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Ou La La Cheri. Gary Carmichael. RNA. 4000. $. 10 Switching Stones. C 2014 First Prize Stone. RM Switching Chicks. Ron Moosman.



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UNIVERSITÉ D'AVIGNON

ET DES PAYS DE VAUCLUSE

THÈSE

SPÉCIALITÉ : Géographie

Béatrice GISCLARD

7 décembre 2017

Johnny Douvinet

Alain Findeli

Loïc Grasland

Guillaume Lacquement,

Nathalie Pottier

Alexandra Schleyer-Lindenmann

Freddy Vinet

Karine Weiss

UNIVERSITÉ D'AVIGNON

ET DES PAYS DE VAUCLUSE

THÈSE

SPÉCIALITÉ : Géographie

Béatrice GISCLARD

7 décembre 2017

Johnny Douvinet

Alain Findeli

Loïc Grasland

Guillaume Lacquement,

Nathalie Pottier

Alexandra Schleyer-Lindenmann

Freddy Vinet

Karine Weiss

1

SOMMAIRE

Remerciements 3

Avant-propos 5

Résumé / Abstract 6

Liste des sigles et des abréviations 7 INTRODUCTION GÉNÉRALE 11 PARTIE 1 : QUELLE PLACE POUR LE MAIRE RURAL ET L'INDIVIDU DANS LES POLITIQUES DE GESTION DU RISQUE INONDATION ? 23

Introduction de la partie 1 24

CHAPITRE 1 : L'État, le maire, le maire rural : des acteurs aux responsabilités évolutives 25

CHAPITRE 2 : L'individu, une réalité politique et sociale sous-exploitée 65

Synthèse de la partie 1 103

PARTIE 2 : L'INNOVATION SOCIALE POUR REPLACER L'INONDATION DANS LE QUOTIDIEN DES HABITANTS : ENJEUX ET PROTOCOLES MIS

EN PLACE 105

Introduction de la partie 2 106

CHAPITRE 3 : Pourquoi aborder l'inondation sous l'angle de l'innovation sociale ? 107

CHAPITRE 4 : Présentation des territoires d'expérimentation et des protocoles d'enquête 145

Synthèse de la partie 2 185

PARTIE 3 : DES RÉSULTATS RICHES D'ENSEIGNEMENTS POUR TOUS 187

Introduction de la partie 3 188

CHAPITRE 5 : Analyse des discours : des acteurs lucides mais démunis 189 CHAPITRE 6 : Les habitants au coeur de l'innovation : une démarche effective 253

Synthèse de la partie 3 287

PARTIE 4 : COMMENT PROMOUVOIR LES INNOVATIONS SOCIALES TERRITORIALISÉES FACE AUX RISQUES ? 289

Introduction de la partie 4 290

CHAPITRE 7 : L'ancrage territorial et l'accompagnement : deux ferments indispensables 291

CHAPITRE 8 : Quelles pistes investir pour améliorer l'implication habitante face aux risques ? 321

Synthèse de la partie 4 347

CONCLUSION GÉNÉRALE 349

Références bibliographiques 355 Table des figures 377 Table des cartes 380 Table des tableaux 381 Table des matières 382 Liste des Annexes 388 2 3

REMERCIEMENTS

Quel plus bel exemple de pratique interdisciplinaire et coopérative que le travail

d'encadrement dont j'ai eu le privilège de bénéficier avec mes directeurs, directrice et encadrant de

thèse ! Je tiens à leur exprimer ma profonde reconnaissance pour leur implication et mon admiration

d'avoir su contourner avec superbe les arcanes administratifs, en encadrant une thèse fédérant trois

disciplines scientifiques. Je remercie d'abord Loïc Grasland, Professeur de géographie, directeur, de m'avoir encadrée et permis de conduire cette thèse dans des conditions optimales. Je le remercie pour ses conseils

sensibles et justes, et pour sa disponibilité chaque fois que nécessaire. Je remercie Karine Weiss,

Professeure de psychologie, co-directrice, parce que je me suis passionnée pour la question des risques

grâce à elle. J'ai particulièrement apprécié son efficacité et son pragmatisme (plein d'humour) qui

m'ont évité de me perdre comme j'aurais eu tendance à le faire. Je remercie Alain Findeli, Professeur

de design, co-directeur, parce que c'est le premier qui a cru en moi et m'a ouvert les portes de la

recherche. Merci pour les nombreux échanges qui m'ont nourrie et pour la bienveillance dont il a su

faire preuve tout au long de mon parcours. Enfin, je ne saurais jamais assez remercier Johnny Douvinet,

Maître de Conférences en géographie, encadrant, pour tout son patient et rigoureux travail. J'ai appris

à apprécier son exigence toujours renouvelée qui m'a permis de mener à bien (et à terme) cette thèse.

Je remercie ensuite Sylvia Becerra, sociologue chargée de recherche au CNRS, qui a accepté

de faire partie de mon comité de suivi individuel de thèse (3 réunions en 3 ans) et qui a contribué de

manière constructive à cette recherche. Je remercie les membres du jury qui ont accepté d'évaluer la qualité de ce travail : Freddy

Vinet, Professeur de géographie à l'université de Montpellier 3 et Guillaume Lacquement, Professeur de

géographie à l'université de Perpignan, rapporteurs, ainsi qu'Alexandra Schleyer-Lindenmann, Maître

de Conférences en psychologie à l'université d'Aix-Marseille et Nathalie Pottier, Maître de Conférences

en géographie à l'université de Versailles Saint Quentin en Yvelines, examinatrices. Je remercie la Fédération de Recherche Agor@ntic (FR3621 CNRS) " Culture, patrimoines et

sociétés numériques » de l'Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse pour le financement de cette

thèse. L'engagement scientifique de la FR Agor@ntic en faveur de l'interdisciplinarité a été une vraie

opportunité et un socle solide pour le bon déroulement de ce travail. Elle m'a permis d'aborder

l'interdisciplinarité de façon ouverte et enrichissante, que ses directeurs Marie-Sylvie Poli et Marc El Bèze,

(anciens directeurs) et Rachid El Azouzi et Éric Triquet (directeurs actuels) en soient ici remerciés, ainsi

que Caroline Girerd et Claire Bluztajn pour leur gentillesse et leur soutien logistique. L'UMR ESPACE (7300 CNRS), le laboratoire de géographie de de l'Université d'Avignon et toute

son équipe qui m'ont accueilli durant ces trois années, ont constitué ma famille disciplinaire d'adoption.

Véritable famille au sens où l'équipe n'a pas craint d'accueillir un petit canard qui nageait en dehors

des eaux de la géographie, en lui offrant un cadre de travail souple mais structuré (et beaucoup de

café). Je remercie spécialement Nathalie Brachet et Alexia Bouffel de m'avoir facilité tant de tâches

administratives, techniques ou logistiques au labo. Je remercie Emma Livet et Sophie Krawczyk, la fameuse équipe de La Bobine, agence de design social, d'avoir généreusement accompagné ce projet (comme elles ne savaient pas que

c'était impossible, alors elles l'ont fait !). Merci à Dominique Meiffren d'avoir rejoint au débotté

l'aventure des Veilleurs de Crues un soir de novembre, parce que par gentillesse et par fantaisie elle ne

recule devant rien. Un spécial " aloha » à Mathieu Coulon, champion des stats toute catégorie, qui n'a

pas craint de m'expliquer les vertus des ACM sans se départir de sa bonne humeur (respect). Un grand

merci aux étudiants de L2 géographie (promo 2015-2016) pour leur contribution au travail de terrain

dans le Vaucluse et à Maxime Hébert pour son aide précieuse en cartographie ainsi qu'à Alex Granié.

4 Une dédicace spéciale à Lauriane, fidèle compagne de galère doctorale, dont le soutien

optimal à coup de sms et de bières a contribué à la préservation de mon état mental (un " pigeon

voyageur », voilà, c'est dit !). Promis, je serais là quand ce sera ton tour ! Faire une thèse, c'est aussi

partager la communauté très particulière des doctorant-e-s (il faut savoir renoncer assez rapidement à

expliquer à son entourage en quoi consiste un travail de thèse, au risque de le répéter inlassablement

durant 3 ans en pure perte), qui sont les seuls à vous comprendre et qui sont d'indispensables soutiens :

merci à vous tous/toutes pour ces moments joyeux partagés : Romain, Max, Rémi, Constance, Mika, Éloi,

Charlotte (sois résiliente !), Jules, Chloé, Armance, Clément, Julien, Adam, Margot, Yaprak et bien sûr

l'ami Julien qui m'accompagne depuis le master. Merci à Michela Deni pour tous nos échanges amicaux et pour la découverte de la richesse de

la sémiotique. Merci à l'équipe du laboratoire PROJEKT et particulièrement à mes collègues Christophe

Moineau et Marine Royer pour leurs conseils avisés. Un clin d'oeil amical à Brigitte Borja de Mozotta qui

la première m'a parlé avec passion de la recherche en design. Merci à l'Alliance Française des

Designers de m'avoir permis (en 2011) d'intervenir aux Ateliers de la Recherche en Design. Merci à

Nicolas Vanecloo pour son éclairage scientifique sur les statistiques.

En souvenir de toutes ces bières et ce vin consommés, Cécile, Caro et Joanna : de tout coeur

merci les filles ! Merci d'avoir été là au quotidien durant toutes ces années et d'avoir supporté mes

atermoiements. À Sève aussi bien sûr, sans qui je n'aurais pas pu reprendre le master. Toute mon affection

et ma gratitude à mes proches, mes ami-e-s, ma famille, mes parents et mon frère, vous m'avez

encouragée, accompagnée, soutenue, je vais enfin avoir du temps pour vous voir, vous m'avez manqué !

Ce travail est aussi la somme de tout le temps que des personnes m'ont gracieusement

accordé en entretien, qu'ils et elles en soient chaleureusement remerciés car sans vous ce travail

n'aurait pas été possible. Merci aussi aux maires des communes de Mérindol, Sablet, Goudargues

et Sauve d'avoir accueilli mon travail de terrain, et particulièrement Alexandra Mollard, maire de

Sauve pour le bon déroulement de l'atelier des Veilleurs de Crues. J'ai une affection toute

particulière pour ces communes et pour leurs habitants qui m'ont réservé un accueil formidable. Je

tiens à remercier plus spécifiquement Michel et Sylvette Cheyrezi pour leur hospitalité, la bibliothèque

de Goudargues et ses dynamiques animatrices, Alain Liénard, Mr Peyre, Michel Larguier, Michel Ménard

et l'efficace Arlette Boussuges... et évidemment tous les Veilleurs de Crues de Sauve !

Jean-Louis Aubert, Léo Bayle, Stéphane Béroud, Jean-Frédéric Biscay, François Bressand, Gilles Brière,

Christian Boudoire, Yves Boudoire, Fabienne Bureau, Mme Cavalière, Sabine Charpiat-Lafaye, Jean-Pierre

Cherasse, A. Colombi, Julie Couve, Pierre Delaye, Marc Demulsant, Marie-Hélène Farnaud, Jacques Faye,

Patrick Flor, Marie-Christine Folio, Didier Fougerolles, Francis Foussard, Michel Garrel, Julie Gatacceca,

Françoise Gauquelin, Jessica Gentric, Loïc Grandé, Éric Grohin, Catherine Guenon, Emma Haziza, Agnès

Henny, Bertrand Jacopin, Marc Jacquet, Bruno Janet, Juan Luis Klein, Julien Langumier, Philippe Ledenvic,

Bruno Ledoux, Philippe Le-Moing-Surzur, Bruno Lenormant, Anna Lochard, Geneviève Lorendeau, Katia et

Dominique Magot, Adrien Mangiavillano, Philippe Marmiesse, Luc Marragou, Gilles Martin, David Moncoulon,

Laurent Montador, André Montagnier, Jenny & Nicholas Moore-Morris, Olivier Navarro, Michel Perrin, Jean

Robert Prigent, Julien Renzoni, Étienne Retailleau, Fabien Rey, Odette & Daniel Ribière, Jean-Louis Rodriguez,

Hervé Roullin, Étienne Rousée, Olivier Rousée, Stéphane Rouvé, Serge Rouvière, Eugène Roux, Denis Roy,

Pierre Ruiz, Michel Sacher, Olivier Sauron, Norbert Schaltenbrand, François Sustrac, Jean-Michel Tanguy,

Edmond Taulelle, Françoise Troma, Violaine Uyuni-Reyes, Monique Valobra et Maurice Laporte († 3 janvier

2017)

À Florent, Cassandre et Hermione

mes amours, merci de votre patience puissiez-vous me pardonner tout ce temps passé loin de vous, car c'est promis, cette fois c'est fini ! 5

AVANT-PROPOS

Designer

1 de formation à l'école Boulle, ayant exercé pendant vingt ans en direction d'agence

à Paris, rien a priori ne semblait me destiner à m'attacher aux problématiques abordées dans ce travail

de recherche. Cependant, les projets menés dans mon contexte professionnel avaient nécessité très tôt

une approche interdisciplinaire, associant pour les besoins de la conception des disciplines connexes

avec lesquelles je travaillais (ergonomie, architecture, ingénierie, art, marketing, gestion, etc.). Par ailleurs,

je me suis intéressée à l'arrivée du numérique dans les métiers du design et en 1999, j'ai développé une

société de médias en ligne dont j'avais la gérance. En revanche, certains jalons conceptuels avaient été

posés lorsqu'au tournant des années 2000, je me suis intéressée aux enjeux du développement durable

dans les métiers de la conception. Le nécessaire apprentissage d'une pensée systémique, permettant de

comprendre la complexité des interdépendances entre l'homme et son milieu, a constitué une base

solide pour la suite. Constatant le décalage entre les connaissances scientifiques des bouleversements

environnementaux en cours, et la faible volonté sociale et politique d'agir en réaction à cet état de fait,

j'ai souhaité trouver des clés de compréhension ailleurs qu'en agence de design.

Le master de psychologie sociale de l'environnement de l'université de Nîmes (2012-2014) que j'ai

suivi a non seulement permis de me nourrir intellectuellement (ce qu'une pratique professionnelle trop

dépendante de la rentabilité à tout prix n'autorisait plus), mais il m'a également ouvert au champ de la

psychologie environnementale en général et des risques en particulier. Au moment de la recherche de

financement de thèse, la Fédération de Recherche Agor@ntic (FR)3621 a fait paraître une offre de stage

portant sur la place des réseaux sociaux dans la prévention du risque inondation (RésoPri). L'intérêt suscité

par ce travail innovant a conduit à m'adresser à Johnny Douvinet, géographe et porteur du projet qui

m'a conseillé de soumettre mon projet de thèse à la FR Agor@ntic. Après obtention de mon master à

l'université de Nîmes et avant de démarrer cette thèse, j'ai eu aussi l'opportunité d'accompagner sur un

temps de stage, le doctorant Jules Kouadio (UMR ESPACE- Université d'Avignon) dont le travail de

recherche portait sur les technologies smartphones comme outils d'aide à l'alerte face aux crues rapides

en France - Expérimentation dans le Vaucluse et le Var et qui a constitué une clé d'entrée sur le sujet.

Le hasard faisait qu'en arrivant dans le Gard en 2012, mon lieu de résidence soit situé dans une

commune rurale inondée par deux fois en 2002 et en 2003. Que l'on puisse risquer sa vie au XXI e siècle en

France à cause d'une inondation a constitué une première surprise, que les institutions et les populations

restent si démunies face à cela a été une seconde source d'étonnement. Qu'est-ce qu'une designer

pouvait apporter de plus à cette question ? Le sujet des risques naturels est une friche quasiment vierge

dans la recherche en design. En revanche, la réappropriation par les individus d'une forme de maîtrise sur

leurs environnements à travers l'innovation sociale par le design constituait une perspective originale en

géographie. Pouvait-on également promouvoir une meilleure prise en charge de la gestion du risque

inondation par les habitants eux-mêmes ? Si oui, comment asseoir théoriquement et pratiquement cette

intuition initiale ? La géographie (ma discipline d'adoption) et les apports de la psychologie environnementale m'allouaient ainsi cette opportunité à travers ce travail de recherche. Après avoir discuté au début de l'année 2014 avec l'équipe d'Avignon, j'ai finalement

présenté mon sujet de thèse au concours organisé en juin par la Fédération de Recherche Agor@ntic

(FR3621 CNRS) " Culture, patrimoines et sociétés numériques » de l'Université d'Avignon et des Pays de

Vaucluse

2

. J'ai été lauréate de la bourse, et j'ai donc mené mes recherches à partir de septembre

2014 au sein de l'UMR ESPACE (7300 CNRS) à Avignon, en codirection avec l'Université de Nîmes et le

laboratoire PROJEKT (EA 7447). 1

L'usage du masculin dans l'ensemble de la thèse a pour but d'alléger la forme littéraire et ne saurait avoir d'autre

signification. 2

Bourse 2014-2017 de la Fédération de Recherche Agor@ntic (En ligne, consulté le 24 juillet 2017) :

http://agorantic.univ-avignon.fr/ 6

RÉSUMÉ

Alors qu'on attend beaucoup de lui, l'habitant, convoqué sous le terme de " citoyen » dans les dispositifs technocratiques, est pourtant une " entité » abstraite dont les dimensions psychosociologiques sont trop souvent sous-estimées. Néanmoins, l'adoption de comportements

appropriés en cas d'événement est bel et bien lié à l'adéquation entre les ressources individuelles

mobilisables et les mesures institutionnelles que l'individu est à même de s'approprier. Dès lors, cette

thèse a pour but de mesurer plus finement les capacitations des habitants, en mobilisant notamment

l'innovation sociale territorialisée face à un risque spécifique : les crues rapides pouvant se manifester

dans le sud-est de la France. À cet effet, un protocole d'enquête s'appuyant sur l'interdisciplinarité

(géographie des risques, psychologie environnementale et design social) et associant des données

empiriques et expérimentales, a été mis en oeuvre. Les entretiens réalisés (36 gestionnaires, 4 syndicats

de rivières et 29 sinistrés) et les questionnaires (689) ont permis de mieux comprendre leur vision

respective de la gestion des risques. Les gestionnaires sont lucides mais démunis face aux multiples

failles des politiques publiques, tandis que des décalages importants existent entre les intentions

comportementales et la connaissance des risques des habitants interrogés. Ces résultats ont ensuite

permis de déployer un atelier créatif sur la commune de Sauve (Gard, France) qui a confirmé tout le

potentiel d'appropriation par les habitants que peut avoir une démarche co-construite avec eux en

amont. L'ensemble des éléments issus de ce travail amène à questionner la réalité de l'implication

habitante et à identifier des leviers d'action pour faire évoluer l'approche stato-centrée encore

privilégiée aujourd'hui, malgré le désengagement progressif de l'Etat-providence qui rajoute un degré

supplémentaire de complexité.

Mots-clés

Risque / crues rapides / innovation sociale / territoire / capacitation

ABSTRACT

Although much is expected of them, inhabitants, referred to as "citizens" in technocratic programs, are

still abstract "entities" with oft underestimated psychosocial underpinnings. Nonetheless, adopting the

appropriate behaviours in the case of an event is related to a balance between actionable individual

resources and the institutional measures individuals are able to take. As such, this thesis aims to measure

inhabitants' capacities with more finesse, namely by mobilising territorialised social innovation with

regard to a specific risk: flash floods in south-east France. To this effect, an interdisciplinary survey was

conducted (geography of risks, environmental psychology and social design) by associating empirical and experimental data. A series of interviews (36 managers, 4 river unions, 29 victims) and questionnaires (689) provided better understanding of their respective visions of risk management.

Managers were lucid but powerless in the face of multiple flaws in public policy, whereas inhabitants

displayed a large gap between their behavioural intentions and their risk-related knowledge. These results led us to conduct a creative workshop in Sauve (Gard, France) that confirmed the potential collective action from the start can have in terms of appropriation by inhabitants. The conclusions

drawn from this work led us to question the reality of inhabitants' involvement and to identify ways to

encourage evolution of the state-centred approaches that are still preferred today, despite the progressive decline of the welfare state, which adds another degree of complexity.

Key-words

Risk / flash-flood / social Innovation /territory / capacities 7

LISTE DES SIGLES

ACM

Analyse des Correspondances Multiples

ADCCFF

Association Départementale des Comités

Communaux Feux de Forêt de Vaucluse

ADEME

Agence de l'Environnement et de la Maîtrise

de l'Énergie AFC

Analyse Factorielle des Correspondances

ANR

Agence Nationale de la Recherche

AIGA

Adaptation d'Informations Géographiques

pour l'Alerte en crue AMAP

Associations pour le Maintien d'une Agriculture

Paysanne

APCI

Agence pour la Promotion de la Création

Industrielle

APIC Avertissement Pluies Intenses à l'échelle des

Communes

ARF

Association des Régions de France

ASA

Association Syndicale Autorisée

AZI

Atlas de Zone Inondable

BD TOPO

Base de Données Topographiques

BEPA

Bureau of European Policy Advisers

BET

Bureaux d'Études Techniques

CDRNM

Commission Départementale des Risques

Naturels Majeurs

CDSC

Conseil Départemental de Sécurité Civile

CEPRI

Centre Européen de Prévention du Risque

d'Inondation

CEREMA

Centre d'Études et d'expertise sur les Risques, l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement CESE

Conseil Économique Social et Environnemental

CFF

Comité Feu de Forêt CGDD

Commissariat Général du Développement

Durable

CIZI

Cartes Informatives des Zones Inondables

CLIC

Comités Locaux d'Information

et de Concertation CMI

Commission Mixte Inondation

CNDP

Commission Nationale du Débat Public

CNFEL

Conseil National de la Formation des Élus

Locaux

CNFPT

Centre National de la Fonction Publique

Territoriale

CNR

Compagnie Nationale du Rhône

CNSC

Conseil National de Sécurité Civile

COD

Centre Opérationnel Départemental

CODIS

Centre Opérationnel Départemental

d'Incendie et de Secours COGIC

Centre Opérationnel de Gestion

Interministérielle des Crises

COS

Centre Opérationnel de Sécurité

CPI

Centre de Première Intervention

DDT(M)

Direction Départementale des Territoires (et de la Mer) DGF

Dotation Globale de Financement

DGPR

Direction Générale de la Prévention des

Risques

DGSCGC

Direction Générale de la Sécurité Civile et de la

Gestion des Crises

DICRIM

Document d'Information Communale sur les

Risques Majeurs

DOS

Direction des Opération de Secours

DREAL

Direction Régionale de l'Environnement, de

l'Aménagement et du Logement DRS

Design Research Society

EAIP

Enveloppe Approchée des Inondations

Potentielles

8 EDF

Électricité De France

EPAGE

Établissement Public d'Aménagement et de

Gestion de l'Eau

EPCI-FP

Établissement Public de Coopération

Intercommunale à Fiscalité Propre

EPRI

Évaluation Préliminaire des Risques

d'Inondation EPTB

Établissement Public Territorial de Bassin

ERP

Établissement Recevant du Public

ESS

Économie Sociale et Solidaire

FENVAC

FÉdération Nationale des Victimes d'Attentats et d'Accidents Collectifs FIP

Formes d'Innovation Publique

FNPC La Fédération Nationale de Protection Civile

GASPAR

Gestion Assistée des Procédures Administratives relatives aux Risques naturels et technologiques

GEMAPI

Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention

des Inondations HAND

Hackers Against Natural Disasters

HCFDC Haut Comité Français pour la Défense Civile HOT

Humanitarian OpenStreetMap

IAL

Information Acquéreur Locataire

ICSID

International Council of Societies of Industrial

Design

IFFO-RME

Institut Français des Formateurs Risques Majeurs et protection de l'Environnement IGN

Institut Géographique National

IHMC

Institut pour l'Histoire et la Mémoire des

Catastrophes

INERIS

Institut National de l'Environnement Industriel et des RISques INRA

Institut National de la Recherche Agronomique

INPES Institut National de Prévention et d'Éducation à la Santé INSEE Institut National de la Statistique et des Études

Économiques

InVS

Institut de Veille Sanitaire

IPCC

Intergovernmental Panel on Climate Change

IRMa

Institut des Risques Majeurs

IRSN

Institut de Radioprotection et de Sûreté

Nucléaire

IRSTEA

Institut National de Recherche en Sciences et

Technologies pour l'Environnement et

l'Agriculture ISN

Innovation Sociale Numérique

ISR

Institut des Sciences du Risque

LEADER

Liaison Entre Actions de Développement de

l'Économie Rurale

MAPTAM (loi)

Loi de Modernisation de l'Action Publique

Territoriale et d'Affirmation des Métropoles

MEDDE Ministère de l'Écologie, du Développement

Durable et de l'Énergie

MEEM Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer MTE Méthodologie de la Théorisation Enracinée NACE

Nomenclature statistique des Activités

économiques dans la Communauté

Européenne

NOTRe (loi)

Loi sur la Nouvelle Organisation Territoriale de la

République

NPM

New Public Management

OCDE

Organisation de Coopération et de

Développement Economique

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