CONDITIONS SPECIFIQUES DU SERVICE CCP.NC
l'Abonné demande la radiation du Compte. Cette mesure a pour effet d'annuler les de clôture du Compte Support de l'abonnement (quelle qu'en soit la cause) ...
BNC_TARIF_2020_1er février 2020 Outil_commun_Marketing-Hub
Clôture d'un compte. GRATUIT. Transformation d'un compte. GRATUIT. Mise en place Frais d'émission d'un virement occasionnel vers un compte OPT-NC. GRATUIT.
CONVENTION DE COMPTE COURANT POSTAL PARTICULIERS
• conditions particulières recueillies lors de la demande d'ouverture du Compte et d'équipement clôture du Compte application de mesures d'interdictions.
IMP 0701 - CLOTURE COMPTE V2
DEMANDE DE CLÔTURE D'UN. COMPTE. TITULAIRE DU COMPTE. 1 4 1 6 8 0 0 0 0 1. CODE BANQUE. CODE GUICHET. NUMÉRO DE COMPTE. CLÉ RIP. (Nom et prénom). (Adresse). (
avenant numero 2 a la convention de compte courant postal
En cas de clôture du Compte dans les six mois suivant la signature par le Client d'un mandat de mobilité bancaire l'OPT-NC informera le Client
TARIFS_Catalogue_Particuliers_MAJ 03012022
Clôture d'un compte. GRATUIT. Transformation d'un compte. GRATUIT Frais de mise en place d'un virement permanent Reflexe à destination d'un compte OPT-NC.
Tarifs des Services Financiers Entreprises Professionnels
Le service bancaire de base comprend : l'ouverture la tenue et la clôture du compte
Contrat CSB OPT
Page 1. Version 2 du 24/03/2023. Page 1/1. DEMANDE DE CLOTURE DE COMPTE CF-PAY. Je soussigné(e) M..
Tarifs services financiers entreprises professionnels associations
Clôture d'un compte. GRATUIT. Transformation d'un compte. GRATUIT. Mise en place Frais d'émission d'un virement occasionnel vers un compte OPT-NC. GRATUIT.
Tarifs des Services Financiers Entreprises Professionnels
Le service bancaire de base comprend : l'ouverture la tenue et la clôture du compte
CONVENTION DE COMPTE COURANT POSTAL PARTICULIERS
clôture du Compte ou à l'échéance de la procuration si celle- ci est à durée déterminée ;. • demande de retrait de l'un des co-titulaires sur Compte.
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Brochure disponible en agence sur simple demande et sur www.ccp.nc. TARIFS PRO CCP. Frais perçus par l'OPT-NC pour la tenue du compte du client.
IMP 0701 - CLOTURE COMPTE V2
DEMANDE DE CLÔTURE D'UN. COMPTE. TITULAIRE DU COMPTE. 1 4 1 6 8 0 0 0 0 1. CODE BANQUE. CODE GUICHET. NUMÉRO DE COMPTE. CLÉ RIP. (Nom et prénom). (Adresse).
Convention douverture dun compte courant postal - Conditions
Services Bancaires de l'OPT ci-après demande d'ouverture de. Compte et d'équipement du Compte
La présente Convention de Compte Courant Postal (CCP) définit les
clôture des Comptes Courants Postaux (ci- après appelés « le Compte » ou La demande d'ouverture de compte ... Lors de l'ouverture du compte l'OPT exige.
SOMMAIRE
Somme perçue par l'OPT en raison d'une opération Clôture. Gratuit. > Modification de l'intitulé de compte. Gratuit. Relevés de compte.
TARIFS_Catalogue_Particuliers_MAJ 03012022
Brochure disponible en agence sur simple demande et sur www.ccp.nc Frais perçus par l'OPT-NC pour la tenue du compte du client. Fourniture d'une carte ...
Tarifs services financiers entreprises professionnels associations
Brochure disponible en agence sur simple demande et sur www.ccp.nc. TARIFS PRO CCP. Frais perçus par l'OPT-NC pour la tenue du compte du client.
TARIFS_Catalogue_PRO_MAJ 03012022
Brochure disponible en agence sur simple demande et sur www.ccp.nc. TARIFS PRO CCP. Frais perçus par l'OPT-NC pour la tenue du compte du client.
Conditions Générales
Toute demande de souscription de modification et de résiliation d'un service lié au fonctionnement du compte pourra être réalisée soit par.
PARTICULARITE
Centre des Chèques Postaux
Hotuarea - 98704 Faa"a
Fax : 40 810 000 - Tél.: 40 432 432
DEMANDE DE CLÔTURE D"UN
COMPTE
TITULAIRE DU COMPTE
1 4 1 6 8 0 0 0 0 1
CODE BANQUE CODE GUICHET NUMÉRO DE COMPTE CLÉ RIP
(Nom et prénom) (Adresse) (Adresse suite) Passeport Carte Nationale d"Identité Permis de ConduireN°............................................. Délivrée le :............................................ Par :.....................................................................
Date de naissance :...............................................à :.................................................
CO-TITULAIRE DU COMPTE
Passeport Carte Nationale d"Identité Permis de ConduireN°............................................. Délivrée le :............................................ Par :.....................................................................
Date de naissance :...............................................à :.................................................
CO-TITULAIRE DU COMPTE
CO-TITULA
IRE DU
COMPT E Passeport Carte Nationale d"Identité Permis de ConduireN°............................................. Délivrée le :............................................ Par :.....................................................................
Date de naissance :...............................................à :.................................................
En application des dispositions de l"article I.4 des Conditions Générales, la clôture d"un compte joint n"est effective que si le formulaire est signé par
l"ensemble des co-titulaires. Dans le cas contraire, celle-ci sera traitée comme une dénonciation de compte joint et aura pour effet de transformer, à
compter de la réception par le Centre de Chèques postaux, le Compte joint en Compte indivis.Le fonctionnement du compte requiert alors l"accord et la signature de tous les co-titulaires, qui doivent restituer les moyens de paiement restés
éventuellement en leur possession. A défaut, chacun des co-titulaires demeure responsable de l"utilisation des chèques ou des cartes bancaires non
restitués.1 volet original Agence / 2 volet Client(s)
IMP701 (Modification 08/2018)
DESTINATION À DONNER AU SOLDE (1)
Virement au profit d"un compte CCP
(Nom et prénom)Numéro compte CCP
1 4 1 6 8 0 0 0 0 1
CODE BANQUE CODE GUICHET NUMÉRO DE COMPTE CLÉ RIP
(Centre financier)Virement au profit de la banque
(Nom et prénom)Numéro compte bancaire
CODE BANQUE CODE GUICHET NUMÉRO DE COMPTE CLÉ RIB
(Banque) (Motif de la clôture du CCP) (1) Cocher la case correspondante RESTITUTION DES FORMULES DE CHÈQUES NON UTILISÉES (2) ET DES CARTES Chèques n° à Chèques n° à Chèques n° à Chèques n° àCarte (s) FENUA n° n°
Carte (s) FENUA n° n°
Carte (s) VISA n° n°
Carte (s) VISA n° n°
Je (Nous) déclare (déclarons) ne plus détenir de formules de chèques et j"ai (nous) pris (prenons) note qu"en cas d"émission ultérieure de
chèque sur ce compte, une interdiction bancaire sera prononcée à mon (notre) encontre sur tous mes (nos) comptes postaux et/ou
bancaires. Annulation prélèvement Annulation virement (2) barrer en croix toutes les formules de chèques1 volet original Agence / 2 volet Client(s)
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