Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP)
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Nomenclature générale des actes professionnelle des médecins
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Ordre National des médecins dentistes du Maroc - ONMD
Nomenclature Générale des Actes Professionnels et les nouveaux actes de 2012 Copyrights © Ordre National des Médecins Dentiste du Maroc
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Nomenclatures - Ministère de la Santé
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la NGAP qui reste en vigueur pour les actes cliniques médicaux et les actes des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.Quels sont les actes médicaux ?
Selon la définition donnée par la commission de terminologie et de néologie pour le domaine de la santé, l'acte médical correspond à « tout acte dont la réalisation par des moyens verbaux, écrits, physiques ou instrumentaux, est effectué par un membre d'une profession médicale, dans le cadre de son exercice et les- En effet, parmi ceux obtenant un remboursement, vous pouvez retrouver la consultation chez un dentiste (remboursé à hauteur de 70%), le soin de carries, une extraction de dents, le détartrage et les couronnes qui sont aussi pris en charge à hauteur de 70%.
Royaume du Maroc
Ministère de la Santé
Centre Hospitalier Universitaire
Rabat-Salé
(Approuvé par le Conseil d'administration du 16/4/98)TARIFICATION DE CERTAINS ACTES ET PRESTATIONS
DE RADIOLOGIE RENDUS PAR LE CHU ET NE FIGURANT PASDANS LA NOMENCLATURE ACTUELLE
Certains actes et prestations rendus par le Centre Hospitalier Universitaire de Rabat-Salé n'ont pas
été prévus par les textes désignés ci-après :- l'arrêté du ministre de la santé publique n° 1341-77 du 2 moharrem 1398 (13 décembre 1977)
fixant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, chirurgiens-dentistes,
sages femmes et auxiliaires médicaux;.- l'arrêté du ministre des affaires sociales no 221-98 du 30 ramadan 1418 (29 janvier 1998) fixant
les tarifs des actes et prestations rendus par les centres hospitaliers. Pour combler ce vide, une commission composée de médecins radiologues du CHU aprocédé à l'assimilation de ces actes et prestations et a proposé de les doter des coefficients
désignés ci-dessous, et ce conformément au>. dispositions de l'article 7 (1er alinéa) de l'arrêté du
ministre des affaires sociales n° 221.98 du 29 Janvier 1998, susvisé. Il est demandé par conséquent aux membres du Conseil d'Administration d'approuver latarification ci-après, et ce conformément aux dispositions de l'article 6 du Décret n° 2.86.74 du
05/07/88 et de l'article 7 (2° alinéa) de l'arrêté n° 221-98 du 29/01/98 précité =
TARIFICATION DES ACTES ET PRESTATIONS
M.S. - Direction de la réglementation et du contentieux - BASE DE DONNEES 2 DE RADIOLOGIE RENDUS PAR LE CHU ET NE FIGURANT PASDANS LA NOMENCLATURE ACTUELLE
Nature de l'examen
Localisation
Coefficient en Z
Prix en DH
1) TDM (scanner) Crâne simple
(sans contraste)Crâne simple
(avec contraste)Crâne spécial .....................
Rachis
(sans contraste)Rachis
(avec contraste)Myelo TDM
Genou-Bassin Extrémités
(sans contraste)Genou-Bassin Extrémités
(avec contraste)Thorax ................................
Abdomen ............................
Abdomino-pelvienne ..........
Thorax avec étude surrénale
Scano-pelvimétrie ..............
Scandentaire
Angiographie par TDM......
Biopsie sous TDM..............
Z = 100
Z = 140
Z = 200
Z = 140
Z = 200
Z = 220
Z = 140
Z = 200
Z = 200
Z = 200
Z = 220
Z = 220
Z = 70
Z = 200
Z = 250
Z = 200
= 750,00 = 1050,00 = 1500,00 = 1050,00 = 1500,00 = 1650,00 = 1050,00 = 1500,00 = 1500,00 = 1500,00 = 1650,00 = 1650,00 = 525,00 = 1500,00 = 1875,00 = 1500,002) Echographie Parties Molles thyroïde -
Mammaire Testiculaire ......
Abdomino-pelvienne..........
Abdomen ou Pelvienne .....
Z = 60
Z = 70
Z = 50 = 450,00
= 525,00 = 375,003) Echo-doppler Cervicale ............................
Membres : artères ou veines
Abdominale.........................
Testiculaire..........................Z = 100
Z = 100
Z = 100
Z = 100 = 750,00
= 750,00 = 750,00 = 750,004) Radiologie
interventionnelle Drainage .............................Cholangioretrograde ...........Z = 20
Z = 20 = 150,00
= 150,00 N.B: La valeur de la lettre clef Z (Actes de radiologie) = 7,50 DH. M.S. - Direction de la réglementation et du contentieux - BASE DE DONNEES 3Royaume du Maroc
Ministère de la Santé
Centre Hospitalier Universitaire
Rabat-Salé
TARIFICATION DE L'ACTE DE TRAITEMENT
PAR MULTIBAGUES RENDU PAR LE CHU ET NE FIGURANT PASDANS LA NOMENCLATURE ACTUELI.E
L'acte de traitement par multibagues effectué par le centre de Consultation et deTraitement Dentaires du C.H.U de Rabat-Salé n'a pas été prévu par les textes désignés ci-après:
- l'arrêté du ministre de la santé publique n° 1341-77 du 2 moharrem 1398 (13 décembre 1977)
fixant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, chirurgiens-dentistes,
sages femmes et auxiliaires médicaux,-.- l'arrêté du ministre des affaires sociales n° 221-98 du 30 ramadan 1418 (29 janvier 1998) fixant
les tarifs des actes et prestations rendus par les centres hospitaliers. Pour combler ce vide, et devant l'impossibilité de trouver dans la nomenclature un acte auquel peut être assimilé l'acte de traitement multibagues, une commission composée despécialistes, a procédé à l'évaluation technique de cet acte qui a donné le résultat suivant =
UN ACTE TRAITEMENT MULTIBAGUE COMPREND=
* 8 bagues: 60 DHS X 8 = 480 DHS * 20 brackets , 30 Dhs X 20 = 600 DHS * La colle - = 150 DHS * Les fils et accessoires = 150 DHS * Force extra orale = 400 DHS * Actes de traitement et de suivi (1 2 fois par ans) = 2400 DHS chaque acte est assimilé à D20Perte des brackets et des bagues = 700 DHS
(au cours du traitement) ______________4880,00 DHS
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