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REPUBLIQUE DU BENIN

Frât.dllé-Ju.ticê-T..vâll

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE

DECRET N'2015-O8O DU 27 FEVRIER 2015

portant agrément hors Code des lnvestissements, hors Code GénéraI des lmpôts et hors Code Générat des Douanes du

Comptexe Pétrolier de Cotonou (COMPEC)

S.A, pour [e projet de construction et

d'exptoitation d'un dépôt d'hydrocarbures au port de Cotonou.

LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE,

CHEF DE L'ETAT,

CHEF DU GOUVERNEMENT,

[a loi n' 90-32 du 11 décembre 1990 portant Constitution de ta Répubtique du Bénin ; [a loi n' 90-002 du 09 mai 1990 portant Code des lnvestissements ;

la loi n' 90-033 du 24 décembre 1990 modifiant les artictes 34,41 ,43,47,49,51 ,59,62ei74 de [a loi n' 90-002 du 09 mai 1990 portant Code des lnvestissements;

l'Ordonnance n' 2008-04 du 28 juittet 2008 portant modification des art'ictes 11 et 33 de la toi n' 90-002 du 09 mai 1990 portant Code des lnvestissements et instituant, par adjonction des artictes 47-1 à 47-3, [e régime "D" retatif aux investissements lourds ; l'Ordonnance n' 2008-06 du 05 novembre 2008 portant modification des artictes 'l 1 nouveau, 33 nouveau, 47-1 et 47-2 de [a loi n" 90-002 du 09 mai 1990 portant Code des

lnvestissements, tette que modifiée par l'Ordonnance n' 2008-04 du 28 juittet 2008 etinstituant, par adjonction des artictes 47-4 à 47-8 te régime "E" retatif aux

investissements structurants ; la proctamation, [e 29 mars 201 1 par [a Cour Constitution nette, des résultats définitifs de ['élection présidentietle du 13 mars 201 'l ; [e décret n"2014-517 du 20 août 2014 portant composition du Gouvernement ; le décret n" 2012-'191 du 03 juittet 2012 fixant [a structure-type des Ministères ; le décret n' 2017-544 du 17 décembre 2012 portant attributions, organisation et fonctionnement du Ministère du Dévetoppement, de l'Analyse Economique et de [a

Prospective ;

le décret n' 98-298 du 20 juittet 1998 portant création du Centre de Promotion des lnvestissements (CPl) et approbation de ses statuts; [e décret n'98-453 du 08 octobre'1998 fixant les modalités d'apptication de la toi n" 90-

002 du 09 mai 1990 portant Code des lnvestissements, modifiée par [a loi n' 90-033 du

24 décembre 1990 ;

proposition du Ministre du Dévetoppement, de ['Ânalyse Economique et de [a Prospective, après avis de [a Commission Technique des lnvestissements en ses sessions des 03 juittet 2012 et 25 octobre 2013 ; Conseit des Ministres entendu en sa séance du 22 janvier IOM, l,,r Vu Vu Vu Vu Vu Vu Vu Vu Sur Le 0*

DEGRETE

Article 1"' : lt est accordé à titre exceptionnel au Comptexe Pétrolier de Cotonou (COMPEC) 5.4., un agrément hors Code des lnvestissements, hors Code Général des lmpôts et hors Code Générat des Douanes, pour [e projet de construction et d'exploitation d'un dépôt d'hydrocarbures au port de Cotonou, à compter de ta date de signature du présent décret pour: - une période de trente (30) mois au cours de laquelte [e Complexe Pétrotier de Cotonou (COMPEC) S.A. doit réatiser son programme d'i nvestissement agréé ; - une période de cinq (5) ans pour l'exptoitation. Articte 2: L'activité, pour laquette l'agrément à titre exceptionnel est octroyé, se rapporte exctusivement à [a construction et à ['exptoitation du dépôt d'hydrocarbures au port de Cotonou. Article 3 : Les éléments à exonérer au titre de l'agrément sont :

Matériel et éouioements

trois réservoirs de 5814mr; un réservoir de 4069 m3; un réservoir de 3215 m3; un réservoir de 1846,32 m3.

EouiDements sDécifioues réservoirs

un pré-filtre coatesceur JET A1 ; un fittre coatesceur JET A1 ;

un y/c jeu d'étéments fi[trant dont :l une unité de cinq éléments de type coatesceur \644C5TB;! une unité de deux étéments de type séparateur SO640PV ;

> trois pots de purges inox 3'16 L ;i deux aspirations ftottantes ;

F deux écrans flottants ;l sept jauges à régtette ;> six tampons de jauge ;i six disques de mesures pour niveau et densité ;i six kits d'insta[[ations jaugeurs ;. douze boîtes à mousse en inox ;i six escatiers bascutant 4 marches gatvanisées ;) un émulseur ;i un réservoir des purges ;! un ensembte de systèmes de filtration à 5 microns ;) un séparateur d'hydrocarbures ;! dix compteurs électroniques ZC 5 ;

È deux motopompes incendie de 350 m3 ;! une motopompe pré-métange de 76 m3 ;! un porportionneur à dédit variabte ;

> une pompe jockey (maintien [a ligne sous pression) ; d l,lI2 ) un ensembte de cettutes pompe hydrocarbures ; P sept ensembtes de pompes hydrocarbures équipées de débit nul et accessoires ;

È un ensemble de câbtes électriques + chemin de câbte ;) un ensemble de câbtes instrumentations + chemin de câbte ;) un ensemble d'armoires instrumentation + accessoires;) dix ensembles d'armoires étectriques + accessoires;) un ensemble d'onduteurs + transformateurs d'isolement;

P un ensembte de poste de supervision + accessoires ;

D six jaugeurs ENRAF type 854 ;! six sondes de température multiPoint VITO ENRAF ;) six sondes atarmes de niveau très haut ALARMSCOUT ;) six afficheurs locats en pied de bac ENRAF ;) un réservoir émulseur de '10m3 INOX ;

F huit matériets incendie (poteaux, tances et autres) ;

F huit boîtes de jonction cuvettel ;

> quatre détecteurs cuvette 1 ;i deux détecteurs cuvette 2 ; > un détecteur pomperie hydrocarbures ;

L deux détecteurs sous cuvette super ;i un détecteur pomperie hydrocarbures ;) dix unités de six bras de chargement ;) un ensembte de mise à ta terre ÀÂALT ;

> quatre vingt deux éclairages de proximité (tuminaires ADF) ; )> v'ingt éctairages périphér'iques (mât de 7m) ; > un ensemble de protection foudre ; > un groupe étectrogène 300 KVA ; > un transformateur 400 KVA ;) un ensembte d'équipements de laboratoire;

> mitte deux cents mètres carrés de bacs ALU +crochets ;) mitte mètres carrés de caittebotis pour plateforme et marches ;l deux mi[[e boîtes d'étectrodes 4x450 ;i deux milte cinq cents boîtes d'étectrodes 3.2x450 ;i mitle boîtes d'étectrodes 2.5x450 ;! mitte cinq cent disques 230x3.7',) mitte disques 230x6 ;} miLte disques 115x2.5 ;

> mitte disques 1 1 5x6 ; > cinquante pinces à souder ;

P cent m[ de câbtes souples 70 MM2.

TUYAUTERIE (en ml)

cent TUBES SANS SOUDURE -SCH 40-DN300/12" ; mitte cinq cents TUBES SANS SOUDURE -SCH -40-DN250/ trois milte TUBES SANS SOUDURE ENROBE - SCH 40-DN2 six cents TUBES SANS SOUDURE -SCH 40-ENROBE-DN200, cent cinquante TUBES SANS SOUDURE -SCH40-DN200/8" 't0" ;

50t 10";

':^ i,1.4I36

- deux mitte cinq cents TUBES SANS SOUDURE -SCH40-ENROBE-DN150/6" ;- six cents TUBES SANS SOUDURE -SCH40- DDN150/6" ;- six cents TUBES SANS SOUDURE -SCH40- ENROBE' DN100/4" ;- sept cent huit TUBES SANS SOUDURE -SCH40' DNl00/4" ;- deux cent quatre TUBES SANS SOUDURE -SCH40'ENROBE-DN80/3" ;- trois cents TUBES SANS SOUDURE -SCH40-DN80/3" ;- cent TUBES SANS SOUDURE -5CH40-DN65/2"1 /2 ;- deux cents TUBES SANS SOUDURE -5CH40-ENROBE'DN50/2" ;- deux cent cinquante deux TUBES SANS SOUDURE -SCH50/2" ;- cent TUBES SANS SOUDURE -5CH40'DN50/2" ;- deux cent quatre TUBES SANS SOUDURE -SCH80-DN25/1" ;- trente six TUBES SANS SOUDURE -SCH80'DN20/3/4" ;- trente six TUBES SANS SOUDURE -SCH 80-DN15/1/2" ;- deux cent quatre TUBES SANS SOUDURE -5CH40-DN80/3" ;- cent TUBES SANS SOUDURE -SCH 80DN15/1/2" ;- quatre cents TUBES SANS SOUDURE -SCH40-DN80/3" ;- trois cents TUBES SANS SOUDURE -5CH40'DN100/4" ;- mitle TUBES SANS SOUDURE -5CH40-DN80/3" ;- vingt quatre TUBES SANS SOUDURE-5CH-40-DN200/8" ;- vingt quatre TUBES SANS SOUDURE'SCH'40-DN150/6".

MATERIEL POMPERIE

- vingt BRIDES SLlP ON -RF-TYPE 12Bl-PN20/150 # svt NFE29203/ASME 816'5 ;- vingt quatre BRIDES PLEINE -RF' PN20/150 # svt NFE29203/ASME 816-5 ;- quarante BRIDES SL|P ON -RF-TYPE 12B|-PN20/150 #' svt NFE29203/ASME B16,5 ;- cinquante BRIDES SLlP ON -RF-TYPE 12Bl-PN20/150 #- svt NFE29203/ASME B16'5 ;- dix BRIDES SLIP ON -RF-TYPE 12Bl'PN20/150 #' svt NFE29203/ASME 816,5 ;- dix BRIDES PLEINE -RF-TYPE 12Bl-PN20i 150 #- svt NFE29203/ASME B16,5 ;- soixante treize BRIDES SLIP ON -RF-TYPE 12B|'PN20/150 #- svt NFE29203/ASME 816,5 ;- vingt BRIDES WN -RF-TYPE 11B|-PN20/150 #- svt NFE29203/ASME 816'5 ;- soixante quinze BRIDES SLIP ON -RF-TYPE 12Bl-PN20/150#- svt NFE29203/ASME

B16,5;- trente BRIDES SL|P ON -RF-TYPE 12B|-PN20/150 #- svt NFE29203/ASME 816,5 ;- six BRIDES WN -RF-TYPE 11Bl-PN20/150 #- svt NFE29203iASME 816-5;- quatre BRIDES WN -RF-TYPE 11Bl-PN16'svt NFE29203/ASME 816,5 ;- deux BRIDES WN -RF-WPE 11Bl-PN16 - svt NFE29203/ASME B16-5 ;- quarante BRIDES SO -RF-TYPE 12Bl'PN20/150#'svt NFE29203/ASME 816-5;- vingt BRIDES SLlP ON -RF-TYPE 12Bl'PN20/150 #- svt NFE29203/ASME 816,5 ;- six BRIDES SLIP ON -RF-TYPE 12Bl-PN20/150 #- svt NFE29203/ASME 816,5 ;- vingt quatre BRIDES SLIP ON -RF-TYPE 12Bl-PN20/150 #- svt NFE29203/ASME 816,5 ;- dix BRIDES SLIP ON -RF-TYPE 12B|-PN20/150 #- svt NFE29203/ASME 816,5 ;- huit BRIDES SLIP ON -RF-TYPE 12Bl'PN20/'150 #- svt NFE29203/ASME 816,5 ;- cinquante BRIDES SLIP ON -RF-TYPE 12Bl-PN20/150 #' svt NFE29203/ASME 816,5 ;- huit BRIDES WN -RF-TYPE 11BI-PN2O/150 #- svt NFE29203/ASME B16-5 ;- trente quatre coudes 90' LR BW - svt NF 4492851'ASME B/6.9 ;- douze coudes 90" LR BW - svt NF A492851-ASME 816.9 ; /

Ld-/4

- trois coudes 45' BW - svt NF A49281'ASME 816.9 ;- trois coudes 45' BW - svt NF A49281-ASME 816.9 ;- trente coudes45' BW - svt NFA49281-ASME 816.9 ;- quinze coudes 45' BW - svt NF 449281-ASME 816.9 ;- trois coudes 45' BW - svt NF449281-ASME 816.9 ;- trois coudes 90" LR BW - svt NF A492851-ASME 816.9 ;- cinquante coudes 90" LR BW - svt NF 4492851-ASME 816.9 ;- quatre coudes 90" LR BW - svt NF 4492851'ASME 816.9 ;- vingt coudes 90' LR BW - svt NF 449281-ASME 816.9 ;- dixcoudes 90' LR BW - svt NF449281-ASME 816.9 ;- douze coudes 90' LR BW - svt NF A49281-ASME 816.9 ;- trente huit coudes 45' BW - svt NF 449281-ÀSME 816.9 ;- soixante dix coudes 90' LR BW - svt NF A492851-ASME 816.9 ;- douze coudes 90" BW - svt NF 449281-ASME 816.9 ;- cent coudes 90' BW - svt NF 449281'ASME 816.9 ;- trente coudes 90' LR BW - svt NF 449281'ASME 816.9 ;- deux cents coudes 90" BW - svt NF 449281-ASME 816.9 ;- vingt coudes 45' BW - svt NF 449281'ASME 816.9 ;- quinze RED, CONCENTRIQUE BW - svt NF A49281-ASME 816.9ASME 816.9 ;- six RED, EXCENTRIQUE -svt NFA49281-ASME 816.9ASME 816.9;- six RED, CONCENTRIQUE BW - svt NF 449281-ASME 816.9ASME 816.9 ;- deux réductions concentriques BW ;- deux réductions concentriques BW ;- douze RED, EXCENTRIQUE BW - svt NF 449281'ASME 816.9ASME 816.9 ;- dix TE EGAL BW- svt NF 449281-ASME 816.9ASME 816.9 ;- quinze TE REDUIT BW- svt NF A49281-ASME 816.9ASME 816.9 ;- vingt TE EGAL BW- STD- DN100i4" ;- vingt TE EGAL BW- SïD- DN80/3" ;- vingt TE EGAL- 3000# - SW - DN25 ;- vingt REDUCTION 2"x1" ;- trente TE EGAL BW- svt NF A4928'l-ASME B'l6.9ASME 816.9 ;- dix-neuf DEMI MANCHON NPT - 3000#'DERIVATION ;- six DEMI MANCHON 5W - 3000# -DERIVATION ;- cinquante DEMI MANCHON 5W - 3000# - ;- quinze DEMI MANCHON NPT - 3000# -DERIVATION ;- quinze DEMI MANCHON SW - 3000# -DERIVATION ;- dix DEMIMANCHON SW - 3000# - ;- huit DEMI MANCHON NPT - 3000# -DERIVATION ;- trente DEMI MANCHON 5W - 3000# -DERIVATION ;- quinze DEMI MANCHON NPT - 3000# -DERIVATION ;- quinze DEMI MANCHON SW - 3000#'DERIVATION ;- dix DEMI MANCHON SW - 3000# - ;- seize CAP BW - STD- DN80/3";- seize BOSSAGES NPT -3000# - DN25/1" ;- cent quatre vingt BOSSAGES NPT -3000# -DN20/3/4" ;- quinze RBS NPT- 800#-DN25/1";

d 5 quinze MAMALONS IG.80-NPT-Â xM'DN25/1" ; quinze bouchons femettes NPT -3000# -DN25/1" ; quarante BOSSAGES NPT- DN20/3/4" en acier ordinaire pour [e PCC ; trente BOSSAGES NPT-3000# ; douze RB5-800#-NPT- DN25/1" ; douze BOSSAGES -3000# -NPT'0N25/1" ; trente six BOSSAGES NPT '3000# ; vingt quatre manchons compensateurs DINATOFLEX A BRIDES-PN20 ; quatre cents écrous aciers carbone-16 ; quatre cents écrous aciers carbone-2O ; trente écrous aciers carbone-22 ; cinq cents écrous aciers carbone-14 ; cinq cents écrous aciers carbone-16; cinq cents écrous aciers carbone-2O ; cinq cents écrous aciers carbone-22 ; deux cents tiges fitetées acier carbone +2 écrous-16x90 ; deux cents tiges filetées acier carbone +2 écrous-2Ox'l 10 ; cent tiges fitetées -14x65 ; cent tiges fitetées acier carbone -16x90 ; cent tiges fitetées acier carbone -20x1 10 ; deux cents tiges fitetées acier carbone -22x125; deux cents tiges fitetées acier carbone +2 écrous'16x90 ; deux cents tiges filetées acier carbone +2 écrous'20xl 10 ; deux cents tiges fitetées acier carbone +2 écrous-2Ox125 ; deux cents tiges fitetées acier carbone +2 écrous-22x125 ; dix JOINTS PLATS Ep, 150#PN20 -DN300/125" ; quarante quatre JOINTS PLATS Ep, 150#PN20 ; soixante quatre joints spirates graphite/3161 150#PN20 ; douze joints p[ats Ep, 2-PN16 ; douze joints ptats Ep, 2-PN20 ; cent quatre vingt joints ptats Ep, 2-150#PN20 ; deux cent quatre vingt dix joints spirates graphite/3161 150#PN20 ; douze brides SLIP ON- RF-TYPE 1281 -PN20/150#; douze brides pteines - RF ; douze coudes 90 LR-BW ; six coudes 45 BW ; quatre BRIDES WN RF-PN16 ; douze BRIDES WN RF-PN20/150#; seize réductions concentriques BW INOX ; douze TE EGAL BW ; vingt réductions concentriques BW INOX ; trente bouchons CAP ; deux cent quatre DEMI À ANCHONS NPT ; douze bouchons male NPT ; douze tiges filetées +2 écrous 16x90 ; Idouze tiges filetées +2 écrous 16x110. )(l66

LES PROFILES

- six cent m[ de cornière 'l 50x1 50x1 5 ;- cinq cent mt de cornière 120x80x10 ;- trois cent m[ de cornière 100x80x10 ;- mitte cinq cent lPE270;- mitte IPE 180 ;- sept cent cinquante m[ de cornière 80x80x8 ;- deux cent cinquante mt de UPN 200 ;- deux cent cinquante mt de UPN 180 ;- sept cent soixante mt de IPN 120 ;- mitte cinq cent m[ de cornière L50x50x6 ;- trois cent cinquante mt de HEB 280 ;- trois cent cinquante mt de IPE 100 ;- deux cent quatre vingt quatre mt de IPE 120 ;- deux cent quarante mt de IPE 140 ;- trois cent quatre vingt mt de IPE 160 ;- deux cents m[ de IPE 180 ;- deux cent quatre vingt dix huit m[ de IPE 200 ;- cinq cent vingt m[ de lPE240;- cent quatre vingt m[ de IPE 300 ;- deux cents m[ de IPE 360 ;- trois cent cinquante mt de TCAR 60x5 ;- trois cent quatre m[ de TREC 120x60x5 ;- cent vingt mt de CAE 50x5 ;- deux cent soixante huit m[ de CAE 60x6.

LES VIROLES

soixante mt de VIROLE-14 ; soixante dix huit mt de VIROLE-12 ; deux cent quatre vingt trois m[ de VIROLE-10 ; quatre cent trente sept mt de VIROLE-8 ; six cent quatre vingt mt de VIROLE-6 ; vingt ml de VIROLE INOX-4.

LES ACCESSOIRES

quarante vannes à passage direct-BR-RF- ; neuf vannes à passage direct-150# RF ; quatre vannes papitton réducteur ; cinquante huit vannes papitton manuette RF-LG, 330 ;quotesdbs_dbs3.pdfusesText_6

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