PLAN DE RATTRAPAGE DES INVESTISSEMENTS PUBLICS PDF

Demande de rattrapage (1)

27 juin 2013 Document du chapitre 11 annexe 6 issu de la Charte des examens adoptée en Conseil d'Administration le 11 juillet 2013 après.

RATTRAPAGE

⇒ la note 1 est attribuée. — Demande de rattrapage recevable. L'élève remet le formulaire et les justificatifs au maître de classe dans les temps. Le maître

GUIDE DE LETUDIANT EN D.F.M.S ou D.F.M.S.A

produire dans les articles « DEMANDE DE RATTRAPAGE DE STAGE » et « DEMANDE DE 1. Obtenir l'accord de votre chef de service qui doit vous remettre une ...

PLAN DE RATTRAPAGE DES INVESTISSEMENTS PUBLICS

DEMANDE DE SUBVENTION. Présentée par : La commune de 1 - Comment sera assurée l'exploitation et la maintenance de l'opération ...

DEMANDE DE RATTRAPAGE (à déposer 48 heures avant labsence)

Page 1. Lycée Professionnel MAX JOSEPHINE. Avenue VOLTAIRE - 97305 Cayenne Cedex. Courriel : ce.9730003r@ac-guyane.fr / TEL : 0594 253 966 / FAX : 0594 300 039.

I. Les modalités de validation du DUT

1/ L'assiduité étant une condition d L'étudiante ou l'étudiant qui n'aura pas sollicité une demande de rattrapage de sa propre initiative en perdra le.

Formulaire de demande de rattrapage de module

Page 1. Ecole Nationale Supérieure d'Ingénieurs de Tunis (ENSIT). 5 Avenue Taha Hussein 1008 Tunis B.P 56 Bab Menara. Tél : (+ 216) 71 49 60 66 / 71 49 40 20

Vidéo à la demande et télévision de rattrapage en Europe

10 déc. 2008 ... demande. 1.2.1. Les services audiovisuels à la demande sur Internet 3 ... rattrapage dans le cadre de l'offre Top Up TV Anytime) et par satellite ...

PROCÉDURE DAUTORISATION DABSENCE DES

5 févr. 2020 1. PRÉAMBULE ... b) La demande doit indiquer les modalités de rattrapage des heures d ...

Formulaire de demande de rattrapage de module

Page 1. Ecole Nationale Supérieure d'Ingénieurs de Tunis (ENSIT). 5 Avenue Taha Hussein 1008 Tunis B.P 56 Bab Menara. Tél : (+ 216) 71 49 60 66 / 71 49 40 20

Demande de rattrapage (1)

27 jui. 2013 Document du chapitre 11 annexe 6 issu de la Charte des examens adoptée en Conseil d'Administration le 11 juillet 2013 après.

PROCEDURE APPLICABLE AUX DEMANDES DE RATTRAPAGE

1 sept. 2012 1/ L'étudiant complète une demande de rattrapage à l'accueil du service scolarité en fournissant une pièce justificative. Le formulaire doit ...

Vidéo à la demande et télévision de rattrapage en Europe

10 déc. 2008 1.2.1. Les services audiovisuels à la demande sur Internet . ... Autres services de télévision de rattrapage des diffuseurs britanniques.

Demande de rattrapage dune épreuve manquée à la suite dune

Demande de rattrapage d'une épreuve manquée à la suite d'une absence imprévisible. (Un certificat médical fait office de justificatif en lieu et place de ce

PLAN DE RATTRAPAGE DES INVESTISSEMENTS PUBLICS

DEMANDE DE SUBVENTION. Présentée par : Études préparatoires (le cas échéant). 1 ... Etat – FEI – Plan de rattrapage des investissements outre-mer …

RATTRAPAGE

Si elle ne l'est pas la note 1 sera attribuée à l'élève. Partie réservée à l'élève. Nom : Prénom : Classe : Test manqué : Date et période

DEMANDE DE RATTRAPAGE DUN TRAVAIL ECRIT

Page 1. DEMANDE DE RATTRAPAGE D'UN TRAVAIL ECRIT. Cette formule - doit être déposée dans la boîte aux demande à pouvoir rattraper un travail écrit de .

DEMANDE DE RATTRAPAGE DEMANDE DE RATTRAPAGE

Page 1. DEMANDE DE RATTRAPAGE. Le cavalier … et souhaite rattraper cette absence (dans la limite des places disponibles).

RATTRAPAGE ÉCONOMIQUE DANS LES PAYS AVANCÉS : LES

43401

MAQUETTE GE en DFMS-DFMSA (Logo Medecine Sante UPC)

Cas d'invalidation de stage et possibilité de rattrapage QUI CONTACTER (en fonction de votre demande) ? 8. 1 ... Demande de rattrapage de stage.

PLAN DE RATTRAPAGE

DES INVESTISSEMENTS PUBLICS OUTRE-MER

PROGRAMMATION 2018

DEMANDE DE SUBVENTION

Présentée par :

La commune de .......................................................................................................................................

Le département de ..................................................................................................................................

La région de .............................................................................................................................................

Autre personne publique .........................................................................................................................

Intitulé du projet :

I - DESCRIPTIF DU PROJET

Coût total du projet : ..................................................................................................................... € HT

Subvention sollicitée : ................................................................................................................... €

Soit :........................ % du montant HT

Pièces à joindre au dossier :

-Délibération de la collectivité ou lettre d'intention de son exécutif dur le plan de financement de

l'opération ; -Descriptif du plan de financement et accord éventuel des co-financeurs ; -Devis des travaux -Budget de fonctionnement de l'équipement/infrastructure (le cas échéant) -Études préparatoires (le cas échéant) 1 II - DEGRÉ DE MATURITÉ TECHNIQUE ET ADMINISTRATIVE DU DOSSIER

En cours d'acquisitionAcquis

- Foncier :

Demand(és) Obtenu(e)s

- Document(s) d'urbanisme (permis de construire, déclaration de travaux,..) - Autre(s) Autorisation(s) administrative(s) (loi sur l'eau / ICPE): III - PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL ET ECHEANCIER DE L'OPERATION

Plan de financement prévisionnel :

FinanceursMontantFinancement acquis ?

Collectivité maître d'ouvrage .............................€ Etat - FEI - Plan de rattrapage des investissements outre-mer.............................€

Etat - Autres financeurs (préciser) : ...

.......................................................................................................................................€oui non

Autres collectivités territoriales (préciser) :

...........................................................................................................................................€oui non

Autres financeurs (préciser) :

...........................................................................................................................................€oui non

TOTAL.............................€

Echéancier de l'opération :

Date prévisionnelle de démarrage des travaux : ...............................................................................................

Date prévisionnelle d'achèvement des travaux : ...............................................................................................

Date prévisionnelle de mise en service de l'équipement : ................................................................................

2 Echéancier prévisionnel de versement de la subvention :