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19 déc. 2000 “œuvre anonyme” celle qui ne porte pas le nom de son auteur; ... g) les œuvres d'architecture

Quels sont les premiers aspects modernes d’une œuvre ?

L’auteur multiplie les retours en arrière ou les anticipations et même des sauts de plusieurs années. C’est un des premiers aspects moderne de cette œuvre. Cette construction n’est pas aléatoire, elle est justifiée. Il a une stratégie d’écriture « il pousse plusieurs pions, offensives à la fois ».

Comment définir l’adresse d’un ouvrage ?

L’adresse comprend le nom et l’adresse de l’éditeur, tout au moins la ville, et on comprend aussi dans l’adresse la date de publication au sens étendu du mot. 113 b) Les ouvrages portent d’ordinaire le nom de l’éditeur. Ils portent quelquefois celui de l’imprimeur. Le premier est porté sur la page titre, le second est souvent indiqué in fine.

Quels sont les différents types de division matérielle d’une œuvre ?

5d) La division matérielle de l’œuvre se fait en volumes, livraisons ou fascicules, feuilles et pages. 6 On peut convenir d’une terminologie d’après le nombre de pages : plaquette (jusqu’à 50 pages) ; brochure (de 50 à 100 pages) ; volume (au delà de 100 pages).

Est-ce que le droit de l’auteur est limité à la propriété littéraire de son œuvre ?

80 » Attendu que le droit de l’auteur n’est pas limité à la propriété littéraire de son œuvre, puisque ce titre l’individualise et permet de la distinguer des œuvres similaires. » (Tribunal de commerce de la Seine.