[PDF] Comptabilité des flux de matières dans les régions et les

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COMMISSARIAT

GÉNÉRAL AU

DÉVELOPPEMENT

DURABLE

Références

Juin 2014

Service de l'observation et des statistiques

Comptabilité des flux

de matières dans les régions et les départements

Guide méthodologique

Comptabilité des flux

de matières dans les régions et les départements

Guide méthodologique

Commissariat général au développement durable Service de l"observation et des statistiques1

2Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques

Ce guide est le fruit de la convention signée entre le Service de l"observation et des statistiques (SOeS), l"association Alterre Bourgogne, le CNRS et l"université

Panthéon-Sorbonne Paris 1

Collection Référencesdu Service de l"observation et des statistiques (SOeS)

Directeur de la publication

: Jean-Paul Albertini

Pilotage de la convention

: SOeS

Rédacteurs

Pascale Repellin (Alterre Bourgogne)

Benoît Duret (agence de conseil Mydiane)

Sabine Barles (université Panthéon-Sorbonne Paris 1)

Secrétariat de rédaction :

Céline Carrière

Conception graphique et réalisation

Chromatiques Éditions

Crédits photos

: Arnaud Bouissou, Laurent Mignaux, METL-MEDDE

Illustration de la page de couverture

: Alterre Bourgogne, 2013

RéférenceS juin 2014 Comptabilité des flux de matières dans les régions et les départements

3Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques

Avant-propos

.....................7 Partie 1 - La comptabilité des flux de matières : intérêts et principe ............9

Introduction

...........11 L"écologie territoriale* : comprendre l"économie* physique des territoires*, un champ de recherche et d"action émergent ........11 Pourquoi réaliser une analyse des flux de matières* ? Le principe d"une analyse des flux de matières* ....12 Ce que n"est pas une analyse des flux de matières*

Les expériences bourguignonnes et genevoises

.....14 L"actualité de la comptabilité des flux de matières 15 Partie 2 - La comptabilité des flux de matières :

éléments méthodologiques

Le principe des analyses de flux de matières

..........19

La méthodologie proposée

L"organisation des données

La gestion du projet

Fiche 1. L"extraction intérieure utilisée

.....................23

Fiche 2. L"extraction intérieure inutilisée

..................39

Fiche 3. Les importations et exportations........................................................................

.................41

Fiche 4. Les émissions dans la nature

.......................53

Fiche 5. Les éléments d"équilibrage

..........................65

Fiche 6. L"addition nette au stock

..............................71 Fiche 7. Les flux indirects associés aux importations et exportations Partie 3 - La comptabilité des flux de matières : exploitations et analyses 75
Un outil innovant pour la compréhension du fonctionnement des territoires .............................77 Exploitations d'une analyse de flux de matières .....79 Coût de réalisation d'une analyse de flux de matières* à une échelle régionale et départementale ............93 Partie 4 - La comptabilité des flux de matières : perspectives et recommandations

Introduction

...........97 Organiser une gouvernance régionale des flux de ressources Approfondir les AFM par des approches complémentaires

Glossaire

........................110

Bibliographie

.................111

Sommaire

RéférenceS juin 2014 Comptabilité des flux de matières dans les régions et les départements

4Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques

Table des figures

Figure 1.1: le métabolisme territorial* : des échanges constants entre société* et biosphère .

........14

Figure 2.1: le métabolisme territorial

Figure 2.2: schéma conventionnel d"une analyse des flux de matières Figure 2.3: extraction intérieure utilisée de la Bourgogne ...............23 Figure 2.4: extraction intérieure utilisée de la France .......................23 Figure 2.5: extraction intérieure inutilisée en Bourgogne ................39 Figure 2.6: matières et produits importés en Bourgogne ................41 Figure 2.7: matières et produits importés en France ........................41 Figure 2.8: matières et produits exportés de Bourgogne .................42 Figure 2.9: matières et produits exportés de France .........................42 Figure 2.10: structuration de la base de données SitraM .................47 Figure 2.11: émissions vers la nature en Bourgogne ........................53 Figure 2.12: émissions vers la nature en France ...............................53 Figure 2.13: éléments d"équilibrage en entrée pour la Bourgogne Figure 2.14: éléments d"équilibrage en sortie pour la Bourgogne Figure 2.15: définition de l"addition nette au stock ..........................71 Figure 2.16: flux indirects liés aux importations et exportations pour la Bourgogne ..........................74 Figure 2.17: flux de matières apparents et cachés associés à la production d"une voiture ................74 Figure 3.1: schéma de principe et principaux indicateurs de l"AFM territoriale ....................................79

Figure 3.2: principaux indicateurs de l"AFM

Figure 3.3: AFM de la région Île-de-France en 2003 .........................84

Figure 3.4 : AFM de la région Midi-Pyrénées en 2006........................................................................

Figure 3.5: AFM de la région Bourgogne en 2010

............................84

Figure 3.6:

AFM des quatre départements bourguignons en 2010 ........................................................................

Figure 3.7:

DMC pour différents territoires et par catégories de produits, en kt (en haut), en t/hab (au milieu),

en t/ha (en bas)

Figure 3.8:

bilan des matériaux de construction Île-de-France en 2003 (en haut) et Midi-Pyrénées en 2006 (en bas) ........................................89

Figure 3.9:

l"approvisionnement en fruits et légumes de la Haute-Garonne ........................................................................

......................................91

Figure 4.1:

exemple d'organisation d'une plate-forme régionale de gestion des ressources ........................................................................

..........100

Figure 4.2: b

ilan d"azote de l"agglomération parisienne, début XXI e siècle

Figure 4.3:

aire d"approvisionnement en animaux vivants du département du Gard et du département du Maine-et-Loire en 2006

(calcul au deuxième ordre)

Figure 4.4:

l"empreinte azote d"un Francilien ........................................................................

Figure 4.5:

schéma de principe de l"analyse des flux d"énergie, méthode compatible avec l"analyse des flux de matières*

RéférenceS juin 2014 Comptabilité des flux de matières dans les régions et les départements

5Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques

Table des tableaux

Tableau 2.1: nomenclature pour la biomasse issue de l"agriculture Tableau 2.2: taux de récupération des résidus de récolte ................29

Tableau 2.3: unités de mesure pour le bois

Tableau 2.4: facteurs standards pour convertir les quantités indiquées en volume (m 3 ) en poids (à 15 % d'humidité)

Tableau 2.5: taux d"écorce

Tableau 2.6: nomenclature pour la biomasse issue de la sylviculture Tableau 2.7: nomenclature pour la biomasse aquatique .................33 Tableau 2.8: nomenclature pour la biomasse issue de la chasse et de la cueillette ............................34 Tableau 2.9: nomenclature pour les minerais métalliques ..............35 Tableau 2.10: nomenclature pour les minerais non métalliques ....36 Tableau 2.11: nomenclature pour les combustibles fossiles ............38 Tableau 2.12: nomenclature des importations/exportations ...........43

Tableau 2.13: nomenclature NST 2007, par division

.........................45 Tableau 2.14: emboîtement des nomenclatures NST et MFA ..........49 Tableau 2.15: nomenclature des émissions dans la nature .............53 Tableau 2.16: nomenclature des émissions dans l"air ......................54 Tableau 2.17: nomenclature de la production de déchets ...............55 Tableau 2.18: déchets issus de l"agriculture, de la forêt et de la pêche en France en 2010 ...............57

Tableau 2.19: nomenclature des rejets dans l"eau

............................59 Tableau 2.20: correspondance entre la base EIDER et la nomenclature MFA pour les rejets dans l"eau Tableau 2.21: nomenclature de l"utilisation de produits dissipatifs Tableau 2.22: nomenclature des pertes dissipatives ........................63 Tableau 2.23: nomenclature des éléments d"équilibrage ................65 Tableau 2.24: coefficients pour le calcul des quantités d"oxygène provenant de la combustion .......66quotesdbs_dbs29.pdfusesText_35

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