EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
SEANCE DU 26 février 2009 à 18 h 00 AUJOURD'HUI vingt six février deux mille neuf ... Serge GODARD Maire
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
SEANCE DU 26 février 2009 à 18 h 00 AUJOURD'HUI vingt six février deux mille neuf. LE CONSEIL MUNICIPAL de ... Serge GODARD Maire
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
SEANCE DU 26 février 2009 à 18 h 00 AUJOURD'HUI vingt six février deux mille neuf ... Serge GODARD Maire
Bulletin Officiel de la Principauté
6 mars 2009 Ordonnance Souveraine n° 2.088 du 26 février 2009 renou- ... Donné en Notre Palais à Monaco le vingt-six février deux mille neuf. ALBERT.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
SEANCE DU 24 avril 2009 à 18 h 00 AUJOURD'HUI vingt quatre avril deux mille neuf ... Serge GODARD Maire
Massacres cautionnés par lÉtat : règne de limpunité en Haïti
exercent aujourd'hui leurs activités dans le cadre de l'alliance G9 récemment En février 2021 des manifestations ont une fois de plus éclaté à la suite ...
du ministère des affaires étrangères
31 mars 2009 ... (JO du 3 mars 2009). Arrêté du 18 février 2009 accordant la garantie de l'Etat à ... La Haye le 13 janvier 2000 signée par la France le.
Présentation des Travaux Dirigés – Introduction à léconomie
Déterminez pour chaque année à partir de 2001 le taux de croissance du PIB à prix courants ? Est-ce que le PIB a baissé en 2002 ? en 2003 ? 2000. 2001. 2002.
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 OCTOBRE 2009
26 oct. 2009 L'an Deux Mille Neuf le vingt-six octobre à dix-sept heures trente minutes
C OM P I L A T I ON DE T E X T E S RE L AT I F S A L A L UT T E CO
Décret du 16 Février 2005 sur la préparation et l'exécution des lois de finance. Décembre 2000 et la Convention des Nations Unies contre la Corruption ...
SEANCE DU 24 avril 2009 à 18 h 00
AUJOURD'HUI vingt quatre avril deux mille neuf
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 17 avril 2009, s'est réuni dans la salle ordinaire des séances. Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel. Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :Serge GODARD, Maire, présidant la séance
Présent(e)s
: Serge GODARD, Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC- ROUGERIE, Odile SAUGUES, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Philippe BOHELAY, HavvaISIK, Simon POURRET, Pascal GENET, Patricia
AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, NicoleBARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory
BERNARD, Christophe BERTUCAT, Fatima CHENNOUF- TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE,Danièle GUILLAUME, Claudine KHATCHADOURIAN-
TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, René MAYOT, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER,Corinne NAJIM, Martine REMBERT-MANTELET, Yves
REVERSEAU, Bruno SLAMA, Louis VIRGOULAY
Excusé(e)s ayant donné pouvoir :
Manuela FERREIRA DE SOUSA, Pascaline BIDOUNG, Jean- Pierre BRENAS, Claudine LAFAYE, Thierry ORLIAGUET,Christine PERRET, Marie SAVRE
Excusé(e)s
: Jean-Philippe VALENTINAbsent(e)s
Secrétaire
: Sandrine CLAVIERESMonsieur Philippe GORCE, qui avait donné pouvoir à Madame Monique BONNET, est présent à partir de la question n° 2.
Madame Nicole BARBIN quitte la séance après le vote de la question n° 6.Madame Odile VIGNAL donne pouvoir à Madame Danielle AUROI et quitte la séance après le vote de la question n° 6.
Monsieur René MAYOT donne pouvoir à Madame Claudine KHATCHADOURIAN-TECER et quitte la séance après le vote de la
question n° 15.A partir de la question n° 10, Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET, Premier Adjoint.
Rapport N° 24
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES A DES ASSOCIATIONS TRAVAILLANTDANS LE DOMAINE SOCIAL
Association Club Viviani
L'association club Viviani, créée en février 1981, a pour objet d'organiser toutes les activités susceptibles d'améliorer le bien-
être des retraités.
L'association compte 182 adhérents avec une moyenne d'âge de 73.5 ans.Les activités de l'association sont principalement d'ordre touristique et culturel : concours de belote, repas, spectacle,
voyage...En 2008, l'association a bénéficié d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 1000 euros.
Outre la demande de subvention de fonctionnement demandée chaque année, l'association sollicite une subvention
exceptionnelle afin de participer à la réalisation de travaux au sein de leur club. Lors du dernier Conseil Municipal du 26 février 2009,
la somme de 500€ a été allouée sous forme de subvention exceptionnelle. Les travaux réalisés par l'association ayant un coût important,Il vous est proposé, en accord avec votre commission, d'allouer la somme de 3000€ sur le budget 2009.
Association RESTOS DU COEUR
L'association Les Restaurants du Coeur est une association reconnue d'utilité publique à vocation régionale. Elle participe toute
l'année à l'insertion sociale et économique de ses bénéficiaires. Elle a pour but d'agir contre la pauvreté sous toutes ses formes.
L'association compte 700 bénévoles.
Le bilan 2008 permet de voir apparaître une perte de 66400€Cette association bénéficie d'une subvention de fonctionnement affectée de la Ville de Clermont-Ferrand de la somme de
4600€. Pour faire face au bilan négatif de l'association, il vous est proposé, en accord avec votre commission, d'allouer une
subvention exceptionnelle de 2400€ sur le budget 2009.DELIBERATION
La proposition mise aux voix est adoptée à et convertie en délibération.Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le
Le Maire,
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