[PDF] DEMANDE DINSCRIPTION AU TABLEAU DU CONSEIL





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INSCRIPTION AU TABLEAU DE LORDRE

17 déc. 2009 Les médecins les chirurgiens-dentistes et les sages-femmes qui ... Chaque inscription au tableau est notifiée sans délai au conseil ...



Inscription-au-tableau-de-lOrdre.pdf

Les médecins les chirurgiens-dentistes et les sages-femmes qui exercent dans un département sont inscrits sur un tableau établi et tenu à jour par le conseil 



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<< Après obtention de l'autorisation d'exercice et inscription au tableau de l'Ordre des au Conseil National de l'Ordre des chirurgiens-dentistes.



F3 inscription-CV

Partie réservée au conseil départemental de l'ordre. Date d'Inscription au Tableau : Chirurgien-dentiste conseil. Statut hospitalier et/ou Statut ...



Loi n°2017-032 du 14 juillet 2017 Portant création de lOrdre des

14 juil. 2017 l'Assemblée générale des chirurgiens-dentistes du Mali ;. - le Conseil national de l'Ordre ;. - les Conseils régionaux de l'Ordre ;.



Charte ordinale de qualité applicable aux sites web des

adoptée par le conseil national de l'Ordre des chirurgiens-dentistes le 15 mars 2008 L'inscription de la Société au tableau de l'ordre.



UEMOA - Directive n°07/2008/CM/UEMOA du 26 juin 2008 relative

Conseil National de l'Ordre des Chirurgiens-Dentistes : structure de Inscription : indication portée dans un Tableau concernant un Chirurgien -Dentiste.



FORMULAIRE

Partie réservée au conseil départemental de l'ordre Je demande mon inscription au Tableau de l'Ordre des Chirurgiens-dentistes du département de :…



CONSEIL INTERREGIONAL DE LORDRE DES CHIRURGIENS

3 oct. 2017 septembre 2017 du Conseil Départemental de l'Ordre des chirurgiens-dentistes du Var confirmant l'inscription de Monsieur X au Tableau. FSDL. ACO ...



DEMANDE DINSCRIPTION AU TABLEAU DU CONSEIL

« Je demande par la présente

DEMANDE D'INSCRIPTION AU TABLEAU DU CONSEIL

DEPARTEMENTAL DE LA VILLE DE PARIS

Dans le cas d'un changement de département d'inscription, suite à une nouvelle situation, adresser votre DEMANDE

D"INSCRIPTION au CDOM75 (105 boulevard Pereire - 75017 PARIS) en RECOMMANDE AVEC ACCUSE DE RECEPTION. Exemple de lettre

N ° d'inscription du précédent département

NOM, Prénom

Adresse :

Tél :

Mo nsieur le Président " J

e demande, par la présente, mon inscription au Tableau du Conseil départemental de l'Ordre des

Médecins de la Ville de Paris pour les raisons suivantes » : P réciser votre nouvelle situation. Voici quelques suggestions : - J'a i changé d 'hôpital, de c entre d e santé, de local professionnel libéral, depuis le // ou, à compter du //

Mon activité principale sera désormais dans votre département (75), mais je conserverais, par ailleurs, une

ou des activités dans d'autres départements. Préciser adresses, lieux et dates, si possible, de début de ces activités...

J'a i cessé mon activité dans mon département d'origine, depuis le // ou, à compter du //, et je suis domicilié(e) à Paris... - Je n'exerce pas e t j'ai dé ménagé dans v otre département depuis le //

Médecin effect

uant uniquement des remplacements, j'ai déménagé dans votre département depuis le // M

édecin non exerçant depuis

l e //, j'envisage de reprendre une ac

tivité professionnelle sur le territoire de la Ville de Paris. Préciser les modalités ; remplacements, activité hospitalière, libérale et/ou

salariée. " Je vous informe avoir demandé, par courrier posté le / / , au Président du Conseil où j'étais

précédemment inscrit, ma radiation de son Tableau et le transfert de mon dossier à votre Conseil

départemental. » " D ater et Signer »

NB : J

oignez, si possible, vos nouveaux contrats d'exercice sur le territoire de la Ville de Paris, ainsi que tout

autre contrat ou justificatif d'exercice qui n'aurais pas été communiqué à l'Ordre.

NOM Prénom

Ad resse : Té l : E- mail :

Monsieur le Président

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ORDRE

DES MEDECINS DE LA VILLE DE PARIS

105, boulevard Pereire

75017 P

ARIS F ait à ___________, le___________ Objet : Demande d'inscription au tableau de l'Ordre Mo nsieur le Président, C onformément à l"article L.4112 -1 du code de la santé publique, j"ai l"honneur de vous présenter ma demande d"inscription au Tableau de votre Conseil départemental. Je v ous joins à cet effet : Mo n questionnaire d"inscription, en double exemplaire, dûment rempli, daté et signé,

Une photographie d"identité récente,

Une photocopie recto

-verso de la carte nationale d"identité ou du passeport en cours de validité, Deux photocopies du Diplôme d"Etat de Docteur en Médecine, Deux photocopies du Diplôme d"Etudes Spécialisées, Un relevé d"internat à jour ou relevé de cursus, Une photocopie de tout diplôme complémentaire (DESC, DU, DIU, CAPACITE....)

Les contrats, avenants et ou promesse d"embauche,

Une attestation d"assurance responsabilité civile professionnelle. V ous en souhaitant bonne réception, Je v ous prie d"agréer, Monsieur le Président, mes salutations confraternelles. Si gnaturequotesdbs_dbs1.pdfusesText_1
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