[PDF] Untitled B. Krynen préc. ; Georges

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2L'université n'entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émisesdans les thèses. Elles doivent être considérées comme propres à leurs auteurs.

3À E. P. pour qui cette thèse arrive trop tard,

si tant est qu?elle ait pu un jour l?aider.

5Remerciements

L?aventure qu?est la thèse n?aurait jamais été aussi riche, et plaisante malgré la ?énésie des

derniers instants, sans toutes les personnes qui y ont contribué. Ma gratitude va d?abord à mon directeur de thèse, M. Cyril Wolmark, dont les conseils et la

bienveillance m?ont permis d?explorer les chemins sur lesquels me menait ma curiosité sans jamais me

laisser perdre le ?l. Qu?il soit assuré de ma reconnaissance. Je remercie le GESTES pour m?avoir permis matériellement de mener à bien cette recherche

doctorale, et surtout, m?avoir o?ert un cadre d?échanges et d?ouverture à d?autres disciplines.

Cette recherche a été nourrie par les échanges passionnants avec les encadrants et les doctorants

des éditions successives du séminaire d?écriture du Château de Goutelas. Qu?ils soient remerciés, et

particulièrement Emmanuelle Lafuma, Tatiana Sachs, Jérôme Porta et Frédéric Guiomard pour leurs

précieux conseils. Ce travail doit beaucoup au centre de recherche qui m?a accueillie, l?IRERP, et à ses anciens et nouveaux directeurs, M. Georges Boren?eund et Mme Elsa Peskine. Ma formation de doctorante

et de chargée de TD doit beaucoup à leur bienveillante exigence à l?égard de la recherche comme de

l?enseignement. Je remercie l?ensemble des membres du cinquième étage qui, entre les murs gris, ont

créé un lieu si chaleureux. Ma gratitude va particulièrement Irina pour son attention maternelle, à

Pascale pour avoir su me faire relativiser les tourments de la thèse, et à Marie-Gabrielle pour avoir fait

de son bureau un havre où les problèmes administratifs se résolvent par miracle. Cet étage serait bien

triste sans les doctorants et anciens doctorants qui l?habitent, et qui toutes ces années m?ont prodigué

une tendresse constante. La tristesse que j?éprouve à achever ce travail et à perdre mon excuse pour venir

partager avec vous gâteaux, joies, craintes et projets fantasques de réaménagement de la bibliothèque

témoigne de l?in?nie gratitude que j?éprouve. Je suis particulièrement reconnaissante à mes relecteurs

pour leur traque patiente et leur sens de l?abnégation. J?ai une pensée pour Sabrina et Nicolas avec qui

je partage les joies de la ?n. En?n, pour Lou et Arthur, mes vieux compères, avec qui cette aventure a

commencé et qui, j?espère, sera suivie de bien d?autres. Je remercie mes amis et les anonymes qui certains soirs m?ont o?ert un bout de canapé pour y

conter mes doutes. Aux copains qui ont fait dé?ler par magie les premières années de droit sous la tonnelle

des cafés. À Joran, Benoît et Hugo qui m?ont appris qu?il valait mieux partager de beaux problèmes

que de ne pas en avoir. À Emma, Mathilde et Adrien pour leur tendresse et leur indéfectible soutien

malgré les kilomètres (cette fois, je viens !). Je remercie ma famille qui m?a appris qu?on pouvait chercher de mille manières. À mon père

pour le goût de la lumière, à ma mère qui bien malgré moi aura ?ni par me donner le sens de l?orga-

nisation, à Jean-Jacques pour m?avoir raconté toutes les notes de bas de Pache. À Antonin pour m?avoir

donné envie de suivre ses traces, à Tristan pour m?avoir montré que les connaissances ne germaient pas

que dans les livres, et à Camille pour être la plus fascinante des nanoparticules. À ?omas, en?n, pour être un jour apparu dans la poussière d?un après-midi brûlant. Liste des abréviations7Liste des abréviations AFAQ Association française pour l?assurance de la qualité

AFNOR Association française de normalisation

ANACT Agence nationale pour l?amélioration de conditions de travail

ANI Accord national interprofessionnel

ANSES Agence nationale de sécurité sanitaire de l?alimentation, de l?environne- ment et du travail

APD Archives de philosophie du droit

ARACT Agence régionale pour l?amélioration des conditions de travail Ass. plen. Cour de cassation, Assemblée plénière

BIT Bureau international du travail

BJT Bulletin Joly Travail

BTP Bâtiment et travaux publics

C2P-C3P Compte personnel de prévention de la pénibilité

C. civ. Code civil

c. pen Code pénal c. proc. civ. Code de procédure civile c. s. s. Code de sécurité sociale c. trav. Code du travail

CA Cour d?appel

CACT Commission d?amélioration des conditions de travail Cahiers de l?IRT Cahiers de l?Institut régional du travail Cahiers SMT Cahiers de l?Association santé et médecine du travail

Cah. soc. Cahiers sociaux du Barreau de Paris

CARSAT Caisse d?assurance retraite et de la santé au travail

Cass. Civ. 2

e Cour de cassation, deuxième chambre civile

Cass. Ch. mixte Cour de cassation, chambre mixte

Cass. Ch. réun. Cour de cassation, chambres réunies

Cass. Com. Cour de cassation, chambre commerciale

Cass. Soc. Cour de cassation, chambre sociale

COCT Conseil d?orientation des conditions de travail

Cons. constit. Conseil constitutionnel

CDD Contrat à durée déterminée

CDI Contrat à durée indéterminée

CE Conseil d?État

L'organisation du travail et la prévention des risques professionnels8CEDH Cour européenne des droits de l?Homme

CEDS Comité européen des droits sociaux

CEN Comité européen de normalisation

CET Compte épargne-temps

CFDT Confédération française démocratique du travail

CFE-CGC Confédération française de l?encadrement - Confédération générale des cadres

CGT Confédération générale du travail

CHS Comité d?hygiène et de sécurité

CHSCT Comité d?hygiène, de sécurité et des conditions de travail CJCE Cour de justice des Communautés européennes

CJUE Cour de justice de l?Union européenne

CLP Classi?cation et d?étiquetage des produits chimiques

CMR Cangérogène, mutagène, reprotoxique

CNAMTS Caisse nationale d?assurance maladie des travailleurs salariés

CNOM Conseil national de l?Ordre des médecins

CNPF Conseil national du patronat français (devenu le MEDEF) COCT Conseil d?orientation des conditions de travail

COR Conseil d?orientation des retraites

CRRMP Comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles

CSE Comité social et économique

CSSCT Commission santé, sécurité et conditions de travail

D. Recueil Dalloz

Dalloz Actu Dalloz Actualités

DARES Direction de l?animation de la recherche, des études et des statistiques DIRECCTE Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l?emploi

DGT Direction générale du travail

DOXA Cuadernos de Filosofía del Derecho

DSM Manuel diagnostic et statistique des troubles mentaux

Gaz. Pal. Gazette du Palais

EN Norme technique du CEN

INRS Institut national de recherche et de sécurité INSEE Institut national de la statistique et des études économiques INSERM Institut national de la santé et de la recherche médicale

InVS Institut national de veille sanitaire

IRP Institutions représentatives du personnel

ISO Organisation internationale de normalisation ; norme technique de l?ISO

Liste des abréviations9JCP Semaine juridique

JCP E Semaine juridique, édition entreprise

JCP G Semaine juridique, édition générale

JCP N Semaine juridique, édition environnement

JCP S Semaine juridique, édition sociale

JDI Journal de droit international

JSL Jurisprudence sociale Lamy

Lexbase hebdo éd. soc. Lexbase hebdomadaire, édition sociale

LSQ Liaisons sociales quotidien

MEDEF Mouvement des entreprises de France

NF Norme technique de l?AFNOR

OIT Organisation internationale du travail

OMS Organisation mondiale de la Santé

OPPBTP Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics

OS Ouvriers spécialisés

PISTES Perspectives interdisciplinaires sur le travail et la santé

PST Plan Santé au travail

QVT Qualité de vie au travail

REACH Enregistrement, évaluation, autorisation des substances chimiques et restrictions des substances chimiques

RDLF Revue des droits et libertés fondamentaux

RDSS Revue de droit sanitaire et social

RDT Revue de droit du travail

Rev. Lamy. Dr. a? Revue Lamy de droit des a?aires

RFAS Revue ?ançaise des a?aires sociales

RIDC Revue internationale de droit comparé

RIMHE Revue interdisciplinaire Management, Homme & Entreprise

Riséo Risques études et observations

RJS Revue de jurisprudence sociale

RPS Risques psychosociaux

RSE Responsabilité sociale des entreprises

RTD civ. Revue trimestrielle de droit civil

SUMER Surveillance médicale des expositions des salariés aux risques professionnels (enquête) TFUE Traité sur le fonctionnement de l?Union européenne

TGI Tribunal de grande instance

TLFI Dictionnaire Trésor de la langue ?ançaise informatisé

TMS Troubles musculosquelettiques

11Remerciements 5

Liste des abréviations 7

INTRODUCTION GÉNÉRALE 13

Première partie

RECONNAÎTRE LES LIENS ENTRE L'ORGANISATION DU TRAVAIL

ET LES RISQUES PROFESSIONNELS 31

TITRE 1

La mise en rapport des risques professionneLs

et de L'organisation du travaiL 33

Chapitre 1

L'organisation du travail

dans l'ombre des risques professionnels 35

Chapitre 2

L'organisation du travail révélée par les risques professionnels 81

CONCLUSION DU TITRE 1 136

TITRE 2

L'éLaboration des causaLités entre Les risques professionneLs et L'organisation du travaiL 139

Chapitre 1

Les classi?cations des risques professionnels 143

Chapitre 2

L'identi?cation des situations de travail à risque 209

CONCLUSION DU TITRE 2 298

CONCLUSION DE LA PREMIÈRE PARTIE 301Sommaire

L'organisation du travail et la prévention des risques professionnels12Seconde partieAGIR SUR LES LIENS ENTRE L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET LES RISQUES PROFESSIONNELS 303

TITRE 1

L'action préventive

et Les choses du travaiL 305

Chapitre 1

La normalisation de l'organisation du travail 307

Chapitre 2

La maîtrise des risques professionnels 369

CONCLUSION DU TITRE 1 436

TITRE 2

L'action préventive et Les travaiLLeurs 439

Chapitre 1

La mise à l'écart des travailleurs 441

Chapitre 2

L'implication des travailleurs 499

CONCLUSION DU TITRE 2 566

CONCLUSION DE LA SECONDE PARTIE 569

CONCLUSION GÉNÉRALE 571

Bibliographie générale 573

Index 637

Table des matières 647

Introduction générale13Introduction générale 1.

Au lecteur, soucieux d?entrer dans le vif du sujet, il faudrait croquer en quelques lignes assurées

les risques professionnels et la prévention, expliquer leurs rapports avec le travail et le pouvoir de

l?employeur. Il faudrait esquisser comment le droit du travail saisit de ses mots les sou?rances des

travailleurs. À ce lecteur, il faut confesser que la plume hésite à dresser d?un trait léger ces quelques

contours tant les catégories juridiques semblent ébranlées. 2.

Les activités productives, les dangers qu?elles génèrent et leur traitement juridique ont profon-

dément évolué. Depuis la ?n des années 1970, l?organisation de la production s?est transformée

sous l?e?et des évolutions techniques, comme l?automation et l?informatique ou l?usage croissant des substances chimiques

1. Aux nouveaux risques liés aux technologies de l?information et de la

communication qui brouillent la frontière du temps et du lieu de travail 2, s?ajoute la multiplication

des risques à e?ets di?érés 3. Ces derniers - comme l?illustre la crise de l?amiante 4 -, n?en ?nissent

pas de bouleverser la prévention et la réparation des risques professionnels

5. À ces transformations

s?ajoutent le " tournant managérial » 6 des années 1980 et l?apparition du toyotisme 7, du lean

1. Pierre Naville, Vers l?automatisme social ? Machines, informatique, autonomie et libertés, Ed. Syllepses, rééd. (1re éd.

Gallimard, 1969), coll. " Mille marxismes », 2016.

2. Jean-Emmanuel Ray et Pierre-Yves Verkindt, " Nouveaux risques, nouveau droit de la santé au travail » in, À

droit ouvert. Mélanges en l?honneur d?Antoine Lyon-Caen, Dalloz, Paris, 2018, p. 831-847 ; Sophie Fantoni-Quinton,

" Transformations technologiques et la santé des salariés », SSL, 2005, 1232.

3. Annie Thébaud-Mony, " Risques industriels, e?ets di?érés et probabilistes : quels critères pour quelle preuve ? » in

Annie Thébaud-Mony, Véronique Daubas-Letourneux, Nathalie Frigul et Paul Jobin (dir.), Santé au travail :

approches critiques, La Découverte, Paris, 2012, p. 21-39.

4. Morane Keim-Bagot, De l?accident du travail à la maladie : la métamorphose du risque professionnel, Dalloz, 148,

coll. " Nouvelle bibliothèque des thèses », Paris, 2015, p. 147 et s.

5. Les arrêts d?Assemblée plénière et de la chambre sociale de la Cour de cassation relatifs à la réparation du préjudice

d?anxiété des travailleurs de l?amiante et des mineurs de charbon en constituent une illustration récente : Cass. Soc.,

11 septembre 2019, no 17-24.879 à 17-25.623 ; à paraître ; Cass. Ass. Plén, 5 avril 2019, no 18-17.442 ; à paraître.

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