Décret exécutif n° 15-302 du 20 Safar 1437 correspondant au 2
2 déc. 2015 Article 01 : Dans le cadre de la politique générale du Gouvernement le ministre de l'énergie est chargé de l'élaboration des politiques et ...
Discours de Monsieur le Ministre de lEducation nationale et de la
14 nov. 2019 Dans ce combat pour l'école nous soutenons l'UNESCO pour son action en direction des jeunes filles
Le ministre des finances est chargé de lexécution du présent décret
Par décret n° 2011-2477 du 22 septembre 2011. Mademoiselle Hela Ben Salah inspecteur en chef des services financiers
Ministère de la Culture de la Jeunesse
https://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/ELECTRONIC/112898/141206/F1488237209/MRT-112898.pdf
Le ministre de lintérieur et de la décentralisation Raymond Zéphirin
Vu la Constitution ;. Vu la loi n° 8-2003 du 6 février 2003 portant loi organique relative à l'exercice de la tutelle sur les collectivités locales ;.
A Son Excellence Monsieur le Ministre des Affaires Etrangères et
Aussi j'ai l'honneur de vous signifier l'urgence pour le Gouvernement de déposer cet Instrument dans un bref délai sur le Bureau de l'Assemblée Nationale afin
Le ministre de lintérieur et de la décentralisation Raymond Zéphirin
24 juin 2020 Le ministre de l'intérieur et de la décentralisation. Raymond Zéphirin MBOULOU. Le ministre de la défense nationale
Monsieur le Ministre Jai lhonneur de porter à votre connaissance
-X. J'ai l'honneur de porter à votre connaissance que la vingt-quatrième session des PARTIES CONTRACTANTES à l'fléc^rd général sur les tarifs.
DISCOURS DE SON EXCELLENCE MONSIEUR LE MINISTRE DE
28 mai 2019 DE SON EXCELLENCE MONSIEUR LE MINISTRE DE LA. JUSTICE ET DES DROITS DE L'HOMME. A. L'OCCASION DE LA CONFERENCE MINISTERIELLE EN. MATIERE D ...
Monsieur le Ministre Excellences
C'est un
discours de son excellence monsieur le ministre de la justice et des
Excellence Mesdames et Messieurs les Ministres;. Excellence Monsieur le Secrétaire Exécutif de la Conférence. Internationale sur la Région des Grands Lacs ;.
Lettre réf 067 au Ministre de la Défense (solde MN) 10février2010
J'ai l'honneur de vous adresser le présent courrier en ma qualité de Conseil principal du. Colonel Mathieu Ngudjolo Chui actuellement détenu préventivement
Note à lattention de Monsieur le Ministre Jai lhonneur de vous
Le gouvernement des universités la condition étudiante
ALLOCUTION DOUVERTURE DE SON EXCELLENCE MONSIEUR
MONSIEUR LE MINISTRE. DE L'ECONOMIE NUMERQUE ET DE LA COMMUNICATION. Me Mountaga TALL. MINISTERE DE L'ECONOMIE NUMERIQUE. ET DE LA COMMUNICATION.
ALLOCUTION DE SON EXCELLENCE MADAME LA MINISTRE DU
9ème Conférence Ministérielle de l'OMC. Bali (Indonésie). Page 2. 2. Monsieur le Président. Messieurs les Ministres
Monsieur le Ministre Excellences
C'est un
- Excellence Monsieur le Premier Ministre de la République fédérale
Excellence Monsieur le Premier Ministre de la. République fédérale démocratique d'Ethiopie. - Excellence Monsieur le Secrétaire Général des Nations.
Art. 11 - Le ministre de lagriculture et le ministre des finances sont
Tunis le 28 mai 2013. Le Chef du Gouvernement. Ali Larayedh. Décret n° 2013-2323 du 28 mai 2013
Monsieur le Ministre Excellences
C'est un
Note pour Monsieur le Ministre dEtat Ministre de lintérieur et de l
12 déc. 2006 Madame la Ministre de l'écologie et du développement durable ... Par lettre conjointe des trois ministres de l'Intérieur de l'Equipement et ...
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