DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2013
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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2013
PUBLICIS GROUPE SA - Document de référence 2013 Administrateur : Bouygues Telecom SA (France) Société Générale SA
Document de référence 2012
25 Apr 2013 Le présent document de référence a été déposé auprès de l'Autorité des marchés financiers le 11 avril 2013 conformément.
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2013
PUBLICIS GROUPE SA - Document de référence 2013 Administrateur : Bouygues Telecom SA (France) Société Générale SA
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18 Feb 2014 Il peut être consulté et téléchargé sur le site www.groupe-tf1.fr. DOCUMENT. DE RÉFÉRENCE 2013. ET RAPPORT FINANCIER ANNUEL.
Document de Référence 2013
31 Mar 2014 PSA PEUGEOT CITROËN Document de référence 2013 ... la N ote 36 qui expose la situation de liquidité du Groupe et de Banque. PSA Finance ;.
Document de Référence 2013
4 Sept 2012 DOCUMENT DE REFERENCE 2013 - CFAO ... et du résultat du Groupe » figurant aux pages 91 à 115 du. Document de Référence de ... et Bouygues.
Document De référence 2013 ~ Kering
9 Apr 2014 Le présent document de référence a été déposé auprès de ... Organigramme simplifié du groupe Kering au 31 décembre 2013 ... Bouygues(1).
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
1PSA PEUGEOT CITROËN Document de référence 2013
Le présent document de référence qui contient toutes les informations du rapport de gestion, a été déposé sous le n° de dépôt D.14-0269 auprès de l"Autorité des Marchés Financiers le 2 avril 2014 , conformément à l"article 212-13 du Règlement général de l"Autorité des Marchés Financiers. Il pourra être utilisé à l"appui d"une opération financière s"il est complété par une Note d"opération visée par l"Autorité des Marchés Financiers. Ce document est établi par l"émetteur et engage la responsabilité de ses signataires. Le document contient l"ensemble des informations relatives au rapport financier annuel.DOCUMENT
DE RÉFÉRENCE
20132PSA PEUGEOT CITROËN Document de référence 2013
SOMMAIRE
EXAMEN DE LA SITUATION FINANCIÈRE
ET?DU RÉSULTAT 139
9.1. Situation fi nancière et du résultat 140
9.2. Activité et résultat du Groupe
pour l"exercice 2013 1409.3. Autres éléments du compte de résultat 146
TRÉSORERIE ET?CAPITAUX?PROPRES 149
10.1. Capitaux propres de l"émetteur 150
10.2. Endettement net des activités industrielles
et commerciales et ratio d"endettement net 15010.3. Sources et montant des " ux de trésorerie
consolidés et description de ces " ux 15110.4. Financement et ressources de liquidité 152
10.5. Provisions pour garantie 153
10.6. Engagements de retraite et assimilés 154
10.7. Informations concernant
toute restriction à l"utilisation des capitaux ayant in" ué sensiblement ou pouvant in" uer sensiblement sur les opérations de la Société 15410.8. Informations concernant
les sources de fi nancement attendues ou qui seront nécessaires pour honorer certains engagements 154INVESTISSEMENTS ET RECHERCHE
ET?DÉVELOPPEMENT 155
11.1. Préparer l"avenir 156
11.2. Réduire la consommation et respecter
l"environnement 16111.3. Proposer une expérience de conduite sûre
et adaptée aux nouveaux usages 166INFORMATIONS SUR?LES?TENDANCES 169
Informations sur les tendances 170
Opérations du Groupe ayant fait l"objet
d"une annonce le 19 février 2014 171Signature des accords défi nitifs entre PSA
Peugeot Citroën, Dongfeng Motor Group, l"État et les sociétés familiales établissements PeugeotFrères et FFP- 26 mars 2014 175
PRÉVISIONS OU ESTIMATIONS
DU?BÉNÉFICE 177
ORGANES DE DIRECTION
ET?DE?SUR
VEILLANCE 179
14.1. Informations et renseignements
sur les organes de direction et de surveillance 18014.2. Déclarations sur la situation des membres
du Conseil de Surveillance et du Directoire 19314.3. Opérations réalisées par les dirigeants
et leurs proches sur les titres de la Société 194 010902 10 03 04 05 06 07 08
PERSONNES RESPONSABLES 5
Responsable du document de référence 2013 6Attestation du responsable du document
de référence 2013 6Responsable de l"information fi nancière 6
CONTRÔLEURS LÉGAUX DES?COMPTES 7
Responsables du contrôle des comptes 8
INFORMATIONS FINANCIÈRES
SÉLECTIONNÉES 9
Comptes de résultats consolidés 10
Bilans consolidés 11
Tableaux de " ux de trésorerie consolidés 11FACTEURS DE RISQUES 13
4.1. Risques opérationnels 14
4.2. Risques relatifs aux marchés fi nanciers 21
4.3. Risques relatifs à l"activité
de Banque PSA Finance 234.4. Risques juridiques et contractuels 27
4.5. Couverture de risques - assurances 30
4.6. Risques relatifs aux opérations
stratégiques majeures annoncées parPeugeot le 19 février 2014 30
INFORMATIONS CONCERNANT?LA?SOCIÉTÉ 33
5.1. Histoire et évolution de la Société 34
5.2. Investissements 35
5.3. Actions en faveur du développement
durable - volet environnemental et volet sociétal 35APERÇU DES ACTIVITÉS -
INFORMATIONS GÉNÉRALES
SUR?LES?DIVISIONS 107
6.1. Activité automobile 108
6.2. Faurecia 124
6.3. Banque PSA Finance 125
6.4. Peugeot Motocycles (PMTC) 127
ORGANIGRAMME 129
7.1. Le Groupe 130
7.2. Principales fi liales et participations
de la Société 132PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈRES,
USINES?OU?ÉQUIPEMENTS 135
8.1. Immobilisations corporelles importantes
existantes ou planifi ées 1368.2. Questions environnementales pouvant
in" uencer l"utilisation faite par PSA Peugeot Citroën de ses immobilisations 138 12 13 14 113PSA PEUGEOT CITROËN Document de référence 2013
RÉMUNÉRATION DES?DIRIGEANTS 195
15.1. Rémunération du Directoire 196
15.2. Rémunération des membres du Conseil
de Surveillance 19815.3. Montant des rémunérations
et avantages versés 199FONCTIONNEMENT DES?ORGANES
DE?DIRECTION ET?DE?SURVEILLANCE 207
16.1. Mandats des membres du Directoire
et du Conseil de Surveillance 20816.2. Contrats de services prévoyant l"octroi
d"avantages 20816.3. Les comités spécialisés du Conseil
de Surveillance 20816.4. Respect des pratiques de gouvernement
d"entreprise 20816.5. Autres éléments notables en matière de
gouvernement d"entreprise, procédures et contrôle interne 208UN ENGAGEMENT RENOUVELÉ?PAR
UN?"?NOUVEAU CONTRAT SOCIAL?» 223
17.1. Une gestion responsable de l"emploi
et des compétences 22617.2. Développer les ressources humaines 237
17.3. La voie du dialogue social pour faire vivre
" le nouveau PSA » 24417.4. La santé et la sécurité au travail :
notre première exigence 24717.5. Des engagements en matière
de responsabilité sociale largement partagés 25317.6. Une politique de rétribution globale 260
17.7. Options d"achat d"actions et actions gratuites 26417.8. Actionnariat salarié 264
PRINCIPAUX ACTIONNAIRES 267
18.1. Répartition du capital et des droits de vote
au 31 décembre 2013 26818.2. Droits de vote di? érents 270
18.3. Informations sur le contrôle du capital de la
Société 270
18.4. Changement de contrôle 270
OPÉRATIONS AVEC?DES?APPARENTÉS 271
Rapport spécial des Commissaires aux Comptes
sur les conventions et engagements réglementés 272INFORMATIONS FINANCIÈRES
CONCERNANT LE PATRIMOINE,
LA?SITUATION FINANCIÈRE 277
20.1. Informations fi nancières historiques 278
20.2. Informations
pro forma 27920.3. États fi nanciers consolidés
au 31 décembre 2013 28020.4. États fi nanciers de Peugeot S.A.
au 31 décembre 2013 38720.5. Vérifi cation des informations historiques annuelles 42120.6. Date des dernières informations fi nancières 421
20.7. Informations fi nancières intermédiaires
et autres 42120.8. Politique de distribution du dividende 422
20.9. Procédures contentieuses 422
20.10.Changement signifi catif et tendance 422
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 423
21.1. Capital social 424
21.2. Acte constitutif et statuts 431
21.3. Honoraires des Commissaires aux Comptes
pris en charge en 2013 et 2012 43321.4. Assemblée Générale mixte du 25 avril 2014 434
CONTRATS IMPORTANTS 463
Renforcement du partenariat industriel et
commercial avec Dongfeng Motor Group CompanyLimited (" DFG ») et prise de participations
minoritaires signifi catives par DFG et la République française au capital de la Société 464 Présentation de la gouvernance de la Société à l"issue de l"entrée au capital de la Société de DFG (par l"intermédiaire de DMHK) et de la République française (par l"intermédiaire de SOGEPA) 468Contrat d "A lliance a vec General Motors 470
INFORMATIONS PROVENANT DE
TIERS, DÉCLARATIONS D"EXPERTS
ET?DÉCLARATIONS D"INTÉRÊTS 471
Rapport de l"organisme tiers indépendant,
sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées fi gurant dans le rapport de gestion 472DOCUMENTS ACCESSIBLES?AU?PUBLIC 475
24.1. Documents accessibles au public 476
quotesdbs_dbs29.pdfusesText_35[PDF] Document de référence - Groupe Casino
[PDF] Document de référence Rapport financier annuel 2015 - EDF
[PDF] Document de réflexion sur l 'avenir de la défense européenne
[PDF] document de réflexion sur la maîtrise de la mondialisation
[PDF] Document de révision science et technologie
[PDF] kit de survie pour l 'oral d 'anglais [pdf]
[PDF] manuel d utilisation de la declaration sigad
[PDF] communauté européenne document simplifié d 'accompagnement
[PDF] Document et informatique - Hal
[PDF] Document ? l 'attention de l 'enseignant - Ministère de l 'Éducation
[PDF] quot Document Montessori quot Apprendre autrement Pour l 'achat de
[PDF] Cours de développement personnel - CFCQ
[PDF] Carnet pédagogique - CARI asbl
[PDF] pièces ? fournir selon la nature de votre demande