IMMATRICULATION TRAVAILLEUR FORMULAIRE.pdf
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DEMANDE AFFILIATION EMPLOYEUR REGIME GENERAL
%20administrations)%201.pdf
DEMANDE DIMMATRICULATION ASSURE
www.cnss.ga. Page 2. DEMANDE D'IMMATRICULATION ASSURE. Je soussigné ...................................................... certifie l'exactitude des ...
DEMANDE DAFFILIATION EMPLOYEUR
assurance%20volontaire)%201.pdf
Décret dApplication du Code de Sécurité Sociale du Gabon
La demande d'immatriculation la nouvelle embauche et la cessation du Arrêté n°20/MTPS-CNSS du 20 Janvier 1977
طـــــلــــب الــــتـــــســـــجــــيـــــــل Demande dimmatriculation
Réservé à la CNSS. خاص بالص. و. . ض . ج. N° d'immatriculation. رقم التسجيل. Immatriculation suite à mission de Contrôle ou d'Inspection. Immatriculation
DEMANDE DAFFILIATION EMPLOYEUR
cnss.ga • Centre d'appels : 1432. Cadre réservé à ... Date sont sincères et exactes. Nous ne pouvons honorer votre demande d'immatriculation au motif de : −. −.
DEMANDE PRESTATIONS FAMILIALES
cnss.ga • Centre d'appels : 1432. DEMANDE DE PRESTATIONS FAMILIALES. Date de ... a) son numéro d'immatriculation à la. Caisse; b) c) les noms de ses père et ...
Magazine Institutionnel de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale
Feb 9 2023 CNSS : il s'agit alors d'une immatriculation forcée. Elle peut également être simplifiée à la demande d'un employeur pour lequel un employé ...
???????????? ???????????????????????????????? Demande dimmatriculation
Demande d'immatriculation. Référence : 321-1-06. N° Dossier. ??? ?????. Réservé à l'employeur. ????? ????????????????. Numéro d'affiliation.
Demande dimmatriculation Référence 321-1-06.pdf
Demande d'immatriculation. Référence : 321-1-06. N° Dossier Numéro d'affiliation :
?????? ??????? ????? ??? Demande dimmatriculation de lemployé
14 jui. 2019 Demande d'immatriculation de l'employé de maison. Référence : 321-1-12. N° Dossier. ??? ?????. Réservé à l'employeur. ????? ????????????????.
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Demande d'immatriculation des Professionnels et Travailleurs Indépendants et des Personnes Non. Salariées exerçant une activité libérale.
???????????????? ?????? ?????? ??????? Demande daffiliation de l
3. Demande d'immatriculation à la CNSS (formulaire réf. 321-1-12) pour chaque travailleur de maison s'il n'est pas immatriculé à la CNSS
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???????. Demande de duplicata de la carte d'immatriculation. Référence : 325-1-13. N° Dossier. ??? ?????. CADRE RESERVE A L'ASSURÉ(E). ???? ??? ???????? ??.
GUIDE DUTILISATION DU PORTAIL DU TRAVAILLEUR NON
19 avr. 2021 Pour pouvoir s'immatriculer à la CNSS via le portail ... b) Cliquer sur «DEMANDE D'IMMATRICULATION D'UN TRAVAILLEUR NON SALARIE».
Manuel dutilisation Immatriculation
Immatriculation. Damancom / CNSS Consulter une demande d'Immatriculation : EDI ... Figure 5 : Formulaire nouvelle demande d'immatriculation EFI .
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Demande d'immatriculation des professionnels et travailleurs indépendants et des personnes non salariées exerçant une activité libérale.
TRAVAILLEUR NON SALARIE (TNS) - Guide dutilisation du portail
Si le travailleur non salarié est assujetti au régime et immatriculé à la CNSS et le système detecte qu'il ne dispose pas d'un compte Ma CNSS le portail lui
DEMANDE D'IMMATRICULATION
D'UN TRAVAILLEUR Informations concernant l'identité du Travailleur No m de l' Epoux (se) :Date de Naissance :
Pièce d'Etat civil :
Quartier :Matricule Employeur :
--SigleNom / Raison Sociale :
L ocalisation de l'employeur : Q uartier: Adresse de l'employeur :N° Rue :N° Porte :B.P :Téléphone :
E-mail :
N om de naissance :Prénoms :
Sexe :MasculinFéminin
Lieu de Naissance:Pays :
Nationalité :
N°Filiation Père :Nom :
Prénoms :
Mère:Nom :
Prénoms :
Situation matrimoniale :CélibataireConcubin(e)Marié( e)Divorcé(e )Veu(f)veAdresse personnelle :B.P :
Téléphone :
N° Porte :
E-mail :
Lieu de résidence :Localité :Arrondissement :
L ieu dit :Emploi exercé :
Nature du contrat :CDICDDStagiaire école ApprentiTemporaireAutresCatégorie profes. :
Revenu mensuel :
Matricule ou N° Paie chez l'employeur :
Date d'embauche
Rue : Jo urMoisAnnéeInformations concernant l'Employeur
R enseignements sur l'emploi Jo urMoisAnnéeNiveau d'études :
Spécialité :
L ocalité :Province :
Pays :
Je soussigné_______________________________________________________________________, a gissant en qualité de _____________________________________________________________, ce rti?e que les renseignements ci-dessus sont sincères et exacts. L es informations portées sur le présent formulaire engagent la responsabilité d u déclarant. N B: Toute demande non conforme sera purement rejetée. F ait à ____________________________________ _Signature et cachet de l'Employeur
Jo urMoisAnnéeDate :
R enseignements sur la formation du travailleurLieu d'a?ectation
No us ne pouvons honorer votre demande d'immatriculation au motif de :Absence de cachet et/ou signature de l'employeur
Absence de numéro cotisant de l'employeur
Absence de date d'embauche
Acte de naissance non conforme (illisible, copie scannée, mauvais é tat) Salarié déjà immatriculé sous le N°Autres à préciser
JourMoisAnnée
Date :
Signature / cachet de l' Agent au Front O?ce
Cadre réservé à la CNSS
Motif de rejetSi dossier Conforme N° Assuré :Pièces à fournir
C opie légalisée de l'acte de naissance ou jugement supplétif pour les nationaux 1 Fiche individuelle d'état civil pour les étrangers C opie légalisée du certi?cat de nationalité pour les naturalisé s (à compléter à l'acte de naissance)32 photos d'identité (sur fond blanc)4
1 2quotesdbs_dbs14.pdfusesText_20[PDF] arrêté 2nd cycle - Ecole Normale Supérieure de Yaoundé
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