[PDF] Mise en œuvre du Dispositif ITEP en Auvergne-Rhône-Alpes





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Mise en œuvre du Dispositif ITEP en Auvergne-Rhône-Alpes

Auvergne-Rhône-Alpes

Aperçu global de la feuille de route régionale, des feuilles de route départementales et bi-départementales et de la composition des groupes de travail départementaux

Sommaire

Introduction ...................................................................................................................... 3

Aperçu de la feuille de route régionale ............................................................................ 5

Aperçu des feuilles de routes départementales et bi-départementales ........................... 7

............................................................... 7 .......................................................... 10

Feuille de route bi- ................. 13

Feuille de route départementale du Cantal (15) ......................................................... 16

Feuille de route départementale de la Haute-Loire (43) ............................................. 19

.......................................................... 21

Feuille de route départementale de la Loire (42) ........................................................ 24

Feuille de route départementale du Puy-de-Dôme (63) ............................................. 27

Feuille de route départementale du Rhône (69) ......................................................... 31

Feuille de route bi-départementale de Savoie (73) et de Haute-Savoie (74) .............. 34

Introduction

Dans le cadre de ementaire en cours du fonctionnement des ITEP vers un

fonctionnement en dispositif intégré1 et des réflexions plus globales dans le champ médico-

social2 (, etc.) sur la redéfinition de lvers une logique de parcours, Auvergne-Rhône-Alpes a amorcé, en début dannée 2016, un chantier visant à dans

Ce chantier :

Une vision régionale du territoire limenter le PRS2 dans ses logiques transversales et territoriales : article 158 de la loi MNSS et qui viendra ion cadre partenariale Education Nationale / ARS. Une vision départementale qui favorisera une articulation institutionnelle, une

implantation par territoire de parcours des 3 modalités (nuit, jour et ambulatoire), la

couverture des zones blanches, et l dans les fonctionnements des institutions, des organismes gestionnaires (OG) et des ESMS. Et enfin, une proposition de trajectoire par structure dont les modalités et le s dans un CPOM ou un avenant à un CPOM. L-Rhône-Alpes a fait appel au cabinet ALCIMED pour accompagner les 12

départements de la grande région dans ce travail de préparation au passage en dispositif ITEP.

Cet accompagnement sest déroulé en plusieurs phases : Une 1ère phase de diagnostic visant à llaboration de diagnostics par établissement, par département et au niveau régional du fonctionnement des ITEP et des SESSAD ; Une 2ème phase de concertation au cours de laquelle le cabinet ALCIMED a co-animé, avec les délégations départementales de lARS, 4 réunions de concertation départementales ou bi-départementales entre les représentants des ITEP, SESSAD et des institutions partenaires (ASE, Education Nationale, MDPH, Pédopsychiatrie, PJJ, principalement) de lensemble des départements, entre juin 2016 et février 2017 ;

1 A la suite du Décret n° 2005-11 du 6 janvier 2005

fonctionnement des Instituts Thérapeutiques Educatifs et Pédagogiques (ITEP), de la Circulaire n° 2007-

194 du 14 mai 2007 relative aux ITEP et à la prise en charge des enfants accueillis et de la loi du

modernisation du système de santé du 26 janvier 2016 qui prévoit la possibilité pour les ITEP et les

e fonctionnement en dispositif.

2 Rapport " Zéro sans solution2 », feuille de route de Mme Marie-Sophie Desaulle, etc.

Une 3ème phase de recommandations visant à la consolidation des feuilles de routes régionales, départementales et bi-départementales. Ces réunions de concertation ont donc permis dborer des feuilles de routes départementales (8) ou bi-départementales (2), permettant de -

SESSAD, ion des pratiques

professionnelles, etc., et ce au regard des spécificités locales et au bénéfice des parcours des

-SESSAD, et de leurs familles, dans une logique de fonctionnement en dispositif intégré. Elles ont également permis dinitier une dynamique positive dans lensemble des départements, daméliorer la connaissance mutuelle entre les ITEP, SESSAD et les institutions partenaires et dengager un véritable travail partenarial via la constitution de groupes de travail sur les différentes actions des feuilles de route.

Ce document présente de manière synthétique le fruit de ce beau travail de concertation multi-

partenarial, et plus concrètement :

La feuille de route régionale ;

Les feuilles de route départementales et bi-départementales ; La composition des groupes de travail de chaque action issue des feuilles de route départementales et bi-départementales.

Il a pour vocation de :

Donner un aperçu global de l départementales et bi- départementales et des actions identifiées aux personnes impliquées dans cette démarche de passage en dispositif ITEP ; Préciser la stratégie régionale pour la mise en du fonctionnement en dispositif intégré nts de la région Auvergne-Rhône-Alpes ; Favoriser les synergies entre porteurs dactions en permettant à ces derniers et aux délégations départementales didentifier rapidement les porteurs dactions travaillant sur des actions similaires dans dautres départements.

Aperçu de la feuille de route régionale

Thématique 1 : Analyse et mise en adéquation avec les besoins ACTION 1.1 : Observation des évolutions et des besoins du public accueilli en DITEP ACTION 1.2 : Adaptation de existante, dont agréments (âge/sexe), afin de couvrir les zones blanches et de mieux répondre aux besoins des usagers ACTION 1.3 : Développement des coopérations inter-associatives et inter-ITEP ACTION 1.4 : Développement de dispositifs innovants permettant de prévenir les ruptures (unité mobile, unités de répit, etc..)

ACTION 1.5 : sur les territoires de parcours

(DITEP, scolaire, sanit

ACTION 1.6 : Passage sous

CPOM Thématique 2 : Coordination et fluidité des parcours ACTION 2.1 : Négociation, adaptation, signature et déploiement des conventions cadres départementales ACTION 2.2 : informations au quotidien des professionnels DITEP (dont partenaires) autour du parcours des usagers ACTION 2.3 : Interconnaissance et coordination entre les ITEP- nationale

ACTION 2.4 : Expérimentation es

de la nomenclature SERAFIN-PH ACTION 2.5 : Amélioration de la gestion coordonnée des situations complexes dans le cadre de la Réponse Accompagnée pour Tous ACTION 2.6 : Renforcement de la place des usagers et de leurs parents/représentants légaux sortie

ACTION 2.7 : professionnelle des usagers

Thématique 3 : Information, formation et adhésion des professionnels des DITEP, des institutions partenaires, des usagers et des familles ACTION 3.1 : Information et sensibilisation sur le Dispositif ITEP nsemble des professionnels des ITEP, des institutions partenaires, des usagers et des familles ACTION 3.2 : Formation et accompagnement des professionnels aux changements induits par le fonctionnement en Dispositif ITEP ACTION 3.3 : Incitation des organismes gestionnaires à la mise en place de solutions professionnel inter-ESMS Thématique 4 : Pilotage et suivi de la stratégie ACTION 4.1 : Animation et suivi des feuilles de route opérationnelles ACTION 4.2 : GH OD PLVH HQ quotesdbs_dbs30.pdfusesText_36
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