Bulletin officiel du ministère de lintérieur - N° 10 du 15 octobre 2020
?? ??? ???? ?? Arrêté du 26 juin 2020 conférant un grade et un emploi d'officier ... Décision no 43269 du 2 septembre 2020 portant attribution de la prime ...
JOURNAL OFFICIEL
?? ????? ?????? ???? ?? modifié n° 2008-4023/GNC du 2 septembre 2008 fixant la liste ... Vu le décret du 29 juillet 2009 portant nomination du secrétaire.
PREFECTURE DE LINDRE
?? ???? ???? ?? Autres n° 2009-11-0230 du 26 novembre 2009 - avis de recrutement sans ... abroge l'arrêté préfectoral n° 2001-E-1700 du 25 juin 2001.
LICENCE 3 SEMESTRE 1
Licence 2 : Matthieu Lett. Licence 3 Histoire de l'art : Valérie DUPONT. Licence 3 Archéologie : Pierre Nouvel. Secrétariat du Département. Caroline Gerin.
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? ????? ???? ?? 2 155 15294 €
PREFECTURE DE LINDRE
?? ????? ???? ?? mesure agroenvironnementale rotationnelle 2 dans le département de l'Indre. ... Vu la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de ...
Intérêt de la pratique de lhypnose thérapeutique par des médecins
? ????? ?????? ???? ?? Coordonnateur Médical de l'UE Stage de sémiologie Sud ... plonge dans les bons souvenirs depuis bientôt 2 ans ... 26. 3.2.2 Mesmer .
Publication DILA
?? ???? ???? ?? BONO & ASSOCIES39 rue Saint Christophe 02200 SOISSONS. ... Adresse : 2 rue des ... Date de commencement d'activité : 15 juin 2009.
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? ??? ???? ?? Toni Legouda qui la remplace a pris ses fonctions en juin. Un nouveau conseiller scientifique pour l'architecture Arnaud Timbert
Rapport dactivité
? ??? ???? ?? en 2007 et 2009) comportait ... le 26 juin 2018 à Marseille ; ... 2 Les délais de communicabilité des quatre ensembles sont fixés à 50 ans ...
Rapport de Stage
Rapport de Stage Christopher Chedeau 2 au 26 Juin 2009 « Développement Web De l’intégration de pages statiques HTML à un CMS à la dynamisation d’un site grâce au Javascript et l’utilisation de nouvelles technologies permettant la disponibilité de sites hors connexion
N o 2020-10
Direction
de l'information légale et administrative26, rue Desaix
75727 Paris Cedex�15
ISSN : 1282-7924Édité par :
La délégation à l'information
et à la communication du ministère de l'intérieurDirecteur de la publication
Thomas Campeaux,
directeur des libertés publiques et des affaires juridiquesApplication du titre
I er de la loi n o78-753 du 17
juillet 1978relatif à la liberté d'accès aux documents administratifs
Bulletin
Officiel
DU MINISTÈRE
DE L'INTÉRIEUR
15 octobre 2020
Sommaire
chronologiqueSommaire
thématique www.dila.premier-ministre.gouv.fr NOTALes annexes citées et non incluses dans le
présent document peuvent être obtenues, sur simple demande, auprès des directions dont ellesémanent.
Il est important de donner les références précises (date et numéro de code).15 OCTOBRE 2020. - INTÉRIEUR 2020-10 - SOMCHR - PAGE III
Sommaire
chronologique Pages BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR26�juin�2020
Arrêté du 26�juin�2020
conférant un grade et un emploi d'of cier commissionné servant autitre�de l'article�L.�4132-10 du code de la défense .............................................................. 50
Arrêté du 26�juin�2020
conférant un grade et un emploi d'of cier commissionné servant autitre�de l'article�L.�4132-10 du code de la défense .............................................................. 51
1 er �juillet�2020Avenant n
o�1 du�1
er� juillet�2020 à la convention de délégation de gestion entre le Conseilsupérieur de l'appui territorial et de l'évaluation et la préfecture de la région Hauts-de-
France du 20�juillet�2017 ........................................................................�............................ 24
21�juillet�2020
Convention de délégation de gestion du 21�juillet�2020 entre le Conseil supérieur de l'appuiterritorial et de l'évaluation et la préfecture de la région Bourgogne-Franche-Comté ........ 25
27�juillet�2020
Décision n
o�1339 du 27�juillet�2020
portant attribution de la prime de quali cation supérieureaux sous-of�ciers de gendarmerie de la gendarmerie de l'armement .................................. 97
29�juillet�2020
Décision n
o�39037 du 29�juillet�2020
portant attribution de l'échelle de solde n o�3 aux militaires
du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale ...................... 9830�juillet�2020
Arrêté du 30�juillet�2020
conférant un grade et un emploi d'of cier commissionné servant autitre�de l'article�L.�4132-10 du code de la défense .............................................................. 52
Arrêté du 30�juillet�2020
conférant un grade et un emploi d'of cier commissionné servant autitre�de l'article�L.�4132-10 du code de la défense .............................................................. 53
31�juillet�2020
Arrêté du 31�juillet�2020
conférant un grade et un emploi d'of cier commissionné servant autitre�de l'article�L.�4132-10 du code de la défense .............................................................. 54
Arrêté du 31�juillet�2020
conférant un grade et un emploi d'of cier commissionné servant autitre�de l'article�L.�4132-10 du code de la défense .............................................................. 55
Arrêté du 31�juillet�2020
conférant un grade et un emploi d'of cier commissionné servant autitre�de l'article�L.�4132-10 du code de la défense .............................................................. 56
Arrêté du 31�juillet�2020
conférant un grade et un emploi d'of cier commissionné servant autitre�de l'article�L.�4132-10 du code de la défense .............................................................. 57
15 OCTOBRE 2020. - INTÉRIEUR 2020-10 - SOMCHR - PAGE IV
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR Pages 1 er �août�2020Décision n
o�37163 du�1
er� août�2020 portant attribution de la prime de haute technicité decommandement des majors de gendarmerie du cadre général au titre�de l'année 2020 ...... 102
Décision n
o�37164 du�1
er� août�2020 portant attribution de la prime de haute technicité decommandement des majors de gendarmerie du cadre général ............................................ 105
4�août�2020
Avenant n
o�1 du 4� août�2020
à la convention de délégation de gestion entre le Conseilsupérieur de l'appui territorial et de l'évaluation et la préfecture de la région Grand Est
du 16�octobre�2017 ........................................................................�..................................... 28
10�août�2020
Décision n
o�22891 du 10�août�2020
portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général des groupements de gendarmerie départementale de la Meurthe-et-Moselle,de la Meuse, de la Moselle et des Vosges ........................................................................�.... 120
12�août�2020
Décision n
o�23153 du 12�août�2020
portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie ducadre général de la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Est ....................... 122
14�août�2020
Décision n
o�38852 du 14�août�2020
portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie ducadre général de la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Sud-Est ............... 124
18�août�2020
Arrêté du 18�août�2020
portant�maintien dans un grade et un emploi d'of cier commissionnéservant au titre�de l'article�L.�4132-10 du code de la défense ............................................. 58
19�août�2020
Arrêté du 19�août�2020
conférant un grade et un emploi d'of cier commissionné servant autitre�de l'article�L.�4132-10 du code de la défense .............................................................. 59
Décision n
o�1530 du 19�août�2020
portant attribution de la prime de quali cation supérieureà un sous-of�cier de gendarmerie de la gendarmerie de l'armement .................................. 108
24�août�2020
Instruction n
o�46000/GEND/DPMGN/SDC/BRCE du 24�août�2020
relative aux modalités pratiques d'organisation et de déroulement de concours et examens organisés par ladirection générale de la gendarmerie nationale .................................................................. 1
31�août�2020
Décision n
o�10291 du 31�août�2020
portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie du cadre général de la garde républicaine - branche " infanterie » ......................................... 126Décision n
o�10292 du 31�août�2020
portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie ducadre général de la garde républicaine - branche "�cavalerie�» ........................................... 127
15 OCTOBRE 2020. - INTÉRIEUR 2020-10 - SOMCHR - PAGE V
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR PagesDécision n
o�10294 du 31�août�2020
portant promotion d'un sous-of cier de gendarmerie du cadre général de la garde républicaine - branche "�orchestres-choeur de l'arméefrançaise�»........................................................................�................................................... 128
1 er �septembre�2020Décision n
o�6727 du�1
er� septembre�2020 portant promotion de sous-of ciers de gendarmeriedu cadre général de la gendarmerie des transports aériens ................................................. 129
Décision n
o�17397 du�1
er� septembre�2020 portant promotion de sous-of ciers de gendarmeriedu cadre général de la région de gendarmerie du Centre-Val de Loire ............................... 130
Décision n
o�22413 du�1
er� septembre�2020 portant promotion de sous-of ciers de gendarmeriedu cadre général de la région de gendarmerie des Pays de la Loire ................................... 132
Décision n
o�26080 du�1
er� septembre�2020 portant promotion de sous-of ciers de gendarmeriedu cadre général de la région de gendarmerie de Bretagne ................................................ 134
Avenant n
o�1 du�1
er� septembre�2020 à la convention de délégation de gestion entre le Conseilsupérieur de l'appui territorial et de l'évaluation et la préfecture de la région Nouvelle-
Aquitaine du 27�octobre�2017 ........................................................................�.................... 29
Avenant n
o�1 du�1
er� septembre�2020 à la convention de délégation de gestion entre le Conseilsupérieur de l'appui territorial et de l'évaluation et la préfecture de la région Île-de-France
du�1 er�janvier�2018 ........................................................................�....................................... 30
Avenant n
o�1 du�1
er� septembre�2020 à la convention de délégation de gestion entre le Conseilsupérieur de l'appui territorial et de l'évaluation et la préfecture de la région Auvergne-
Rhône-Alpes du 10�novembre�2017 ........................................................................�............ 31
Avenant n
o�1 du�1
er� septembre�2020 à la convention de délégation de gestion entre le Conseilsupérieur de l'appui territorial et de l'évaluation et la préfecture de la région Provence-
Alpes-Côte d'Azur du 8�janvier�2018 ........................................................................�......... 32
Avenant n
o�1 du�1
er� septembre�2020 à la convention de délégation de gestion entre le Conseilsupérieur de l'appui territorial et de l'évaluation et la préfecture de la région Occitanie du
27�octobre�2017 ........................................................................�.......................................... 33
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