[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°64-2022-186





Previous PDF Next PDF



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°64-2021-015

22 jan. 2021 secrétaire général de la préfecture des Pyrénées-Atlantiques (2 pages). Page 6. 64-2021-01-22-007 - Arrêté donnant délégation de signature à ...



www.pyrenees-atlantiques.gouv.fr Sous-préfecture de Bayonne

Sous-préfecture de Bayonne - Pôle étrangers. Courriel : pref-étrangers-bayonne@pyrenees-atlantiques.gouv.fr. DEMANDE DE TITRE DE SEJOUR.



SPHOTOCOP S20051316262

ARRETE N° 64-2020-05-13.003. REGLEMENTANT LA VENTE DE BOISSONS ALCOOLIQUES. DANS LE DEPARTEMENT DES PYRENEES-ATLANTIQUES. LE PREFET DES PYRENEES-ATLANTIQUES.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE

17 mai 2016 suppléance du préfet du mardi 17 mai 2016 15h au mercredi 18 mai 2016 inclus ... directeur de cabinet du préfet des Pyrénées-atlantiques ;.



Eric SPITZ Né le 4 décembre 1963 à Strasbourg (Bas-Rhin) Institut d

18.02.2019 Préfet des Pyrénées-Atlantiques. 11.01.2016 Préfet de la Drôme 24.10.2011 Secrétaire général de la préfecture de la Seine-Saint-Denis.



PRÉFET DES PYRÉNÉES- ATLANTIQUES

Dans le cadre de la simplification des procédures de transports exceptionnels le réseau routier « 94 tonnes » du département des Pyrénées-Atlantiques est 



PREFET DES PYRENEES-ATLANTIQUES ARRETE

9 mar. 2011 PREFET DES PYRENEES-ATLANTIQUES. ARRETE PREFECTORAL nO 2011-066-0028. CABINET. SERVICE INTERMINISTERIEL DE DEFENSE. ET DE PROTECTION CIVILES.



Le Préfet des Pyrénées-Atlantiques

PREFET DES PYRENEES-ATLANTIQUES. ARRETE PREFECTORAL nO 2011-076-0036. CABINET. SERVICE INTERMINISTERIEL DE DEFENSE. ET DE PROTECTION CIVILES.



RÉGLEMENT DÉPARTEMENTAL DE LA DÉFENSE EXTERIEURE

12 sept. 2016 LE PREFET DES PYRENEES-ATLANTIQUES ... /e Préfet des Pyrénées-Atlantiques ... Atlantiques validé par Monsieur le Préfet des ...



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°64-2022-186

4 août 2022 Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2022-08-03-00008 - Arrêté règlementant temporairement les usages de l'eau potable sur.

[PDF] NOM DE L ORGANISATION (ASSOCIATION/ONG)

[PDF] A 29 LA SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE. (adaptée à la petite entreprise) Avril 2014

[PDF] NOR : MFPF C. à l attention de

[PDF] Le Comité d Hygiène et de Sécurité et des Conditions de Travail. 12 décembre 2013

[PDF] Observatoire 2012 des Universités & Écoles

[PDF] I1401 - Maintenance informatique et bureautique

[PDF] MISSION NON EXCLUSIVE DE LOCATION

[PDF] Journal de bord de PARTHENAY ENERGIES CITOYENNES SAS. Un investissement citoyen pour la gestion des panneaux photovoltaïque sur la salle omnisports fi

[PDF] I. Lignes directrices relatives à la notion «d effet sur le commerce» Sur le B. La notion de «commerce entre Etats membres» (pts 19 et s )

[PDF] MundiVox. Les blogs des étudiants internationaux. Blog/carnet de stage pour l étudiant en mobilité internationale

[PDF] Coface et les soutiens publics à l Exportation

[PDF] Certificat d assistant en gestion du personnel

[PDF] Kit produits garanties publiques. Direction des garanties publiques

[PDF] Questions-réponses Sur la Convention Collective Unique (CCU) de la Branche de l aide, de l Accompagnement, des soins et des services à Domicile (BAD)

[PDF] Manuel d utilisation Plate-forme Stages