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Journée santé au travail CMIM

19 Décembre 2017

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ÉQUIPE SANTÉ AU TRAVAIL

SOMMAIRE

A.INTRODUCTION

B.REGLEMENTATION AU MAROC

C.ORGANISATION SERVICESMÉDICAUX ET DE

L'EYUIPE SANT

D.ROLE DE L'EYUIPE SANT DANS LA PREVENTION

E.BONNE PRATIQUE : EQUIPE PLURIDSCIPLINAIRE

F.MOTDE LA FIN

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A-INTRODUCTION

sur le rôle du médecin du travail. Aujourd'hui les entreprises sont de plus en plus conǀaincues de l'importance du MĠdecin de traǀail , l'Entreprise n'hĠsite plus ă mettre ă sa disposition tous les moyens financiers et logistiques pour que son travail se passe dans de bonnes conditions. Il y a réellement une prise de conscience des entreprises sur la nécessite de mettre en place un service médical pour préserver la santé de leurs employés,

ÉQUIPE SANTÉ AU TRAVAIL

B-REGLEMENTATION

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B-REGLEMENTATION

L'obligation de crĠation des serǀices mĠdicaudž remonte au dahir n°1-56-093 du

08/07/1957

En 2004 entrée en vigueur du code de travail

Les entreprises quelques que soit la nature de leur activité, doivent constituer soit des

serǀices mĠdicaudž autonomes soit des serǀices mĠdicaudž communs (c'est-à-dire des

services médicaux inter-entreprises)»

"La non-crĠation d'un serǀice mĠdical est une infraction ĠrigĠe en dĠlit par l'article335

du code du traǀail et elle est passible d'une amende de 2 000 ă 5 000DH Lemédecin de travail doit avoir une spécialisation en médecine du travail, Etre inscrit sur la liste des médecins spécialistes en médecine du travail Etre liĠ ă l'employeur ou au chef du serǀice mĠdical interentreprises par un contrat de travail

ÉQUIPE SANTÉ AU TRAVAIL

C-ORGANISATION DES SERVICES MEDICAUX

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C-ORGANISATION DES SERVICES MÉDICAUX

¾Deuxmodes d'organisation͗

Le service autonome propre à chaque entreprise, Le service inter-entreprisecommunà plusieurs entreprises.

1.Service médical autonome :

Les entreprises soumises en ǀertu de l'article 304 du code du traǀail, doiǀent disposer d'un

médecin du travail durant toutes les heures du travail, (Pas tjrs respectée , en discussion) Unservice médical autonome administré par le chef du service médical

2. Service médical inter-entreprises:

Les entreprises < 50 employés

Activité sans risques sur la sécurité

Ne sont pas soumis à créer un service médical autonome

Elles sont tenues, en ǀertu de l'article 305 du code du traǀail, de constituer, aǀec d'autres

entreprises, un service médical commun (interentreprises) dans les conditions fixées par voie réglementaire.

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C-ORGANISATION DES SERVICE MÉDICAUX

¾Le personnel du service médical:

Le médecin du travail : diplômé en Médecine de travail Les assistants sociaux :Le mĠdecin du traǀail est assistĠ dans l'edžercice de sa mission par des assistants sociaux ou des infirmiers diplômés.

¾Les locaux et le matériel :

Des locaudž rĠserǀĠs dans l'Ġtablissement au serǀice mĠdical,

AmĠnagĠs pour l'edžamen des salariĠs.

gouvernementale chargée du travail selon que les visites aient lieu dans l'entreprise ou dans un centre commun ă plusieurs entreprises. infirmerie à un vrai centre de soins (plusieurs infirmières, plusieurs salles de consultations, salle de repos, salle audiogramme, ambulances, font appel à des Médecins de différentes spécialités pour un suivi médical global préventif comme c'est le cas ă TAYA Morocco).

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D-ROLE DE L'EYUIPE SANT DANS LA PREVENTION DES RISYUES ET DES MALADIES

PROFESSIONNELLES

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D-ROLE DE L'EYUIPE SANT DANS LA PREVENTION

professionnels. ( accidents detravail et maladies professionnelles ) ¾Le mĠdecin du traǀail, conseille le chef de l'entreprise, les employĠs, les représentants du personnel sur: physiqueetmentale, dangereux, Fait parti du CHS et conseilleégalement les représentant du personnel

ÉQUIPE SANTÉ AU TRAVAIL

E-UNE BONNE PRATIQUE: EQUIPE SANTÉ PLURIDSCIPLINAIRE 11 12 simplementdumédecindetravail

Saconstitutionestréglementée

Elleestconstituéepar:

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13 D-UNE BONNE PRATIQUE:EQUIPE SANTÉ PLURIDISCIPLINAIRE

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LemĠdecindutravail

LemĠdecindutravailanimeetcoordonne

leurinscriptiondansunedĠmarchede

L'infirmier(e)

L'infirmier,prĠsentobligatoirement

danschaqueĠquipe d'tatetsuivreouavoirsuiviune formationensantĠautravail.

L'intervenantenprĠventiondesrisques

professionnels(IPRP) ciplinaire,estunprofessionnelquiadescom- sationdutravail...).

L'assistant de service de santĠ au

travail

L'Ġquipepluridisciplinaire peut, par

ailleurs, ġtrecomplĠtĠepar des assistants de services de santĠ au travail et des professionnels recrutĠs aprğsavis des mĠdecinsdu travail. 14 D-UNE BONNE PRATIQUE:EQUIPE SANTÉ PLURIDISCIPLINAIRE Le fonctionnement de l'Ġquipepluridisciplinaire les actions collectives en milieu de travail, la missionde préserver la santĠ physique et mentale des travailleurs tout au long de leur parcours professionnels et ă travers les actions indiǀiduelles de suiǀi de l'Ġtatde santĠ des salariés.

¾L'Ġquipepluridisciplinaire conseille l'employeur, les traǀailleurs et leurs reprĠsentantssur

les dispositions et mesures nĠcessairesafin d'Ġviterou de diminuer les risques professionnels,

¾d'amĠliorerles conditions de travail,

¾de prĠvenirla consommation d'alcool et de drogue sur le lieu de traǀail, ¾de prĠvenirl'harcğlement, ( tous types confondus)

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E-LE MOT DE LA FIN

¾Ne doit plus se limiter à ses obligations réglementaires ¾Doit prendre en charge le programme santĠ de l'entreprise aǀec son budget, ¾Doit ġtre acteur ă l'amĠlioration continue de la santĠ des employĠs, de leurs bien être et de leurs conditions de travail. ¾Peut faire appel au besoin à une équipe pluridisciplinaire. l'entreprise pour pouǀoir prendre en charge d'une maniğre continue le programme santé.

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