CONDITIONS SPECIFIQUES DU SERVICE CCP.NC
l'Abonné demande la radiation du Compte. Cette mesure a pour effet d'annuler les de clôture du Compte Support de l'abonnement (quelle qu'en soit la cause) ...
BNC_TARIF_2020_1er février 2020 Outil_commun_Marketing-Hub
Clôture d'un compte. GRATUIT. Transformation d'un compte. GRATUIT. Mise en place Frais d'émission d'un virement occasionnel vers un compte OPT-NC. GRATUIT.
CONVENTION DE COMPTE COURANT POSTAL PARTICULIERS
• conditions particulières recueillies lors de la demande d'ouverture du Compte et d'équipement clôture du Compte application de mesures d'interdictions.
IMP 0701 - CLOTURE COMPTE V2
DEMANDE DE CLÔTURE D'UN. COMPTE. TITULAIRE DU COMPTE. 1 4 1 6 8 0 0 0 0 1. CODE BANQUE. CODE GUICHET. NUMÉRO DE COMPTE. CLÉ RIP. (Nom et prénom). (Adresse). (
avenant numero 2 a la convention de compte courant postal
En cas de clôture du Compte dans les six mois suivant la signature par le Client d'un mandat de mobilité bancaire l'OPT-NC informera le Client
TARIFS_Catalogue_Particuliers_MAJ 03012022
Clôture d'un compte. GRATUIT. Transformation d'un compte. GRATUIT Frais de mise en place d'un virement permanent Reflexe à destination d'un compte OPT-NC.
Tarifs des Services Financiers Entreprises Professionnels
Le service bancaire de base comprend : l'ouverture la tenue et la clôture du compte
Contrat CSB OPT
Page 1. Version 2 du 24/03/2023. Page 1/1. DEMANDE DE CLOTURE DE COMPTE CF-PAY. Je soussigné(e) M..
Tarifs services financiers entreprises professionnels associations
Clôture d'un compte. GRATUIT. Transformation d'un compte. GRATUIT. Mise en place Frais d'émission d'un virement occasionnel vers un compte OPT-NC. GRATUIT.
Tarifs des Services Financiers Entreprises Professionnels
Le service bancaire de base comprend : l'ouverture la tenue et la clôture du compte
CONVENTION DE COMPTE COURANT POSTAL PARTICULIERS
clôture du Compte ou à l'échéance de la procuration si celle- ci est à durée déterminée ;. • demande de retrait de l'un des co-titulaires sur Compte.
BNC_TARIF_2020_1er février 2020 Outil_commun_Marketing-Hub
Brochure disponible en agence sur simple demande et sur www.ccp.nc. TARIFS PRO CCP. Frais perçus par l'OPT-NC pour la tenue du compte du client.
IMP 0701 - CLOTURE COMPTE V2
DEMANDE DE CLÔTURE D'UN. COMPTE. TITULAIRE DU COMPTE. 1 4 1 6 8 0 0 0 0 1. CODE BANQUE. CODE GUICHET. NUMÉRO DE COMPTE. CLÉ RIP. (Nom et prénom). (Adresse).
Convention douverture dun compte courant postal - Conditions
Services Bancaires de l'OPT ci-après demande d'ouverture de. Compte et d'équipement du Compte
La présente Convention de Compte Courant Postal (CCP) définit les
clôture des Comptes Courants Postaux (ci- après appelés « le Compte » ou La demande d'ouverture de compte ... Lors de l'ouverture du compte l'OPT exige.
SOMMAIRE
Somme perçue par l'OPT en raison d'une opération Clôture. Gratuit. > Modification de l'intitulé de compte. Gratuit. Relevés de compte.
TARIFS_Catalogue_Particuliers_MAJ 03012022
Brochure disponible en agence sur simple demande et sur www.ccp.nc Frais perçus par l'OPT-NC pour la tenue du compte du client. Fourniture d'une carte ...
Tarifs services financiers entreprises professionnels associations
Brochure disponible en agence sur simple demande et sur www.ccp.nc. TARIFS PRO CCP. Frais perçus par l'OPT-NC pour la tenue du compte du client.
TARIFS_Catalogue_PRO_MAJ 03012022
Brochure disponible en agence sur simple demande et sur www.ccp.nc. TARIFS PRO CCP. Frais perçus par l'OPT-NC pour la tenue du compte du client.
Conditions Générales
Toute demande de souscription de modification et de résiliation d'un service lié au fonctionnement du compte pourra être réalisée soit par.
TARIFS
DES SERVICES FINANCIERS
ENTREPRISES
PROFESSIONNELS
ASSOCIATIONS
CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AU 03 01 2022
(EN F.CFP-TOF INCLUSE 6 %) Brochure disponible en agence sur simple demande et sur www.ccp.nc7$5,)6352&&31&
Le compte est débité, le cas échéant, des frais perçus par l'OPT-NC au titre de l'abonnement à son offr
e de services de banque à distance ainsi que des services utilisé (*) Le tarif concernant les remises en nombre sur supports physiques, fixé à 10 600 FCFP TTC n'est plus actif, cette possibilité de remise ayant été supprimée.L'abonnement à des services de banque à distance (internet, téléphone fixe, téléphone mobile, SMS, etc.) regroupe l'ensemble des services rendus par l'OPT-NC, utilisant les nouvelles technologies (internet, ...)
permettant de réaliser tout ou partie des opérations sur le compte, 24 h/24 H et 7 jours sur 7.
7$5,)6352&&31&
Cartes de retrait
Cette carte privative est utilisable uniquement dans un distributeur automatique de billets (DAB) de l'OPT-NCCartes VISA
L'OPT-NC fournit une carte de paiement internationale liée au compte du clientDAB: Distributeur Automatique de Billets
* La zone SEPA (Single Euro Payments Area ou Espace Unique de Paiements en Euros) au 01/01/2012 couvre les états membres de l'Union Européenne auxquels s'ajoutent l'Islande, le Liechtenstein, Monaco, la Norvège et l
aSuisse.
Virement local
Le compte est débité du montant d'un virement local, permanent ou occasionnel, libellé en F.
CFP, au profit d'un bénéficiaire dont le compte est situé en Nouvelle-Calédonie ou à Wallis et
Futuna
Le compte est débité lors de l'émission du virement du montant du virement occasionnel Le compte est débité lors de l'émission du virement du montant du virement permanentVirement SEPA COM PACIFIQUE
Le compte est débité du montant d'un virement permanent ou occasionnel, libellé en F. CFP ou
en euros , au profit d'un bénéficiaire dont le compte est situé dans la zone Métropole-Dom-Com
(hors Nouvelle-Calédonie et Wallis et Futuna) Le compte est débité lors de l'émission du virement du montant du virement occasionnel Le compte est débité lors de l'émission du virement du montant du virement permanentUn compte OPT-NC est un compte CCP ou un compte épargne (livret A ou livret B) ouvert dans les livres de l'OPT-NC
7$5,)6352&&31&
Un créancier (bénéficiaire) dont le compte est situé en Nouvelle-Calédonie ou à Wallis et Futuna présente au
paiement, avec l'autorisation préalable du client, le prélèvementUn créancier (bénéficiaire) dont le compte est situé en Métropole-DOM-COM (hors Nouvelle-Calédonie et
Wallis et Futuna) présente au paiement, avec l'autorisation préalable du client, le prélèvement
SDLHPHQWG
)UDLVGHUpYRFDWLRQGXQPDQGDWGHSUpOqYHPHQW6(3$&203$&,),48(
Le client, créancier, présente à l'encaissement des prélèvements concernant des sommes qu
i lui sont duesVHUYLFH
3DLHPHQWG
XQFKqTXH
Payable uniquement en Nouvelle-Calédonie
Le compte est crédité du dépôt pour encaissement d'un ou de plusieurs chèque(s)DESCRIPTIFPrix TTC Précisions
7$5,)6352&&31&
DESCRIPTIFPrix TTC Précisions
Carte de retrait d'espèces sur livret A utilisable uniquement dans un distributeur automatique de billets de
l'OPT-NC 334403
GRATUIT
RESOUDRE UN LITIGE
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