certificat de cession cerfa 13754-02
N° 13754*02. Exemplaire n° 1 destiné à l'acquéreur. * veuillez cocher la case correspondante. ** Ce numéro figure sur la 1ère page du certificat
Cerfa-13754-02.pdf
cerfa. N° 13754*02. Exemplaire n° 1 destiné à l'acquéreur l'aide du formulaire «Demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule» N° 13750*05 ...
DÉCLARATION DE CESSION DUN VÉHICULE
cerfa. N° 13754*01. Exemplaire n° 1 destiné à l'acquéreur N° 13754*02 ... Il est tenu de remplir le formulaire « Déclaration de cession d'un.
je vends mon véhicule que faut-il faire et dans quel délai ... où ...
3 mars 2015 2. l'exemplaire n° 1 du formulaire déclaration de cession cerfa n°13754*02-(cliquer ici pour obtenir le document).
FICHE AUTOCONTROLE : IMMATRICULATION DUN
19 mai 2015 (formulaire cerfa n°13754*02) à renseigner et signer par le ou les vendeur(s) et l' ou les acquéreur(s). ? L'original de la déclaration de ...
IMMATRICULER UN VEHICULE NEUF
Formulaire de demande d'immatriculation (cerfa n°13750*05 ) renseigné et signé par le titulaire et le N°13754*02 ou de la facture établie par le.
DÉCLARATION DE CESSION DUN VÉHICULE
Pour les sociétés : nom et qualité du signataire et cachet. N° 13754*02. Exemplaire n° 1 destiné à l'acquéreur. * veuillez cocher la case correspondante.
Laval le
CERFA N° 13750*5 demande de certificat d'immatriculation CERFA N° 13754*02 déclaration de cession d'un véhicule disponible uniquement auprès.
Liste des documents à fournir pour une demande dimmatriculation
-déclaration de cession originale (cerfa n°13754*02) remplie et signée par tous les héritiers au profit du ou des nouveaux acquéreurs qui reprennent le
DÉCLARATION DE CESSION DUN VÉHICULE DOCUMENTS À
Vous pouvez télécharger le formulaire cerfa n° 13754*02 sur le site de la ville de Kourou : www.ville-kourou.fr. 2) LORS DE LA VENTE. • Lors de la vente
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