IMMATRICULATION TRAVAILLEUR FORMULAIRE.pdf
Nous ne pouvons honorer votre demande d'immatriculation au motif de : Cadre réservé à la CNSS. Motif de rejet. Si dossier Conforme N° Assuré : Pièces à ...
CNSS•FORMULAIRES-DEMANDE DIMMATRICULATION
DEMANDE D'IMMATRICULATION. D'UN TRAVAILLEUR. Informations concernant l'identité du Travailleur. Nom de l' Epoux (se) : Date de Naissance : Pièce d'Etat civil :.
DEMANDE AFFILIATION EMPLOYEUR REGIME GENERAL
%20administrations)%201.pdf
DEMANDE DIMMATRICULATION ASSURE
www.cnss.ga. Page 2. DEMANDE D'IMMATRICULATION ASSURE. Je soussigné ...................................................... certifie l'exactitude des ...
DEMANDE DAFFILIATION EMPLOYEUR
assurance%20volontaire)%201.pdf
Décret dApplication du Code de Sécurité Sociale du Gabon
La demande d'immatriculation la nouvelle embauche et la cessation du Arrêté n°20/MTPS-CNSS du 20 Janvier 1977
طـــــلــــب الــــتـــــســـــجــــيـــــــل Demande dimmatriculation
Réservé à la CNSS. خاص بالص. و. . ض . ج. N° d'immatriculation. رقم التسجيل. Immatriculation suite à mission de Contrôle ou d'Inspection. Immatriculation
DEMANDE DAFFILIATION EMPLOYEUR
cnss.ga • Centre d'appels : 1432. Cadre réservé à ... Date sont sincères et exactes. Nous ne pouvons honorer votre demande d'immatriculation au motif de : −. −.
DEMANDE PRESTATIONS FAMILIALES
cnss.ga • Centre d'appels : 1432. DEMANDE DE PRESTATIONS FAMILIALES. Date de ... a) son numéro d'immatriculation à la. Caisse; b) c) les noms de ses père et ...
Magazine Institutionnel de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale
Feb 9 2023 CNSS : il s'agit alors d'une immatriculation forcée. Elle peut également être simplifiée à la demande d'un employeur pour lequel un employé ...
???????????? ???????????????????????????????? Demande dimmatriculation
Demande d'immatriculation. Référence : 321-1-06. N° Dossier. ??? ?????. Réservé à l'employeur. ????? ????????????????. Numéro d'affiliation.
Demande dimmatriculation Référence 321-1-06.pdf
Demande d'immatriculation. Référence : 321-1-06. N° Dossier Numéro d'affiliation :
?????? ??????? ????? ??? Demande dimmatriculation de lemployé
14 jui. 2019 Demande d'immatriculation de l'employé de maison. Référence : 321-1-12. N° Dossier. ??? ?????. Réservé à l'employeur. ????? ????????????????.
???????? ??????? ????????? ??????? ??? ?????? ??? ????? ????? ?????
Demande d'immatriculation des Professionnels et Travailleurs Indépendants et des Personnes Non. Salariées exerçant une activité libérale.
???????????????? ?????? ?????? ??????? Demande daffiliation de l
3. Demande d'immatriculation à la CNSS (formulaire réf. 321-1-12) pour chaque travailleur de maison s'il n'est pas immatriculé à la CNSS
??????? ?????? ?????? ?????? ????
???????. Demande de duplicata de la carte d'immatriculation. Référence : 325-1-13. N° Dossier. ??? ?????. CADRE RESERVE A L'ASSURÉ(E). ???? ??? ???????? ??.
GUIDE DUTILISATION DU PORTAIL DU TRAVAILLEUR NON
19 avr. 2021 Pour pouvoir s'immatriculer à la CNSS via le portail ... b) Cliquer sur «DEMANDE D'IMMATRICULATION D'UN TRAVAILLEUR NON SALARIE».
Manuel dutilisation Immatriculation
Immatriculation. Damancom / CNSS Consulter une demande d'Immatriculation : EDI ... Figure 5 : Formulaire nouvelle demande d'immatriculation EFI .
???????? ??????? ????????? ??????? ??? ?????? ??? ????? ????? ?????
Demande d'immatriculation des professionnels et travailleurs indépendants et des personnes non salariées exerçant une activité libérale.
TRAVAILLEUR NON SALARIE (TNS) - Guide dutilisation du portail
Si le travailleur non salarié est assujetti au régime et immatriculé à la CNSS et le système detecte qu'il ne dispose pas d'un compte Ma CNSS le portail lui
TRAVAILLEUR NON SALARIE (TNS)
et du mot de passe 1 / 5Version du 29/11/2021
Introduction
L'immatriculation des travailleurs non-
communiquées via leurs organismes de liaison après leur fiabilisation auprès des instances concernées.Ce guide explique au Travailleur Non Salarié la démarche à suivre afin de récupérer son numéro
www.macnss.ma déclarer les membres de sa services.Dans ce qui suit, on détaille l'ensemble des étapes à suivre pour chacune des situations
suivantes : - Le travailleur non salarié est assujetti au régime et immatriculé ;- Le travailleur non salarié est assujetti au régime et non immatriculé (personne ne
figurant pas dans la liste communiquée par son organisme de liaison) ; (personne assujettie à un autre régime Maladie Obligatoire) NB : Dans ce qui suit, on désigne par TNS, le Travailleur Non Salarié. 2 / 5Version du 29/11/2021
Accès à public de Ma CNSS
a) Entrer sur votre navigateur le lien du portail www.macnss.ma b) Entrer dans la rubrique " je suis un travailleur non salarié »;Introduction des informations personnelles
a) Sélectionner le type de votre piğce d'identitĠ ; b) Entrer le numéro de la piğce d'identitĠ sélectionnée ; c) Saisir la date d'edžpiration de la piğce d'identitĠ (écrire la date sous format jj/mm/aaaa ou sélectionner dans le calendrier) ; d) Saisir la date de naissance (sous format jj/mm/aaaa ou sélectionner dans le calendrier) ; e) Entrer votre numéro de téléphone ; f) Choisir votre opérateur téléphonique dans la liste déroulante ; g) Saisir l'adresse email (champs facultatif) ; h) Reproduire le code de vérification indiqué dans l'Ġcran i) Cliquer sur " Valider ». Etape Etape 3 / 5Version du 29/11/2021
EtapeTNS assujetti au régime et immatriculé
a)Ma CNSS
dispose dĠjă d'un compte Ma CNSS, le portail lui affiche le numĠro d'immatriculation etl'inǀite ă utiliser ses identifiants d'accğs habituel ă Ma CNSS pour accĠder ă son espace
privé. 4 / 5Version du 29/11/2021
b) compte Ma CNSSEntrer le code OTP reçu par sms (sur le téléphone saisi auparvant) et le code de vérification
indiqué dans l'Ġcran puis cliquer sur " valider » NOMPRENOM
ADRESSE
EMAILSi le travailleur non salarié est assujetti au régime et immatriculé à la CNSS et le système
d'immatriculation et lui envoi par sms, le mot de passe d'accğs à l'espace privé du compte ma cnss.TELEPHONE
5 / 5Version du 29/11/2021
TNS assujetti au régime et non immatriculé
Si le travailleur non salarié n'est pas encore immatriculé à la CNSS, le portail l'inǀite à
indiquer sa catégorie professionnelle dans une liste déroulante. En fonction de la catégorie selectionnée, le portail lui affiche la liste des documents àfournir et l'inǀite ă se presenter dans l'un de nos points de prodžimitĠ (liste ǀisible en
cliquant sur le lien ici ou à l'agence CNSS la plus proche. NB: Cette liste est actualisée au fur et à mesure que de nouvelles catégories professionnelle intègrent le régime de la couverture sociale et médicale des TNS. TNS non éligible au régime des Travailleurs Non SalariésSi le TNS n'est pas éligible au régime des Travailleurs Non Salariés, le système lui affiche
un message indiquant le motif de son non éligibilité. Etape Etapequotesdbs_dbs4.pdfusesText_8[PDF] arrêté 2nd cycle - Ecole Normale Supérieure de Yaoundé
[PDF] dossier d 'inscription au tableau de l 'ordre national des medecins
[PDF] ordre national des medecins demande d 'inscription au tableau de l
[PDF] Section B - Ordre des pharmaciens
[PDF] Numéro d affiliation - CNSS
[PDF] Conditions d 'inscription ? l 'examen dans l 'académie de Reims
[PDF] Cahier des charges d 'inscription des exportateurs non - EACCE
[PDF] dossier d 'inscription initiale sur la liste 2019 - Cour d 'appel de Paris
[PDF] formulaire de demande d 'abonnement aux services de la - Mtds
[PDF] L 'ORIENTATION ET L 'AFFECTATION DES ÉLÈVES DU SECOND
[PDF] dossier de demande d une autorisation d ouverture d un
[PDF] l 'abonnement telephonique - OPT
[PDF] Demande d 'inscription en 5ème Module - Fichier-PDFfr
[PDF] Conditions pour avoir des modules supplémentaires - Faculté des