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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2013

9 Mar 2014 BOUYGUES I Document de référence 2013. 3. En 2013 le Groupe a prouvé sa compétitivité et sa capacité d'innovation. “Une excellente.



2013 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

12 Feb 2013 GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE I DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2013. SOMMAIRE ... hors groupe de l'administrateur : Administrateur : Bouygues. Telecom.



RAPPORT ANNUEL DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2013

2 Apr 2014 Rapport annuel - Document de référence - 2013 - VIVENDI. SECTION 1 Profil du groupe ... de Numericable et l'autre du groupe Bouygues.



DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2013

PUBLICIS GROUPE SA - Document de référence 2013 Administrateur : Bouygues Telecom SA (France) Société Générale SA



Document de référence 2012

25 Apr 2013 Le présent document de référence a été déposé auprès de l'Autorité des marchés financiers le 11 avril 2013 conformément.



DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2013

PUBLICIS GROUPE SA - Document de référence 2013 Administrateur : Bouygues Telecom SA (France) Société Générale SA



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18 Feb 2014 Il peut être consulté et téléchargé sur le site www.groupe-tf1.fr. DOCUMENT. DE RÉFÉRENCE 2013. ET RAPPORT FINANCIER ANNUEL.



Document de Référence 2013

31 Mar 2014 PSA PEUGEOT CITROËN Document de référence 2013 ... la N ote 36 qui expose la situation de liquidité du Groupe et de Banque. PSA Finance ;.



Document de Référence 2013

4 Sept 2012 DOCUMENT DE REFERENCE 2013 - CFAO ... et du résultat du Groupe » figurant aux pages 91 à 115 du. Document de Référence de ... et Bouygues.



Document De référence 2013 ~ Kering

9 Apr 2014 Le présent document de référence a été déposé auprès de ... Organigramme simplifié du groupe Kering au 31 décembre 2013 ... Bouygues(1).

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SOMMAIRE

1 6 2 7 3 8 4 9 5

Profil de la société 2

Message du Président directeur général 3

PRÉSENTATION DU GROUPE TF1 5

1.1 L"équipe dirigeante 6

1.2 Schéma simplifié des activités du Groupe

au 18/02/2014 7

1.3 Activités du Groupe 8

1.4 H istorique du groupe TF1 et faits marquants 2013 14

1.5 Indicateurs du Groupe 19

1.6 Dépenses de Recherche et Développement 23

RAPPORT DU PRÉSIDENT DU CONSEIL

D'ADMINISTRATION 25

2.1 Composition du Conseil d"Administration

et des comités du Conseil 26

2.2 Rapport du Président 39

2.3 Informations sur les rémunérations 62

2.4 Facteurs de risques 70

RAPPORT DE GESTION DU CONSEIL

D'ADMINISTRATION SUR L'EXERCICE 79

3.1 Tendances de marché 2013 81

3.2 Résultats des activités 2013 93

3.3 Éléments présentés dans d"autres parties

du document de référence 107

3.4 Résultats financiers de la société TF1 au cours des cinq derniers exercices 108

ÉTATS FINANCIERS 2013 109

4.1 Comptes consolidés 110

4.2 Notes annexes aux états financiers consolidés 116

4.3 Comptes individuels 174

4.4 Notes annexes aux comptes individuels 178

RAPPORTS DES COMMISSAIRES

AUX COMPTES ET DU VÉRIFICATEUR

INDÉPENDANT 197

5.1 Rapport des Commissaires aux Comptes

sur le rapport du Président 198

5.2 Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés 199

5.3 Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels 200

5.4 Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions et engagements réglementés 202

5.5 Rapports des commissaires aux comptes sur les opérations portant sur le capital 209

5.6 R apport de l"organisme tiers indépendant sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant dans le rapport de gestion 211

INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ

ET LE CAPITAL 215

6.1 Renseignements concernant la société TF1 216

6.2 Environnement juridique 226

6.3 Capital 228

6.4 Actionnariat 235

6.5 Informations boursières 238

RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE

DE L'ENTREPRISE 241

Avant propos 242

7.1 Informations sociales 245

7.2 Informations environnementales 258

7.3 Informations sociétales 266

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 281

8.1 Participation à l"Assemblée Générale Mixte

du 17 avril 2014 282

8.2 Ordre du jour 285

8.3 Rapport du Conseil d"Administration sur les résolutions et exposé des motifs 286

8.4 Présentation du projet de résolutions 294

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 299

9.1 Responsable du document de référence et informations sur le contrôle des comptes 300

9.2 Relations avec les actionnaires 302

9.3 Agenda 2014 - 2015 - 2016 303

9.4 Informations incluses par référence 303

9.5 Communiqués financiers publiés en 2013 303

9.6 Adresses des principales filiales et participations 304

9.7 Table de concordance du document de référence 305

9.8 Table de concordance du rapport de gestion du Conseil d"Administration 307

9.9 Table de concordance avec le rapport financier annuel (RFA) 308

9.10 Table de correspondance avec le décret n°2012-557 du 24 avril 2012 (article 225 de la loi Grenelle II) 309

Le présent Document de Référence a été déposé auprès de l"Autorité des Marchés Financiers le 11 mars 2014 conformément

à l"article 212-13 du règlement général de l"Autorité des Marchés Financiers.

Il pourra être utilisé à l"appui d"une opération fi nancière s"il est complété par une note d"opération visée par

l"Autorité des Marchés Financiers.

Ce document a été établi par l"émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.

Il peut être consulté et téléchargé sur le site www.groupe-tf1.fr

DOCUMENTDE RÉFÉRENCE 2013

ET RAPPORT FINANCIER ANNUEL

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2013 1

PROFIL DE LA SOCIÉTÉ

Premiè re chaîne de télévision généraliste française, TF1 est également un groupe de communication intégré qui a développé à la périphérie de son cœur de métier, des activités sur des segments porteurs. Le Groupe a pour vocation d"informer et de divertir auprès d"un public très large.

Le Groupe est présent sur la

télévision gratuite avec 4 chaînes en clair : WTF1, la chaîne de l"événement, leader en France ; WTMC, première chaîne de la TNT (Télévision Numérique Terrestre) et cinquième chaîne nationale ; WNT1, chaîne de la TNT qui cible l es jeunes adultes ; WHD1, leader des nouvelles chaînes de TNT HD lancée en décembre

2012, qui propose toutes les formes de narration (cinéma, “

ction, humour, etc.). Le Groupe est également présent dans le domaine de la télévision payante avec plus d"une dizaine de chaînes, dont : WEurosport, première plate-forme paneuropéenne distribuée auprès de

133 millions de foyers, disponible en 20 langues dans 54 pays.

Le gr oupe s"est allié au gr oupe Discovery Communications qui est un partenaire de premier plan pour pérenniser son développement. WTV Breizh, première chaîne du câble/satellite ; Wle pôle Découverte (Ushuaïa TV, Histoire, Stylía), véritables chaînes d"af

“ nités et références de l"of

fre multi-chaînes en France ; WLCI, chaîne d"analyse et de décryptage de l"information ; WTF6 et Serieclub , détenues à 50 % avec M6. Depuis 1987, date de sa privatisation et de l"entr

ée de Bouygues dans

son capital, TF1 a créé de nouvelles activités à forte valeur ajoutée à partir de son métier d"éditeur et de diffuseur de programmes.Aujour d"hui, les métiers du groupe TF1 couvrent l"ensemble de la chaîne de valeur audiovisuelle :

Wen amont, dans :

Šla production audiovisuelle et cinématographique, Šl"acquisition et le négoce de droits audiovisuels,

Šla distribution de “ lms en salles ;

Wet en aval, dans :

Šla commercialisation d"écrans publicitaires, Šl"édition et la distribution de “ lms en DVD ou en VoD et de CD musicaux.

TF1 a également cr

éé une large palette de produits dérivés de l"Antenne relatifs au télé-achat , aux contenus vidéo disponibles en rattrapage et à la demande, à l"exploitation de licences, aux s pectacles musicaux ou aux jeux de société. En 2013, le Gr oupe a été retenu pour exploiter les salles de spectacles de la Cité Musicale de l"Ile Se guin

à partir de 2016 .

Le groupe TF1 est également présent dans le secteur de la presse gratuite avec le journal gratuit Metronews . En décembre 2012, TF1 a noué une alliance stratégique prometteuse avec Discovery Communications visant à renforcer les activités du Groupe dans la télévision payante et la production de contenus. À la faveur du développement de l"Internet et des nouvelles technologies,

TF1 produit, développe et édite des

nouveaux contenus et services complémentaires interactifs à destination de nouveaux canaux de distribution : Internet, S martphones, tablettes, télévision connectée et presse gratuite. La stratégie du groupe TF1 dans les années à venir est d"allier l"ef“ cacité du média de masse aux contacts enrichis du média numérique personnel : offrir des contenus forts et développer des opportunités de toucher tous les publics grâce aux évolutions technologiques

PROFIL DE LA SOCIÉTÉ

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2013 2

MESSAGE DU PRÉSIDENT DIRECTEUR GÉNÉRAL

Mesdames, Messieurs, chers Actionnaires,

2013 a ressemblé par bien des côtés à l"an passé.

Le marché publicitaire a confi rmé sa baisse dans un contexte concurrentiel renforcé entraînant des tensions sur les prix et une perte de valeur signifi cative . Pour autant, cette année 2013 aura été très satisfaisante sur le plan des performances d"audiences, alors même que le coût de nos programmes est en baisse. Celles de TF1 sont excellentes ; la chaîne enregistre 99 des 100 meilleures audiences de l"année : notons d"ailleurs qu"un tiers de ces programmes sont récents et que les genres présents sont diversifi és : émissions de divertissements, sports, séries américaines, fi ctions françaises, fi lms, information avec comme fi gure de proue le JT de 20 h. Les audiences de TMC sont solides, la chaîne terminant 2013 leader de la TNT. NT1 est en progrès constant et HD1 s"est imposée en n° 1 des nouvelles chaînes de la TNT HD. TF1 Production, de son côté, a réalisé sur cette année des productions remarquables (

Danse avec les Stars, 50 mn Inside, RIS Police

Scientifique, etc.), affi rmant sa capacité à mettre en image quelques- unes de nos grandes émissions. Côté Cinéma, TF1 Films Production et TF1 Droits Audiovisuels comptent quelques-uns des grands succès de l"année (

Les Profs, La Cage Dorée,

etc.). Dans le même temps, nos performances digitales progressent. Avec MYTF1 Connect, nos équipes ont une longueur d"avance dans le domaine de la social TV. La synergie TV/Digital imaginée dès 2008 est devenue un de nos plus précieux atouts. Nos activités à destination des consommateurs, ont, elles, connu d es fortunes diverses. Téléshopping souffre de la crise de la consommation, de même que TF1 Vidéo, dont le marché est miné par la recrudescence du piratage. En revanche, MYTF1 VO D a réalisé de très bellesquotesdbs_dbs29.pdfusesText_35
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