PASSEPORT BIOMÉTRIQUE personne mineure
Tout passeport non retiré par le représentant légal du mineur dans un délai de 3 mois sera détruit. Conception/impression : Ville de Limoges direction de la
PASSEPORT BIOMÉTRIQUE CARTE NATIONALE DIDENTITÉ
PASSEPORT BIOMÉTRIQUE. CARTE NATIONALE D'IDENTITÉ personne mineure. Dépôt à la mairie de Limoges uniquement sur rendez-vous du lundi au vendredi de 8 h 30 à
PassePort Biométrique retrait du PassePort
05 55 48 43 00 • www.ville-feytiat.fr. PassePort Biométrique. Personne mineure. Dépôt du dossier à la mairie de Feytiat du lundi au vendredi de 9h à 16h30
PassePort Biométrique retrait du PassePort
05 55 48 43 00 • www.ville-feytiat.fr. PassePort Biométrique. Personne majeure. Dépôt du dossier à la mairie de Feytiat du lundi au vendredi de 9h à 16h30
Ofii
1 juil. 2021 que les mineurs les personnes porteuses de handicap
les étrangers en france année 2018
10 sept. 2018 d'étudiants étrangers (+34%) et de personnes pour des motifs économiques (+22%). ... *Titulaires de passeports biométriques uniquement.
Mineurs non accompagnés
6 févr. 2017 considérée comme isoléelorsque aucune personne majeure n'en est responsable légalement sur le territoire nafional ou ne la prend ...
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTèRE DE LINTÉRIEUR
4 déc. 2014 pour les éléments de sécurité et les éléments biométriques intégrés dans les passeports et les documents de voyage.
COUVERTURE
et de 5 ans pour les personnes mineures. Attention : le dépôt des passeports s'effectue sur rendez-vous. https://www.ville-cognac.fr/Passeport-biometrique.
LES CAHIERS DE LA SÉCURITÉ Police et identification
biométriques» qui facilitent l'identification et la rendent nettement plus fiable. personnes qui se disent victimes d'usurpation d'identité.
Conception : Commune de Feytiat - service communication Service Accueil • Place de Leun 87220 Feytiat tel. 05 55 48 43 00 www.ville-feytiat.fr PassePort Biométrique
Personne majeure
Dépôt du dossier à la mairie de Feytiat
du lundi au vendredi de 9h à 16h30 : seulement sur rendez-vous Les rendez-vous sont à prendre par téléphone05 55 48 43 00
La présence du demandeur est obligatoire.
Votre dossier peut être déposé dans n'importe quelle mairie équipée de stations biométriques. en Haute-Vienne : aixe-sur-Vienne, ambazac, Bellac, Bessines-sur-Gartemps, Condat-sur-Vienne, Couzeix, eymoutiers, Feytiat, isle, Limoges (hôtel de ville uniquement), Panazol, rochechouart, saint-junien, saint-Léonard-de-noblat, saint-Yrieix-la-Perche Le passeport doit être retiré à l"accueil de la mairie du lundi au vendredi de 9h à 16h30, sur rendez-vous uniquement.Présence obligatoire du demandeur au retrait.
Restitution obligatoire de l'ancien titre en cas de renouvellement. tout passeport non retiré par le représentat légal du mineur dans un délai de 3 mois sera détruite retrait du PassePortDocuments à fournir1
er demanderenouvellement Formulaire (à récupérer en mairie) ou pré-demande en ligne sur https://ants.gouv.fr (noter le numéro de pré-demande) ouioui1 photo d"identité de moins de 1 an (norme ios/eiC 1979-5:2005)ouioui
ancien passeport oui (original + copie) acte de naissance avec filiation de moins de 3 mois sauf si la commune de naissance est reliée à ComedeC https://ants.gouv.fr/Les- oui (original) sauf si vous fournissez une Cni en cours de validité ou périmé depuis moins de 5 ans (original + copie) oui (original) sauf si vous fournissez une Cni ou un passeport en cours de validité ou périmé depuis moins de 5 ans (original + copie) justificatif de domicile de moins de 1 anoui (original + copie)oui (original + copie) en cas d"hébergement chez une tierce personne : attestation d"hénergement avec mention "depuis plus de 3 mois"Copie du titre d"identité de l"hébergeant
Copie du justificatif de domicile de l"hébergeant ouioui timbres fixcaux pour un montant de 86 (à acheter chez un buraliste ou en ligne sur https://timbres.impots.gouv.fr/) en cas d"acquisition de la nationalité française : décret de naturalisation oui (original + copie)oui (original + copie) en cas de perte ou de vol : déclaration de perte effectuée en mairie ou déclaration de vol délivrée par le commissariat de police oui Vous souhaitez faire figurer un deuxième nom (nom d"usage) : nom du conjoint : acte de mariage de moins de 3 mois nom de l"ex-conjoint en cas de divorce : original + copie du jugement de divorce ou autorisation écrite de l"ex-conjoint + copie de son titre d"identité nom du conjoint décédé : acte de décès oui (original + copie)oui (original + copie) Pour des cas particuliers, merci de prendre contact avec l'Accueil de la Mairie au 05 55 48 43 00La plateforme de traitement des titres sécurisés se réserve le droit de demander des justificatifs complémentaires
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