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- Opérations de rénovation des EHPAD (enveloppe dédiée du plan de relance) ; - Opérations de réhabilitation des structures d’hébergement; - Opérations de réhabilitation de foyers de travailleurs migrants inscrites au plan de traitement des foyers de travailleurs migrants (financement spécifique du FNAP) ;
CAHIER GENERAL DES CHARGES MENUISERIES EXTERIEURES OBJET DE L
Seul le cahier des charges signé par le constructeur et l'Architecte annexé au contrat fait foi csc-al84-121123 - web 2/15 TABLE DES MATIERES 1 GENERALITES 1 1 Listes des intervenants 1 2 Introduction 1 3 Accès au chantier 1 4 Modifications apportées au projet en cours d'exécution 1 5 Modifications souhaitées par les acquéreurs 1
CAHIER GÉNÉRAL DES CHARGES - XL Construction
XL Construction a développé ce Cahier des charges afin de répondre aux exigences les plus pointues de ses clients Néanmoins celui-ci n’est pas figé La volonté d’XL Construction étant de réaliser des constructions sur mesure le descriptif ci-dessous constitue une base solide à l’établissement de votre projet
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rénovation des façades de l'immeuble Tour de son Siège à Dakar au Sénégal Les travaux envisagés consistent au remplacement de la menuiserie aluminium ainsi que le revêtement dur des façades dudit immeuble Le présent cahier des charges a pour objet de définir les missions du cabinet qui sera chargé des études techniques et du
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Le présent cahier des prescriptions a pour but de préciser les conditions dans lesquelles seront effectués les différents essais sur matériaux et fournitures ainsi que sur les ouvrages en place à la charge et aux frais de l'entrepreneur et demandés par le Maître d'Oeuvre
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Comment commencer les travaux ?
- Ordre de commencer les travaux voir première partie du cahier spécial des charges. L’entrepreneur doit s’assurer que l’état du chantier lui permet de commencer les travaux. Dans le cas contraire, il doit en aviser par écrit le maître de l’ouvrage, au plus tard à la date fixée par le calendrier d’exécution, pour son intervention sur le chantier.
Comment faire un cahier de chantier ?
- Un cahier de chantier est mis à disposition par le Maître de l’Ouvrage avec les documents relatifs à la coordination Sécurité-Santé. Au minimum chaque semaine, le responsable de chantier de chaque entreprise indiquera dans ce carnet le nombre de personnes qu’il compte allouer au chantier, avec leurs noms.
Quel est le cahier des charges pour la fourniture et la mise en oeuvre des matériaux ?
- Le présent est basé sur le cahier des charges S.N.T. 80 en ce qui concerne la fourniture et la mise en oeuvre des matériaux pour autant que les articles ne soient pas contredits par le présent. 0.2. DOCUMENTS REGISSANT L’ENTREPRISE
Quels sont les travaux du présent dossier ?
- Tous les travaux du présent dossier comprennent la fourniture et la pose nécessaires aux prestations suivantes : Vérification et, si besoin, remise en jeu de toutes les fenêtres, portes (comprises portes de placards) et volets intérieurs. Remplacement des boutons de portes manquants.
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CAHIER DES CHARGES
TRAVAUX DE RENOVATION DES COURTS
DE TENNIS EXTERIEURS
LOT UNIQUE
Date limite de remise des offres
04/05/2019 à 17h30
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I ² PARTIE ADMINISTRATIVE
ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE ² DISPOSITIONS GENERALES1.1 Objet du marché
Le présent marché de travaux concerne la rénovation des courts de tennis extérieurs de la Commune de Chevry-Cossigny, comprenant la transformation de deux des courts de tennis en béton poreux en courts de tennis en terre battueartificielle (courts n°2 et n°3), et la modification des clôtures intermédiaires (afin de
rendre indépendant le court n°1, et les courts n°2 et 3 communicants). PSE n°1régénération du court de tennis extérieur (court n°1) en béton poreux et PSE n°2
reprise du revêtement de sol du " mur de tennis ª MYHŃ PLVH HQ ±XYUH G·XQ revêtement adapté à une zone non clôturée.Le présent CCTP a pour objet de définir :
- Les travaux à réaliser - Les caractéristiques des matériaux imposées au titulaire - IHV ŃRQGLPLRQV GH PLVH HQ ±XYUH Le présent CCTP est complété et précisé par les documents suivants : - Plan extrait cadastral (plan 1) - Plan avec une vue aérienne (plan 2) - Plan descriptif du projet (plan 3) Toutefois, les indications fournies par ces documents n'ont aucun caractère limitatif. Le titulaire devra exécuter tous les travaux accessoires et complémentaires indispensables à l'achèvement complet et parfaitement fini selon les règles de l'art. Les règlements, normes, guide, charte et D.T.U. en vigueur à l'ouverture du chantier et durant son déroulement régissent de plein droit la réalisation de ces travaux, même s'ils ne sont pas énoncés dans le présent C.C.T.P.1.2 Norme et règlements de référence
La réalisation des travaux de rénovation des courts de tennis extérieurs municipaux est notamment soumise aux règlements, normes, guide, charte et DTU suivants : - Réglementation des terrains et équipements : le règlement national de laFédération Française de Tennis,
- Norme NF P 90-110 de décembre 2008 relative aux sols sportifs des terrains de tennis, - Norme NF P 11-300 GH VHSPHPNUH 1EE2 UHOMPLYH j O·H[pŃXPLRQ GHV PHUUMVVHPHQPV - Norme NF s 52-311 de juin 1990 relative aux filets et poteaux.1.3 Mode de consultation
Il s'agit d'un Marché A Procédure Adaptée passé en vertu de l'article L2123-1 duCode de la Commande publique. Code CPV 45236119-7
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1.4 Décomposition en lots
Ce marché à procédure adaptée est un marché unique avec les PSE.1.5 Variante
Aucune variante n'est autorisée.
1.6 Négociation
En application du décret n° 2018-1075 du 03 décembre 2018 portant partie règlementaire du code de la commande publique qui dispose que, pour la passation d'un marché en procédure adaptée, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier, après analyse des offres, avec un ou plusieurs opérateurs économiques.La négociation pourra porter sur tous les éléments du contrat soit, sans être
exhaustive, sur : Les conditions financières OH SUL[ GH O·RIIUH JORNMOH GX ŃMQGLGMP RX GH O·XQ GH VHV pOpPHQWVOHVIRUPXOHVGquotesdbs_dbs19.pdfusesText_25[PDF] exemple calcul degrevement taxe habitation
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