[PDF] GUIDE DES MANIFESTATIONS FESTIVES ET CULTURELLES





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Guide des débits de boissons

fermeture des discothèques à 7 heures avec interdiction de vendre de santé doit être apposé sur les publicités en faveur des boissons alcooliques.



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REGLEMENT SANITAIRE DEPARTEMENTAL

La canalisation de vidange doit être située au point le plus bas du fond du (correspondant à une pression d'environ 03 bar) à l'heure de pointe de ...



Ville de Caen - Guide pratique pour les commerçants

Les délais peuvent varier si d'autres services doivent être consultés (exemple Entre 1h00 (ou une heure après la fermeture) et 7h00 (ou une heure avant.



GUIDE DES MANIFESTATIONS FESTIVES ET CULTURELLES

caractéristiques de la manifestation. - vous assurer que le dossier relève de votre Il doit être conçu de façon à ce que les principaux points ci-après.



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pression entre 15 et 2 bars. 2. Arrêt de la chaudière Les modèles C doivent être raccordés à un conduit ... pour ajouter à votre chaudière.



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6 avr. 2017 Ces consignes doivent être retransmises aux acteurs du champ culturel conformément à la chaîne d'information et d'alerte du MCC (cf note du ...



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