[PDF] Santé et sécurité des travailleurs qui cumulent des précarités : la

View - Download Santé et sécurité des travailleurs qui cumulent des précarités : la

Previous PDF

Next PDF

Santé et sécurité des

travailleurs qui cumulent des précarités : la lutte aux inégalités de santé attribuables au travail Sylvie Gravel, Ph. D., Professeure, directrice l'Institut Santé et société (ISS) de l'Université du Québec à Montréal (UQAM), et chercheur au Centre Léa- Roback sur les inégalités de santé de Montréal. Daniel Vergara, M. Sc., Agent de recherche, Direction de santé publique de Montréal,

CIUSSS Centre-Sud.

Katherine Lippel, LL. L., LL. M., MSRC, Titulaire de la Chaire de recherche du Canada en droit de la santé et de la sécurité du travail et professeure titulaire, FacultĠ de droit, section droit ciǀil, UniǀersitĠ d'Ottawa. Jessica Dubé, Doctorante, pogramme interdisciplinaire santé et société, UQAM.

J.-François V. Ducharme, Étudiant à la maîtrise en santé publique, Université de Montréal.

Gabrielle Legendre, Candidate au doctorat programme interdisciplinaire santé et société,

UQAM.

31 mars 2016

ii Santé et sécurité des travailleurs qui cumulent des précarités : la lutte aux inégalités de santé attribuables au travail

Ce projet a été réalisé grâce au Programme de soutien au développement de projets de recherche 2013-

2014, une initiative conjointe du Centre de recherche Léa-Roback (CLR) et de la Direction de santé publique

de l'Agence de la santé et des services sociaux de Montréal, et à la collaboration de nombreuses

personnes. Par ordre alphabétique, ont collaboré à la révision de ce texte :

Champoux, Danièle Professionnelle scientifique, Institut Robert-Sauvé en santé et sécurité du travail

(IRSST).

Chanoux, Pascale Coordonnatrice des ǀolets employabilitĠ et rĠgionalisation de l'immigration,

Table de concertation des organismes au service des personnes réfugiées, immigrantes et sans statut.

Charpentier, Marie Conseillère juridique, Commission des droits de la personne et des droits de la

jeunesse.

Côté, Daniel Chercheur, IRSST.

Ledoux, Élise Professeure, Faculté des sciences, UQAM. Rhéaume, Jacques Chercheur METISS, professeur émérite, Faculté de communication, UQAM.

Seifert, Ana Maria Conseillère, Module prévention en santé et sécurité, Confédération des syndicats

nationaux (CSN)

Par ordre alphabétique, ont collaboré à la réalisation des travaux de la Table de concertation pour

l'amĠlioration de sur la santĠ et la sĠcuritĠ au traǀail des traǀailleurs issus de l'immigration :

Champoux, Danièle* Professionnelle scientifique, Institut Robert-Sauvé en santé et sécurité du travail

(IRSST).

Chanoux, Pascale* Coordonnatrice des ǀolets employabilitĠ et rĠgionalisation de l'immigration,

Table de concertation des organismes au service des personnes réfugiées, immigrantes et sans statut.

Coupal, Geneviève Conseillère ressources aux entreprises, Fédération canadienne des entreprises

indépendantes (FCEI).

Demers, Daniel* Conseiller - Service de la santé et de la sécurité du travail, Fédération des

travailleurs et travailleuses du Québec (FTQ). Dubé, Jessica* Doctorante, programme interdisciplinaire santé et société, UQAM.

Dufresne, René Conseiller en gestion de la prévention, Association sectorielle paritaire pour la

santé et la sécurité du travail du secteur de la fabrication de produits en métal, de la fabrication de produits électriques et des industries de l'habillement (ASPHME).

Gagnon, Denise* Conseillère - Service de la Solidarité Internationale, Fédération des travailleurs et

travailleuses du Québec (FTQ). iii

Giacchi, Elizabeth* Conseillère en orientation, Alliance pour l'accueil et l'intĠgration des immigrants-

es (ALAC). et de la sécurité du travail (CNESST).

Gravel, Sylvie* Professeure, directrice l'ISS de l'UYAM et chercheur au CLR sur les inégalités de

santé de Montréal. personnes immigrantes (CAMO-PI), bureau de Montréal. Leboeuf, France Conseillère, programme d'accompagnement des nouveaux arrivants, ministère de l'Immigration, de la diǀersitĠ et de l'intĠgration (MIDI).

Legendre, Gabrielle* Candidate au doctorat, programme interdisciplinaire santé et société, UQAM.

Lippel, Katherine* Titulaire de la Chaire de recherche du Canada en droit de la santé et de la

sécurité du travail et professeure titulaire, Faculté de droit, section droit civil,

UniǀersitĠ d'Ottawa.

Rhéaume, Jacques* Chercheur METISS, professeur émérite, Faculté de communication, UQAM. Rowan, Christine Directrice de la direction de la santé publique, CSSS de la Montagne. Seifert, Ana-Maria* Conseillère, Module prévention en santé et sécurité, CSN.

St-Amand, Antoine* Conseiller en recherche et en développement des politiques et programmes,

Direction de l'indemnisation et de la rĠadaptation, CNESST. Trudel, Serge* Conseiller en concertation, Direction du partenariat, CNESST. Vergara, Daniel* Agent de recherche, Direction de santé publique de Montréal, CIUSSS Centre- Sud.

Violette, Donald H.* Conseiller, Direction du partenariat et stratégie, Emploi-Québec, Direction

régionale de l'2le-de-Montréal.

Xenocostas, Spyridoula* Directrice adjointe de la recherche - secteur social et communautaire, CIUSSS du

Centre-Ouest-de-l'Île-de-Montréal.

* En date de la rédaction de ce document, ces personnes participent toujours aux travaux de la table de

concertation ou des sous-groupes de travail. iv

Table des matières

REMERCIEMENTS ....................................................................................................................................... 1

INTRODUCTION ......................................................................................................................................... 2

1. CADRE D'ANALYSE ............................................................................................................................... 3

2. MÉTHODOLOGIE ................................................................................................................................. 7

3. CONTEXTES ÉCONOMIQUE, POLITIQUE ET SOCIAL MENANT AU CUMUL DE PRÉCARITÉS .................. 9

4. DÉSÉQUILIBRE ENTRE LA PERFORMANCE ÉCONOMIQUE DES ENTREPRISES ET LA SANTÉ DES

TRAVAILLEURS .................................................................................................................................. 13

4.1 Déséquilibre entre la performance économique des entreprises et la santé des travailleurs

d'agence ................................................................................................................................... 13

4.2 Déséquilibre entre la performance économique des entreprises et la santé des travailleurs

étrangers temporaires ............................................................................................................. 15

4.3 Déséquilibre entre la performance économique des entreprises et la santé des travailleurs des

petites entreprises .................................................................................................................... 17

5. CARACTÉRISTIQUES STRUCTURELLES ET ORGANISATIONNELLES DES MILIEUX FAVORISANT

L'MERGENCE ET LA PERSISTANCE DES PRÉCARITÉS CHEZ LES TRAVAILLEURS ................................. 21

5.1 Structures et organisation des agences de location de personnel ............................................ 21

5.2 Structures et organisation des entreprises saisonnières qui embauchent des travailleurs

étrangers temporaires ............................................................................................................. 22

5.3 Structures et organisation des petites entreprises ................................................................... 24

6. POLITIQUES PUBLIQUES CONTRIBUANT À LA PRÉCARITÉ DES TRAVAILLEURS .................................. 26

6.1 Politiques publiques au regard des traǀailleurs d'agence de location de personnel ................ 26

6.2 Politiques publiques au regard des travailleurs étrangers temporaires ................................... 29

6.3 Politiques publiques au regard du développement des petites entreprises .............................. 31

7. CUMUL DE PRÉCARITÉS CHEZ LES TRAVAILLEURS D'AGENCE DE LOCATION DE MAIN-D'VUVRE, LES

TRAVAILLEURS ÉTRANGERS TEMPORAIRES ET CEUX DES PETITES ENTREPRISES NON SYNDIQUÉES. ..... 34

7.1 PrĠcaritĠ du lien d'emploi ......................................................................................................... 35

7.2 Précarité du revenu ................................................................................................................... 36

7.3 Précarités professionnelles ....................................................................................................... 38

7.4 Précarité du statut migratoire .................................................................................................. 38

8. RECOMMANDATIONS........................................................................................................................ 41

8.1 Surveillance de la santé des travailleurs cumulant des précarités............................................ 41

8.2 Pratiques de SST auprès des travailleurs cumulant des précarités ........................................... 42

8.3 Nouvelles réglementations de SST pour protéger les travailleurs cumulant des précarités ..... 42

précarités ................................................................................................................................. 43

CONCLUSION ........................................................................................................................................... 46

FIGURE 1 .................................................................................................................................................... 6

FIGURE 2 .................................................................................................................................................. 47

RÉFÉRENCES ............................................................................................................................................. 49

1

REMERCIEMENTS

santé de Montréal, ainsi que la Direction de santé publique de l'Agence de la santé et des services

sociaux de Montréal, d'avoir financé ce travail de réflexion sur les inégalités de santé attribuables

au travail. Nous espérons que ce travail puisse être un levier de réflexion dans les communautés

moment de compléter la révision de ce texte, le Québec commençait à accueillir les premiers

équitables, particulièrement pour les immigrants récents. Nous remercions également tous les membres de la Table de concertation Santé et multiples versions de ce texte. 2

INTRODUCTION

L'idĠe de dĠǀelopper un tedžte de positionnement au regard des pratiques de santé et de

sécurité au travail (SST) adaptées aux nouvelles réalités du marché du travail est née d'une

préoccupation partagée par divers acteurs. L'objectif commun étant de freiner la multiplication

des précarités qui affectent les traǀailleurs. Cet argumentaire s'inscrit en continuum de diǀers

travaux, dont une étude portant sur les pratiques de SST dans les petites entreprises

montréalaises embauchant une main-d'quotesdbs_dbs29.pdfusesText_35

[PDF] La recherche en soins infirmiers et les données probantes

[PDF] 51 x 51 sans contours - Libération

[PDF] Le notaire et la procuration

[PDF] Donner son avis sur un livre - Académie de Nancy-Metz

[PDF] Donner un ordre ou un conseil

[PDF] L 'engagement envers la marque Proposition d 'un modèle - Hal

[PDF] Echo-doppler cervical + Doppler transcrânien

[PDF] L 'examen des axes artériels des membres inférieurs fait partie des

[PDF] IMAGERIE DES COMPLICATIONS DE LA GREFFE RENALE

[PDF] Echographie-doppler : Examen des artères des membres

[PDF] Protocol Doppler - Medicina Fetal Barcelona

[PDF] eco doppler obstétrico

[PDF] Le Doppler rénal dans l 'investigation d 'une hypertension artérielle

[PDF] 00 Indiceqxd:00 Indiceqxd - Asociación Española de Pediatría

[PDF] Le Doppler rénal dans l 'investigation d 'une hypertension - CHUV