[PDF] Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires

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Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Séminaire pluridisciplinaire : "Fiscalité des déplacements entre le domicile et le lieu de travail : vers une mobilité des

travailleurs plus éco-responsable ?".Auteur : Antoine, DenisPromoteur(s) : Bublot, Jean; Nollet, AymericFaculté : Faculté de Droit, de Science Politique et de CriminologieDiplôme : Master de spécialisation en droit fiscalAnnée académique : 2017-2018URI/URL : http://hdl.handle.net/2268.2/5553Avertissement à l'attention des usagers : Tous les documents placés en accès ouvert sur le site le site MatheO sont protégés par le droit d'auteur. Conformément

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1 Fiscalité des déplacements entre le domicile et le lieu de travail : vers une mobilité des travailleurs plus éco- responsable ?

Denis ANTOINE

Travail de fin d'études : Séminaire pluridisciplinaire (15 ects)

Master de spécialisation en Droit fiscal

Année académique 2017-2018

Titulaires : Tuteurs académiques :

Promoteur : Monsieur Nicolas HONHON

Lecteur : Monsieur Lionel ORBAN

Monsieur Jean BUBLOT

Monsieur Aymeric NOLLET

2 3

TABLE DES MATIERES

INTRODUCTION

I. -MOBILITE

1. Une tendance au verdissement de la fiscalité

2. La mobilité des travailleurs en pratique et en chiffres

2.1. Diagnostic des déplacements domicile-lieu de travail

B. Les quotesdbs_dbs35.pdfusesText_40

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