IMMATRICULATION TRAVAILLEUR FORMULAIRE.pdf
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CNSS•FORMULAIRES-DEMANDE DIMMATRICULATION
DEMANDE D'IMMATRICULATION. D'UN TRAVAILLEUR. Informations concernant l'identité du Travailleur. Nom de l' Epoux (se) : Date de Naissance : Pièce d'Etat civil :.
DEMANDE AFFILIATION EMPLOYEUR REGIME GENERAL
%20administrations)%201.pdf
DEMANDE DIMMATRICULATION ASSURE
www.cnss.ga. Page 2. DEMANDE D'IMMATRICULATION ASSURE. Je soussigné ...................................................... certifie l'exactitude des ...
DEMANDE DAFFILIATION EMPLOYEUR
assurance%20volontaire)%201.pdf
Décret dApplication du Code de Sécurité Sociale du Gabon
La demande d'immatriculation la nouvelle embauche et la cessation du Arrêté n°20/MTPS-CNSS du 20 Janvier 1977
طـــــلــــب الــــتـــــســـــجــــيـــــــل Demande dimmatriculation
Réservé à la CNSS. خاص بالص. و. . ض . ج. N° d'immatriculation. رقم التسجيل. Immatriculation suite à mission de Contrôle ou d'Inspection. Immatriculation
DEMANDE DAFFILIATION EMPLOYEUR
cnss.ga • Centre d'appels : 1432. Cadre réservé à ... Date sont sincères et exactes. Nous ne pouvons honorer votre demande d'immatriculation au motif de : −. −.
DEMANDE PRESTATIONS FAMILIALES
cnss.ga • Centre d'appels : 1432. DEMANDE DE PRESTATIONS FAMILIALES. Date de ... a) son numéro d'immatriculation à la. Caisse; b) c) les noms de ses père et ...
Magazine Institutionnel de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale
Feb 9 2023 CNSS : il s'agit alors d'une immatriculation forcée. Elle peut également être simplifiée à la demande d'un employeur pour lequel un employé ...
???????????? ???????????????????????????????? Demande dimmatriculation
Demande d'immatriculation. Référence : 321-1-06. N° Dossier. ??? ?????. Réservé à l'employeur. ????? ????????????????. Numéro d'affiliation.
Demande dimmatriculation Référence 321-1-06.pdf
Demande d'immatriculation. Référence : 321-1-06. N° Dossier Numéro d'affiliation :
?????? ??????? ????? ??? Demande dimmatriculation de lemployé
14 jui. 2019 Demande d'immatriculation de l'employé de maison. Référence : 321-1-12. N° Dossier. ??? ?????. Réservé à l'employeur. ????? ????????????????.
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Demande d'immatriculation des Professionnels et Travailleurs Indépendants et des Personnes Non. Salariées exerçant une activité libérale.
???????????????? ?????? ?????? ??????? Demande daffiliation de l
3. Demande d'immatriculation à la CNSS (formulaire réf. 321-1-12) pour chaque travailleur de maison s'il n'est pas immatriculé à la CNSS
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???????. Demande de duplicata de la carte d'immatriculation. Référence : 325-1-13. N° Dossier. ??? ?????. CADRE RESERVE A L'ASSURÉ(E). ???? ??? ???????? ??.
GUIDE DUTILISATION DU PORTAIL DU TRAVAILLEUR NON
19 avr. 2021 Pour pouvoir s'immatriculer à la CNSS via le portail ... b) Cliquer sur «DEMANDE D'IMMATRICULATION D'UN TRAVAILLEUR NON SALARIE».
Manuel dutilisation Immatriculation
Immatriculation. Damancom / CNSS Consulter une demande d'Immatriculation : EDI ... Figure 5 : Formulaire nouvelle demande d'immatriculation EFI .
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Demande d'immatriculation des professionnels et travailleurs indépendants et des personnes non salariées exerçant une activité libérale.
TRAVAILLEUR NON SALARIE (TNS) - Guide dutilisation du portail
Si le travailleur non salarié est assujetti au régime et immatriculé à la CNSS et le système detecte qu'il ne dispose pas d'un compte Ma CNSS le portail lui
Demande d"immatriculation
Référence : 321-1-06
N° Dossier ا ر
Réservé à l"employeur ـــــــــ صــ
Numéro d"affiliation : |____|____|____|____|____|____|____| ــاط را
Nom ou raison sociale : |__________________________________________ ___________________________________________________ ___| : ريا أو ا ا
N° Tél : |_________________________
Je certifie que les cotisations ont été prélevées à partir du : |____|____|____|____|____|____|____|____| ــ اءــــا ــــ ـــا ــ !اــ"ت ا$%أن وا "تأ
Visa et cachet de l"employeur ء'إ ــ) و*+,ا Fait à : ............................. : ر بLe : .................................: /0
Réservé au salarié ص
A remplir en lettres capitales رزةــ وفــ ــ
Nom : |___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___| : ا /1ا
Prénom : |___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|/2,ا ا
N° CNI : |_________________________|ر 345ط6ا 3 $ا7: Nationalité : |________________________| 3485ا
N° Carte séjour (1) : |_________________________|ر ا pour les étrangers 9%: 3$85Sexe (2) : M !ذ F <=أ>5ا
N° Tél : | | : ا ر Date de naissance : |___|___|___|___|___|___|___|___| : دة6ا A7ر
Adresse : |___________________________________________________________________________________________________________________________________________________| : ان65ا
Quartier |______________________| /Bا Commune |______________________| 3Cا Ville |_____________________| 357ا
Code postal |____|____|____|____|____| ي7$ا Dا Je soussigné, déclare n"avoir jamais été immatriculé à la caisse Nationale deSécurité Sociale (CNSS) /C%ن ا' /5ط6وق ا52 أن / F$87 Gح أIأ GJأ K6ا أ
Signature du salarié(e) (ة)ءـ'ـإ 4%LاFait à: ر. ب
le : /0 :................................. N° d"immatriculation : |____|____|____|____|____|____|____|____|____| *48ا ر (1) Ou n°Passeport )1 ( أور J8از ا (2) Cocher la case correspondante. 3N ا 3اLes traitements des données individuelles sont conformes à la loi 09-08 relative à la protection
des personnes physiques à l"égard des traitements des données à caractère personnel.ن 6Nت ا4'N N$ط 3Iت ا4 ا 3 09 -08 ت ذات4 ا 3 ها 44اRص ا"Lا 37B Fا
/2,ا K اIndice de révision : 06 _ 09.12.2016
3!6ا ) ء و'إ
Visa et cachet de l"agence
Fait à: ر. ب
le : /0 :.................................رة62ا
photo Pièces à joindre à cette demande "#$%ا &'()ا اا - Deux photos d"identité (dont une à coller sur la place réservée) - Copie de la CNI ou de carte de séjour, ou du passeport - Attestation RIB (Relevé d"Identité Bancaire) (pièce facultative)Salariés des associations/groupements:
- Contrat ou attestation de travail - نر6I 7 اھ.إ U2ا *Bا - 3Vا 3 أو 345ط6ا 7ا 3 38 از أو6%ا - 34W5 دة" )*48ا 5C 37ر$%إ 84 3N4Xو - NC *+"دة" أو *اPour plus d"informations :
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merci de visiter notre site Web www.cnss.ma 56 رة7ز <%7/وWا ou le portail des assurés www.cnss.ma/Portail/ Y 34وWا 3ا6$أو ا ou l"application mobile Ma CNSS ا F4$ أو ou appeler notre serveur vocal au numéro 080 20 30 100أو ا 94 ل2 /[اا
ou contacter notre centre d"appel ALLO DAMANE aux numéros 080 203 3333 / 080 200 7200
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