þÿ þÿ PDF Espèces « Autres

Conformité des moyens de transport et équipements. Liste des véhicules soumis à agrément. Pièce n° 5.2. Liste VH Agr. Toutes espèces (animaux vertébrés

Liste des véhicules non soumis à agrément þÿ þÿ

dans le cadre d'une activité économique. Liste des véhicules non soumis à agrément. Pièce n° 5.1. Liste VH < 8h. Toutes espèces (animaux vertébrés vivants).

STCE 123 - Convention européenne sur la protection des animaux

Convention européenne sur la protection des animaux vertébrés utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques *. Strasbourg 18.III.1986.

Liste des véhicules non soumis à agrément Pièce n° 5.1 Liste VH < 8h

15 mai 2017 Liste des véhicules non soumis à agrément. Pièce n° 5.1. Liste VH < 8h. Toutes espèces (animaux vertébrés vivants). Transporteur :.

Liste des véhicules non soumis à agrément - Toutes espèces

15 mai 2017 Liste des véhicules non soumis à agrément. Pièce n° 5.1. Liste VH < 8h. Toutes espèces (animaux vertébrés vivants). Transporteur :.

Convention européenne sur la protection des animaux vertébrés

11 avr. 2013 «animal»: sans autre qualificatif tout vertébré vivant non humain

Liste de référence des espèces de vertébrés introduits en France

& Ruette S. 2005. Le Chien viverrin en France. Faune Sauvage 269 : 4-13. Léger F. 1999. Le Raton laveur en France.

Conformité des moyens de transport et équipements Liste des

pour transporter des animaux vivants Liste des véhicules soumis à agrément. Pièce n° 5.2. Liste VH Agr. Toutes espèces (animaux vertébrés vivants).

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Espèces « Autres » que les volailles et les animaux domestiques des espèces bovine 1) Veuillez dresser la liste

Directive 2010/63/UE du Parlement européen et du Conseil du 22

22 sept. 2010 animaux vertébrés utilisés à des fins expérimentales ou à ... concerne ce qui suit: modifications de la liste des.

Constitution d'un Dossier

de demande d'Autorisation au titre de l'article 6.1 du R(CE)1/2005 pour transporter des animaux vivants dans le cadre d'une activité économiqueListe des personnels qualifiés (conducteurs, accompagnants, ...)Pièce n° 3 (AE) (version 02)

Espèces " Autres » que les volailles et les animaux domestiques des espèces bovine, ovine, caprine, porcine et équine

Transporteur : , Fiche initiale , ou Fiche actualisée le :

Pour démontrer que l'établissement dispose de personnels qualifiés, en nombre adapté aux besoins de l'établissement

pour respecter les exigences de l'article 3 points a et e du R(CE) n° 1/2005 et les dispositions prises pour leur application

(article 6 §4 et 17.1) :

1) Veuillez dresser la liste, par ordre alphabétique si possible, de chacun des personnels de l'établissement affecté à

la manipulation des animaux dans le cadre de leur transport [notamment les conducteurs, mais également les

personnes qui préparent les animaux ou leurs contenant, (et/ou) les manipulent en cours de transport, (et/ou) les

accompagnent] , conformément au tableau ci-dessous.

Vous voudrez bien actualiser cette fiche en cas de modification du personnel de l'établissement (ou de l'exploitation),

et conserver l'historique de ces modifications à la disposition des services vétérinaires, au moins pendant la période

de validité de l'autorisation.

2) Veuillez joindre à cette liste (et à ses modifications) la copie des justificatifs de formation (voir au verso).

NOMPrénomFonction en lien

avec le transportFormation liée aux

Espèce(s) :Nature du

justificatif (voir au verso)Date de délivrance Date de mise à jour : 31/07/2017 (V02)page 1 sur 2

Pour information :

Pour chacune des personnes qui préparent pour le transport, conduisent ou accompagnent des animaux vertébrés

vivants d'espèces " autres » que les volailles et les ongulés domestiques, le transporteur doit être en mesure de

présenter :

soit la copie de leur →attestation nominative de formation, délivrée par un organisme de formation (OF)

enregistré à ce titre. La liste de ces OF est définie par la Décision DGER du 24 juillet 2017

portant

publication de la liste des organismes mettant en oeuvre les formations relatives au transport des animaux vivants.

(hors espèces relevant du Certificat de compétence des conducteurs, anciennement connu sous l'acronyme CAPTAV) Cette liste est disponible via un lien sur la page internet suivante du site de la Bergerie de Rambouillet, au-

dessus de la seconde carte : soit

→ la copie d'un diplôme, titre ou certificat dont l'intitulé figure à l'Annexe (Partie 2) de l'arrêté du 12

novembre 2015 relatif aux habilitations ou enregistrements des organismes de formation (OF) mettant en

oeuvre les formations requises pour les personnes exerçant une fonction de convoyeurs d'animaux vivants.

Cet arrêté est disponible via un lien dans la dernière partie de la page suivante du site de la Bergerie de

Rambouillet :

La reconnaissance de l'expérience professionnelle pour l'application de l'article 6.4 du R(CE) n°1/2005 n'est plus

recevable (modification de l'article R.214-57 du Code Rural et de la Pêche Maritime en 2015), sauf pour les

personnes pour lesquelles elle avait déjà été reconnue jusqu'en 2015. Date de mise à jour : 31/07/2017 (V02)page 2 sur 2quotesdbs_dbs48.pdfusesText_48

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