étranger mineur demande dun : titre didentité républicain (TIR
par l'administration). Catégorie: Documents présentés et justificatifs: Ú. ¿. Photo d'identité. À. Ù. Ú. ¿ timbre fiscal. DCEM. À. Ù. MINEUR BÉNÉFICIAIRE:.
Comment remplir le formulaire cerfa pour une demande de carte
nationale d'identité sécurisée (CNIS) nationale d'identité sécurisée (CNIS) ? **Le formulaire doit être rempli au stylo NOIR et en MAJUSCULES**.
Formulaire-Cerfa-CNI-Passeports-12101-02-Mineur2.pdf
cerfa. Demande de. N° 12101*02 carte nationale d'identité. ? passeport Si le(la) mineur(e) réside en alternance chez son père et chez sa mère ...
Passeport dun mineur : première demande
Si l'enfant ne possède pas de carte d'identité sécurisé. Formulaire cerfa n°12101*02 de demande (à imprimer après l'avoir rempli.
PIECES A FOURNIR POUR LES DEMANDES DE PASSEPORT
%20renouvellement
Demande de rattachement des enfants mineurs
LISEZ ATTENTIVEMENT LA NOTICE AVANT DE COMPLETER LE FORMULAIRE une pièce d'identité de l'enfant (carte d'identité ou passeport) ou le certificat de ...
Rétablissement du territoire pour les mine tablissement de l
16 déc. 2016 Sa pièce d'identité du mineur : carte. • Le formulaire signé par l'un des par. • La photocopie du titre d'identité du.
LISTE DES PIECES A FOURNIR POUR LES DECLARATIONS DE
ou l'imprimé cerfa n° 15828-01 (formulaire de renonciation à succession par Une copie recto-verso de votre pièce d'identité valide (carte nationale d' ...
PREFET DE LA REGION GUYANE SOUS-PREFECTURE DE L
%20renouvellement
cerfa_12669_01.pdf
Formulaire valable uniquement s'il est accompagné des pièces justificatives (voir notice carte nationale d'identité (photocopie recto verso) ;.
[PDF] Formulaire-Cerfa-CNI-Passeports-12101-02-Mineur2pdf
carte nationale d'identité Merci de remplir ce formulaire en noir en lettres majuscules et avec les depuis la naissance du (de la) mineur(e)
[PDF] Formulaire-Cerfa-CNI-Passeports-12101-02-Majeurpdf
carte nationale d'identité Demande de passeport 36 8 078 801 1 36 8 078 801 2 Merci de remplir ce formulaire en noir en lettres majuscules et avec les
Carte didentité / Passeport : comment remplir le formulaire ou la pré
Le formulaire cerfa n°12101*02 ou 12100*02 de demande de carte d'identité ne peut pas être téléchargé Il est remis au guichet
[PDF] cerfa-11203-02pdf - Ministère de lIntérieur
par l'administration) Catégorie: Documents présentés et justificatifs: Ú ¿ Photo d'identité À Ù Ú ¿ timbre fiscal DCEM À Ù MINEUR BÉNÉFICIAIRE:
Cerfa 12101 02 Demande de passeport pour un mineur
Description du formulaire Formulaire cerfa 12101 demande de passeport pour un enfant Remplir l'état civil de la personne mineure et des ses père et mère
[PDF] FORMULAIRE - DEMANDE DE PASSEPORT MINEUR (0 à 17 ans)
Si le passeport du mineur est périmé depuis plus de 5 ans : o Carte d'identité française en cours de validité ou périmée depuis moins de 5 ans
[PDF] CARTE NATIONALE DIDENTITE DUN MINEUR - Mairie de Senas
Formulaire cerfa n°12101*02 de demande de carte nationale d'identité (remis sur place) complété et signé 2 photographies d'identité identiques et conformes
CERFA CNI / PASSEPORTS - Mairie de PERRIGNIER
Création d'un formulaire cerfa au format PDF à imprimer en vue du dépôt d'un dossier Carte Mineur cerfa mineur Vous demandez * Carte d'Identité
[PDF] CARTE NATIONALE DIDENTITE - PanneauPocket
Le formulaire de demande (Cerfa n°12100*02 pour les majeurs ou Cerfa n°12101*02 pour les mineurs ou pré-demande en ligne sur http://passeport ants gouv fr)
Comment imprimer un document Cerfa ?
Rassurez-vous, il existe un moyen encore plus simple et plus rapide pour se procurer un formulaire CERFA : Internet. Gr? à Internet, vous pouvez télécharger le formulaire CERFA ou le remplir à l'écran et l'imprimer par la suite, ce qui le rend très lisible en quelques minutes à peineComment se procurer le formulaire Cerfa ?
Où obtenir son formulaire Cerfa ? Depuis le 6 novembre 2017, les guichets de préfecture et de sous-préfecture ont été fermés. Le gouvernement a en effet, dématérialisé les démarches de carte grise. Il faut donc parcourir le site de l'ants ou du service public pour trouver et télécharger le bon formulaire Cerfa.Comment remplir une demande de carte d'identité pour mineur ?
1 photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes. Pi? d'identité du parent qui dépose la demande. 1 justificatif de domicile. Si vous avez fait une pré-demande : n° de pré-demande et/ou le QR code obtenus à la fin de la démarche (il est conseillé d'imprimer le récapitulatif de pré-demande)- Formulaire cerfa 12101 demande de passeport pour un enfant. Remplir l'état civil de la personne mineure et des ses père et mère. Ce formulaire peut aussi être obtenu directement au guichet de la mairie de votre choix.
(2) Le "NOM D'USAGE" désigne le nom de l'époux(se), veuf(ve), nom de l'autre parent accolé au nom patronymique (nom de naissance).
Cette indication n'est pas à fournir dans le cas où le requérant désire que le document soit établi à son seul nom patronymique (nom de naissance).
(3) Les "PRÉNOMS" sont à inscrire dans l'ordre de l'état civil. (4) Cocher la case utile (5) Uniquement pour le Document de circulation(6) Signature du parent quand le demandeur n'a pas l'autorité parentale (DCEM). 1/1(Partie à remplir
par l'administration)Catégorie:
Documents présentés
et justificatifs: Photo d'identité timbre fiscal DCEM MINEUR BÉNÉFICIAIRE:NOM PATRONYMIQUE-----------------------------------------NOM D'USAGE (2):----------------------------
PRÉNOMS (3): ------------------------------
SEXE: M F NATIONALITÉ.: ----------------------- NÉ(E) LE : ........................... À:------------------------- DÉPT .. ....... PAYS ------------------------------DOMICILE .---------------------------------------- ----------------------------------------
CODE POSTAL: .--- -- COMMUNE: .---------------------Je soussigné, DEMANDEUR, déclare sur l'honneur: - exercer l'autorité parentale sur le mineur bénéficiaire en qualité de père, mère, tuteur (4) - avoir reçu mandat pour effectuer cette demande (4) (5)
NOM PATRONYMIQUE:---------------------------------------NOM D'USAGE (2) de l'époux (se) , de veuf (ve) , autre nom d'usage (4) -------------
PRÉNOMS (3) ---------------------------------------------- SEXE M F NATIONALITÉ---------------------------------- NÉ(E) LE .................. À --------------------------------------- DÉPT .. ........ PAYS----------------------------------------- DOMICILE .----------------------------------------------------- CODE POSTAL: ---.. COMMUNE ................................-- .PAYS---------- identité de l'autre parent, à remplir obligatoirement pour le TIR, (4) du parent résidant à l'étranger mandatant le demandeur, pour le DCEM (4): NOM PATRONYMIQUE ----------------------------------------------------
NOM D'USAGE (2) de l'époux (se) , de veuf (ve) , autre nom d'usage (4) -------------------------
PRÉNOMS (3) ---------------------------------------- SEXE M F NATIONALITÉ.- ------------------------- NÉ(E) LE ......................... À ----------------------------
DÉPT ... ......... PAYS ----------------------------- DOMICILE ------------------------------------------ CODE POSTAL: ..----- COMMUNE ................................... PAYS --------- certifie l'exactitude des déclarations ci-dessus. Date, Signature du demandeur Signature de l'autre parent (1) (6) Date Signature du bénéficiaireétranger mineur
demande d'un : titre d'identité républicain (TIR) document de circulation ( DCEM)Toute fausse déclaration est passible des peines d'emprisonnement et
d'amendes prévues par les articles 441-6 et 441-7 du nouveau Code Pénal. À REMPLIR EN LETTRES MAJUSCULES ET À L'ENCRE NOIRE. RÉPUBLIQUE FRANÇAISEMINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR
_________________Décret n° 98-721 du 20 août 1998
Décret n° 99-179 du 10 mars 1999 ______________ PréfectureSous-Préfecture
Haut-commissariat (1)
NB: Le droit d'accès aux informations prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, s'exerce auprès de la préfecture, sous-préfecture ou du Haut-commissariat (1) de votre résidence, conformément aux textes en vigueur.N° 11203*02cerfa
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