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Tel: (226) 25 38 00 52 ; GSM: (226) 70 80 64 52
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ePXGH G·LPSMŃP HQYLURQQHPHQPMO HP VRŃLMONotes de cours
Module 1
Introduction-principes-GpPMUŃOH GH O·(H(6
Désiré Martial DJIMTOLOUM,
Enseignant- chercheur en environnement et
développement durable Expert en Analyse Systémique de Durabilité (ASD). djimtoloumd@yahoo.fr/djimtoloumd@gmail.comSommaire
Présentation du module
Objectifs
Contenu
PRÉSENTATION DU MODULE
Présentation du module
Ce module consist
Il constitue un outil pour les participants qui ont déjà une certaine expérience dans leur domaine
mpétence de base dans son application.Le module est conçu pour :
et son lien avec le développement durable;Objectifs du module
Objectif global
Objectifs spécifiques
A la fin de ce module, le participant (e) devrait être capable de : et la situer dans le processus du développement durable Comprendre et intégrer dans sa pratique laContenu du module
et traite de Une re ;
Une étude cas.
des notions, concepts de base r avantages .Elle est organisée en deux sections
compréhension du démarche générale .Section 1 : Introduction-Définitions-rôles-
Dans cette section un ensemble de concepts--
concepts-notions sont : impact, environnement, projet, EIE, etc.1) Introduction
" Historique des EIEModule 1Unité d'apprentissage
N1Introduction-définitions-rôles-
avantages-démarche générale en 1969, lorsque le pays a implanté le NEPA1 d -sept principes relatifs au lien entre Développement et Environnement. Dix-sept des principes relevaient de la mise en " Définitions EffetUn enjeu :
Projet :
pour satisfaire un besoin ou atteindre un objectif.1 créée en 1969
Projet
Actions physiques Actions économiques
Impacts sur systèmes biophysiques
Impacts sur les systèmes humains Connaissance
sÉvaluer les impacts
Gérer les impacts
Exemple :
Abattage de X km2 de forêt
Enjeu Composante touchée Impact
Maintien des
activitéséconomiques liées à
la foresterie réservoir de retenuePréparation du site
par enlèvement de la matière ligneuseForêt
superficie de X km2Viabilité de
Diminution en % de
la superficie du territoire exploité Environnement : selon le grand dictionnaire de la langue française, est un ensemble des éléments physiques, chimiques et biologiques, en interaction avec des facteurs particulier sur le bien-main, et qui peut être humain, et qui peut réciproquement être influencé par celles-ci. environnemental: est un processus évaluant les impacts écologiques probables, compte tenu desimpacts socio-économiques, culturels et sanitaires connexes» (Secrétariat de la Convention de
Ramsar, 2007).
Notons aussi, que la loi cadre de différents pays du monde, relative à la protection de
Burkina Faso, avec la loi N°005/97/ADP portant code de l'environnement au Burkina Faso, en son article 17.2) Les objectifs-rôles-
a)Concevoir un meilleur projet :
le promoteur projette de réaliser ;Biodiversité
Maintien des activités
économiques liées à
la foresterieMaintien des activités
récréatives Informer le public et le faire participer à la prise de décision : informer le public des caractéristiques du projet, des changements qui surviendront et des conséquences prévisibles sur la qualité de vie ; et re : permettre une analyseenvironnementale du projet et favoriser une prise de décision éclairée quant à
b) e i. met en évidence, prévoit puis évalue de la façon la plus juste possible, les changements qui pourront survenir ainsi que leurs conséquences. ii. fait ressortir les moyens destinés à minimiser les changements nécessaires à la iii. une option parmi celles envisagées pour la réalisation.changements à venir, en prévoit les conséquences probables et ainsi contribue à dessiner le
être de la collectivité.
L'ElES est plus qu'un exercice scientifique. C'est une exigence juridique dans tous les pays qui ont une politique en matière de protection de l'environnement et instituée par la loi. outil juridique (pour tous les acteurs du développement)outil d'aide à la décision (pour le garant du respect de l'intégrité des écosystèmes)
outil de planification (pour le promoteur) sponsabilités sont partagées dans le processus de réalisation de l'EIE : Le promoteur d'une action de développement est tenu de justifier que son action n'est pas néfaste vis-à-vis de l'environnement L'autorité compétente en matière de protection de l'environnement est tenu de veiller que l'étude est menée dans les règles de l'art et d'en fournir l'attestation au promoteur afin que ce dernier en jouisse conformément aux dispositions de la loi. c) i lesquels on note : Le soutien aux concepts du développement durable notamment : appropriées afin de minimiser les effets néfastes ; future des projets de développement; défavorables via le processus consultatif La minimisation des coûts des projets à long terme (moins de changements coûteux à des étapes avancées du projet, moindre probabilité de désastres, moins de poursuites judiciaires). préoccupations i à de meilleures décisions. La préservation et amélioration de la qualité de vie Le rehaussement de la crédibilité professionnelleLes relations publiques sont facilitées et la crédibilité des décideurs renforcée comme
étant de bons éco-citoyens avec une plus grande confiance du public dans les institutions publiques et privées.à savoir :
9 atifs et synergiques reliés aux
9 psubstitution envisageables, tant technologiques et géographiques, aient été bien étudiés
et pris en compte ;9 s toujours de débattre de manière
orientations ayant présidé à sa préparation ; donnant au processus principalement le développement que les projets pris individuellement sous-tendent (André et al, 2003). Section 2 : EIE comme outil de mise e-principes et démarche générale . 2.1) conditions du développement durable de sa réalisation. Chacun des grands engagements, depuis Rio, fait un appel explicite aux EIE.Principe 17 de la Déclaration de Rio : "
national, doit être compétente » (André, 2003). Conventions Diversité biologique et Changements climatiques font un appel explicite à la convention Les projets conçus dans le seul souci de leur rentabilité immédiate et sans évaluation environnementale en amont provoquent le plus souvent une dégradation de notre patrimoine, conférence de Rio de 1992 et consacré dans la plupart des droits positifs nationaux. 2.2) la -sept principes relatifs au lien entreDéveloppement et Environnement dont dix-
précaution, prévention, pollueur-payeur, économique et participation. le principe de précautionéconomiquement acceptable ;
Le principe de prévention
meilleures techniques disponibles à un coût économiquement acceptable ;Le principe du pollueur-payeur
Les frais résultant des mesures de prévention, de réduction de la pollution et de lutte contre
celle-ci sont supportés par le pollueur ;Principe économique :
mesures de prévention de pollution ou aux dommages provoqués par la pollution le principe de participation Chaque citoyen doit avoir accès aux informations relati relatives aux substances et activités dangereuses. 2.3) environnementale, la démarche est la même.Etape de la démarche (cas général)
Tri préliminaire
Cadrage
Réalisation de lĠtude
EIE non requise
EIE requise
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