[PDF] Conditions générales daccès à lobtention dune copie numérique





Previous PDF Next PDF



TABLEAU DES DATES DE PRISES DE VUE DES

https://www.geoportail.gouv.fr/depot/fiches/photographies-aeriennes-RVB/ ... DES PHOTOGRAPHIES AERIENNES ACTUELLEMENT EN VISUALISATION SUR LE GEOPORTAIL.



Services Géoportail® et INSPIRE Version 2.0

Ce stockage peut être sur le serveur ou à d'autres endroits intermédiaires. L'ensemble des tuiles est pré-généré complètement. Dans l'infrastructure Géoportail.



Conditions générales dutilisation des données géographiques

18 gen 2016 La Fiche descriptive de la. Donnée est consultable sur le Géoportail de la Wallonie à l'adresse http://geoportail.wallonie.be/geocatalogue. §4.



Conditions générales dutilisation des données géographiques

18 gen 2016 sont énoncées dans la Fiche descriptive de chaque Donnée sur le Géoportail de la Wallonie. 3° Conditions d'accès : les Conditions générales ...



Commande dextraits cadastraux sur geoportail.lu

Commande d'extraits cadastraux sur geoportail.lu. 1. Rendez-vous sur www.geoportail.lu et cliquez sur « commande d'extraits ».



Conditions générales daccès à lobtention dune copie numérique

La Fiche descriptive de la. Donnée est consultable sur le. Géoportail de la. Wallonie à l'adresse http://geoportail.wallonie.be/catalogue-donnees-et-services.



MANUEL UTILISATEUR GRAND PUBLIC

3 ago 2022 Utilisation du Géoportail de l'Urbanisme par le grand public. La consultation et le téléchargement de données d'urbanisme sur le Géoportail.



CORINE Land Cover France - Guide dutilisation

Google Earth Geoportail) et des images 2006 disponibles



Untitled

N. B. Pour les Pyrénées l'Albien sup. est intégré dans le caisson c2. 92-3. 91-2 h2-0 ht d b. P. E. 9. Q3. Q2 q1. 82 j2 tz h3 h2 hi d2 di b2 bi.



Conditions générales de la licence géoservices IGN pour usage

L'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN) édite l'API Géoportail qui permet d'intégrer dans des sites internet et applications 

numérique des données géographiques numériques du

Service public de Wallonie

(Version 1.2 du 21 mai 2019) Toute question relative au présent document est à envoyer à : Chaussée de Charleroi, 83 bis, 5000 Namur OU helpdesk.carto@spw.wallonie.be

Synthèse

numériques du Service public de Wallonie peuvent être synthétisées comme suit : de chaque Donnée.

Article 1. Objet

public de Wallonie (" SPW »), ci-après dénommées " Données », est soumis aux conditions définies

ci-après.

Service public de Wallonie1 ;

1 https://geoportail.wallonie.be/files/documents/ConditionsSPW/LicServicesSPW.pdf

public de Wallonie2 ;

Αϯ͘'Utilisateur a pris connaissance de la Fiche descriptive de la Donnée. La Fiche descriptive de la

Article 2. Définitions

Utilisateur peut obtenir une copie de Données. Elles sont énoncées dans la Fiche descriptive de

chaque Donnée sur le Géoportail de la Wallonie3.

sont énoncées dans la Fiche descriptive de chaque Donnée sur le Géoportail de la Wallonie.

Fiche descriptive de chaque Donnée sur le Géoportail de la Wallonie.

Elles sont énoncées dans la Fiche descriptive de chaque Donnée sur le Géoportail de la Wallonie.

8° Copie numérique : copie de Données sur un support matériel informatique (serveur, disque, clé

USB, etc.).

9° Donnée : donnée géographique numérique dont le SPW est propriétaire.

10° Fiche descriptive : page du Géoportail de la Wallonie (https://geoportail.wallonie.be) qui décrit la

Donnée. Elle est une interface de consultation du contenu de Metawal, qui est la référence officielle

des métadonnées géographiques en Wallonie.

2 https://geoportail.wallonie.be/files/documents/ConditionsSPW/LicApplicationsSPW.pdf

3 https://geoportail.wallonie.be.

Article 3. Principes

a) sont accessibles par toute personne physique ou morale ; b) sont accessibles pour une durée indéterminée ; c) sont accessibles gratuitement ; que le prix de vente est en rapport avec le traitement effectué sur la Donnée. chaque Donnée. est alors conclue. préavis.

Article 5. Loi applicable et compétence

bis à 5000 Namur OU helpdesk.carto@spw.wallonie.be.quotesdbs_dbs1.pdfusesText_1
[PDF] geoportail chasse maroc

[PDF] george orwell 1984 analyse

[PDF] george orwell 1984 mobi download

[PDF] george orwell 1984 pdf english

[PDF] george orwell pdf

[PDF] george sand engagement politique

[PDF] george sand liaison berlioz

[PDF] georges sand compositeur

[PDF] geotechnique cours et exercices

[PDF] géotechnique exercices et problèmes corrigés de mécanique des sols

[PDF] geotechnique exercices résolus

[PDF] géothermie et propriétés thermiques de la terre chaudes aigues

[PDF] gep hec

[PDF] germaine sablon le chant des partisans

[PDF] germinal analyse de texte