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FACULTE DES LETTRES
Sauf dérogation cette évaluation doit avoir lieu au plus tard un semestre après la fin des enseignements concernés. En cas d'échec
faculte des lettres - reglement detudes 2019
Les anciens étudiants qui ont quitté la Faculté sans avoir été éliminés peuvent être supplémentaires pour le ou les demi-modules non réussis.
Royaume du Maroc Ministère de lEnseignement Supérieur
En cas de non validation d'une année l'étudiant peut être autorisé à : - conserver à titre définitif le bénéfice des modules complémentaires validés
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SECTION DE XXX
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Sep 18 2018 universitaire (Bachelor ou Master) et dont les détails
![faculte des lettres - reglement detudes 2019 faculte des lettres - reglement detudes 2019](https://pdfprof.com/Listes/16/24987-16REFL2019.pdf.pdf.jpg)
REFL2019 / Septembre 2019
FACULTE DES LETTRES
Baccalauréat universitaire ès lettres (BA)
Maîtrise universitaire ès lettres (MA)
Maîtrise universitaire ès lettres avec spécialisation (MA 120)Pour faciliter la lecture du document,
le masculin générique est utilisé pour désigner les deux sexes.REFL2019 / Septembre 2019
2§ 1 ʡ DISPOSITIONS GENERALES
Article 1 ʡ Grades et titres décernés
1. Sur proposition de la Faculté des lettres (ci-dessous ʌ¼Ż(Żç¼ãʟʍ¼ʭU¯óØܯã*¢ó
confère les grades suivants : a) Baccalauréat universitaire ès lettres (Bachelor of Arts, ci-dessous BA) b) Maîtrise universitaire ès lettres (Master of Arts, ci-dessous MA)c) Maîtrise universitaire ès lettres avec spécialisation (Master of Arts with Specialization,
ci-dessous MA 120) d) Doctorat ès lettres et délivre les titres suivants : - Certificat de spécialisation2. La Faculté peut décerner, en outre, les diplômes suivants :
a) Certificat de formation continue b) Diplôme de formation continueʟ2¯Õ¼ÊÁʭãçÜʥ Français langue étrangère » (DEFLE)
3. La Faculté participe à des diplômes interinstitutionnels ou interfacultaires (maîtrises
ÜÕ¯Ż¼¯ÜÜʍ ãʒʟʒ Ü ¯Õ¼ÊÁÜ ¨ÈÂã ¼ʭȸã Ø¢©¼ÁÂãÜad hoc, qui doivent être
approuvés par le Conseil participatif de la Faculté.Article 2 ʡ Objectifs
1. Le BA constitue le premier et le MA le deuxième cursus de la formation de base.
2. L'obtention du BA permet l'accès au deuxième cursus de la formation de base, le MA ou le
MA 120.
3. L'obtention du MA ou du MA 120 ÕØÁã¼ʭŻ¢Ü¼Ż¨ÈØÁŻã¯ÈÂŻÕÕrofondie.
REFL2019 / Septembre 2019
3§ 2 ʡ BACCALAUREAT UNIVERSITAIRE ES LETTRES
Immatriculation et admission
Article 1 ʡ Immatriculation
Pour être admis à la Faculté, les candidats doivent remplir les conditions générales
d'immatriculation requises par l'Université. Article 2 ʡ Admission à titre conditionnel1. La Faculté peut admettre des étudiants à titre conditionnel lorsque les candidats :
- ont été éliminés d'une autre faculté ou d'une autre haute école;- ont déjà fréquenté une fois une faculté ou haute école sans avoir réussi le cycle
2. La décision est prise par le Doyen de la Faculté qui peut tenir compte de circonstances
exceptionnelles dûment justifiées.Article 3 ʡ Á¯ÜܯÈÂçÂÈÁÕ¼ÁÂãʭãçÜ
1. =Ü ŻÂ¯ŻãÜ ã¯ãç¼Ż¯ØÜ ʭç ĄŻŻ¼ŻçØŻã ç¯óØÜ¯ãŻ¯Ø Èç ʭç ã¯ãØ ¸ç© ×ç¯óŻ¼Âã
peuvent être admis à un complément de BA dans une seule discipline sans obtenir de grade. Sur demande, ils peuvent obtenir une attestation de réussite.2. 0¼ÜÜÈÂãÜÈçÁ¯ÜŻçõÁÁܼŻ¯ÜʭãçÜãŻçõmêmes conditions de réussite que pour
le BA, conformément aux articles 8 et 12 à 18.Article 4 ʡ Refus d'admission
1. La Faculté n'admet pas les candidats qui :
- ont été éliminés à deux reprises d'une faculté ou haute école.- ont déjà fréquenté deux fois une faculté ou haute école sans avoir réussi les cycles
- au moment de leur exmatriculation ãŻ¯Âã  ܯãçŻã¯È ʭ¼¯Á¯ÂŻã¯È ¼Ż (Żç¼ãʍ
- ÈÂããõ¼çÜʭçÂe autre université pour des motifs disciplinaires graves.
REFL2019 / Septembre 2019
42. La (Żç¼ãبçܼʭŻÁ¯ÜܯÈÂŻÂÜç¯ܯռ¯ÂÜãç¯ŻÂãÜ×ç¯ÈÂãÜç¯çÂ
définitif dans cette discipline dans une autre faculté ou université. Article 5 ʡ Reprise des études au sein de la Faculté1. Les anciens étudiants qui ont quitté la Faculté sans avoir été éliminés peuvent être
réadmis sous certaines conditions déterminées par le Doyen s'ils en font la demande. La correspondance des études antérieures avec le nouveau programme s'établit par le biais d'équivalences.2. En principe, les étudiants éliminés de la Faculté ne peuvent pas être réadmis. Toutefois,
après un intervalle de trois ans au moins, le Doyen peut accorder une dérogation sur
ÕØÜÂãŻã¯ÈÂʭçÂÁŻÂØŻdmission dûment justifiée. Il fixe les conditions de cette
réadmission. Article 6 ʡ Equivalences et transferts de crédits ECTS1. Des équivalences peuvent être accordées par le Doyen.
2. Des crédits ECTS peuvent être validés une seconde fois, sous réserve des dispositions de
3. Au moins 90 des 180 crédits exigés pour l'obtention du BA de la Faculté doivent être acquis
dans des enseignements dispensés par cette dernière.Programme d'études
Article 7 ʡ Choix des disciplines
1. ¼ʭõÕã¯ÈÂÜĄÕ¼çد¯Ü¯Õ¼¯ÂŻ¯ØÜʞóȯد-dessous, article 10), le BA comporte deux
¯Ü¯Õ¼¯ÂÜ ʞ ã Ąʟ ÜÕã ÁÈç¼Ü Żç Ż¯Âܯ ×çʭç ɷɻe module dans une autre
discipline. Le choix des disciplines est libre sous réserve des restrictions suivantes :a) cØãŻ¯ÂÜÕ¼ŻÂÜʖãçÜõ¯©Âã¼ŻÈÂÂŻ¯ÜÜŻÂʭçÂÈççõ¼ŻÂ©çʞÜʟ¼ŻÜܯ×çʞÜʟʒ
Dans ce cas, les étudiants qui ne sont pas porteurs d'un titre de fin ʭtudes
secondaires comportant ces langues sont astreints à un enseignement d'initiation à sont préavisés par le Collège des professeurs de la Faculté et adoptés par le Conseil participatif de la Faculté. b) un module au moins sur les quinze que totalise le BA doit être enseigné et évalué en français.REFL2019 / Septembre 2019
52. En principe, les deux disciplines ainsi que le 15e module doivent être choisis parmi les
disciplines enseignées à la Faculté. Toutefois, le Doyen peut autoriser un étudiant à
prendre une des disciplines ou le 15e module ailleurs lorsque la discipline choisie n'est pas dans un projãʭãçÜÈØÂãʒ3. Les étudiants ont la possibilité de changer de disciplines en cours d'études, à condition de
respecter les délais impartis.4. Liste des disciplines de la Faculté enseignées au niveau du BA (les disciplines exigeant une
ou deux langue[s] classique[s] sont marquées d'un astérisque, les études - Archéologie classique- Archéologie préhistorique et anthropologie (discipline enseignée à la Faculté des sciences)
- Egyptologie et copte - Etudes classiques* (P) - Etudes mésopotamiennes - Etudes russes - Français langue étrangère - Hébreu (discipline enseignée à la Faculté de théologie) - Histoire ancienne* - Histoire de l'art - Histoire et anthropologie des religions - Histoire et civilisation du moyen âge* - Histoire générale - Informatique pour les sciences humaines - Langue et littérature anglaises - Langue et littérature arméniennes - Langue et littérature françaises* - Langues et littératures françaises et latines médiévales* - Langue et littérature grecques* - Langue et littérature italiennes* - Langue et littérature latines* - Langue, littérature et civilisation allemandes - Langue, littérature et civilisation arabes - Langue, littérature et civilisation chinoisesREFL2019 / Septembre 2019
6 - Langue, littérature et culture hispaniques* - Langue, littérature et civilisation grecques modernes - Langue, littérature et civilisation japonaises - Linguistique - Littérature comparée - Musicologie - Philosophie- Psychologie, option psycholinguistique (discipline enseignée à la Faculté de psychologie et
des sciences ¼ʭçŻã¯ÈÂ)=ʭÂܯ©ÂÁÂãܯܯռ¯nes suivantes (copte; langue et littérature portugaises; langue et
littérature rhétoromanches, coréen, études genre, langue et culture roumaines) peut être
intégré comme module à option libre de certaines disciplines énumérées ci-dessus ou comme
15e module.
Article 8 ʡ Durée des études
1. En principe, 60 crédits du European Credit Transfer and Accumulation System (ECTS)
correspondent à une année d'études à plein temps.2. Pour obtenir le BA, l'étudiant doit acquérir un total de 180 crédits ECTS, ce qui correspond à
des études à plein temps d'une durée minimum de 6 semestres.3. La durée des études de BA est limitée à un maximum de 12 semestres.
4. Le Doyen peut accorder des dérogations à la durée des études si de justes motifs existent
excéder un semestre. pas obtenu au moins a) 24 crédits à la fin du 2e semestre; b) 60 crédits à la fin du 4e semestre; c) 90 crédits à la fin du 6e semestre; d) 120 crédits à la fin du 8e semestre; e) 150 crédits à la fin du 10e semestre; f) 180 crédits à la fin du 12e semestre.6. =Ü×ç¯óŻ¼ÂÜÈç¯ÜÕÂÜÜÈãÂçÜŻÂܼŻØʭãçÜŻÂãدçØÜÂʭÂãØÂãÕŻÜ
dans le calcul ci-dessus.REFL2019 / Septembre 2019
7Article 9 ʡ Congé
Le Doyen peut accorder des congés ÕÈçØçÂÕدÈʭçÂÈççõÜÁÜãØÜŻçõãç¯ŻÂãÜ
qui en font la demande : a) pour cause de maladie; b) pour cause de maternité; c) pour l'exercice d'une activité professionnelle temporaire; d) pour service militaire ou civil; e) pour cause de départ temporaire; f) pour tout autre motif dûment justifié.Les semestres de congé ne sont pas comptés dans la durée des études prescrites. L'étudiant
en congé ne peut pas se présenter aux évaluations notées. En principe, la durée totale du ou des congé(s) ne peut pas excéder trois semestres.Article 10 ʡ Structure des études
1. Les études de BA se composent de 15 modules de 12 crédits ECTS chacun, pour un total de
180 crédits ECTS, se répartissant comme suit :
- BA pluridisciplinaires : 15 modules à 12 crédits chacun, dont un à option;- tous les autres BA : 7 modules équivalant à 84 crédits dans chacune des deux
disciplines (A et B) et un module à option de 12 crédits (= 15e module).2. =ÜÕ¼ŻÂÜʭãçes peuvent offrir des modules scindés en deux. Un des demi-modules au
moins (à 6 crédits chacun) doit comporter une évaluation notée.3. Le programme d'études comprend des enseignements obligatoires, des enseignements à
option et un stage le cas échéant.4. =ÜÁÈŻ¼¯ãÜÜÜãŻ©ÜÜÈÂ㨯¯ÜÕŻØ¼ÜÕ¼ŻÂÜʭãçÜʒ
5. Les enseignements sont dispensés notamment sous forme de cours, de séminaires et de
travaux pratiques.6. Un même enseignement ne peut être évalué ni suivi dans le cadre de deux modules
concernées statuent sur les enseignements de substitution.REFL2019 / Septembre 2019
8 Article 11 ʡ Etudes hors faculté et mobilité1. La Faculté encourage ses étudiants à effectuer une partie de leurs études dans une autre
université. Le choix de l'université d'accueil et la reconnaissance des études qui y sont faites sont soumis à l'accord du Doyen, sur préavis des professeurs responsables des¯Ü¯Õ¼¯ÂÜÈÂØÂÜʗ¼ʭŻØ㯼ɼŻ¼¯ÂŻ 3 demeure réservé.
2. En règle générale, les séjours d'études dans une autre université interviendront après
l'acquisition de 60 crédits ECTS au moins.évaluation de la Faculté.
4. Les résultats obtenus dans l'université d'accueil seront admis en équivalence sans
indication de note.Contrôle des connaissances
Article 12 ʡ Contrôle des connaissances
1. Chaque module ou demi-module fait l'objet d'une évaluation (examen écrit ou oral,
contrôle continu, travail noté ou attestation). Sauf dérogation, cette évaluation doit avoir
module ou le demi-module doit être réussi ŻÂܼʭŻÂÂ×ç¯Üç¯ã¼Ż¨¯ÂÜÂܯ©ÂÁÂãÜ
concernés.2. Les modalités d'évaluation ainsi que la répartition des crédits sont fixées dans le plan
d'études de chaque discipline approuvé par les instances compétentes de la Faculté.3. Chaque discipline comporte au minimum un examen écrit et un examen oral.
4. Le ÈÂãØʼÈÂã¯ÂçÜãçÂÂÜÁ¼ʭŻçÁȯÂÜçõõدÜÂÈãÜʍÈÂã¼Ż¼È©ççØã
la difficulté sont proportionnées à la part que chacun de ces exercices représente dans la
note finale du mÈç¼ʒ=ÜÈÂãØʼÜÈÂã¯ÂçÜÜÈÂã©ØÜÕŻØ¼Üç¯ãÜʭÂܯ©ÂÁÂãʍ
qui en définissent les modalités dans un document ad hocʍ ŻÕÕØÈçó ÕŻØ ¼ʭŻÜÜÁ¼
5. Le barème des évaluations notées est de 0 à 6. =ŻÂÈãŻã¯ÈÂÜʭ¨¨ãçŻç×çŻØãÕȯÂãʒ
REFL2019 / Septembre 2019
96. =ÈØÜ×çʭçÂÁÈç¼ÜãܯÂÂçõÁ¯-modules comportant chacun une évaluation
notée, les crédits du module sont acquis lorsque la moyenne des notes des demi-modulesest égale ou supérieure à 4. Dans ce cas, les crédits sont octroyés en bloc. Lorsque la
moyenne du module est inférieure à 4ʍ ¼ʭãç¯ŻÂã ¨¯¯ çõ ãÂãŻã¯óÜ
supplémentaires pour le ou les demi-modules non réussis.7. Tout candidat qui se présente à une évaluation notée reçoit en principe au moins la note 1.
8. En cas d'échec seulement, le candidat a droit à deux tentatives supplémentaires par
évaluation notée non réussie, quelle que soit sa modalité; la nouvelle note remplace la tentatives.9. 8 ŻÜʭ ç ÈÂãØʼ ÈÂã¯Âçʍ Üç¼¼ʭ Żç ØÜç¼ãŻã ¨¯ÂŻ¼ È Øȯãçõ
tentatives supplémentŻ¯ØÜ ÜÈçÜ ¼Ż ¨ÈØÁ ʭç óŻ¼çŻã¯È ç¯×ç ÜÈçÜ ØÜØó Ü
10. =ʭãç¯ŻÂã¯ÜÕÈÜ×çãØȯÜãÂãŻã¯óÜÕÈçØŻ×çóŻ¼çŻã¯ÈÂçĄɷŻçĄɷɻʒ8ÂŻÜ
Article 13 ʡ Inscription aux évaluations notéesVÈçØÜʭ¯ÂÜدØçÂóŻ¼çŻã¯ÈÂÂÈãʞõŻÁÂدãʍõŻÁÂÈØŻ¼ʍÈÂãØʼÈÂã¯Âç ou travail
noté) et en obtenir la validation, l'étudiant doit remplir les conditions suivantes :a) être inscrit à la Faculté et ne pas être au bénéfice d'un semestre de congé. Un étudiant qui
est au bénéfice d'un séjour d'études dans une autre université peut se présenter à une
évaluation;
b) Üʭ¯ÂÜدؼʭóŻ¼çŻã¯ÈÂÂØÜÕãŻÂã¼Ü¼Ż¯Üʗ
c) remettre dans les délais impartis les attestations requises par les plans d'études ou avoirÜŻã¯Ü¨Ż¯ã Żçõ ȯã¯ÈÂÜ ÜÕ¯¨¯×çÜ ÂÈÂÜ ÕŻØ Ø¯ã ÕŻØ ¼ʭÂܯ©ÂŻÂã  début
ʭnseignement. L'étudiant qui n'a pas remis dans les délais les attestations requises ou
d) avoir satisfait aux exigences particulières concernant les connaissances d'une langue classique si celle-ci est demandée par le plan d'études d'une discipline choisie.e) avoir réussi les pré-Ø×ç¯Ü ¨¯Â¯Ü ÕŻØ ¼Ü Õ¼ŻÂÜ ʭãçÜ ÕÈçØ ŻØ ØãŻ¯ÂÜ
REFL2019 / Septembre 2019
10 Article14 ʡ Retrait et défaut à une évaluation notée1. =ØãØŻ¯ãʭ¯ÂÜدÕã¯ÈÂŻçõóŻ¼çŻã¯ÈÂÜÂÈãÜÜããÈ¼ØŻÂܼŻ¼¯Á¯ãܼŻ¯Ü¨¯õÜ
chaque session.2. ÕآܼʭõÕ¯ØŻã¯È¼Ż¯ʍ¼ʭ¯ÂÜدÕã¯ÈÂó¯Âã¨ØÁ㨯¯ã¯óã¼ʭãç¯ŻÂãÂÕçã
annuler son inscription sans motif valable.3. =ÈØÜ×çʭçÂŻÂ¯ŻãÂÜÕØÜÂãÕŻÜçÂóŻ¼çŻã¯ÈÂÕÈçؼŻ×ç¼¼¯¼Üã¯ÂÜدãʍ¯¼Üã
motif. Sont notamment considérés comme des justes motifs les cas de maladies et en principe dans les trois jours au maximum qui suivent la non présentation. Le Doyen de médical ainsi que tout autre renseignement jugé utile.1. =ʭóŻ¼çŻãçØ Üã  ÕØ¯Â¯Õ ¼Ż ÕØÜÈ ×ç¯ Ż ¯ÜÕÂÜ ¼ʖÂܯ©ÂÁent dans le cadre
duquel le candidat est interrogé. Il est assisté d'un juré.2. Un des membres du jury doit faire partie du corps professoral ou être maître
autres membreÜ È¯óÂã ãØʍ  آ©¼ ©ÂØŻ¼ʍ ã¯ãç¼Ż¯Ø Żç ÁȯÂÜ ʭç ÁŻ²ãدÜ
universitaire. Article 16 ʡ Conditions de réussite et octroi des crédits ECTS1. Pour obtenir le BA, le candidat doit obtenir 180 crédits ECTS rattachés aux modules des
disciplines qu'il a choisies.2. Les crédits associés à chaque module sont octroyés au candidat lorsque celui-ci a réussi
les évaluations correspondantes.3. Pour chacune des deux disciplines d'études, chaque module doit être réussi. Toutefois, un
module évalué par une note entre 3 et 4 est toléré par discipline, pour autant que la
moyenne générale de la discipline concernée soit égale ou supérieure à 4; les crédits ECTS
seront dans ce cas octroyés en bloc à la discipline concernée et individuellement aux
modules réussis. Demeurent réservées les dispositions des alinéas qui suivent.4. Le module BA15 doit être réussi avec une note égale ou supérieure à 4.
REFL2019 / Septembre 2019
115. =ÜÕ¼ŻÂÜʖãçÜܯܯռ¯ÂÜÕçóÂ㨯õظçÜ×çʭɸÁÈç¼ÜÈÂã¼ŻØçÜܯãʞÂÈã
égale ou supérieure à 4) est obligatoire; ces derniers peuvent constituer un pré-requis6. =ÜÕ¼ŻÂÜʖãçÜÕ¼çد¯Ü¯Õ¼¯ÂŻ¯ØÜʞVʟÕçóÂ㨯õظçÜ×çʭɸÁÈç¼ÜÕŻØ¯Ü¯Õ¼¯Â
dont la réussite (note égale ou supérieure à 4) est obligatoire; ces derniers peuvent
constituer un pré-Ø×ç¯ÜÕÈçؼʭŻ¢ÜʭŻçãØÜÁÈç¼Ü¼Ż¯ã¯Ü¯Õ¼¯ÂʒUÂÜç¼
note entre 3 et 4 est tolérée par discipline pour autant que la moyenne de la discipline soitégale ou supérieure à 4. Toutefois seules deux notes comprises entre 3 et 4 sont tolérées
Article 17 ʡ Fraude et plagiat
1. TÈçã¨ØŻçʍÕ¼Ż©¯ŻãʍãÂãŻã¯ó¨ØŻçÈçÕ¼Ż©¯ŻãÈØØÜÕÈÂç¼ʭóŻ¼çŻã¯ÈÂ
concernée.2. En outre, le Décanat ÕçãŻÂÂç¼ØãÈçܼÜõŻÁÂÜÜç¯ÜÕŻØ¼ʭãç¯ŻÂã¼ÈØܼŻÜÜܯÈ ;
3. Le Décanat Õçã©Ż¼ÁÂãÈÂܯØؼʭ¼ʭóŻ¼çŻã¯ÈÂÈÂØÂÈÁÁ¨¯Â¯ã¯¨ʒ
4. =2ŻÂŻãÜŻ¯Ü¯ã¼ÈÂܯ¼¯Ü¯Õ¼¯Â¼ʭU¯óØܯã :
¼ʭ¼¯Á¯ÂŻã¯È¼ʭãç¯ŻÂãconcerné de la Faculté.
5. Le Décanat ȯãŻóȯØÂãÂç¼ʭãç¯ŻÂãÕØŻ¼Ż¼ment et ce dernier a le droit de consulter
son dossier.Dispositions finales
Article 18 ʡ Elimination
1. Est éliminé de la Faculté l'étudiant qui :
a) obtient une note in¨Ø¯çØ ɹ ç ÁÈç¼ ʭçÂ Ü ¯Ü¯Õ¼¯ÂÜ à la troisième
tentative;b) Èã¯ÂãÕ¼çÜʭçÂÂÈãÂãØɹãɺÕŻØ¯Ü¯Õ¼¯Â¼ŻãØȯܯ¢Á tentative;
c) n'obtient pas la note de 4 au minimum au module BA15 (à option) à la troisième
tentative ;REFL2019 / Septembre 2019
12d) ÂØçÜܯãÕŻÜ¼ÜÁÈç¼ÜÈÂã¼ŻØçÜܯãÜãõ¯©ÕŻØ¼ÜÕ¼ŻÂÜʭãçܼŻ
troisième tentative (au ÜÂܼʭŻØ㯼ɷɼŻ¼¯ÂŻÜɻet 6);
e) n'obtient pas la moyenne générale de 4 dans une discipline conformément ¼ʭŻØ㯼
16, alinéa 3;
f) ÂÜÕØÜÂãÕŻÜŻçõóŻ¼çŻã¯ÈÂÜŻÂܼܼŻ¯Ü¼ʭŻØ㯼ɷɸʍŻ¼¯ÂŻ 1;
g) n'obtient pas les crédits requis dans les délais fixés à l'article 8 du présent règlement ;
h) ÂÜŻã¯Ü¨Ż¯ãÕŻÜŻçõȯã¯ÈÂÜʭóŻ¼çŻã¯ÈÂçÜãŻ©ÕØóçÜÕŻØ¼Õ¼ŻÂʭétudes.
2. Sont réservés les cas de fraude, de plagiat, de tentative de fraude ou de plagiat.
3. L'élimination est prononcée par le Doyen de la Faculté.
Article 19 - Procédures d'opposition et de recours1. Toutes les décisions prises par la Faculté selon le présent règlement peuvent faire l'objet
d'une opposition, conformément au règlement interne de l'Université du 17 mars 2009
relatif aux procédures d'opposition (RIO-UNIGE). Cette opposition doit être adressée à
¼ʭ¯ÂÜãŻÂ×ç¯ŻØÂç¼Ż¯Ü¯È contestée dans les trente jours qui suivent sa notification.
administrative de la section administrative de la Cour de justice. Le délai est de trente jours dès la notification des décisions sur opposition. Article 20 - Entrée en vigueur, abrogation et dispositions transitoires1. Le présent règlement d'études entre en vigueur le 16 septembre 2019 et abroge celui du 17
septembre 2018.2. Il s'applique immédiatement à tous les nouveaux étudiants dès son entrée en vigueur.
ãØÁ¯ÂÂã ܼÈ ¼Ü ¯ÜÕÈܯã¯ÈÂÜ ç Ø¢©¼ÁÂã ʭãçÜ ÈØØÜÕÈÂŻÂãʒ TÈçã¨È¯Üʍ ¯¼Ü
peuvent demander, par lettre adressée au Doyen, à être soumis au présent règlement. sont indiquées. yyyREFL2019 / Septembre 2019
13§ 3 ʡ MAITRISE UNIVERSITAIRE ES LETTRES
Immatriculation et admission
Article 1 ʡ Immatriculation
Pour être admis à la Faculté, les candidats doivent remplir les conditions générales
d'immatriculation requises par l'Université.Article 2 ʡ Admission
1. =Ü ŻÂ¯ŻãÜ È¯óÂã  ÈçãØ ãØ Â ÕÈÜÜÜܯÈ ʭç ©ØŻ ĄŻŻ¼ŻçØŻã
universitaire ès lettres (Bachelor of Arts, ci-ÜÜÈçÜʌĄʟÈçʭçÂã¯ãظç©×ç¯óŻ¼ÂãÕŻØ
le Doyen de la Faculté.2. 8¨ÈÂã¯ÈÂççØÜçÜʭãçÜŻÂãدçØÜŻÂdidats à la Maîtrise universitaire ès lettres
3. ]¯ÈÁÕ¼ÁÂãÈÁÕظçÜ×çʭçõÁÈç¼Üʍ¯¼ÈÂÜã¯ãççÂÈ-requis dans le cadre
modules doit être réussi avec une note minimale de 4. Article 3 ʡ Admission à titre conditionnel1. La Faculté peut admettre des étudiants à titre conditionnel lorsque les candidats :
- ÈÂã㼯Á¯ÂÜʭçÂŻçãبŻç¼ãÈçʭçÂŻçãØŻçã école ;
- ont déjà fréquenté une fois une faculté ou haute école sans avoir réussi le cycle
2. La décision est prise par le Doyen de la Faculté qui peut tenir compte de circonstances
exceptionnelles dûment justifiées.Article 4 ʡ Refus d'admission
1. =Ż(Żç¼ãÂʭŻÁãÕŻÜÂÕØ¯Â¯Õ¼ÜŻÂ¯ŻãÜ×ç¯ :
- ont été éliminés à deux reprises d'une faculté ou haute école.REFL2019 / Septembre 2019
14- ont déjà fréquenté deux fois une faculté ou haute école sans avoir réussi les cycles
- au moÁÂã¼çØõÁŻãØ¯ç¼Żã¯ÈÂãŻ¯ÂãÂܯãçŻã¯ÈÂʭ¼¯Á¯ÂŻã¯È¼Ż(Żç¼ãʍ
2. =Ż(Żç¼ãÂʭŻÁãÕŻÜ¼ÜŻÂ¯ŻãÜ×ç¯ÈÂããõ¼çÜʭçÂŻçãØç¯óØܯãÕÈçØÜ
motifs disciplinaires graves.3. =Ż(Żç¼ãبçÜÂÕد¯ռʭŻÁ¯ÜܯÈÂŻÂÜç¯ܯռ¯ÂÜãç¯ŻÂãÜ×ç¯ÈÂãÜç¯çÂ
échec définitif dans cette discipline dans une autre faculté ou université.quotesdbs_dbs29.pdfusesText_35[PDF] Identification du demandeur Objet de la demande Pièces ? joindre
[PDF] Identification du demandeur Objet de la demande Pièces ? joindre
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[PDF] DEMANDE D 'EXTRAITS DE LA DOCUMENTATION - Belgiumbe
[PDF] Identification du demandeur Pièces ? joindre