Mise en page 1
Coface gère depuis 1946 pour le compte et avec la garantie de l'État français
Des fInancements à linternational
Les aides export existent sous forme de prêts de garanties
DE LALLIANCE DES TERRITOIRES
elle éclaire la décision publique selon les spécificités Document non contractuel - l'ensemble des garanties évoquées dans ce document s'applique dans ...
New Acquisitions Bulletin of the Court Library
1 Jan 2018 Droit international public / Pierre-Marie Dupuy. – Paris : Dalloz 2000. ... Human rights in the age of terrorism / by Dame Mary Arden.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N° 84-2020-028
26 Feb 2020 CONTRATS DE LA COMMANDE PUBLIQUE) ET ACHATS (MP) ... Marie-Claire BERTRAND ... M. Jean-Michel CRETIER Directeur MAS Saint Claire
Guide pratique
La COFACE gère pour le compte et avec la caution de l'Etat des garanties publiques destinées à encourager et soutenir les exportations françaises.
PREFET DE LALLIER
5 Aug 2015 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L'ALLIER ... Elle peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N° 84-2022-125
27 Jun 2022 84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes / Direction de la santé publique. 84-2022-06-23-00010 - Décision N° 2022-21-0047 ...
PREFET DE LALLIER RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
19 Dec 2014 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L'ALLIER ... Objet : projet d'extension des réserves et garantie décennale.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°84-2017-003
6 Jan 2017 la décision du directeur de la CNSA en date du 04/05/2016 publiée au Journal Officiel du 13/05/2016 prise en application des articles L314-3 ...
Les garanties accordées par les personnes publiques
Chapitre 1 : L’encadrement des garanties publiques par le droit administratif Chapitre 2 : L’encadrement des garanties publiques par le droit de la concurrence Conclusion du titre 1 TITRE 2 : La singularité institutionnelle du régime des garanties publiques Chapitre 1 : Le contrôle des garanties publiques
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ÉDITORIAL
L"Annuaire France urbaine est édité par France urbaineConception réalisation
les Éditions du Secteur Public (0147 27 11 85) - Secrétariat de rédaction : Benjamin Godefroid
(0613 68 20 87) assisté de Martine Tantot - Mise en pages : MRG (06 10 68 77 00) - Régie publicitaire : FFE (01 53 36 20 40) -
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Corlet Imprimeur (14110)
Dépôt légal
septembre2019 - Toute reproduction, même partielle, sans autorisation
de l'éditeur est interdite -Prix public de vente 32
TTC, disponible à France urbaine, Pôle Communication,22-28 rue Joubert 75009 Paris - Tél.
: 01 44 39 34 56 - www.franceurbaine.org F rance urbaine, c"est un réseau d"élus locaux et responsables territoriaux, hommes et femmes en responsabilité dans les métropoles, grandes intercommunalités et villes françaises. Cet annuaire est pour tous un outil de travail qui permet les contacts et les échanges entre collectivités, présidents, maires, vice-présidents et maires adjoints en fonction de leurs compétences et délégations, co nseillers communautaires et municipaux ainsi que cadres dirigeants de nos collectivités. Tout au long de l"année, France urbaine fait entendre la voix des territoires urbains auprès de l"exécutif, des membres du gouvernement, des parlementaires et des corps intermédiaires. Des commissions thématiques offrent des rendez-vous réguliers pour aborder avec les élus de France urbaine différents sujets, en gardant l"Alliance des territoires comme ligne directrice. Ce dialogue se poursuit également à travers les grands événe ments que l"association organise chaque année, à l"automne, la Conférence des Villes - traditionnellement à l"Hôtel de Ville de Paris -, au printemps, les Journées Nationales de France urbaine, chaqueannée dans une ville différente et, à l"été, les Rencontres finances publiques à Paris.
Cet annuaire, dont c"est la onzième édition, s"insère dans le dispositif d"information performant que France urbaine met à la disposition de ses adhérents et de ses partenaires pour suivre en continu les actions de l"association : un site internet couplé à un réseau social professionnel et une base documentaire, une newsletter hebdomadaire " France urbaine HEBDO », une revue de presse quotidienne, un fil Twitter @France_urbaine, une page Facebook et LinkedIn, une chaîne YouTube, des études, des enquêtes ash. La force de son réseau, c"est cette information partagée au service des territoires et du développement de la France.Jean-Luc Moudenc
Maire de Toulouse
Président de Toulouse Métropole
Président de France urbaine
Éditorial
.3Présentation de France Urbaine
.....................................6Le bureau
Les membres
Les commissions
Les groupes de travail..................................................20L'équipe permanente
Entreprises et collectivités
Annecy
Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne Métropole
..................................35Grenoble
Grenoble-Alpes Métropole
Lyon 40Métropole du Grand Lyon
Saint-Étienne
Saint-Étienne Métropole...........................................47Villeurbanne
Besançon
Grand Besançon Métropole
......................................53 Dijon 56Dijon Métropole
Communauté Urbaine Creusot Montceau
.................60 Brest 64Brest Métropole
Lorient Agglomération
Rennes
Rennes Métropole
Bourges Plus Communauté d'Agglomération
............73Orléans
Orléans Métropole
ToursTours Métropole Val de Loire
....................................80 Metz 84Metz Métropole
Mulhouse
Mulhouse Alsace Agglomération...............................90Communauté Urbaine Caen la Mer .........................157
Cherbourg-en-Cotentin
Le Havre
Communauté Urbaine
Le Havre Seine Métropole
RouenMétropole Rouen Normandie
..................................168Bordeaux
Bordeaux Métropole
Communauté d'Agglomération
de LaRochelle
Limoges
Pau ........................................................................ 179Pau Béarn Pyrénées
Communauté d'Agglomération
...................................180Communaute d'Agglomération Pays Basque
..........181Communauté Urbaine Grand Poitiers
......................183Montpellier
Montpellier Méditerranée Métropole.......................186Nîmes
Perpignan
Perpignan Méditerranée Métropole
Communauté Urbaine
Toulouse
Toulouse Métropole
Angers
Communauté Urbaine Angers Loire Métropole
........202 Le Mans.................................................................204Le Mans Métropole Communauté Urbaine
..............206Nantes
Nantes Métropole
Aix-en-Provence
Aix-Marseille-Provence Métropole
.........................214Avignon
Cannes
Marseille
NiceMétropole Nice Côte d'Azur
....................................225Toulon
Métropole Toulon Provence Méditerranée
...............229Communauté d'Agglomération
Cap Excellence (Guadeloupe)
.................................233Communauté d'Agglomération
du Centre Littoral de Guyane (CACL) ......................234Fort-de-France (Martinique)
...................................236Saint-Denis de La Réunion
.....................................239Communauté Intercommunale
du Nord de La Réunion (CINOR) ..............................240 ...21AIRBUS
AMF .......................................................................21, 75CLEAR CHANNEL
ENEDIS
e de couverture GRDF .....................................................................9, 129GROUPE CASINO
..................................................22, 163 GROUPE LA POSTE.................................................13, 62GRT GAZ
..............................................................15, 159KEOLIS
..........................................................28, 29, 198 SULO ........................................................11, 26, 27, 238TOULOUSE
.........................................................195, 196TRANSDEV
..................................3 e de couverture, 30, 31VEOLIA
..................................2 ede couverture, 24, 25, 55Nancy ......................................................................92
Métropole du Grand Nancy
ReimsCommunauté Urbaine du Grand Reims
.....................97Strasbourg
Eurométropole de Strasbourg
.................................101Amiens
Amiens Métropole
Communauté Urbaine d'Arras
................................110Dunkerque
Dunkerque Grand Littoral
Communauté Urbaine
LilleMétropole Européenne de Lille
...............................116Roubaix
Villeneuve-d'Ascq
Argenteuil
Boulogne-Billancourt
Communauté d'Agglomération
de Cergy-PontoiseColombes
Est Ensemble
Grand Paris Seine et Oise
Communauté Urbaine
Grand Paris Seine Ouest EPT
..................................134Communauté d'Agglomération
Grand Paris Sud
Montreuil
ParisMétropole du Grand Paris
Paris Est Marne & Bois
Communauté d'Agglomération
Paris-Vallée de la Marne
Établissement Public Territorial
Plaine Commune....................................................148Saint-Denis
Vallée Sud - Grand Paris EPT
.................................151Versailles
Communauté Urbaine d'Alençon
............................154 CaenAU SERVICE DE L"ALLIANCE DES TERRITOIRES
France urbaine est l"association de référence des métropoles, communautés urbaines, communautés d"agglomération et grandes villes. Seule association nationale regroupant à la fois les grandes villes et les grandes intercommunalités que sont les métropoles, les communautés urbaines, les communautés d"agglo mération et les établissements publics territoriaux fran ciliens, France urbaine compte 104 membres de toutes tendances politiques. Avec plus de 2000 communes
dans lesquelles réside près de la moitié de la popula tion française, elle représente toute la diversité urbaine. Force représentative de l"évolution de l"organisation ter- ritoriale, elle est administrée par un conseil d"adminis tration de 38 membres et un bureau de 14élus.
Dans un dialogue permanent avec l"État, l"association participe pleinement à la structuration du monde urbain dans notre pays et à l"attractivité de tout son territoire.Elle défend une "
Alliance des territoires » en mesure de
faciliter les coopérations territoriales. En développant des services auprès de ses membres afin de mieux répondre aux enjeux auxquels ils sont confrontés, elle éclaire la décision publique selon les spécificités urbaines et apporte une réexion nouvelle dans les débats locaux, nationaux, européens et internationaux. France urbaine organise chaque année des événements phares comme la Conférence des Villes, les Journées Nationales de France urbaine et les Rencontres finances publiques.UNE ÉQUIPE D"EXPERTS
AU SERVICE DES ÉLUS
ET DE LEURS COLLABORATEURS
18 collaborateurs, experts dans leur domaine, travaillent
quotidiennement pour les membres de l"association. Ilsaccompagnent les travaux initiés par les collectivités membres, favorisent leurs échanges et leur fournissent
les éléments d"analyse nécessaires à leurs prises de positions collectives.quotesdbs_dbs31.pdfusesText_37[PDF] Guide de l utilisateur Communauté virtuelle de pratique en gestion intégrée des risques
[PDF] Initiation à Windows Médiathèque de Bussy Saint-Georges
[PDF] Action de prévention coordonnées
[PDF] Directives. de l examen de certificat. pour assistante / assistant en gestion du personnel. Version 2010. Secrétariat des examens
[PDF] Nous avons le plaisir de vous adresser, au nom de tous vos organismes de retraite et à titre de renseignement, votre estimation indicative globale.
[PDF] document de travail Les bénéficiaires de l aide sociale départementale en 2011 SÉRIE STATISTIQUES N 176 FÉVRIER 2013
[PDF] La procédure d alerte des copropriétés en pré-difficulté
[PDF] RESSOURCES HUMAINES ASSISTANT/E EN GESTION DU PERSONNEL
[PDF] CHARTE DEPARTEMENTALE DE LA PREVENTION SPECIALISEE EN DORDOGNE
[PDF] MOTION VOTEE PAR LES MEMBRES DU CODERPA DE MEURTHE-ET-MOSELLE LORS DE LA SEANCE PLENIERE DU 11 FEVRIER 2010
[PDF] 5.5.1.11 Travaux pratiques Utilisation de l outil Restauration du système dans Windows 7
[PDF] Bilan du plan régional de santé au travail 2010-2014 et perspectives. La prévention des TMS
[PDF] CMS Modules Dynamiques - Manuel Utilisateur
[PDF] Ministère de l Education nationale «Evaluation des acquis des élèves du primaire»