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Journal Officiel Algérie Journal Officiel Algérie

2 oct. 2013 ... demande de logement sera annulée par l'AADL. 2. Je suis susceptible ... 20 janvier 2013 M. Mehdi Dekkar est désigné membre au conseil d ...



République Algérienne Démocratique et Populaire

Adjudication N° 01/2019 :24 locaux à usage commercial situes au site 594 logements AADL. Bachdjerrah. Adjudication N° 02/2019 : 01 local à usage commercial 



Loi de Finances pour 2022 Loi de Finances pour 2022

30 déc. 2021 153. — Les dispositions de l'article 61 de la loi n° 13-08 du 27 Safar 1435 correspondant au 30 décembre. 2013 portant loi de ...



DEMANDE DACQUISITION DE LA NATIONALITÉ FRANÇAISE

Ce formulaire est à remplir en deux exemplaires l'un pour la sous-direction des naturalisations



Conditions déligibilité Ž óùŽ Êôß êÐô¼ æܳ æã “©ŽÔ˜³û Áí

2. Remettre à l'AADL l'attestation de restitution des clés du logement locatif ainsi que la décision mettant fin au contrat de 



Procédure de régularisation des cas de décès Conformément à l

23 avr. 2001 ... طلب تسوية وضعية ......................... ......................... .......... 1/Demande de Régularisation d'un cas de décès. 2*. -. شهادة وفاة.



Formulaire de mise à jour de la demande de logement Programme

Formulaire de mise à jour de la demande de logement. Programme Location Vente A.A.D.L. Ce formulaire est destiné aux citoyens ayant déposé une demande de 



تعهد بإتمام كافة االجراءات إلستالم السكن في إطار برنامج البيع بااليجار تعهد بإتمام كافة االجراءات إلستالم السكن في إطار برنامج البيع بااليجار

بأن أودع الملف المحدد من قبل مصالحكم ل. دى الموثق المعين من قبل الوكالة إلعداد عقود البيع. بااليجار، عند إستالم االمر بالدفع المقدر ب.



طلب تنـــــــــــــــــــــــازل عن ملف طلب سكن بصيغة البيع باإليجار / عــــدل

2013. ) عدل. (2 المكتتبين الذين قاموا بتسديد مبلغ من الشطر األول من ثمن السكن ملزمين بملء. اال. ستمارة التالية من أجل استرجاع المبلغ. المدفوع . وكالة. عدل.



Déclaration sur lhonneur (conjointe) ﺗﺻرﯾﺢ ﺷرﻓﻲ ) ة) مكتتب ال

.2. Remettre à l'AADL l'attestation de restitution des clés du logement locatif ainsi que la décision mettant fin au contrat de bail. Je déclare sur l'honneur 



Déclaration sur lhonneur (conjointe) ????? ???? ) ?) ????? ??

Remettre à l'AADL l'attestation de restitution des clés du logement locatif ainsi que la décision mettant fin au contrat de bail. Je déclare sur l'honneur 



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Procédure de régularisation des cas de décès Conformément à l

23 avr. 2001 ??????? ????????. : ........................................ .......................... .................................. .: fournir.



Conditions déligibilité Ž óùŽ Êôß êÐô¼ æܳ æã “©ŽÔ˜³û Áí

2. Remettre à l'AADL l'attestation de restitution des clés du logement locatif ainsi que la décision mettant fin au contrat de 



Formulaire de mise à jour de la demande de logement Programme

Programme Location Vente A.A.D.L. Ce formulaire est destiné aux citoyens ayant déposé une demande de logement en 2001 et 2002 dans le cadre du programme 



Journal Officiel Algérie

2 oct. 2013 Correspondant au 2 octobre 2013. NA 49. 52ème ANNEE ... l'agence nationale de l'amélioration et du développement du logement (A.A.D.L).



République Algérienne Démocratique et Populaire

L'AADL met en vente aux enchères publiques par soumission cachetée : 52 N° 01/2019 :24 locaux à usage commercial situes au site 594 logements AADL.



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Loi de Finances pour 2022

30 déc. 2021 Art. 153. — Les dispositions de l'article 61 de la loi n° 13-08 du 27 Safar 1435 correspondant au 30 décembre. 2013 portant ...



REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

INTITULEE. Articless. Pagee. TITRE I : DISPOSITIONS RELATIVES AUX MARCHES PUBLICS. 2-206. 3 - 44. Chapitre 1er : Dispositions préliminaires.

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