[PDF] LEtat et les coutumes au Cameroun des origines à la Constitution

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sant exhaustif

AIX MARSEILLE UNIVERSITE

ECOLE DOCTORALE SCIENCES JURIDIQUES ET POLITIQUES

FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE

LES COUTUMES AU CAMEROUN DES ORIGINES A LA

CONSTITUTION REVISEE DE 1996 : CONTRIBUTION A UNE

THEORIE PLURALISTE DU DROIT EN AFRIQUE NOIRE

POSTCOLONIALE.

Thèse de doctorat en droit présentée et soutenue par :

M. MOUBEKE A MBOUSSI Philémon

Membres du jury :

M. le Recteur BADJI Mamadou, Université de Ziguinchor (Sénégal) M. le professeur NENE BI BOTI Séraphin, Université de Bouaké (Cote - rapporteur M. le Doyen DURAND Bernard, Université de Montpellier - rapporteur Mme le professeur RENUCCI Florence, Aix-Marseille Université M. le professeur NGANDO Blaise Alfred, Université de Yaoundé II

Co-directeur de thèse

M. le professeur GASPARINI Eric, Aix-Marseille Université - co-directeur de thèse

Aix en Provence, 15 janvier 2021.

révisée de 1996 : contribution à une théorie pluraliste du droit en Afrique noire postcoloniale Thğse d'Histoire du Droit prĠsentĠe et soutenue par M. MOUBEKE A MBOUSSI PhilĠmon révisée de 1996 : contribution à une théorie pluraliste du droit en Afrique noire postcoloniale Thğse d'Histoire du Droit prĠsentĠe et soutenue par M. MOUBEKE A MBOUSSI PhilĠmon Page i Cette thèse a été réalisée grâce à une bourse (février 2016- doctorale " Heritage and Innovation » de la Fondation Africavenir International, en partenariat avec la Fondation allemande la Gerda Henkel Stiftung. révisée de 1996 : contribution à une théorie pluraliste du droit en Afrique noire postcoloniale

Thğse d'Histoire du Droit prĠsentĠe et soutenue par M. MOUBEKE A MBOUSSI PhilĠmon Page ii

Prince, nous

dédions la présente thèse. Sa travail. révisée de 1996 : contribution à une théorie pluraliste du droit en Afrique noire postcoloniale

Thğse d'Histoire du Droit prĠsentĠe et soutenue par M. MOUBEKE A MBOUSSI PhilĠmon Page iii

" Rendre au village africain ancestral, aujourd'hui exclu du processus politique, sa place première dans la gestion de la cité, la nation africaine ; le village africain ancestral devra retrouver sa place première de lieu de vie premier des gens, carrefour des clans, lieu des alliances matrimoniales, économiques et politiques, d'articulation des langues, de fabrication

de la personne, d'apprentissage, de fabrication de l'identité africaine, source vitale et

vivifiante africaine ; source des regroupements à l'origine des empires et des royaumes, y

compris l'empire égyptien, notre Kama/Mama, Nsi, ancestral ; le village devra être célébré

comme don sacré incarné, source de l'équilibre de la communauté, trésor, foyer des

connaissances ancestrales millénaires1 ».

1 Cf. KENTEY PINI-PINI NSASAY, Manifeste de la renaissance africaine, non daté, bibliothèque Cheik Anta

DIOP, fondation AfricAvenir International, Douala. révisée de 1996 : contribution à une théorie pluraliste du droit en Afrique noire postcoloniale

Thğse d'Histoire du Droit prĠsentĠe et soutenue par M. MOUBEKE A MBOUSSI PhilĠmon Page iv

REMERCIEMENTS

Nous tenons à exprimer nos remerciements à : - Mes co-directeurs, Messieurs les Professeurs, GAPARINI Eric et Blaise Alfred

NGANDO Blaise Alfred, pour ;

- Fondation AfricAvenir International, structure qui a financé cette recherche en partenariat avec la Gerda Henkel Stiftung, dans le cadre du programme doctoral Heritage and Innovation ; - Monsieur le Professeur BIYOGO Grégoire, pour son séminaire magistral sur octorale et postdoctorale, le 23 Mars 2017 à la

Fondation AfricAvenir Douala-Bonaberi ;

- -Marseille de Yaoundé II, Département de Théorie de Droit, Epistémologie Juridique et Droit

Comparé ;

- Tous ceux qui nous ont aidé à relire ce travail, notamment : GUIMBANG A BAROUNG Estelle, NGON Bertrand, MBAMBA A BEKONGHO Célestine Raïssa. - Tous ceux qui de près ou de loin nous ont accompagné de quelque manière que ce soit ; - Tous les nombreux chercheurs dont les travaux nous ont servi. révisée de 1996 : contribution à une théorie pluraliste du droit en Afrique noire postcoloniale Thğse d'Histoire du Droit prĠsentĠe et soutenue par M. MOUBEKE A MBOUSSI PhilĠmon Page v

RESUME

La présente thèse a pour thème, " au Cameroun des origines à la

Constitution révisée de 1996 : contribution à une théorie pluraliste du droit en Afrique noire

postcoloniale ». Elle se propose de participer à la résolution de la crise entre le droit produit

. Ainsi, après avoir té des politiques législ-à-vis des coutumes, cette thèse questionne les dynamiques propres aux sociétés coutumi

des principes directeurs de la coutume, par le recours à la philologie historique, pour saisir son

sens premier à partir des antiquités africaines. Ce faisant, sont ruinées la théorie unitaire de

plein droit une nouvelle période de recherche fondamentale, à travers cette conception

nécessaire dans la perception même du paradigme local et son appropriation. Tout comme elle induit des mutations profondes et des ruptures qui permettent de réarticuler la connaissance

thèse aura résidé dans la prise en compte du point de vue des acteurs du paradigme coutumier

de régulation, souvent occulté par des idéologies autoritaires, des simplifications abusives et

: la domination et la minoration du local. révisée de 1996 : contribution à une théorie pluraliste du droit en Afrique noire postcoloniale

Thğse d'Histoire du Droit prĠsentĠe et soutenue par M. MOUBEKE A MBOUSSI PhilĠmon Page vi

ABSTRACT

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