CONTRAT DE MAINTENANCE
La révision du forfait des prestations d'entretien et de maintenance peut se faire à chaque date d'anniversaire comme dans l'exemple de rédaction proposé dans
Contrat de Maintenance et dAssistance Technique
⇨ Toute autre prestation que les dépannages consécutifs à des problèmes de logiciels par exemple une création de paramétrage ou une prestation de
CONTRAT DE MAINTENANCE
Le présent contrat a pour objet de fixer les conditions dans lesquelles le prestataire assurera les travaux de nettoyage d'entretien
CONTRAT DE MAINTENANCE ET DEXPLOITATION DE
La lecture d'un contrat d'exploitation de chauffage reste un exercice difficile. L'objectif de ce document réalisé avec le concours de la FNAIM Grand Est
CONTRAT TYPE DE MAINTENANCE
Pour les contrats inférieurs à 1 000€. - 100% à l'échéance annuelle. Page 6. Contrat type de maintenance pour installation solaire thermique. 6/11.
modèle contrat de maintenance annuel
Le client souscrit par la présente un contrat de maintenance aux conditions générales de camaé(voir au verso). MARQUE ET MODELE DE STATION ...
Contrat de Maintenance et de Suivi Informatique
réseau. Contrat de Maintenance et de. Suivi Informatique. Page 2. Acti-Line Diffusion 89 route de St leu 95600 EAUBONNE Tel : 01 39 59 82 10 Fax : 01 39 59 60
MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES SYSTEMES
Cette vérification devra être mentionnée à la signature du contrat sur un livret d'entretien sur lequel le prestataire ou son représentant sera tenu de noter
CONTRAT DE MAINTENANCE DE BASE DUN ASCENSEUR
1 janv. 2016 La prestation devra être conforme à l'arrêté du 18 novembre 2004 relatif à l'entretien des ascenseurs. L'entretien des ascenseurs comprend ...
CONTRAT DE MAINTENANCE DE LOGICIEL IMPORTANT
(f) non-respect par le LICENCIE des conditions d'exploitation d'installation
CONTRAT DE MAINTENANCE
Toute entreprise assurant des prestations d'entretien et de maintenance sur un Exemple : Pour un contrat d'un an à tacite reconduction signé le 1er ...
Contrat de maintenance
Exemple de tarif : pour un abonnement GPRS coût abonnement = 15 €HT/mois. Ce contrat de maintenance ne décharge en rien les obligations du Maître ...
CONTRAT DE MAINTENANCE
Contrat de Maintenance d'Entretien et de Réparation du Postes de Transformation. Et du Groupe Electrogène Et Des Onduleurs du Tribunal de Première Instance
CONTRAT CADRE pour la maintenance et le support d
1.2. Le présent contrat cadre régit l'ensemble des contrats de maintenance et de support convenus entre les parties portant sur des équipements TIC. Chaque.
CONTRAT TYPE DE MAINTENANCE
Pour les contrats inférieurs à 1 000€. - 100% à l'échéance annuelle. Page 6. Contrat type de maintenance pour installation solaire thermique. 6/11.
CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE
Le présent contrat est un contrat de maintenance informatique ayant pour objet l'entretien et le dépannage du matériel informatique du Client par le Prestataire
Contrat de Maintenance et de Suivi Informatique
Ce contrat permet au CLIENT de disposer d'un service informatique et de formation externalisés prestations fournies par le PRESTATAIRE. Contrat sans limite de
Contrat de maintenance des systèmes de climatisation de divers
21 jui. 2017 L'avis d'appel d'offres ;. 02. Le présent règlement de consultation ;. 03. Le cahier des prescriptions spéciales (CPS) ;. 04. Le modèle d'acte d ...
CONTRAT DE MAINTENANCE DE BASE DUN ASCENSEUR
1 jan. 2016 La prestation devra être conforme à l'arrêté du 18 novembre 2004 relatif à l'entretien des ascenseurs. L'entretien des ascenseurs comprend ...
-Projet- Contrat de Maintenance
Le client confie par les termes du présent contrat
Guide d’utilisation pour le contrat de maintenance KBOB
Le contrat de maintenance KBOB prévoit donc au point 4 deux possibilités Soit les différentes installations pour lesquelles les prestations de maintenance doivent être fournies sont toutes indiquées dans le contrat proprement dit soit elles le sont sur une liste annexée au contrat Ainsi le contrat de maintenance peut englober de
« Contrat de Tierce Maintenance Applicative et évolutive
7 CONTRAT DE MAINTENANCE/PRESTATION N° du Page 1/6 Le Prestataire Raison sociale APPIConsulting S AR L Immatriculée au RCS de Versailles SIRET 483 107 595 00025 Sise 6bis rue de la Paroisse Code Postal 78000 Ville Versailles Ci-après désigné le « Prestataire » Le Souscripteur
CONTRAT DE MAINTENANCE - metal-proorg
CONTRAT DE MAINTENANCE Ouvrage concerné Lieu d’installation Date d’installation Coordonnées du client Coordonnées du prestataire (seul en cotraitance en sous-traitance) et nom du représentant NOTE A l’ENTREPRISE PRESTATAIRE A supprimer sur les contrats proposés aux clients Il est important de bien identifier le prestataire
CONTRAT D’ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE - aji-francecom
depannage%20des%20%20installations%20frigorifiques%20et%20de%20climatisation%202017..pdf
-Projet- Contrat de Maintenance - Scantech-group
contrat de maintenance l’identification des éventuels problèmes et l’orientation des interventions curatives Tous les échanges avec le Hotline du Fournisseur sont gratuits Le fournisseur s’engage à répondre aux demandes d’assistance au plus tard dans les 24 heures pendant ses heures de service (iii)
Contrat de Maintenance et d’Assistance Technique
Contrat de Maintenance et d’Assistance Technique Entre les soussignés : Raison sociale Adresse : Représenté par : En qualité de : (Ci-après dénommé « LE CLIENT ») D’une part Et AIGA 5 rue Gorge de Loup 69009 Lyon immatriculée sous le numéro d’identification 398 253 617 au registre du commerce et des sociétés de Lyon
CONTRAT DE MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE ANNUELLE DES
L’objet du présent contrat est la maintenance préventive et corrective des extincteurs et matériels de secours (RIA poteaux incendie) du Lycée Professionnel Pierre DESGRANGES Le titulaire du marché s’engage à assurer : Les opérations de maintenance préventive dans le cadre d’un forfait global par
CONTRAT DE MAINTENANCE D UNE INSTALLATION SOLAIRE - ANME
CONTRAT DE MAINTENANCE D’UNE INSTALLATION SOLAIRE INTITULE DU PROJET : MAITRE DE L'OUVRAGE : INSTALLATIONS CONCERNEES: Chauffage Solaire de l’Eau Chaude Sanitaire ENTREPRISE : PARTIES CONTRACTANTES Le présent contrat est passé entre les soussignés: La Société Matricule Fiscal N°
CONTRAT DE MAINTENANCE - justice
maintenance ; appuyée des fiches d’interventions à chaque visite et bon de commande reçue de la part du direction régionale de la justice de Sfax Les fiches d’intervention seront signées par un responsable du tribunal de première instance
CONTRAT DE MAINTENANCE DE BASE D’UN ASCENSEUR Procédure
Cette procédure a pour objet de procéder à la maintenance de l’ascenseur du lycée dont les principales caractéristiques sont les suivantes : N°d’identification de l’appareil : AM 64517 Date d’installation : 1992 Marque SORETEX Vitesse : 063 m/s Course : 25 mètres Charge nominale : 630 Kilos/8 personnes
Quand commence le contrat de maintenance?
- Le présent contrat est conclu pour une durée de 3 mois et commencera à courir à compter du 1er Juin 2016. Les actions de maintenance seront décomptées au temps passé en heures ou en jour
Comment résilier un contrat de maintenance ?
- Le contrat de maintenance peut prendre fin naturellement grâce à la date prévue dans par les parties. En cas de mauvaise exécution du contrat par l’une des parties, l’autre partie pourra mettre en garde de son intention de résilier le contrat unilatéralement.
Quels sont les différents types de contrats de maintenance préventive ?
- Le « contrat de maintenance préventive systématique » qui permet d’établir un calendrier ; Le « contrat de maintenance préventive conditionnelle » qui permet d’établir des seuils de quantité ; Le « contrat préventif prévisionnel » qui permet de prévoir d’anticiper des mesures et précautions.
Comment élaborer les différentes clauses d’un contrat de maintenance?
- Pour aller plus loin dans l’élaboration des différentes clauses, le « Guide sur les contrats de maintenance » mis à votre disposition propose en annexe une série de fiche thématique qui peut servir de repère lors de la rédaction des différentes clauses.
ConventionInstallateur Systèmes collectifsFluides-PROSOL1/4 CONTRATDEMAINTENANCED'UNE INSTALLATION SOLAIRE
INTITULE DU PROJET:
MAITRE DE L'OUVRAGE:
INSTALLATIONS CONCERNEES:ChauffageSolaire de l'EauChaudeSanitaireENTREPRISE:
PARTIES CONTRACTANTES
Le présent contrat est passé entreles soussignés:La Société ..................................,Matricule FiscalN°.....................(immatriculé au RC sous le N°
.......................),domicilié à..................................................., et représentée par
........................................................................,ci-après désigné par le terme "Maître de
l'Ouvrage» ou "MDO»D'une partEt
...............................................,Matricule FiscalN°....................... (immatriculé au RC sous le N°
.......................),domicilié à.............................................., et représentée par
............................................, ci-après désigné par le terme"Entrepreneur»
D'autre part
IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT:
ARTICLE1 :OBJET DU CONTRAT
Le présent contrat a pourobjet, de confier à l'Entrepreneur qui accepte les travauxmaintenance et d'entretien
périodiquedesinstallationsde chauffage solaire de l'eau chaude sanitaire du projet cité en intitulé,pour le
compte du Maître de l'Ouvrage et ce, conformémentaux recommandations des fabricants du matériel installé,
leurs notices techniques, aux règles de l'art et à la réglementation en vigueur.ARTICLE2 :PIECES CONTRACTUELLES
Les documents ci-après désignés font partie intégrante duprésent marché:1.Le présent contrat.
2.les plans de recollementréalisés par l'entreprise, sur la base des pièces graphiques du dossier
d'exécution, et approuvés par leprescripteuret contrôleur technique désignés par le Maître de
l'Ouvrage3.Lesnoticestechniquesdétailléesconcernant la conduite de l'installation, dans lesquellesseront
préciséesles modalités d'exploitation des différentes composantes del'installation et les dispositions
permettant de prévenir tous mal fonctionnement, autre qu'accidentel,deses équipements.Ces notices
seront fournies par l'entrepreneur au démarrage de ce contrat, et serviront de base en cas de litige
concernant la responsabilité des parties dans la survenue d'une anomalie lors de l'exploitation de
l'installation.Toutes les pièces énumérées ci-dessus devront être signées par les deux parties en même temps que le présent
contrat.Il estaussisous-entendu que lesdispositions, modalités et étendue des prestations telles que définies dans les
pièces suivantes,établiespar l'ANME,font partie intégrante duprésent contrat: Le "Cahier des Charges concernant l'éligibilitédesinstallateursau programmePROSOLTUNISIE,», Le "Manuel des Procédures duprogrammePROSOLTUNISIE»ARTICLE3 :ETENDU DESPRESTATIONAFOURNIR
ConventionInstallateur Systèmes collectifsFluides-PROSOL2/4Les parties conviennent d'un commun accord que les travaux à réaliser dans le cadre du présent contrat
comprennenttous les travaux relatifsaux opérations de maintenance et d'entretien régulier des différentes
composantes del'installation dechauffage solaire de l'eau chaude sanitaire du projet cité en intitulé.
Les différentes interventions couvertes par le présent contrat incluent au minimum les éléments suivants:
Un contrôle général de l'installation tous les trimestres et consigné sur un cahier d'entretien. Lors de
chacun de ces contrôles seronteffectuéesles opérations indiquéesdans l'article 4 du présent contrat.
le remplacement (fourniture et main d'uvre) de tous les petits matériels de type consommables (joints
d'étanchéité, fusibles, voyants), les réparations éventuelles de fuites sur les circuits hydrauliques, la réalisation des compléments éventuels de remplissage du circuit primaire, le remplacement éventuel de matériels tenus en stock (vitres capteurs),la réalisation d'autres vérifications, que les vérifications courantes mentionnées ci-dessus
la main d'uvre pour leremplacement de gros matériels, dont la fourniturene pourra s'effectuer qu'après réalisation d'un devis dûment accepté par l'ensemble des partiesARTICLE4 :CONTENU DES INTERVENTIONS D'ENTRETIEN
Un contrôle général de l'installation devra être réalisé, et consigné sur un cahier d'entretien qui sera laissé
dans le coffret électrique du local technique.Lors de chacun de ces contrôles seront effectués:
4.1.Au niveau du local technique :
La vérification de la pression du circuit primaire sur le manomètre installé à proximité du vase
d'expansion et de la soupape de sécurité, (pression normale > 2 bars à froid),la manuvre de la soupape de sécurité du circuit primaire (manuvre, rapide pour éviter toute baisse
de pression du circuit, destinée à décoller éventuellement le clapet), l'inversion des moteurs des circulateurs doubles primaire (P1/P2) et secondaire (P3/P4) avec purgeéventuelle du circulateur.
la mesure de la pression différentielle du circulateur primaire,la mesure du débit du circuit primaire sur le compteur volumétrique et à l'aide d'une montre,
la lecture des températures à l'échangeur (entrée et sortie primaire et secondaire), et des températures
ballons, le contrôle des purgeurs d'air automatique, la manuvre de toutes les vannes sans omettre de les remettre aussitôt en position initiale, la manuvre des soupapes 7 bars à l'entrée de chaque ballon,la vérification du fonctionnement des compteurs volumétriques (rotation en période de circulation),
d'une manière générale l'absence de fuites et le bon fonctionnement de tous les organes et notamment
l'absence de bruit anormaux (bruits des circulateurs).4.2.Au niveau des capteurs :
le contrôle général des capteurs et notamment l'état de salissure des vitrages et des absorbeurs.
le contrôle des purgeurs d'air automatique,le contrôle, en période d'ensoleillement au moyen d'un thermomètre à contact ou plus simplement à la
main de la température de sortie de chaque batterie de capteur,la vérification du bon positionnement des vannes de réglage et la manuvredes vannes 1/4 de tour.
NOTA : Les purgeurs d'air automatiques sont équipés d'un clapetou vanne d'isolementqui permet leur
démontage et nettoyage éventuel (si fuite permanente) sans vider l'installation. Justification des opérations de contrôles et d'entretien Seront indiqués, à chaque visite trimestrielle, sur le cahier d'entretien : oҏle nom de l'intervenant, ola date, l'heure, le temps (ensoleillé, passages nuageux, nuageux), oҏ ConventionInstallateur Systèmes collectifsFluides-PROSOL3/4 ol'état des circulateurs primaire et secondaire, ole repérage des circulateurs en fonctionnement (primaire et secondaire), oҏultat de la mesure de la pression différentielle du circulateur primaire, oҏquotesdbs_dbs2.pdfusesText_3[PDF] exemple contrat de travail cdd france
[PDF] exemple contrat de travail cdi france
[PDF] exemple contrat de travail québec
[PDF] exemple convention de service informatique
[PDF] exemple coupon reponse publipostage
[PDF] exemple coupon réponse word
[PDF] exemple coupon tirage au sort
[PDF] exemple cv agroalimentaire
[PDF] exemple cv aide comptable
[PDF] exemple cv candidature doctorat
[PDF] exemple cv chargé de communication
[PDF] exemple cv chercheur biologie
[PDF] exemple cv chimiste gratuit
[PDF] exemple cv commercial agroalimentaire
