[PDF] JURIDICTIONS ORDINAIRES ROYALES ET SEIGNEURIALES

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1

CENTRE HISTORIQUE DES ARCHIVES NATIONALES

JURIDICTIONS ORDINAIRES

ROYALES ET SEIGNEURIALES

RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DE LA SOUS-SÉRIE Z

2 par Henri FURGEOT 1892
complété par

Michèle B

IMBENET-PRIVAT et Bruno GALLAND, conservateurs en chef dactylographié par Alain G

ANEVAL, agent administratif

2003-2004

2

TABLE DES MATIÈRES

C

OMMENT CHERCHER ?

Vous connaissez le nom de la localité où siégeait la justice qui vous intéresse : prenez le RÉPERTOIRE , il est classé par ordre alphabétique de localités (avec des renvois pour les juridictions de la principauté de Montbéliard ou de la vicomté de Thouars) qui correspond à l'ordre numérique des cartons et des registres. Vous vous intéressez à une province ou à une zone géographique précise : consultez d'abord le TABLEAU DE RÉPARTITION DES NOMS DE LIEUX , il vous dira pour chaque département quelles sont les localités représentées.

Ensuite, prenez le RÉPERTOIRE

Vous vous intéressez à un type de juridiction, à un établissement ecclésiastique, à

une principauté... consultez d'abord le TABLEAU DE RÉPARTITION DES JURIDICTIONS , puis le RÉPERTOIRE

INTRODUCTION

......................................................................... 3

RÉPERTOIRE

6

TABLEAU DE RÉPARTITION DES NOMS DE LIEUX

.............. 2 21

TABLEAU DE RÉPARTITION DES JURIDICTIONS

................. 2 37

ATTENTION :

Ce répertoire n'est pas définitif.

Des erreurs et des lacunes peuvent subsister.

3

INTRODUCTION

On ne peut mieux présenter la sous-série Z

2 qu'en reprenant la notice rédigée par Monique L ANGLOIS dans le Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, Paris, 1958, p. 381-383 :

La sous-série Z

2 : présentation du contenu " Dans cette série ont été réunis, en 1859, les papiers des greffes des justices ordinaires précédemment dispersés dans d'autres séries des Archives nationales. Les articles, pour la plupart, proviennent de l'ancienne série Z, dans laquelle, à la suite des fonds des juridictions extraordinaires ayant siégé à Paris sous l'Ancien Régime, figurait le groupe des justices seigneuriales, constitué par les archives des greffes des anciennes justices seigneuriales de la Prévôté et Vicomté de Paris, supprimées par la Constituante, et celui des minutes judiciaires versées pendant la Révolution par divers départements. On y a joint certains articles classés à tort dans la série X, comme les archives du Bailliage du Palais, juridiction ordinaire ayant pour ressort le territoire occupé par le Palais de justice et ses environs immédiats, toutes les archives judiciaires du fonds de Montbéliard, précédemment classés dans la série K, et enfin un certain nombre de documents judiciaires récupérés sur la section administrative, ou sur la série Y. La série s'est accrue, en 1891, des registres judiciaires du chartrier de Thouars versés aux Archives nationales par le duc de La

Trémoille.

Par justices ordinaires, royales et seigneuriales, on entend les juridictions dont les officiers connaissaient de toutes sortes de matières, tant civiles que criminelles, entre toutes sortes de personnes, l'appel de leurs sentences parvenant, en dernier ressort, après avoir été remis aux juridictions ordinaires intermédiaires, aux cours souveraines, les parlements. Toutes les anciennes provinces sont représentées dans la série Z 2 par quelques-unes de leurs localités où siégeait une juridiction seigneuriale, mais la plus grande partie des documents intéresse les juridictions ordinaires établies à Paris et établies à Paris et dans la banlieue immédiate de la capitale, principalement pour les XVII

ème

et XVIII

ème

siècles, bien qu'on y trouve des documents datés du XIII

ème

siècle. On sait que l'administration de la justice dans la capitale était partagée, depuis le Moyen Age, entre le roi et un grand nombre de seigneurs hauts et bas justiciers, laïques et ecclésiastiques, dont il subsistait encore vingt-cinq au début du XVII

ème

siècle, le plus important étant l'abbé de Saint-Germain-des-Prés. La multiplicité de ces tribunaux, l'imprécision et l'instabilité des limites de leur ressort qui faisaient naître de nombreux conflits de juridiction, l'incapacité manifeste de beaucoup de leurs magistrats, la difficulté d'assurer la police et le maintien de l'ordre dont ils étaient en principe chargés, provoquèrent leur suppression qui fut prononcée par

l'édit de février 1674 ; celui-ci réunit ces juridictions au siège présidial de la Prévôté

4 et Vicomté de Paris, c'est-à-dire au Châtelet de Paris, en indemnisant les seigneurs justiciers. Par la suite, on rétablit successivement les justices de l'Archevêque, du Chapitre, de Saint-Germain des Prés, Saint-Martin des Champs, Montmartre, du Temple, de Saint-Jean de Latran, de Sainte-Geneviève et de Saint-Marcel, qui subsistaient encore en 1789.

Instruments de recherche complémentaires

Pour plusieurs des greffes de ces justices subalternes, on possède des inventaires anciens dressés soit sous l'Ancien Régime, soit en 1791, après la suppression de ces tribunaux. Les premiers sont conservés, avec les fonds qu'ils intéressent, dans la série Z 2 , les autres dans la série U. On en trouvera la liste, par ordre alphabétique des juridictions, à la table du Répertoire critique des anciens inventaires d'archives.

Archives nationales, séries U à ZZ

3 , établi par M. Ch. SAMARAN et M lle

M. DILLAY,

sous la rubrique " Juridictions ordinaires ". Lors de la constitution de la série, en 1859, l'archiviste E. B

OUTARIC dressa un

inventaire qui, après quelques modifications et l'addition par l'archiviste H. F

URGEOT,

en fin d'ouvrage, de l'état des registres du chartrier de Thouars versés par le duc de La Trémoille, devint le " Répertoire numérique de la série Z 2 ". [C'est ce répertoire qui est ici mis à la disposition du public]. Il existe par ailleurs une table de tous les scellés et inventaires après décès contenus dans les archives des juridictions seigneuriales siégeant à Paris, et celle des principaux scellés et inventaires après décès provenant des archives des juridictions de Chaillot, Issy-Vaugirard, Montmartre, Neuilly-sur-Seine, Passy, La

Villette-Saint-Lazare.

Enfin les quelques minutes ou répertoires de notaires qui n'ont pu être retirés des fonds des juridictions seigneuriales des environs de Paris et sont encore cotés dans la série Z 2 sont signalés dans l' " Etat numérique des groupes de minutes de notaires des séries S, Z 2 et ZZ 1 ", par Ernest Coyecque et Alice Cornilleau.

Sources complémentaires

On pourra chercher une documentation complémentaire de celle fournie par la série Z 2 pour les juridictions parisiennes et suburbaines soit aux Archives nationales, dans les séries L, LL, S, Y, soit aux Archives de Paris, dans les séries DC 6 et AZ. Quant aux juridictions subalternes des provinces, leurs archives se trouvent en principe dans la série B des Archives départementales ". Avertissement relatif au présent instrument de recherche Le présent instrument de recherche reprend strictement le texte du répertoire manuscrit d'Henri Furgeot. Cependant, on y a intégré toutes les vérifications et 5 corrections effectuées depuis par les différents archivistes en charge de la sous-série Z 2 , et particulièrement par Monique Langlois.

On a ajouté en fin de l'inventaire :

- un tableau de répartition des noms de lieux par département - un tableau méthodique regroupant les principales juridictions (ce tableau n'a qu'une valeur indicative). 6

RÉPERTOIRE

Classement par ordre alphabétique des localités A

Albert, autrefois Ancre (Somme)

Marquisat. Après la chute de Concini qui en était seigneur, Ancre fut donnée à

Charles d'Albert de Luynes dont elle prit le nom.

1. Bailliage

Z 2

1 à 4ter. Plaids et audiences. 1477-1485, 1611-1685.

1. 1477 à 1485.

2. 1477 à 1485 (extraits modernes du précédent registre).

3. 1611-1623.

4. 1629-1630.

4bis. 1667-1668.

4ter. 1683-1685.

Z 2

5 à 7. Greffe. 1637-1657.

5. 10 décembre 1637-15 avril 1642.

6. 23 juin 1644-29 mars 1651.

7. 9 janvier 1651-6 octobre 1657.

2. Gruerie

Z 2

8 et 9. Eaux et forêts (recettes, ventes, martelages, visites, amendes). 1616-1687.

8. 1616-1623.

9. 1678-1687.

Allenjoie (Doubs)

Voir Montbéliard, Z

2

1912 et 1913.

Ambrief (Aisne)

Justice appartenant à M. de Maupas.

7 Z 2

10. Plaids. 1517.

Amblainvilliers (Essonne)

Bailliage appartenant à l'abbaye de Saint-Germain des Prés Z 2

11. Minutes. 1661-1662.

Amiens (Somme)

Bailliage royal.

Z 2

12. Audiences. 13 avril - 7 août 1654.

Z 2 12 bis . Plumitif d'audiences. 23 février 1654-28 janvier 1655.

Amponville (Seine-et-Marne)

Bailliage appartenant au prieuré de Notre-Dame d'Amponville, qui dépendait de l'abbaye de Saint-Victor à Paris. La justice était rendue au nom du prieur, seigneur spirituel et temporel du lieu. Z 2

13. Sentences. 1656-1765.

Andrésy (Yvelines)

Prévôté appartenant au chapitre Notre-Dame de Paris. Z 2

14. Minutes servant à prouver le droit de justice. 1333-1682.

Z 2

15. Assises du prévôt. 1540-1599.

Angoulême (Charente)

Sénéchaussée appartenant à François, comte d'Angoulême, plus tard François Ier, roi de France. Z 2

16 et 17. Cour ordinaire : audiences. 1510-1511.

Z 2

16. 1510.

Z 2

17. 1511.

Antony (Hauts-de-Seine) et Verrières (Essonne)

Prévôté appartenant à l'abbaye de Saint-Germain des Prés. 8 Z 2

18 à 46. Audiences. 1505-1525, 1607-1664.

Z 2

18. 1505-1566.

Z 2

19. 1512-29 mars 1516.

Z 2

20. 3 avril 1516-5 mai 1519.

Z 2

21. 12 mai 1519-18 avril 1522.

Z 2

22. 24 avril - 23 octobre 1522.

Z 2

23. 1523-1525.

Z 2

24. Juin -12 décembre 1607.

Z 2

25. Juin - 12 décembre 1607.

Z 2

26. 1606-1609.

Z 2

27. 1610.

Z 2

28. 1611.

Z 2

29. 1612.

Z 2

30. 1613.

Z 2

31. 1614.

Z 2

32. 1615.

Z 2

33. 1616.

Z 2

34. 1617.

Z 2

35. 1618.

Z 2

36. 1619.

Z 2

37. 1620.

Z 2

38. 1621.

Z 2

39. 1627.

Z 2

40. 1633.

Z 2

41. 1635.

Z 2

42. 1641-1642.

Z 2

43. 1646-1650.

Z 2

44. 1651-1657.

Z 2

45. 1658-1661.

Z 2

46. 1662-1664.

Z 2

47. Procédures criminelles. 1514-1676.

Arches, à Charleville (Ardennes)

Cour souveraine appartenant au duc de Mantoue, de la maison de Gonzague. La principauté souveraine d'Arches passa dans la maison de Condé au XVIII e s. Z 2

48. Délibérations. 23 janvier 1660-10 janvier 1663.

9

Arcueil (Val-de-Marne)

1. Bailliage et châtellenie

Appartint successivement au

XVIII e s. au prince de Guise, au prince de Beauvau, au prince de Poix, enfin à M. Scighilino Sigly. Z 2

49. Audiences (civil, criminel et police). 1745-1790.

Z 2

50. Minutes. 1733-1789.

2. Bailliage et seigneurie

Au XVIII e s., appartient successivement à M. Emery, à Simon Devize, conseiller au Grand Conseil, à Mme la présidente Delisle, à M. Thoynard, à ses héritiers, à M. Levesque de Gravelle, à M. Lesmaistre de Saint-Perary, à M. Beautray officier

invalide et enfin à ses héritiers. Cette seigneurie était parfois désignée sous le nom

de fief Thoynard, même après l'extinction de cette famille. Z 2

51. Audiences. 1693-1790.

Z 2

52. Minutes. 1736-1790.

Argenteuil (Val d'Oise)

Prévôté appartenant au prieuré d'Argenteuil qui dépendait de l'abbaye de Saint-

Denis.

Z 2

53. Recette des amendes. 1

er mars 1452-26 avril 1462. Arlet, Pinols, Peyrusse, Langeac, Croncette (Croanset) et Varennes Z 2

54 à 58. Assises du seigneur de Langeac, tenues dans ces localités. 1345-1369,

1489-1651.

Z 2

54. 24 septembre 1345-18 décembre 1369.

Z 2

55. 16 août 1538-5 novembre 1579.

Z 2

56. 10 juillet 1489-22 mai 1620.

Z 2

57. 27 juin 1578-16 août 1580.

Z 2

58. 12 avril 1647-1

er février 1651.

Armainvillers et Grez (Seine et Marne)

Prévôté appartenant au seigneur des mêmes noms, puis au marquis de Beringhen.

Minutes : 1568-1757.

Voir aussi : Ivry-sur-Seine (Z

2

1260).

Armentières (Seine-et-Marne)

10 Prévôté appartenant au cardinal Pierre de Gondy. Z 2

59. Minutes. 1601.

Arthon, Les Loges, Varennes, etc. (Indre)

Jours de la maîtrise des Eaux et Forêts de Châteauroux tenus dans ces localités, voir : Châteauroux, Z 2

723 à 760.

Asnières (Hauts-de-Seine)

Prévôté de Saint-Marcel, appartenant au chapitre de Saint-Marcel-les-Paris. Z 2

60. Minutes. 1679-1738.

Z 2

61. Greffe. 18 janvier 1670-16 novembre 1682.

Athis-sur-Orge (Essonne)

Bailliage appartenant à Thibaud de la Brousse.

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