TABLEAU DES DATES DE PRISES DE VUE DES
https://www.geoportail.gouv.fr/depot/fiches/photographies-aeriennes-RVB/ ... DES PHOTOGRAPHIES AERIENNES ACTUELLEMENT EN VISUALISATION SUR LE GEOPORTAIL.
Services Géoportail® et INSPIRE Version 2.0
Ce stockage peut être sur le serveur ou à d'autres endroits intermédiaires. L'ensemble des tuiles est pré-généré complètement. Dans l'infrastructure Géoportail.
Conditions générales dutilisation des données géographiques
18 gen 2016 La Fiche descriptive de la. Donnée est consultable sur le Géoportail de la Wallonie à l'adresse http://geoportail.wallonie.be/geocatalogue. §4.
Conditions générales dutilisation des données géographiques
18 gen 2016 sont énoncées dans la Fiche descriptive de chaque Donnée sur le Géoportail de la Wallonie. 3° Conditions d'accès : les Conditions générales ...
Commande dextraits cadastraux sur geoportail.lu
Commande d'extraits cadastraux sur geoportail.lu. 1. Rendez-vous sur www.geoportail.lu et cliquez sur « commande d'extraits ».
Conditions générales daccès à lobtention dune copie numérique
La Fiche descriptive de la. Donnée est consultable sur le. Géoportail de la. Wallonie à l'adresse http://geoportail.wallonie.be/catalogue-donnees-et-services.
MANUEL UTILISATEUR GRAND PUBLIC
3 ago 2022 Utilisation du Géoportail de l'Urbanisme par le grand public. La consultation et le téléchargement de données d'urbanisme sur le Géoportail.
CORINE Land Cover France - Guide dutilisation
Google Earth Geoportail) et des images 2006 disponibles
Untitled
N. B. Pour les Pyrénées l'Albien sup. est intégré dans le caisson c2. 92-3. 91-2 h2-0 ht d b. P. E. 9. Q3. Q2 q1. 82 j2 tz h3 h2 hi d2 di b2 bi.
Conditions générales de la licence géoservices IGN pour usage
L'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN) édite l'API Géoportail qui permet d'intégrer dans des sites internet et applications
Synthèse
numériques du Service public de Wallonie peuvent être synthétisées comme suit : présentation orale, pdf ou image sur Internet, rapport, etc.) ? VFiche descriptive de chaque Donnée.
Article 1. Objet
après dénommées " Données », est soumise aux conditions définies ci-après.Service public de Wallonie1 ;
public de Wallonie2 ;1 https://geoportail.wallonie.be/files/documents/ConditionsSPW/LicServicesSPW.pdf
2 https://geoportail.wallonie.be/files/documents/ConditionsSPW/LicApplicationsSPW.pdf
Article 2. Définitions
Utilisateur peut obtenir une copie de Données. Elles sont énoncées dans la Fiche descriptive de
chaque Donnée sur le Géoportail de la Wallonie3.sont énoncées dans la Fiche descriptive de chaque Donnée sur le Géoportail de la Wallonie.
Fiche descriptive de chaque Donnée sur le Géoportail de la Wallonie.Elles sont énoncées dans la Fiche descriptive de chaque Donnée sur le Géoportail de la Wallonie.
7° Copie numérique : copie de Données sur support matériel informatique (serveur, disque, clé USB,
etc.).8° (Re)distribuer : fournir, gratuitement ou moyennant rétribution, les Données à des tiers via copie
numérique.9° Donnée : donnée géographique numérique dont le SPW est propriétaire.
10° Fiche descriptive : page du Géoportail de la Wallonie (https://geoportail.wallonie.be) qui décrit la
Donnée. Elle est une interface de consultation du contenu de Metawal, qui est la référence officielle
des métadonnées géographiques en Wallonie.3 https://geoportail.wallonie.be
spécifiques sur une Donnée.14° Publier les Données : communiquer, gratuitement ou moyennant rétribution, les Données à des
tiers via support statique (carte papier, brochure, support de présentation orale, pdf ou image sur
Internet, rapport, etc.) ou via un service web.
Article 3. Principes
a) Sauf accord préalable et écrit du SPW4, le SPW est seul habilité à distribuer les Données. Il est donc
Internet via un service web.
Wallonie » ou " Sources des données : SPW » sur tout document et sur toute carte issus des Données
Donnée. Dans la mesure du possible, la mention comporte un hyperlien vers https://geoportail.wallonie.be.mention " Sources des données : Service public de Wallonie » ou " Sources des données : SPW » sur
soit mentionnée dans la Fiche descriptive de la Donnée. Dans la mesure du possible, la mention comporte un hyperlien vers https://geoportail.wallonie.be. de chaque Donnée. bis à 5000 Namur OU helpdesk.carto@spw.wallonie.be. bis à 5000 Namur OU helpdesk.carto@spw.wallonie.be. Article 4. Droits de propriété intellectuelle sur les Données utilisateurs à utiliser les Données aux mêmes conditions.relatif à la protection des bases de données, conformément au droit belge, au droit européen et au
droit international. §3. Le SPW est seul titulaire de droit de propriété intellectuelle sur les Données. de tiers qui invoquent un droit de propriété intellectuelle sur les Données. Il consulte, à cette fin, la Fiche descriptive8 des Données. mises à jour.Article 6. Limitation de responsabilité du SPW
Données,
bis à 5000 Namur OU helpdesk.carto@spw.wallonie.be. bis à 5000 Namur OU helpdesk.carto@spw.wallonie.be.8 https://geoportail.wallonie.be/catalogue-donnees-et-services.
Données.
sans préavis.Article 8. Loi applicable et compétence
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