[PDF] DE LALLIANCE DES TERRITOIRES elle éclaire la décision





Previous PDF Next PDF



Mise en page 1

Coface gère depuis 1946 pour le compte et avec la garantie de l'État français



Des fInancements à linternational

Les aides export existent sous forme de prêts de garanties



DE LALLIANCE DES TERRITOIRES

elle éclaire la décision publique selon les spécificités Document non contractuel - l'ensemble des garanties évoquées dans ce document s'applique dans ...



New Acquisitions Bulletin of the Court Library

1 Jan 2018 Droit international public / Pierre-Marie Dupuy. – Paris : Dalloz 2000. ... Human rights in the age of terrorism / by Dame Mary Arden.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N° 84-2020-028

26 Feb 2020 CONTRATS DE LA COMMANDE PUBLIQUE) ET ACHATS (MP) ... Marie-Claire BERTRAND ... M. Jean-Michel CRETIER Directeur MAS Saint Claire



Guide pratique

La COFACE gère pour le compte et avec la caution de l'Etat des garanties publiques destinées à encourager et soutenir les exportations françaises.



PREFET DE LALLIER

5 Aug 2015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L'ALLIER ... Elle peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de ...



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N° 84-2022-125

27 Jun 2022 84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes / Direction de la santé publique. 84-2022-06-23-00010 - Décision N° 2022-21-0047 ...



PREFET DE LALLIER RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

19 Dec 2014 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L'ALLIER ... Objet : projet d'extension des réserves et garantie décennale.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°84-2017-003

6 Jan 2017 la décision du directeur de la CNSA en date du 04/05/2016 publiée au Journal Officiel du 13/05/2016 prise en application des articles L314-3 ...



Les garanties accordées par les personnes publiques

Chapitre 1 : L’encadrement des garanties publiques par le droit administratif Chapitre 2 : L’encadrement des garanties publiques par le droit de la concurrence Conclusion du titre 1 TITRE 2 : La singularité institutionnelle du régime des garanties publiques Chapitre 1 : Le contrôle des garanties publiques

DE LALLIANCE DES TERRITOIRES 2019
veolia.com

Ressourcer le monde

ÉDITORIAL

L"Annuaire France urbaine est édité par France urbaine

Conception réalisation

les Éditions du Secteur Public (01

47 27 11 85) - Secrétariat de rédaction : Benjamin Godefroid

(06

13 68 20 87) assisté de Martine Tantot - Mise en pages : MRG (06 10 68 77 00) - Régie publicitaire : FFE (01 53 36 20 40) -

Impression

Corlet Imprimeur (14110)

Dépôt légal

septembre

2019 - Toute reproduction, même partielle, sans autorisation

de l'éditeur est interdite -

Prix public de vente 32

TTC, disponible à France urbaine, Pôle Communication,

22-28 rue Joubert 75009 Paris - Tél.

: 01 44 39 34 56 - www.franceurbaine.org F rance urbaine, c"est un réseau d"élus locaux et responsables territoriaux, hommes et femmes en responsabilité dans les métropoles, grandes intercommunalités et villes françaises. Cet annuaire est pour tous un outil de travail qui permet les contacts et les échanges entre collectivités, présidents, maires, vice-présidents et maires adjoints en fonction de leurs compétences et délégations, co nseillers communautaires et municipaux ainsi que cadres dirigeants de nos collectivités. Tout au long de l"année, France urbaine fait entendre la voix des territoires urbains auprès de l"exécutif, des membres du gouvernement, des parlementaires et des corps intermédiaires. Des commissions thématiques offrent des rendez-vous réguliers pour aborder avec les élus de France urbaine différents sujets, en gardant l"Alliance des territoires comme ligne directrice. Ce dialogue se poursuit également à travers les grands événe ments que l"association organise chaque année, à l"automne, la Conférence des Villes - traditionnellement à l"Hôtel de Ville de Paris -, au printemps, les Journées Nationales de France urbaine, chaque

année dans une ville différente et, à l"été, les Rencontres finances publiques à Paris.

Cet annuaire, dont c"est la onzième édition, s"insère dans le dispositif d"information performant que France urbaine met à la disposition de ses adhérents et de ses partenaires pour suivre en continu les actions de l"association : un site internet couplé à un réseau social professionnel et une base documentaire, une newsletter hebdomadaire " France urbaine HEBDO », une revue de presse quotidienne, un fil Twitter @France_urbaine, une page Facebook et LinkedIn, une chaîne YouTube, des études, des enquêtes ash. La force de son réseau, c"est cette information partagée au service des territoires et du développement de la France.

Jean-Luc Moudenc

Maire de Toulouse

Président de Toulouse Métropole

Président de France urbaine

Éditorial

.3

Présentation de France Urbaine

.....................................6

Le bureau

Les membres

Les commissions

Les groupes de travail..................................................20

L'équipe permanente

Entreprises et collectivités

Annecy

Clermont-Ferrand

Clermont Auvergne Métropole

..................................35

Grenoble

Grenoble-Alpes Métropole

Lyon 40

Métropole du Grand Lyon

Saint-Étienne

Saint-Étienne Métropole...........................................47

Villeurbanne

Besançon

Grand Besançon Métropole

......................................53 Dijon 56

Dijon Métropole

Communauté Urbaine Creusot Montceau

.................60 Brest 64

Brest Métropole

Lorient Agglomération

Rennes

Rennes Métropole

Bourges Plus Communauté d'Agglomération

............73

Orléans

Orléans Métropole

Tours

Tours Métropole Val de Loire

....................................80 Metz 84

Metz Métropole

Mulhouse

Mulhouse Alsace Agglomération...............................90Communauté Urbaine Caen la Mer .........................157

Cherbourg-en-Cotentin

Le Havre

Communauté Urbaine

Le Havre Seine Métropole

Rouen

Métropole Rouen Normandie

..................................168

Bordeaux

Bordeaux Métropole

Communauté d'Agglomération

de La

Rochelle

Limoges

Pau ........................................................................ 179

Pau Béarn Pyrénées

Communauté d'Agglomération

...................................180

Communaute d'Agglomération Pays Basque

..........181

Communauté Urbaine Grand Poitiers

......................183

Montpellier

Montpellier Méditerranée Métropole.......................186

Nîmes

Perpignan

Perpignan Méditerranée Métropole

Communauté Urbaine

Toulouse

Toulouse Métropole

Angers

Communauté Urbaine Angers Loire Métropole

........202 Le Mans.................................................................204

Le Mans Métropole Communauté Urbaine

..............206

Nantes

Nantes Métropole

Aix-en-Provence

Aix-Marseille-Provence Métropole

.........................214

Avignon

Cannes

Marseille

Nice

Métropole Nice Côte d'Azur

....................................225

Toulon

Métropole Toulon Provence Méditerranée

...............229

Communauté d'Agglomération

Cap Excellence (Guadeloupe)

.................................233

Communauté d'Agglomération

du Centre Littoral de Guyane (CACL) ......................234

Fort-de-France (Martinique)

...................................236

Saint-Denis de La Réunion

.....................................239

Communauté Intercommunale

du Nord de La Réunion (CINOR) ..............................240 ...21

AIRBUS

AMF .......................................................................21, 75

CLEAR CHANNEL

ENEDIS

e de couverture GRDF .....................................................................9, 129

GROUPE CASINO

..................................................22, 163 GROUPE LA POSTE.................................................13, 62

GRT GAZ

..............................................................15, 159

KEOLIS

..........................................................28, 29, 198 SULO ........................................................11, 26, 27, 238

TOULOUSE

.........................................................195, 196

TRANSDEV

..................................3 e de couverture, 30, 31

VEOLIA

..................................2 e

de couverture, 24, 25, 55Nancy ......................................................................92

Métropole du Grand Nancy

Reims

Communauté Urbaine du Grand Reims

.....................97

Strasbourg

Eurométropole de Strasbourg

.................................101

Amiens

Amiens Métropole

Communauté Urbaine d'Arras

................................110

Dunkerque

Dunkerque Grand Littoral

Communauté Urbaine

Lille

Métropole Européenne de Lille

...............................116

Roubaix

Villeneuve-d'Ascq

Argenteuil

Boulogne-Billancourt

Communauté d'Agglomération

de Cergy-Pontoise

Colombes

Est Ensemble

Grand Paris Seine et Oise

Communauté Urbaine

Grand Paris Seine Ouest EPT

..................................134

Communauté d'Agglomération

Grand Paris Sud

Montreuil

Paris

Métropole du Grand Paris

Paris Est Marne & Bois

Communauté d'Agglomération

Paris-Vallée de la Marne

Établissement Public Territorial

Plaine Commune....................................................148

Saint-Denis

Vallée Sud - Grand Paris EPT

.................................151

Versailles

Communauté Urbaine d'Alençon

............................154 Caen

AU SERVICE DE L"ALLIANCE DES TERRITOIRES

France urbaine est l"association de référence des métropoles, communautés urbaines, communautés d"agglomération et grandes villes. Seule association nationale regroupant à la fois les grandes villes et les grandes intercommunalités que sont les métropoles, les communautés urbaines, les communautés d"agglo mération et les établissements publics territoriaux fran ciliens, France urbaine compte 104 membres de toutes tendances politiques. Avec plus de 2

000 communes

dans lesquelles réside près de la moitié de la popula tion française, elle représente toute la diversité urbaine. Force représentative de l"évolution de l"organisation ter- ritoriale, elle est administrée par un conseil d"adminis tration de 38 membres et un bureau de 14

élus.

Dans un dialogue permanent avec l"État, l"association participe pleinement à la structuration du monde urbain dans notre pays et à l"attractivité de tout son territoire.

Elle défend une "

Alliance des territoires » en mesure de

faciliter les coopérations territoriales. En développant des services auprès de ses membres afin de mieux répondre aux enjeux auxquels ils sont confrontés, elle éclaire la décision publique selon les spécificités urbaines et apporte une réexion nouvelle dans les débats locaux, nationaux, européens et internationaux. France urbaine organise chaque année des événements phares comme la Conférence des Villes, les Journées Nationales de France urbaine et les Rencontres finances publiques.

UNE ÉQUIPE D"EXPERTS

AU SERVICE DES ÉLUS

ET DE LEURS COLLABORATEURS

18 collaborateurs, experts dans leur domaine, travaillent

quotidiennement pour les membres de l"association. Ils

accompagnent les travaux initiés par les collectivités membres, favorisent leurs échanges et leur fournissent

les éléments d"analyse nécessaires à leurs prises de positions collectives.quotesdbs_dbs31.pdfusesText_37
[PDF] LE SERVICE DE L AIDE SOCIALE A L ENFANCE. Direction de la Solidarité et de la Famille Conseil Général de la Vendée

[PDF] Guide de l utilisateur Communauté virtuelle de pratique en gestion intégrée des risques

[PDF] Initiation à Windows Médiathèque de Bussy Saint-Georges

[PDF] Action de prévention coordonnées

[PDF] Directives. de l examen de certificat. pour assistante / assistant en gestion du personnel. Version 2010. Secrétariat des examens

[PDF] Nous avons le plaisir de vous adresser, au nom de tous vos organismes de retraite et à titre de renseignement, votre estimation indicative globale.

[PDF] document de travail Les bénéficiaires de l aide sociale départementale en 2011 SÉRIE STATISTIQUES N 176 FÉVRIER 2013

[PDF] La procédure d alerte des copropriétés en pré-difficulté

[PDF] RESSOURCES HUMAINES ASSISTANT/E EN GESTION DU PERSONNEL

[PDF] CHARTE DEPARTEMENTALE DE LA PREVENTION SPECIALISEE EN DORDOGNE

[PDF] MOTION VOTEE PAR LES MEMBRES DU CODERPA DE MEURTHE-ET-MOSELLE LORS DE LA SEANCE PLENIERE DU 11 FEVRIER 2010

[PDF] 5.5.1.11 Travaux pratiques Utilisation de l outil Restauration du système dans Windows 7

[PDF] Bilan du plan régional de santé au travail 2010-2014 et perspectives. La prévention des TMS

[PDF] CMS Modules Dynamiques - Manuel Utilisateur

[PDF] Ministère de l Education nationale «Evaluation des acquis des élèves du primaire»