GUIDE FINANCIER 2021-2022 1
Droits d'enregistrement du statut de joueur professionnel. 2. Frais d'arbitrage Règlement relatif à l'activité d'agent sportif de handball.
Plaquette-formation-agent-sportif-Hand-Ball.pdf
SPORT ADDICT FORMATION. Hand-Ball l'exercice rémunéré d'une activité sportive doit être titulaire ... Règlement relatif à l'activité d'agent sportif de.
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Règlement relatif à l'activité d'agent sportif de handball. Contrôle de gestion. Entraîneurs dans le secteur professionnel. Rejet d'un prélèvement bancaire.
GUIDE FINANCIER 2020-2021 1
Droits d'enregistrement du statut de joueur professionnel. 2. Frais d'arbitrage Règlement relatif à l'activité d'agent sportif de handball.
GUIDE FINANCIER 2019-2020 1
Droits d'enregistrement du statut de joueur professionnel. 2. Frais d'arbitrage Règlement relatif à l'activité d'agent sportif de handball.
TITRE I : REGLEMENT ADMINISTRATIF
avenants prévus par le règlement relatif à l'activité d'agent sportif de Handball de la FFHB. Les différents exemplaires d'un même contrat doivent être
ETUDE SUR LES AGENTS SPORTIFS DANS LUNION
1/11/2009 Il met en rapport les parties intéressées à la conclusion d'un contrat relatif à l'exercice rémunéré d'une activité sportive. L'activité de ...
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2019 - CRÉTEIL 282 GUIDE FINANCIER
Droits d'enregistrement du statut de joueur professionnel. 2. Frais d'arbitrage Règlement relatif à l'activité d'agent sportif de handball.
X. Règlement Règlement des agents de joueurs des agents de
interdiction d'exercer toute activité relative au handball. Ces sanctions peuvent être imposées séparément ou cumulativement. Page 12. Edition: 1er août 2011.
Mise en page 1
Règlement relatif à l'activité d'agent sportif de handball. Le Guide des compétitions et le Guide financier font l'objet de documents distincts.
FÉDÉRATION FRANÇAISE DE HANDBALL
282FÉDÉRATION FRANÇAISE DE HANDBALL
FÉDÉRATION FRANÇAISE DE HANDBALL
283FÉDÉRATION FRANÇAISE DE HANDBALL
FÉDÉRATION FRANÇAISE DE HANDBALL
1. Tarifs administratifs
2. Frais d"arbitrage
4. Divers
FÉDÉRATION FRANÇAISE DE HANDBALL
284FÉDÉRATION FRANÇAISE DE HANDBALL
1.T ARIFS ADMINISTRATIFS
1.1. AFFILIATION - RÉAFFILIATION - ABONNEMENTS
1.2. AIDE - FONDS
AFFILIATION OU RÉAFFILIATION
65
ABONNEMENTS
65
46
TOTAL176
AIDE À LA CRÉATION NOUVEAU CLUB
1 300
FONDS DE VALORISATION DU PREMIER CLUB
150
400
400
1 000
1 500
FÉDÉRATION FRANÇAISE DE HANDBALL
285FÉDÉRATION FRANÇAISE DE HANDBALL
1.T ARIFS ADMINISTRATIFS
1.1. AFFILIATION - RÉAFFILIATION - ABONNEMENTS
1.2. AIDE - FONDS
AFFILIATION OU RÉAFFILIATION
65
ABONNEMENTS
65
46
TOTAL176
AIDE À LA CRÉATION NOUVEAU CLUB
1 300
FONDS DE VALORISATION DU PREMIER CLUB
150
400
400
1 000
1 500
FÉDÉRATION FRANÇAISE DE HANDBALL
TOTAL compétitive33,00
21,00
16,00
33,00
3,25
27,00
non compétitive26,00
26,00
13,00
16,00
1.3. LICENCES
ATTENTION
obligatoirefacultative.Assurance RC obligatoire
Assurance IA facultative
/,&(1&(',5,*($17FRQWULEXWLRQ
0DLVRQGX
KDQGEDOOSDUWIpGpUDOH+
TOTAL18,00
18,00
TOTAL0,15
1 2 3 centre de formation 1 2FÉDÉRATION FRANÇAISE DE HANDBALL
286FÉDÉRATION FRANÇAISE DE HANDBALL
1.4. IMPRIMÉS ADMINISTRATIFS ET PUBLICATIONS
DOCUMENTS ADMINISTRATIFS
gratuitDROITS D"ENGAGEMENT
D112 000
D23 900
4 000 2 850
2 850 1 850
1 850 1 350
50 50
150 150
500
1 000
30 30
200 200
DROITS DE MUTATION
(et retour en France de joueurs français) DROIT1 050 4
90 4
50 4
gratuitaucune gratuitaucuneDROITS DE TRANSFERT INTERNATIONAL
1,9($8'(-(8
DROIT TAIRE1 200 120
600 120
600 80
370 aucune
1.5. DROITS
PUBLICATIONS
46 58 81
41 51
12 12
DROITS DE FORMATION
15 000
100
830
FÉDÉRATION FRANÇAISE DE HANDBALL
287FÉDÉRATION FRANÇAISE DE HANDBALL
1.4. IMPRIMÉS ADMINISTRATIFS ET PUBLICATIONS
DOCUMENTS ADMINISTRATIFS
gratuitDROITS D"ENGAGEMENT
D112 000
D23 900
4 000 2 850
2 850 1 850
1 850 1 350
50 50
150 150
500
1 000
30 30
200 200
DROITS DE MUTATION
(et retour en France de joueurs français) DROIT1 050 4
90 4
50 4
gratuitaucune gratuitaucuneDROITS DE TRANSFERT INTERNATIONAL
DROIT TAIRE1 200 120
600 120
600 80
370 aucune
1.5. DROITS
PUBLICATIONS
46 58 81
41 51
12 12
DROITS DE FORMATION
15 000
100
830
FÉDÉRATION FRANÇAISE DE HANDBALL
DROITS DE CONSIGNATION
200 400 200
400 750 400
300 600 300
2. FRAIS D"ARBITRAGE
2.1.FRAIS DE MISSIONS
Pour les juges-délégués et juges-superviseurs100
60
90
Pour les accompagnateurs juges-arbitres jeunes2.2. INDEMNITÉS D"ARBITRAGE pour les juge-arbitres nationaux
CHAMPIONNATS DE FRANCE MASCULIN ET FÉMININ
ET COUPE DE FRANCE NATIONALE (HORS FINALES)
D1M D2M700 450 340 220
600 350 240 120 80 80 30
FINALES DE LA COUPE DE FRANCE NATIONALE MASCULINE ET FÉMININE COUPE DE FRANCE DÉPARTEMENTALE ET RÉGIONALE MASCULINE ET FÉMININE40
30
350
600
tarif du territoire du club recevant60
60
DROITS D"ENREGISTREMENT DU STATUT DE JOUEUR PROFESSIONNEL120
FÉDÉRATION FRANÇAISE DE HANDBALL
288FÉDÉRATION FRANÇAISE DE HANDBALL
COUPE DE LA LIGUE MASCULINE
700
600
TROPHÉE DES CHAMPIONS (LNH)
700
600
2.3. FRAIS KILOMÉTRIQUES
ET FRAIS D"HÉBERGEMENT ET DE RESTAURATION
0,30 les 200 premiers km, 0,20 / km ensuite
+quotesdbs_dbs35.pdfusesText_40[PDF] RÈGLEMENT RELATIF À LA DÉLIVRANCE ET AU RENOUVELLEMENT DU CERTIFICAT DE REPRÉSENTANT (n o 1)
[PDF] RÈGLEMENT SUR LE PROGRAMME DE SUBVENTION RELATIF À L INSTALLATION DE DISPOSITIFS ANTIREFOULEMENT RÉSIDENTIELS
[PDF] Règlement Tir Sportif de Vitesse IMPACT VANNES
[PDF] REGLEMENT TIRAGE AU SORT «9 VOITURES DE LUXE»
[PDF] Règlement. Hérault Transport. transports scolaires des élèves et étudiants handicapés de l Hérault
[PDF] REGLEMENTATION DES FRAIS DE MISSION
[PDF] Réglementation et attestations thermique
[PDF] Réglementation européenne en matière de protection des données. Rapport d analyse : Les entreprises sont-elles prêtes à s y conformer?
[PDF] Réglementation générale et conseils pratiques
[PDF] Réglementation. Organisation de la plongée
[PDF] RÈGLEMENTS OFFICIELS DU CONCOURS GAGNEZ UN SÉJOUR PLEIN AIR DANS LE SUROÎT
[PDF] RÈGLEMENTS SUR LES DROITS CHARGÉS AUX ÉTUDIANTS INSCRITS AU COLLÈGE ÉDOUARD-MONTPETIT. Règlements numéro 3
[PDF] RÈGLES APPLICABLES EN MATIÈRE D ADJUDICATION DE CONTRAT ET RÈGLES DE TRANSPARENCE ET DE GESTION CONTRACTUELLE EN VIGUEUR À COMPTER DU 1 ER AVRIL 2011
[PDF] Règles d affiliation pour la prévoyance et la garantie «frais de santé» au 1 er janvier 2013 (Contrat avec l AG2R)
