Ordre de service daction
16 juin 2017 des bourses nationales d'études du second degré de lycée à ... alim'agri : https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_11779.do.
Une évolution du dispositif des bourses nationales détudes du
20 juil. 2020 Les bourses nationales d'études du second degré de lycée sont destinées ... https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_11779.do.
Ordre de service daction Direction générale de lenseignement et
3 juin 2019 https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_11779.do ... suivante : http://bourses-calculateur.education.gouv.fr/Lycee.php.
Brochure pratique 2018
1 avr. 2018 la déclaration des revenus 2017 ... S'il n'est pas joint il est aussi disponible sur impots.gouv.fr ... Ce crédit d'impôt modernisation.
Untitled
Un formulaire de demande de bourse peut être retiré au service scolarité de http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr/ http://agriculture.gouv.fr/les- ...
Guide de légistique (3e édition mise à jour 2017)
19 juil. 2016 (http://extraqual.pm.ader.gouv.fr). Cas des projets de loi ordinaire. En règle générale l'étude d'impact qui accompagne un projet de loi ...
Bulletin officiel n°15 du 13 avril 2017 Sommaire
13 avr. 2017 Bourses nationales d'études du second degré de lycée - année ... (4) http://www.sgdsn.gouv.fr/uploads/2017/02/guide-chefs-etablissements.pdf.
Untitled
https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr//gf/cerfa 11779.do https://bourses-calculateur.education.gouv.fr/Lycee.php.
Bulletin officiel n°27 du 24 août 2017 Sommaire
24 août 2017 Cette saisine se fait à partir du formulaire Cerfa n° 15692*01 afin ... généralisation de la demande de bourse de collège en ligne pour tous ...
Pôle académique des bourses nationales
9 sept. 2019 Un simulateur accessible depuis education.gouv.fr/aides-financieres-college vous permet de savoir si vous pourrez bénéficier d'une bourse de ...
DSDEN84/19-825-41PduP09/09/2019PPP
PRéférences : Décret N°2016
-328 du 16 mars 2016 - Circulaire ministérielle n°2018-086 du 24 juillet 2018 (B.O.E.N n°30 du 26/07/2018) - Note ministérielle du 28 juin 2019 complémentaire à la circulaire n°2018-086 Destinataires : Mesdames et Messieurs les principauxDossier suivi par : Mme ARIZZOLI - Tel : 04 90 27 76 16 - Mail : stephanie.arizzoli@ac-aix-marseille.fr
Je vous prie de bien vouloir trouver ci
-joint la circulaire académique relative à la campagne des bourses nationales de collège public pour l'année scolaire 2019 -2020, accompagnée des annexes.Signataire
: Christian PATOZ, Directeur académique des services de l"éducation nationale de Vaucluse Bulletin académique n° 825 du 9 septembre 2019
Bulletin académique n° 825 du 9 septembre 2019 Bulletin académique n° 825 du 9 septembre 2019 Bulletin académique n° 825 du 9 septembre 2019 Bulletin académique n° 825 du 9 septembre 2019 Bulletin académique n° 825 du 9 septembre 2019 Bulletin académique n° 825 du 9 septembre 2019 Bulletin académique n° 825 du 9 septembre 2019Date et signature :
Cadre réservé à l"administration
Classe fréquentée par l"élève : ______________________________________________________________
Pièces communiquées :
Avis d"impôt sur le revenu
oui VVVV non VVVVRelevé d"identité bancaire (BIC/IBAN)
oui VVVV non VVVVProcuration (uniquement pour les élèves scolarisés dans un établissement privé) oui VVVV non VVVV
Montant de la bourse
Décision du chef d"établissement (pour les établissements publics) ................................................__________ euros
Proposition du chef d"établissement (pour les établissements privés) ................................................__________ eurosDécision du service académique des bourses (pour les établissements privés et le CNED).................... __________ euros
L Important : merci de remplir ce formulaire en majuscules, de cocher les cases qui concernent votre situation et de ne rien inscrire dans les cases grises e Le prépsnrptprvéeadrap-rmrvecpéetptu-péeopecmebmtsccpeeL"enfant pour lequel vous demandez la bourse
Son nom : ________________________________________________________________________________________________________
Ses prénoms : ____________________________________________________________________________________________________
Fille VVVV Garçon VVVV Sa date de naissance : I__I__I__I__I__I__I__I__IVous-même
Vous êtes : le père
VVVV OU la mère VVVV OU le représentant de l"enfant VVVVVotre nom
(suivi éventuellement du nom d"usage) et prénom : _____________________________________________________________
Votre adresse : ___________________________________________________________________________________________________
Code postal
: |__I__I__I__I__| Commune : _____________________________________________________________________________
N° de tel : |__I__I__I__I__I__I__I__I__I__| Courriel : _________________________ @ ________________________________
Situation de famille : marié(e)VVVV pacsé(e)VVVV en concubinageVVVV séparé(e)VVVV divorcé(e)VVVV veuf(ve)VVVV célibataireVVVV
Votre conjoint(e), votre concubin(e) ou votre partenaire de PacsEst-il : le père
VVVV ou la mère VVVV de l"enfant
Son nom (suivi éventuellement du nom d"usage) et prénom : ________________________________________________________________
Son adresse si elle est différente de la vôtre : ___________________________________________________________________________
Code postal : |__I__I__I__I__| Commune : ______________________________________________________________________________
Lejrnmnptprveopecmebmtsccpe
Vous devez dater et signer la rubrique suivante (en cochant la case qui correspond à votre situation)
Je soussigné(e) le père
VVVV ou la mère VVVV ou le (la) représentant(e) de l"enfant VVVV certifie sur l"honneur que les renseignements portés sur cette déclaration sont exactsLa loi punit quiconque se rend coupable de fraudes ou de fausses déclarations (loi n°68-690 du 31 juillet 1968, article 22).
La loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l"informatique, aux fichiers nominatifs et aux libertés s"applique aux réponses données dans ce
formulaire. Elle vous garantit à vous et à l"enfant pour lequel est faite la demande un droit d"accès et de rectification pour les données les
concernant auprès de l"établissement ou du service académique dans lequel la demande est envoyée
Demande de bourse nationale de collège
N°12539*09
Cadre réservé à l"administration
INE : I__I__I__I__I__I__I__I__I__I__I__I N°Etab : I__I__I__I__I__I__I__I__IDate de dépôt du dossier dans l"établissement : /__ /__ /__ /__ /__ /__ /__ /__ / Bulletin académique n° 825 du 9 septembre 2019
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2019 avant 24h (minuit).
Les demandes en version papier doivent être déposées ou parvenir à l"établissement au plus tard le 17 octobre
2019.Pour les élèves scolarisés au CNED, la date limite de dépôt des demandes de bourse nationale de collège
est fixée au 31 octobre 2019. t V V t ttttttttttttttttttttttt t t e présLntsvadv-mLcL uodébsLjuos' vLxLjuos' vLgLjuos' vLlL \b \b \b L \b \b\b \b \b\b \b \b\b 'esg itàilt'upsliltoebcuoeèiltàitLuèègrit e--EStlOC2018St7 77LBulletin académique n° 825 du 9 septembre 2019ACCUSÉPDEP
RÉCEPTIONP
AnnexeP3P
P No mPetPcoordonnéesP P P P P P P PÀ conserver par la famille
,date9 Nom À ................................................ , le ....................................... ementCachet de
P PDes pièces complémentaires pourront vous être demandées. Le défaut de leur production entraînera
le rejet de la demande de bourse. © Ministère de l'Éducation nationale > www.education.gouv.fr B ulletin officiel n° 30 du 26-7-2018 Bulletin académique n° 825 du 9 septembre 2019Le droitàl'i
ade-mcVucV dDDéfc iidunDtormV-rmeDonàoVucmVn-ot DcmVlV'ChphVLVsV'Chph:VueV)ducVucVDMrue notdàVnvvDt ngDcmVLVDnV-cào-rcVm dDnt-cV:,hPJV
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