DECLARATION DES DEGATS CAUSES PAR LES SANGLIERS PDF

DECLARATION DES DEGATS CAUSES PAR LES SANGLIERS

Le déclarant s'engage à montrer l'emplacement des dégâts. Cadre réservé au Fonds. Année. Commune. N°dossier. DECLARATION DES DEGATS CAUSES.

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Les déclarations de dégâts de sangliers doivent être effectuées sur des sur le site de la Fédération des Chasseurs de la Moselle : www.fdc57.org.

SDGC 2021 -2027 : Ce qui change

Recherche du développement des déclarations en ligne. 0. +. €. LE SDGC 2021 2027 CE QUI CHANGE Les dégâts causés par la faune : Les dégâts de sanglier.

Schéma Départemental de Gestion Cynégétique de Moselle 1

Depuis 1925 la gestion des dégâts causés aux cultures par les sangliers et les Lieu : centre de formation de la FDC 57 (la Claire Forêt) à Morhange.

SCHEMA DEPARTEMENTAL DE GESTION CYNEGETIQUE DU

Annexe 4 : Déclaration de chasse collective (+ de 10 chasseurs armés) . Depuis 1925 la gestion des dégâts causés aux cultures par les sangliers et les ...

Présentation PowerPoint

6) Les dégâts causés par la faune sauvage (le sanglier les chasseurs armés) en mairie

Untitled

Fonds Départemental d'Indemnisation des Dégâts de Sangliers de la Moselle où le FDIDS n'a pas réceptionné de déclaration de dégâts.

Déclaration de dégâts causés par les différentes espèces animales

14 avr. 2021 dégâts engendrés par le grand gibier : sanglier chevreuil et cerf et ... 57 déclarations de dégâts causés par le lièvre sur les cultures de ...

Fait à : Le :

Validation départementale 57 sans Contribution Sanglier l'honneur qu'aucune des dispositions de la déclaration ci-dessus sur les causes d'incapacités ou ...

Schéma Départemental de Gestion Cynégétique de Moselle 1

Depuis 1925 la gestion des dégâts causés aux cultures par les sangliers et les Animateurs : FDC 57 et Association Mosellane des Chasseurs à l'Arc.

1, rue de la Passotte - CS 75821 - 57078 METZ cedex 03

Tél. : 03.87.75.82.82 - fax : 03.87.75.82.83 Mail : info@fdc57.org Articles L 429-27 à L429-32 du Code de l'Enǀironnement

I - IDENTIFICATION DU DEMANDEUR

II - DESIGNATION DES PARCELLES SINISTREES ET EVALUATION DES DEGATS Parcelle 1 Parcelle 2 Parcelle 3 Parcelle 4 Parcelle 5

Commune

Lieu-dit

Chasse réservée (O/N)

Superficie en ha

Surface détruite en ha

Culture

Rendement

Date de récolte

III - POSE DE CLOTURE DE PROTECTION (clôture 2 fils)

Commune

Lieu-dit

Superficie

Culture

Longueur de la clôture

Important :

Le déclarant s'engage ă montrer l'emplacement des dĠgąts.

Cadre réservé au Fonds

Année

Commune N°dossier