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Conseil Municipal du 11 juillet 2022

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MAIRIE DU BOUCHAGE

60 Route des Corbassières

38510 LE BOUCHAGE

" : 04 74 80 03 42

¬ : 04 74 80 56 77

mairie.bouchage@wanadoo.fr www.lebouchage38.fr

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 11 JUILLET 2022

vingt-deux et le onze juillet à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune du Bouchage ses séances, sous la présidence de Madame Annie Pourtier, Maire. Date de la convocation du Conseil Municipal : 4 juillet 2022 Présents: Madame Sophie BAL, Monsieur Paul BONNAVIAT, Monsieur Robert COPET, Madame Martine FAROUD LESTRA, Madame Françoise GAGNEUX, Monsieur Jérôme GELAS, Madame Nathalie GODIN, Madame Françoise HERBEPIN, Madame Céline PELLOUX, Monsieur Christophe PERRIER, Madame Annie

POURTIER, Monsieur Jérôme TRILLAT.

Excusés :

Monsieur Guy MATHIOLON, pouvoir donné à Madame Françoise HERBEPIN Madame Nathalie PATTARD BOUVARD, pouvoir donné à Madame Annie POURTIER Monsieur Alain REPOSO, pouvoir donné à Monsieur Christophe PERRIER Monsieur Robert Copet est désigné secrétaire de séance. ité, le Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du lundi 30 mai 2022.

POINTS SOUMIS A DELIBERATIONS

non complet

Rapporteur : Annie Pourtier, Maire

Mad-1 du Code Général de la Fonction Publique, les

emplois sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement. La délibération précise le

grade ou, le cas échéant, les grades correspondant à l'emploi créé.

Madame le Maire énonce -19, et

sses, à la cantine et à la garderie, un agent co de le renouveler. non complet. complet (21h/semaine) de la collectivité : nettoyage des

classes, cantine et garderie, garderies périscolaires et surveillance de la cantine), il conviendrait de créer un

tableau des effectifs du personnel à compter du 1er septembre 2022 le poste suivant :

Conseil Municipal du 11 juillet 2022

2 Grade

Nature des fonctions

Niveau de recrutement

Temps de travail

Hebdomadaire

1 Adjoint technique

territorial

Agent polyvalent 23h03

Madame le Maire demande son avis au Conseil Municipal.

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir déli

- ACCEPTE o de supprimer à compter du 1er o de créer à compter du 1er septembre 2022 un emploi permanent à temps non complet de 23h03 - CHARGE Madame le Maire de procéder à toutes les démarches nécessaires. - DIT sont disponibles et inscrits au budget de la collectivité aux articles et chapitres en cours.

Madame Françoise Herbepin

sociétés de nettoyage dans la pers des fêtes e que le ménage de cet équipement, scolaire, est actuellement réalisé par les agents scolaires.

être

personnes en situation de handicap existent également sur le territoire. Madame Françoise Herbepin prend note de tout cela. Avenant au bail commercial liant la Commune du Bouchage à la Société Auberge du Marais : retrait de la Licence IV du bail commercial

Rapporteur : Annie Pourtier, Maire

Madame le Maire rappelle aux m

société AUBERGE DU MARAIS. Elle rappelle également que la licence IV, propriété de la Commune est, au

titre de ce bail, mise à disposition au profit de la société dénommée AUBERGE DU MARAIS. Précision étant

unique la licence IV Les frais de notaire seront supportés par la Commune du Bouchage. Madame le Maire demande son avis au Conseil Municipal.

LE CONSEIL MUNICIPAL, a

Conseil Municipal du 11 juillet 2022

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- ACCEPTE de retirer la licence IV du bail commercial qui lie la Commune du Bouchage à la société

AUBERGE DU MARAIS

- AUTORISE Madame le Maire à signer et tout acte nécessaire à cet effet. - DIT que les frais de notaire seront supportés par la Commune du Bouchage. Dématérialisation des actes pris par la commune

Rapporteur : Annie Pourtier, Maire

ce n° 2021-1310 du 7 octobre

2021 et le décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 ont réformé les règles de publicité des actes pris par les

collectivités territoriales et leurs groupements. Ils privilégient la dématérialisation dans les communes de plus

de 3 500 habitants, les EPCI à fiscalité propre, les départements et les régions. Communes de plus de 3 500 habitants, EPCI à fiscalité propre, départements, régions

À partir du 1er juillet, les actes des communes de plus de 3 500 habitants ne devront plus être publiés sous

Ils devront cependant être mis gratuitement à disposition, sous format papier, de toute personne qui en fait la

demande afin numériques.

Le décret du 7 octobre 2021 précise que la mise à disposition des actes sous forme électronique doit se faire

dans leur intégralité, sous un format non modifiable (par exemple PDF) et dans des conditions propres à en

La version électronique de ces actes comporte la mention, en caractères lisibles, du prénom, du nom et de la

qualité de leur auteur ainsi que la date de mise en ligne de l'acte sur le site internet de la commune.

Communes de moins de 3 500 habitants et syndicats

Dans les communes de moins de 3 500 habitants, les syndicats de communes et les syndicats mixtes fermés, les

actes pourront être soit affichés, soit publiés sur papier, soit publiés sous forme électronique, sur décision du

conseil municipal ou du comité syndical.

À défaut de délibération avant le 1er juillet, la publication sous forme électronique sera applicable. Mais ces

modalités pourront être modifiées " à tout moment » par une nouvelle délibération.

Madame le Maire demande son avis au Conseil Municipal.

- DIT que la mise à disposition des actes de la commune du Bouchage se fera sous forme électronique sur

le site de la commune du Bouchage.

- DIT que les actes seront mis gratuitement à disposition, sous format papier, à toute personne qui en

ferait la demande. Résiliation du contrat de restauration scolaire avec la Société Guillaud Traiteur Rapporteur : Françoise Herbepin, Adjointe en charge des affaires scolaires

Madame Françoise Herbepin, Adjointe en charge des Affaires scolaires, rappelle aux membres du Conseil

Municipal que les repas de la cantine sont fournis à la commune par la société GUILLAUD TRAITEUR de la

Côte Saint André depuis la rentrée de septembre 2014. Malgré un bilan positif des années écoulées en termes de

fréquentation et de qualité de repas, il est proposé au Conseil Municipal de signer un contrat de prestation avec

la MFR de Morestel, structure plus locale, offrant un conditionnement plus adapté et un fonctionnement plus

souple.

Conseil Municipal du 11 juillet 2022

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La commission communale Enfance et vie scolaire, consultée sur ce point par Madame Céline Pelloux,

présidente de la commission, a formulé un avis positif sur cette proposition. Madame le Maire demande son avis au Conseil Municipal.

- DECIDE de résilier le contrat qui lie la commune à la société GUILLAUD TRAITEUR avec effet au

31 juillet 2022.

- AUTORISE Madame le Maire à signer tout acte nécessaire à cet effet.

Choix du prestataire du restaurant scolaire

Rapporteur : Françoise Herbepin, Adjointe en charge des affaires scolaires

Suite à la résiliation du contrat avec la société GUILLAUD TRAITEUR de la Côte Saint André, Madame

Françoise Herbepin, Adjointe en charge des Affaires scolaires, propose aux membres du Conseil Municipal de

changer de fournisseur pour les repas de cantine scolaire. Elle présente la proposition de la MFR de Morestel

qui expose le mode de fonctionnement, la composition des repas et les tarifs de cette entreprise.

Elle reçoit

labellisé éco responsable, labellisé

RSO Lucie 26000 (responsabilité sociétale des organisations). La fabrication, la fourniture et la livraison des

repas de midi se font en liaison chaude. Le nombre total des repas pour 1 an au titre de la restauration scolaire

est entre 5000 et 6000. Tous les repas sont cuisinés à la MFR de Morestel, pour tous les produits frais, un

maximum de produits locaux ou régionaux est utilisé

des repas, constitue une priorité pour la fabrication des repas. La MFR précise les filières mises en place pour

utiliser les produits locaux, ce mode de fonctionnement s'intègre dans le schéma environnemental de

Des gastros inox pour plats

chauds et des gastros plastiques pour les entrées, fromages, desserts, constituent le conditionnement pour la

livraison.

La commission communale Enfance et vie scolaire, consultée sur ce point par Madame Céline Pelloux,

présidente de la commission, a formulé un avis positif sur cette proposition. Madame le Maire demande son avis au Conseil Municipal.

Monsieur Jérôme Trillat souhaite

article dans La Lettre de la rentrée, outil de co rentrée des classes.

restauration scolaire. Madame Céline Pelloux précise que les communes de Morestel et de Saint-Victor-de-

Morestel ont fait le choix de ce prestataire.

Madame Françoise Herbepin précise que les élèves de CM2 pourront se rendre à la MFR de Morestel pour

enfants déjeunent en moyenne chaque jour à la cantine du restaurant scolaire.

Conseil Municipal du 11 juillet 2022

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Monsieur Christophe Perrier souhaite connaître

pas dans le contrat. Madame Françoise Herbepin transmettra cette information ultérieurement aux membres du

Conseil Municipal.

LE CONSEIL MUNICIPAL, a

- APPROUVE le choix du prestataire MFR de Morestel. - DIT vendredi 7 juillet 2023 inclus. - AUTORISE Madame le Maire à signer tout acte nécessaire à cet effet.

Modification des tarifs du restaurant scolaire

Rapporteur : Françoise Herbepin, Adjointe en charge des affaires scolaires

Madame Françoise Herbepin, Adjointe en charge des Affaires scolaires, rappelle aux membres du Conseil

Municipal les tarifs en vigueur appliqués pour la cantine : - enfant

CONSIDERANT exprimée par le traiteur,

s propose au Conseil Municipal de réactualiser ces tarifs. La

commission communale Enfance et vie scolaire, consultée sur ce point par Madame Céline Pelloux, présidente

de la commission, a formulé un avis positif sur cette proposition. facturé aux familles mais que le

Madame Céline Pelloux, Présidente de la commission communale Enfance et vie scolaire, dédiera un article sur

ce point lors de la prochaine Lettre de la rentrée. Madame le Maire demande son avis au Conseil Municipal. - DECIDE que les tarifs suivants seront applicables à compter du 1er septembre 2022 : o : 4,05 o

Demande de subvention ISA

Rapporteur : Françoise Herbepin, Adjointe en charge des affaires scolaires

Madame Françoise Gagneux, ion et quitte,

pour ce point, la salle du Conseil Municipal.

Madame le Maire informe les membres du Conseil Municipal de la demande de subvention reçue de

-Cette association a été créée le 11 mars 2003 pour

venir en aide aux personnes adultes en situation de handicap et résidant sur le canton de Morestel. Celle-ci

organise des activités (sport, danse, arts plastiques), des sorties, des séjours vacances, des rencontres

intergénérationnelles. Elle a Madame le Maire demande son avis au Conseil Municipal. classes de CM2 et que les enseignantes du Bouchage pourraient solliciter une intervention.

Conseil Municipal du 11 juillet 2022

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Monsieur Jérôme Gelas informe les membres du Conseil Municipal que cette association contribue à améliorer

la mobilité des personnes en situation de handicap grâce à un véhicule adapté.

Monsieur Christophe Perr

les murs

LE CONSEIL MUNIC

- DECIDE A de Creys-Mépieu montant de 400 euros.

AUTRES POINTS

Rapporteur : Annie Pourtier, Maire

Madame le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que le Schéma de cohérence territoriale (SCoT)

durables (PADD). Ils ont été créés par la loi solidarité et renouvellement urbains (SRU) en décembre 2000. La

commune du Bouchage fait partie du périmètre du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la Boucle du

février 2014. Madame le Maire rappelle encore que

se révèle incompatible avec le SCoT sur différents points et notamment sur celui de la consommation foncière

obligatoire visant à la mise en compatibilité de notre PLU avec le SCoT a débuté afin de

notamment les objectifs de réduction de la consommation foncière de la Loi Climat et résilience.

Le CAUE (Conaccompagne la Commune du Bouchage dans le

début de procédure de révision du PLU et notamment dans la rédaction du cahier des charges qui précèdera le

recru Le projet de cahier des charges de révision du PLU du Bouchage Mairie du Bouchage avec le CAUE, a été pour relecture. Madame le Maire Conseil Municipal le projet de cahier des charges pour relecture. Les

propositions de corrections seront transmises ensuite, par la Commune du Bouchage au CAUE, pour le 25

juillet 2022. Lors de la dernière semaine de juillet, la Commune publiera le cahier des charges sur une

Bouchage, le jeudi 6 octobre 2022.

Création du restaurant scolaire : point sur le projet

Rapporteur : Annie Pourtier, Maire

Le Conseil Municipal a dé

s personnes à mobilité réduite. Le projet a été confié à Philippe Leplaideur, architecte.

Madame le Maire informe le Conseil Municipal que ce projet a reçu un avis favorable de la Commission

et

favorable du service instructeur de la communauté de communes des Balcons du Dauphiné, Madame le Maire a

signé la décision accordant le permis de construire, le 4 juillet 2022.

Les travaux débuteront mi-juillet. La première réunion de chantier aura lieu le mercredi 13 juillet à 9 heures.

Conseil Municipal du 11 juillet 2022

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Création des WC publics : point sur le projet

Rapporteur : Annie Pourtier, Maire

Le projet de création de WC publics accessibles aux normes des Personnes à Mobilité Réduite a été confié à

Pierrick de Vau

travaux de 7 semaines.

Compte-

Rapporteur : Céline Pelloux, Présidente de la commission communale Enfance et vie scolaire

Madame Céline Pelloux

Madame la présidente de la commission communale Enfance et vie scolaire présente aux membres du Conseil

Municipal les effectifs prévus, à ce jour, pour la rentrée de septembre 2022 : 6 PS 5 MS 3 GS 6 CP 9

CE1 5 CE2 13 CM1 6 CM2 soit un total de 53 élèves. Parmi eux, 3 élèves de PS ont obtenu une

dérogation pour être inscrits au Bouchage. 2 élèves sont attente La composition des classes devrait être la suivante : - Mme Siméon : 14 élèves PS MS GS - Mme Guinet : 20 élèves CP CE1 CE2 - Mme Rapin : 19 élèves CM1 CM2. maire Anna Bordel :

- Ecole et cinéma qui a permis aux classes élémentaires de visionner les films sélectionnés pour ce projet

financé par le sou des écoles du Bouchage. - Musique qui a permis aux classes de CM1 et de CM2 de bénéficier de séances rvenante

musique de la communauté de communes des Balcons du Dauphiné. Le 20 juin, une restitution a eu

lieu dans la cour de ldes représentants de la Municipalité.

- Piscine. Tous les élèves du CP au CM2 auront bénéficié de 10 séances à la piscine de Morestel. La

communauté de communes des Balcons du Dauphiné finance le transport des élèves de cycle 2, la

Mairie du Bouchage finance le transport des élèves de cycle 3 ainsi que toutes les séances de natation.

élèves ont bénéficié autour du livre dans cet espace et ont participé au Prix Nord

Isère.

- Intervenant sport. Les classes de CE1-CE2 et CM1-CM2 ont bénéficié de 7 séances de course

- Sorties scolaires. Plusieurs sorties scolaires ont eu lieu cette année : à Izieu et à Crémieu dans le cadre

du projet " Résistance en chemin », à la ferme du Naray à Lhuis, à la ferme Gagneux au Bouchage et à

dun travail sur le thème de la production

locale, au musée archéologique de Grenoble, au planétarium de Vaulx-en-Velin et au zoo de Fitilieu.

- . T ire a indiqué

que les travaux de création du nouveau restaurant scolaire débuteront en juillet et que, pour des raisons de

élémentaire.

Enfin, Mad

transmettre toutes les informations sur la rentrée et sur la scolarité de leurs enfants. visite des DDEN, D

Conseil Municipal du 11 juillet 2022

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bâtiments scolaires. Madame Françoise Gagneux indique que les enseignants ont témoigné des très bonnes

Fleurissement communal

Rapporteur : Jérôme Gelas, Président de la commission communale Environnement

Fleurissement

Monsieur Jérôme Gelas informe les membres du Conseil Municipal que le fleurissement de la commune a été

réalisé au mois de mai l élus. Le Conseil Municipal souligne la belle qualité du fleurissement.

Monsieur Robert Copet suggère que les plantations soient réalisées un mois plus tôt afin que la Commune

Monsieur le Président de la commission communale Environnement Fleurissement énonce que le choix des

plantes permet de de membres du Conseil Municipal. Madame le Maire les en remercie.

Repas des Anciens

Rapporteur : Martine Faroud Lestra, Présidente

Municipal que le traditionnel repas des Anciens se déroulera le dimanche 23 octobre 2022 à la salle des fêtes du

Martine Faroud, ont confié la réalisation du repas au restaurant Le Chantegrit à Creys- Chantal Némond, chanteuse. Ce repas dont le thème est " Cabaret »

Madame Sophie Bal, présidente de la commission communale Communication, réalise les invitations ainsi que

la carte " Menu ».

Festival de Musiques Militaires et Civiles de Porcieu-Amblagnieu : événement délocalisé au

Bouchage le 2 septembre 2022

Rapporteur : Annie Pourtier, Maire

-Amblagnieu organise le festival de Musiques Militaires et Civiles les 3

et 4 septembre 2022. 9 formations, 8 nations et plus de 400 musiciens se produiront dans le cadre de ce festival.

6 formations sont proposées au Bouchage cette année :

Finlande Musique des conscrits de la force de défense 79 musiciens.

Allemagne Allthengstett 35 musiciens

Ukraine Orchestre Zoloty Surmy 50 musiciens de 14 à 16 à 17 ans Pays Bas Band of Libération 40 musiciens cornemuses et harmonie

Pologne Fanfare des Cadets de Marine 43 musiciens

Pologne Kaniow orchestra 35 musiciens

la commune du Bouchage pour cet

événement afin 500

La participation sollicitée est de 5 Le Conseil

Municipal fait le choix de ne pas accueillir les deux formations de Pologne pour réduire la participation de la

commune. Le nouveau montant d

Conseil Municipal du 11 juillet 2022

9 buvette serait tenue par une association Madame le Maire convie les élus du Conseil Municipal

événement à une réunion préparatoire le mercredi 20 juillet à 8 heures en mairie du Bouchage. Une seconde

Tour du Val Romey

Rapporteur : Françoise Herbepin, Deuxième Adjointe

La 34ème édition de l'Ain Bugey Valromey Tour aura lieu du mercredi 13 au dimanche 17 juillet 2022.

28 équipes de 6 coureurs et de 13 nationalités différentes ont été sélectionnées cette année, parmi 53

candidatures. Les 5 étapes seront retransmises en direct sur Facebook et Youtube TVO : La 1ère étape - Mercredi 13 Juillet - CULOZ / BELLEY - 104.3 Kms La 2ème étape - Jeudi 14 Juillet - SAINT VICTOR DE MORESTEL / MORESTEL - 98.2 Kms La 3ème étape - Vendredi 15 Juillet - LOYETTES / AMBERIEU EN BUGEY - 94.1 Kms La 4ème étape - Samedi 16 Juillet - IZERNORE / INJOUX-GENISSIAT - 93.8 Kms La 5ème étape - Dimanche 17 Juillet - ARTEMARE PLATEAU HAUTEVILLE - 102.4 Kms Les coureurs traverseront la commune du Bouchage lors de la 2ème étape.

Madame Françoise Herbepin et Monsieur Alain Reposo, Adjoints, ont organisé la présence de bénévoles sur

certains points stratégiques de la course au Bouchage.

Organisation de la vogue

Rapporteur : Françoise Herbepin, Deuxième Adjointe

Madame Françoise Herbepin informe le Conseil Municipal que la vogue est fixée aux 20 et 21 août 2022.

Cependant, plusieurs forains pas présents (le manège enfantin et les autos scooters). Seuls seront présents le snack, le trampoline et un stand de tir. Le 21 août, le club des retraités organise un vide-grenier. Le Comité des fêtes organisera le 20 août une soirée karaoké et un barbecue. Les questions diverses étant épuisées, la séance est levée à 23h15 de la commune du Bouchage : www.lebouchage38.frquotesdbs_dbs33.pdfusesText_39

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