Recueil des actes administratifs de la Métropole de Lyon - Octobre
1 oct. 2019 mentale (ARHM) ... afférent à la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage : conseil en ... 290 route de Vienne BP 8252 69355 LYON CEDEX 08.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°69-2018-009
6 févr. 2018 69-2018-02-02-011 - Arrêté portant autorisation d'extension du cimetière de ... Adresse : 290 route de Vienne BP 8252 - 69355 LYON CEDEX 08.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°69-2018-015
12 mars 2018 69-2018-03-06-004 - Arrêté portant autorisation d'appel à la générosité publique ... 290 route de. Vienne BP. 8252. 69355 LYON. CEDEX 08.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°69-2019-070
3 sept. 2019 Thérapeutique (ACT) " Un chez soi d'Abord – Métropole de Lyon" sis 290 route de Vienne – BP 8252 – 69355 Lyon cedex 08 géré par le ...
Catalogue des activités
1 mai 2021 d'aller vers » ou encore implication des personnes concernées ... 290
Santé Protection sociale Solidarité
15 déc. 2018 Délibération no 2018-10-08 du 17 octobre 2018 portant sur la décision relative au financement d'actions menées par l'Institut national de ...
DÉSERTS MÉDICAUX
Pour faire progresser la recherche et les soins ! Pour la protection juridique ! Pour la diversité des carrières ! Pour être à la pointe de ma
Maître d’Ouvrage - sjdarhmfr
AE GE Lot n°01 Page 1 sur 9 Acte d’Engagement AE AVANT NEGOCIATION APRES NEGOCIATION Cocher la case correspondante Maître d’Ouvrage : ARHM 290 route de vienne BP 8252 69355 Lyon cedex 08 Objet : Remplacement et maintenance du Groupe Electrogène du Centre hospitalier Saint-Jean de Dieu LOT N°01 : Remplacement du Groupe Electrogène
Maître d’Ouvrage
Maître d’Ouvrage : ARHM 290 route de vienne BP 8252 69355 Lyon cedex 08 Objet : Mission d’Assistance Technique au Maître d’Ouvrage Opération : Construction d’un atelier de production et rénovation de façades en conception réalisation
Centre Hospitalier ST JEAN DE DIEU - sjdarhmfr
Hospitalier Saint-Jean de Dieu 290 route de Vienne BP 82 52 69355 Lyon cedex 08 Commun à tous les lots MAITRE D’OUVRAGE Centre Hospitalier ST JEAN DE DIEU 290 route de Vienne BP 8252 69355 LYON cedex 08 MAITRE D’ŒUVRE GLI 5 allée des Droits de l’Homme 69673 BRON
1PRÉFET DU RHÔNERECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°69-2018-015
PUBLIÉ LE 12 MARS 2018
Sommaire
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics
69-2018-02-28-001 - 2018-089 Aline SAMSON-DYE nommée déontologue du GCS
UniHA 20180228 (1 page)Page 5
69-2018-02-28-002 - 2018-090 Octroi à B (1 page)Page 7
69-2018-02-06-010 - AG UniHA 20180206 Délibérations 2018-1 à 2018-13 (45 pages)Page 9
69-2018-02-22-002 - Décisions admission nouveaux adéhrents UniHA 2018-078 à
2018-088 (13 pages)Page 55
69_DDPP_Direction départementale de la protection des populations
69-2018-03-02-004 - Arrêté préfectoral du 2 mars 2018 modifiant l'arrêté préfectoral du 19
août 2013 autorisant l'ouverture de travaux d'exploitation d'un gîte géothermique basse température et l'exploitation de ce gîte par la société SAS HOTEL DIEU LYON PRESQU'ILE dans le cadre du projet de climatisation / chauffage de l'ensemble immobilier, 7 rue de la Barre à Lyon 2e (6 pages)Page 6969_DRDJSCS_Direction Départementale Déléguée
69-2018-02-22-001 - AP_DRDJSCS_DDD_HELOAS_2018_02_22_010_liste mandataires
judiciaires à la protection des majeurs et délégués aux prestations familiales. (8 pages)Page 76
69_HCL_Hospices civils de Lyon
69-2018-03-05-004 - Décision de délégation de signature n°18/38 du 05 mars 2018 pour le
Pôle Santé Publique - Hospices civils de Lyon (1 page)Page 8569_Préf_Préfecture du Rhône
69-2018-03-09-001 - Arrêté abrogeant l'arrêté préfectoral n°2019-10 du 23 avril 2012
portant agrément pour l'activité de domiciliation d'entreprises - sarl AZ (2 pages)Page 8769-2018-03-08-001 - Arrêté portant agrément pour l'exercice de l'activité de domiciliation
d'entreprise - Boris MALAKOUTINE (2 pages)Page 9069-2018-03-06-004 - Arrêté portant autorisation d'appel à la générosité publique pour le
fonds de dotation du " MUSEE DES TISSUS ET DES ARTS DECORATIFS » (2 pages)Page 9369-2018-03-09-002 - Arrêté portant habilitation dans le domaine funéraire -
FEVE-MAURISOT (1 page)Page 96
69-2018-03-07-008 - Arrêté portant habilitation dans le domaine funéraire - PF Vénissieux
(1 page)Page 9869-2018-03-07-007 - Arrêté portant habilitation dans le domaine funéraire - VEDA (1
page)Page 10069-2018-03-08-002 - Arrêté portant modification d'une habilitation dans le domaine
funéraire - MMDA (1 page)Page 10269-2018-03-06-001 - Arrêté relatif à la commission départementale de réforme des agents
des collectivités territoriales et des établissements publics - Représentation des personnels
(5 pages)Page 104 269-2018-03-06-003 - Arrêté relatif aux statuts et compétences
du syndicat mixte d'hydraulique agricole du Rhône - SMHAR (7 pages)Page 11069-2018-03-06-002 - CABINET SPID 2018 03 06 01 honorariat (1 page)Page 118
69-2018-03-07-002 - Commission départementale d'aménagement cinématographique -
Séance du jeudi 15 mars 2018 - Ordre du Jour (1 page)Page 12069-2018-03-07-003 - Commission départementale d'aménagement commercial - Séance du
jeudi 15 mars 2018 - Ordre du Jour (1 page)Page 12269-2018-03-12-001 - Délégation de signature à M. Emmanuel AUBRY, préfet, secrétaire
général, en matière d'ordonnancement secondaire (3 pages)Page 12469-2018-03-12-002 - Délégation de signature aux agents de la préfecture du Rhône (6
pages)Page 12869-2018-03-12-003 - Délégation de signature pour l'engagement juridique et la liquidation
des dépenses hors programme 307 (3 pages)Page 13569-2018-03-12-004 - Délégation de signature pour les dépenses du programme 307 (3
pages)Page 13969_Préf_Préfecture du Rhône_DPL
69-2018-03-01-005 - arrêté relatif à la modification des surfaces CAE Lyon 2018 (3 pages)Page 143
69-2018-03-01-004 - arrêté relatif au budget CAE Lyon 2018 (3 pages)Page 147
69_UDDIRECCTE_Unité départementale de la Direction régionale des entreprises, de
la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Rhône69-2018-02-09-009 - N° DIRECCTE-UD69 CEST 2018 02 09-55 DESCODE (2 pages)Page 151
69-2018-02-09-010 - N° DIRECCTE-UD69 CEST 2018 02 09-56 SENSITUDE (2 pages)Page 154
84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes
69-2018-03-07-005 - Arrêté n° 2018/0323 portant modification d'agrément pour effectuer
des transports sanitaires terrestres en faveur de la société AMBULANCES CROIX ROUSSIENNES - Monsieur Rida KSOURI - 5 bd de la Croix Rousse à 69004 LYON (2 pages)Page 15769-2018-03-07-004 - Arrêté n° 2018/0387 portant modification d'agrément pour effectuer
des transports sanitaires terrestres en faveur de la société SAINT CHRISTOPHE - Mme Nadia TEBOURSKI - 1 place Louis Braille - 69300 CALUIRE & CUIRE (2 pages)Page 16069-2018-03-07-006 - Arrêté n° 2018/0674 portant modification d'agrément pour effectuer
des transports sanitaires terrestres en faveur de la société MH AMBULANCES - Monsieur Dahou RACHED - 2 rue Louis et Marie-Louise BAUMER à 69120 VAULX EN VELIN (2 pages)Page 16369-2018-03-01-006 - ARS DOS 2018 03 01 0661 (1 page)Page 166
69-2018-02-26-008 - ARS DOS 2018 03 01 0661 (1 page)Page 168
84_DREAL_Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
d?Auvergne-Rhône-Alpes69-2018-03-12-005 - arrêté préfectoral de dérogaton (6 pages)Page 170
Direction départementale des territoires du Rhône69-2018-02-28-003 - Arrêté n°2018 E 6 du 28 février 2018 autorisant le personnel de
l'aéroport Lyon Saint Exupéry à effectuer l'effarouchement et la destruction à tirs des espèces constituant une menace pour la sécurité du transport aérien (2 pages)Page 177 369-2018-03-07-001 - Arrêté n°2018 E 7 du 7 mars 2018 autorisant la fédération régionale
des chasseurs de Rhône -Alpes à procéder à des captures -marquages-relâchers de sangliers
et de chevreuils dans le Rhône (4 pages)Page 180 Direction interdépartementale des routes du Centre-Est69-2018-03-05-002 - Arrêté portant subdélégation de signature de Mme Véronique
MAYOUSSE Directrice Interdépartementale des Routes Centre-Est, pour l'exercice des compétences d'ordonnateur secondaire délégué (6 pages)Page 18569-2018-03-05-001 - Arrêté portant subdélégation de signature de Mme Véronique
MAYOUSSE, Directrice Interdépartementale des Routes Centre-Est, en matière de compétence générale (7 pages)Page 19269-2018-03-05-003 - Arrêté portant subdélégation de signature de Mme Véronique
MAYOUSSE, Directrice Interdépartementale des Routes Centre-Est, en matière de pouvoir adjudicateur des marchés de la DIR CE (4 pages)Page 200 469_Achat coopératif des Hôpitaux Publics
69-2018-02-28-001
2018-089 Aline SAMSON-DYE nommée déontologue du
GCS UniHA 20180228
Décision nomination déontologue du GCS UniHA69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-28-001 - 2018-089 Aline SAMSON-DYE nommée déontologue du GCS UniHA 201802285
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-28-001 - 2018-089 Aline SAMSON-DYE nommée déontologue du GCS UniHA 201802286
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics
69-2018-02-28-002
2018-090 Octroi à B
Octroi au DG d'une voiture de fonction
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-28-002 - 2018-090 Octroi à B7
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-28-002 - 2018-090 Octroi à B8
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics
69-2018-02-06-010
AG UniHA 20180206 Délibérations 2018-1 à 2018-13Délibérations AG UniHA 6 février 2018
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-06-010 - AG UniHA 20180206 Délibérations 2018-1 à 2018-139
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-06-010 - AG UniHA 20180206 Délibérations 2018-1 à 2018-1310
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-06-010 - AG UniHA 20180206 Délibérations 2018-1 à 2018-1311
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-06-010 - AG UniHA 20180206 Délibérations 2018-1 à 2018-1312
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-06-010 - AG UniHA 20180206 Délibérations 2018-1 à 2018-1313
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-06-010 - AG UniHA 20180206 Délibérations 2018-1 à 2018-1314
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-06-010 - AG UniHA 20180206 Délibérations 2018-1 à 2018-1315
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-06-010 - AG UniHA 20180206 Délibérations 2018-1 à 2018-1316
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-06-010 - AG UniHA 20180206 Délibérations 2018-1 à 2018-1317
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69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-06-010 - AG UniHA 20180206 Délibérations 2018-1 à 2018-1323
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-06-010 - AG UniHA 20180206 Délibérations 2018-1 à 2018-1324
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-06-010 - AG UniHA 20180206 Délibérations 2018-1 à 2018-1325
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-06-010 - AG UniHA 20180206 Délibérations 2018-1 à 2018-1326
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-06-010 - AG UniHA 20180206 Délibérations 2018-1 à 2018-1327
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-06-010 - AG UniHA 20180206 Délibérations 2018-1 à 2018-1328
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-06-010 - AG UniHA 20180206 Délibérations 2018-1 à 2018-1329
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69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-06-010 - AG UniHA 20180206 Délibérations 2018-1 à 2018-1334
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-06-010 - AG UniHA 20180206 Délibérations 2018-1 à 2018-1335
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-06-010 - AG UniHA 20180206 Délibérations 2018-1 à 2018-1336
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-06-010 - AG UniHA 20180206 Délibérations 2018-1 à 2018-1337
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-06-010 - AG UniHA 20180206 Délibérations 2018-1 à 2018-1338
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-06-010 - AG UniHA 20180206 Délibérations 2018-1 à 2018-1339
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-06-010 - AG UniHA 20180206 Délibérations 2018-1 à 2018-1340
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-06-010 - AG UniHA 20180206 Délibérations 2018-1 à 2018-1341
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-06-010 - AG UniHA 20180206 Délibérations 2018-1 à 2018-1342
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-06-010 - AG UniHA 20180206 Délibérations 2018-1 à 2018-1343
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-06-010 - AG UniHA 20180206 Délibérations 2018-1 à 2018-1344
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69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-06-010 - AG UniHA 20180206 Délibérations 2018-1 à 2018-1347
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-06-010 - AG UniHA 20180206 Délibérations 2018-1 à 2018-1348
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-06-010 - AG UniHA 20180206 Délibérations 2018-1 à 2018-1349
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-06-010 - AG UniHA 20180206 Délibérations 2018-1 à 2018-1350
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-06-010 - AG UniHA 20180206 Délibérations 2018-1 à 2018-1351
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-06-010 - AG UniHA 20180206 Délibérations 2018-1 à 2018-1352
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-06-010 - AG UniHA 20180206 Délibérations 2018-1 à 2018-1353
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-06-010 - AG UniHA 20180206 Délibérations 2018-1 à 2018-1354
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics
69-2018-02-22-002
Décisions admission nouveaux adéhrents UniHA 2018-078à 2018-088
Admissions nouveaux adhérents UniHA
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-22-002 - Décisions admission nouveaux adéhrents UniHA 2018-078 à 2018-08855
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-22-002 - Décisions admission nouveaux adéhrents UniHA 2018-078 à 2018-08856
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-22-002 - Décisions admission nouveaux adéhrents UniHA 2018-078 à 2018-08857
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-22-002 - Décisions admission nouveaux adéhrents UniHA 2018-078 à 2018-08858
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-22-002 - Décisions admission nouveaux adéhrents UniHA 2018-078 à 2018-08859
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-22-002 - Décisions admission nouveaux adéhrents UniHA 2018-078 à 2018-08860
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-22-002 - Décisions admission nouveaux adéhrents UniHA 2018-078 à 2018-08861
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-22-002 - Décisions admission nouveaux adéhrents UniHA 2018-078 à 2018-08862
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-22-002 - Décisions admission nouveaux adéhrents UniHA 2018-078 à 2018-08863
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-22-002 - Décisions admission nouveaux adéhrents UniHA 2018-078 à 2018-08864
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-22-002 - Décisions admission nouveaux adéhrents UniHA 2018-078 à 2018-08865
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-22-002 - Décisions admission nouveaux adéhrents UniHA 2018-078 à 2018-08866
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-22-002 - Décisions admission nouveaux adéhrents UniHA 2018-078 à 2018-08867
69_Achat coopératif des Hôpitaux Publics - 69-2018-02-22-002 - Décisions admission nouveaux adéhrents UniHA 2018-078 à 2018-08868
69_DDPP_Direction départementale de la protection des
populations69-2018-03-02-004
Arrêté préfectoral du 2 mars 2018 modifiant l'arrêté préfectoral du 19 août 2013 autorisant l'ouverture de travaux d'exploitation d'un gîte géothermique basse température et l'exploitation de ce gîte par la société SASHOTEL DIEU LYON PRESQU'ILE dans le cadre du
projet de climatisation / chauffage de l'ensemble immobilier, 7 rue de la Barre à Lyon 2e69_DDPP_Direction départementale de la protection des populations - 69-2018-03-02-004 - Arrêté préfectoral du 2 mars 2018 modifiant l'arrêté préfectoral du
19 août 2013 autorisant l'ouverture de travaux d'exploitation d'un gîte géothermique basse température et l'exploitation de ce gîte par la société SAS HOTELDIEU LYON PRESQU'ILE dans le cadre du projet de climatisation / chauffage de l'ensemble immobilier, 7 rue de la Barre à Lyon 2e69
69_DDPP_Direction départementale de la protection des populations - 69-2018-03-02-004 - Arrêté préfectoral du 2 mars 2018 modifiant l'arrêté préfectoral du
19 août 2013 autorisant l'ouverture de travaux d'exploitation d'un gîte géothermique basse température et l'exploitation de ce gîte par la société SAS HOTELDIEU LYON PRESQU'ILE dans le cadre du projet de climatisation / chauffage de l'ensemble immobilier, 7 rue de la Barre à Lyon 2e70
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19 août 2013 autorisant l'ouverture de travaux d'exploitation d'un gîte géothermique basse température et l'exploitation de ce gîte par la société SAS HOTELDIEU LYON PRESQU'ILE dans le cadre du projet de climatisation / chauffage de l'ensemble immobilier, 7 rue de la Barre à Lyon 2e71
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19 août 2013 autorisant l'ouverture de travaux d'exploitation d'un gîte géothermique basse température et l'exploitation de ce gîte par la société SAS HOTELDIEU LYON PRESQU'ILE dans le cadre du projet de climatisation / chauffage de l'ensemble immobilier, 7 rue de la Barre à Lyon 2e72
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19 août 2013 autorisant l'ouverture de travaux d'exploitation d'un gîte géothermique basse température et l'exploitation de ce gîte par la société SAS HOTELDIEU LYON PRESQU'ILE dans le cadre du projet de climatisation / chauffage de l'ensemble immobilier, 7 rue de la Barre à Lyon 2e73
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19 août 2013 autorisant l'ouverture de travaux d'exploitation d'un gîte géothermique basse température et l'exploitation de ce gîte par la société SAS HOTELDIEU LYON PRESQU'ILE dans le cadre du projet de climatisation / chauffage de l'ensemble immobilier, 7 rue de la Barre à Lyon 2e74
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19 août 2013 autorisant l'ouverture de travaux d'exploitation d'un gîte géothermique basse température et l'exploitation de ce gîte par la société SAS HOTELDIEU LYON PRESQU'ILE dans le cadre du projet de climatisation / chauffage de l'ensemble immobilier, 7 rue de la Barre à Lyon 2e75
69_DRDJSCS_Direction Départementale Déléguée
69-2018-02-22-001
mandataires judiciaires à la protection des majeurs et délégués aux prestations familiales. Liste préfectorale modificative portant liste des mandataires judiciaires à la protection des majeurs et des délégués aux prestations familiales dans le département du Rhône69_DRDJSCS_Direction Départementale Déléguée - 69-2018-02-22-001 - AP_DRDJSCS_DDD_HELOAS_2018_02_22_010_liste mandataires judiciaires à la
protection des majeurs et délégués aux prestations familiales.76PREFET DE LA REGION AUVERGNE - RHONE - ALPES
PRÉFET DU RHÔNE
DRDJSCS AUVERGNE- RHONE-ALPES
DIRECTION DEPARTEMENTALE
DELEGUEE DU RHONE
l l l Arrêté préfectoral modificatif portant liste préfectorale des mandataires judiciaires à la protection des majeurs et des délégués aux prestations familiales dans le département du Rhône n° AP_DRDJSCS_DDD_HELOAS_2018_02_22_0010
l Le préfet de la région Auvergne Rhône-AlpesPréfet de la zone de défense Sud-Est,
Préfet du Rhône,
Officier de la Légion d'honneur,
l seslarticlesl..letl.9l;l l l lVul l"arrêtél préfectorall N°l PREF_DIA_BCI_HEI:_EB_EX_E:l portantl délégationl del signaturel àl monsieurl
chancesl;l lVUl l"arrêtél modificatifl n°l DRDJSCS_DDD_HELOAS_HEI:_EH_I:_EEEHl portantl listel préfectoralel desl
mandatairesl judiciairesl àl lal protectionl desl majeursl etl déléguésl auxl prestationsl familialesl dansl lel
départementldulRhôneÊll lARRÊTE :
Article 1
erl:lLelprésentlarticleldressellallisteldeslmandataires judiciaireslàllalprotectionldeslmajeursl
exerçantl àl titrel habituelVl enl vertul del l"articlel LÊ.:IUIl dul codel del l"actionl socialel etl desl famillesVllesl
mesureld"accompagnementljudiciaireletlenlvertuldell"articlelL.:.UIllallisteldesldélégués aux prestations
ldesl mandatairesl judiciairesl àl lal protectionl desl majeursl etl desl déléguésl auxl prestationsl familialesl
comprenantl:lUl LeslserviceslmentionnéslaulI.°letlaulI9°ldulIldell"articlelLÊBIHUIldulcodeldell"actionlsocialeletldesl
famillesl;ll Ul Leslpersonneslagrééeslaultitreldell"articlelLÊ.:HUIl;ll Ul Leslpersonnesldésignéesldansllaldéclarationlprévuelàll"articlelLÊ.:HUXÊll lcodeldell"actionlsocialeletldeslfamilleslCmodifié par Décret n°2011-936 du 1er août 2011OÊ 69_DRDJSCS_Direction Départementale Déléguée - 69-2018-02-22-001 - AP_DRDJSCS_DDD_HELOAS_2018_02_22_010_liste mandataires judiciaires à la
protection des majeurs et délégués aux prestations familiales.77 2 I) Les services mentionnés au 14° et au 15° du I de l"article L.312-1 du CASF l l l l lETABLISSEMENT ADRESSE
du siège social CODEPOSTAL -
VILLE MJPM Dont MAJ DPF TRIBUNAUX
LYONVILLEURBANNE
TRIBUNAL
VILLEFRANCHE
SUR SAONE
AÊRÊHÊMÊll
AssociationlRecherchel
ViennelBPl
3H9HlX5B99lLYONl
CEDEXlE3llXl ll ll Xl l
ASSÊTÊRÊAÊl
ASSociationlTutélairelRhôneU
AlpeslIVlruelGabriell
LadevèzelX5I.El
RILLIEUXlLAl
PAPElXl ll ll Xl lX
AÊTÊMÊPÊl
AssociationlTutélaireldesl
MajeurslProtégésllI:Vlruel
MontgolfierlX5.9HlLYONl
CEDEXlEXlXl Xl ll Xl X
AÊTÊRÊl
AssociationlTutélairel
Rhodaniennell99Vlruel
BarabanlX5..IlLYONl
CEDEXlEBlXl ll ll Xl Xl
GRIMlBI:Vlruel
GaribaldilX5EE:lLYONl Xl ll ll Xl X
SAUVEGARDElX5l IXlruelNicolaïl X5EE:lLYONl l ll Xl Xl XSÊAÊAÊJÊEÊSÊl
Serviceld-Aideletl
d-AccompagnementlJuridiqueletlSocialllHXVlrueldellal
GarelX5EE5lLYONl Xl ll ll Xl l
UÊDÊAÊFÊl
UnionlDépartementaleldesl
Associationslfamilialesldul
RhônellIHlbisVlruel
JeanUMariel
ChavantllX5BXIlLYONl
CEDEXlE:lXl Xl Xl Xl X
VieletlTutellel IVlruelLabordellX59EElBRONlXl ll ll Xl l ll69_DRDJSCS_Direction Départementale Déléguée - 69-2018-02-22-001 - AP_DRDJSCS_DDD_HELOAS_2018_02_22_010_liste mandataires judiciaires à la
protection des majeurs et délégués aux prestations familiales.78 3 l lII) Les personnes physiques agréées au titre de l"article L.472-1 du CASF, hors MAJ (Mesure
d'accompagnement judiciaire).listel complètel seral consultablel aul servicel "lProtectionl desl personnesl vulnérablesl»l del lal directionl
èmeÊl
NOM PRENOM ADRESSE CODE POSTAL -
VILLE TRIBUNAUX
LYONVILLEURBANNE TRIBUNAL
VILLEFRANCHE
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