RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°64-2021-015
22 jan. 2021 secrétaire général de la préfecture des Pyrénées-Atlantiques (2 pages). Page 6. 64-2021-01-22-007 - Arrêté donnant délégation de signature à ...
www.pyrenees-atlantiques.gouv.fr Sous-préfecture de Bayonne
Sous-préfecture de Bayonne - Pôle étrangers. Courriel : pref-étrangers-bayonne@pyrenees-atlantiques.gouv.fr. DEMANDE DE TITRE DE SEJOUR.
SPHOTOCOP S20051316262
ARRETE N° 64-2020-05-13.003. REGLEMENTANT LA VENTE DE BOISSONS ALCOOLIQUES. DANS LE DEPARTEMENT DES PYRENEES-ATLANTIQUES. LE PREFET DES PYRENEES-ATLANTIQUES.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE
17 mai 2016 suppléance du préfet du mardi 17 mai 2016 15h au mercredi 18 mai 2016 inclus ... directeur de cabinet du préfet des Pyrénées-atlantiques ;.
Eric SPITZ Né le 4 décembre 1963 à Strasbourg (Bas-Rhin) Institut d
18.02.2019 Préfet des Pyrénées-Atlantiques. 11.01.2016 Préfet de la Drôme 24.10.2011 Secrétaire général de la préfecture de la Seine-Saint-Denis.
PRÉFET DES PYRÉNÉES- ATLANTIQUES
Dans le cadre de la simplification des procédures de transports exceptionnels le réseau routier « 94 tonnes » du département des Pyrénées-Atlantiques est
PREFET DES PYRENEES-ATLANTIQUES ARRETE
9 mar. 2011 PREFET DES PYRENEES-ATLANTIQUES. ARRETE PREFECTORAL nO 2011-066-0028. CABINET. SERVICE INTERMINISTERIEL DE DEFENSE. ET DE PROTECTION CIVILES.
Le Préfet des Pyrénées-Atlantiques
PREFET DES PYRENEES-ATLANTIQUES. ARRETE PREFECTORAL nO 2011-076-0036. CABINET. SERVICE INTERMINISTERIEL DE DEFENSE. ET DE PROTECTION CIVILES.
RÉGLEMENT DÉPARTEMENTAL DE LA DÉFENSE EXTERIEURE
12 sept. 2016 LE PREFET DES PYRENEES-ATLANTIQUES ... /e Préfet des Pyrénées-Atlantiques ... Atlantiques validé par Monsieur le Préfet des ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°64-2022-186
4 août 2022 Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2022-08-03-00008 - Arrêté règlementant temporairement les usages de l'eau potable sur.
1PYRÉNÉES-ATLANTIQUESRECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°64-2021-015
PUBLIÉ LE 22 JANVIER 2021
Sommaire
DIRECCTE
64-2021-01-22-001 - Arrêté Préfectoral portant dérogation à la règle du repos dominical (2
pages)Page 3Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
64-2021-01-22-005 - Arrêté donnant délégation de signature à M. Eddie BOUTTERA,
secrétaire général de la préfecture des Pyrénées-Atlantiques (2 pages)Page 664-2021-01-22-007 - Arrêté donnant délégation de signature à M. Philippe LE
MOING-SURZUR, sous-préfet de Bayonne, au secrétaire général et aux chefs de bureau de la sous-préfecture de Bayonne (5 pages)Page 964-2021-01-22-006 - Arrêté donnant délégation de signature à M. Théophile de LASSUS
SAINT-GENIES, directeur de cabinet, son adjoint et aux agents du BRECI (3 pages)Page 1564-2021-01-22-008 - Arrêté donnat délégation de signature à M. Christophe PECATE,
sous-préfet d'Oloron-Sainte-Marie, au secrétaire général et aux agents de la sous-préfecture
(3 pages)Page 19 2DIRECCTE
64-2021-01-22-001
Arrêté Préfectoral portant dérogation à la règle du repos dominicalDIRECCTE - 64-2021-01-22-001 - Arrêté Préfectoral portant dérogation à la règle du repos dominical3
DIRECCTE - 64-2021-01-22-001 - Arrêté Préfectoral portant dérogation à la règle du repos dominical4
DIRECCTE - 64-2021-01-22-001 - Arrêté Préfectoral portant dérogation à la règle du repos dominical5
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
64-2021-01-22-005
Arrêté donnant délégation de signature à M. Eddie BOUTTERA, secrétaire général de la préfecture desPyrénées-Atlantiques
Arrêté de délégation de signature au SG de la préfecture 64Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2021-01-22-005 - Arrêté donnant délégation de signature à M. Eddie BOUTTERA, secrétaire général de la préfecture
des Pyrénées-Atlantiques6Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2021-01-22-005 - Arrêté donnant délégation de signature à M. Eddie BOUTTERA, secrétaire général de la préfecture
des Pyrénées-Atlantiques7Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2021-01-22-005 - Arrêté donnant délégation de signature à M. Eddie BOUTTERA, secrétaire général de la préfecture
des Pyrénées-Atlantiques8Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
64-2021-01-22-007
Arrêté donnant délégation de signature à M. Philippe LE MOING-SURZUR, sous-préfet de Bayonne, au secrétaire général et aux chefs de bureau de la sous-préfecture de BayonneArrêté de délégation de signature au SPBPréfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2021-01-22-007 - Arrêté donnant délégation de signature à M. Philippe LE MOING-SURZUR, sous-préfet de Bayonne,
au secrétaire général et aux chefs de bureau de la sous-préfecture de Bayonne9Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2021-01-22-007 - Arrêté donnant délégation de signature à M. Philippe LE MOING-SURZUR, sous-préfet de Bayonne,
au secrétaire général et aux chefs de bureau de la sous-préfecture de Bayonne10Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2021-01-22-007 - Arrêté donnant délégation de signature à M. Philippe LE MOING-SURZUR, sous-préfet de Bayonne,
au secrétaire général et aux chefs de bureau de la sous-préfecture de Bayonne11Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2021-01-22-007 - Arrêté donnant délégation de signature à M. Philippe LE MOING-SURZUR, sous-préfet de Bayonne,
au secrétaire général et aux chefs de bureau de la sous-préfecture de Bayonne12Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2021-01-22-007 - Arrêté donnant délégation de signature à M. Philippe LE MOING-SURZUR, sous-préfet de Bayonne,
au secrétaire général et aux chefs de bureau de la sous-préfecture de Bayonne13Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2021-01-22-007 - Arrêté donnant délégation de signature à M. Philippe LE MOING-SURZUR, sous-préfet de Bayonne,
au secrétaire général et aux chefs de bureau de la sous-préfecture de Bayonne14Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
64-2021-01-22-006
Arrêté donnant délégation de signature à M. Théophile deLASSUS SAINT-GENIES, directeur de cabinet, son
adjoint et aux agents du BRECI Arrêté de délégation de signature au directeur de cabinetPréfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2021-01-22-006 - Arrêté donnant délégation de signature à M. Théophile de LASSUS SAINT-GENIES, directeur de
cabinet, son adjoint et aux agents du BRECI15Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2021-01-22-006 - Arrêté donnant délégation de signature à M. Théophile de LASSUS SAINT-GENIES, directeur de
cabinet, son adjoint et aux agents du BRECI16Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2021-01-22-006 - Arrêté donnant délégation de signature à M. Théophile de LASSUS SAINT-GENIES, directeur de
cabinet, son adjoint et aux agents du BRECI17Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2021-01-22-006 - Arrêté donnant délégation de signature à M. Théophile de LASSUS SAINT-GENIES, directeur de
cabinet, son adjoint et aux agents du BRECI18Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
64-2021-01-22-008
Arrêté donnat délégation de signature à M. Christophe PECATE, sous-préfet d'Oloron-Sainte-Marie, au secrétaire général et aux agents de la sous-préfecture Arrêté de délégation de signature au SPOPréfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2021-01-22-008 - Arrêté donnat délégation de signature à M. Christophe PECATE, sous-préfet d'Oloron-Sainte-Marie,
au secrétaire général et aux agents de la sous-préfecture19Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2021-01-22-008 - Arrêté donnat délégation de signature à M. Christophe PECATE, sous-préfet d'Oloron-Sainte-Marie,
au secrétaire général et aux agents de la sous-préfecture20Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2021-01-22-008 - Arrêté donnat délégation de signature à M. Christophe PECATE, sous-préfet d'Oloron-Sainte-Marie,
au secrétaire général et aux agents de la sous-préfecture21Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2021-01-22-008 - Arrêté donnat délégation de signature à M. Christophe PECATE, sous-préfet d'Oloron-Sainte-Marie,
au secrétaire général et aux agents de la sous-préfecture22quotesdbs_dbs31.pdfusesText_37[PDF] A 29 LA SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE. (adaptée à la petite entreprise) Avril 2014
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