LIASSE FISCALE
(modèle normal). I SYNTHESE DES MASSES DU BILAN. Exercice du 01/01/2005 au 31/12/2005. Exercice. Variations a-b. MASSES. Exercice précédent. Emplois. Ressources.
liasse fiscale
2) Achats revendus ou achats consommés : achat-variation de stocks. Tableau n° 2. COMPTE DE PRODUITS ET DE CHARGES (hors taxes). (modèle normal).
Liasse fiscale
Liasse fiscale. Modèle : Comptable normal. 001713035000080. Identification du Par exemple matériel à usure rapide
Liasse Fiscale V2.0 - 26/01/2011
fiscales de l'exercice (2). Ecarts. (1) – (2). Goodwill. Immobilisations incorporelles. Immobilisations corporelles. Participations. Autres actifs financiers
Capeb
Exemple : délai fournisseurs. GUIDE PRATIQUE « COMMENT LIRE SA LIASSE FISCALE ? » SOMMAIRE. 2. Page 3. COMMENT LIRE SA LIASSE FISCALE ? 5. Le bilan comptable
LIASSE FISCALE
Les fichiers schémas XSD sont téléchargeables à partir du site internet www.impots.finances.gov.tn le présent cahier des charges ainsi que des exemples de
Cahier des charges du mode EDI du téléservice Simpl-IS de la
xml version= »1.0 » encoding= »iso-8859-1 »?> Suivie de la balise identifiant le type de déclaration exemple <Liasse> pour la liasse fiscale et <
LIASSE FISCALE
charges ainsi que des exemples de fichiers XML peuvent y être consultés. Chaque modèle de document composant la liasse sera matérialisé par un fichier XML qui.
BILAN 2017_PAGE DE GARDE
Liasse Fiscale : Page 3. BILAN ( PASSIF ). CAPITAUX PROPRES. Total des capitaux Modèle de feuillet annexe. Il convient d'établir autant de feuillets annexes ...
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produit C.A.. Tableau n°2. COMPTE DE PRODUITS ET CHARGES (Hors taxes). ( Modèle normal ).
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Modèle de liasse fiscale. • Plan comptable général (dont liste des comptes). • Lien INPI pour accéder gratuitement aux comptes des entreprises.
Guide importation liasse fiscale et de liasse fiscale retraitée
Guide importation liasse fiscale et de liasse fiscale retraitée. Table des matières 1 ère étape : Je télécharge le bon modèle de liasse vierge .
Mise en ligne des liasses fiscales de manière simplifiée
Par exemple vous pouvez obtenir la liasse fiscale IS en tapant dans le module de recherche « liasse » (toutes les liasses seront affichées) ou « liasse IS » (toutes les liasses fiscales BIC/IS seront affichées) ou « 15949 » (la liasse fiscale BIC/IS millésime 2019 sera affichée)
LIASSE FISCALE - Finances
LISTE DES DOCUMENTS QUI COMPOSENT LA LIASSE FISCALE Les tableaux suivants décrivent l’ensemble des fichiers composant la liasse fiscale répartis par secteur d’activité : Secteur des banques et des établissements financiers : Code Document Libelle F6101 Bilan actif?passif F6103 Etat de résultat
Remplir et établir la liasse fiscale - naxisfr
Les étapes indispensables pour établir la liasse fiscale de votre entreprise Préparer des notes de travail et justifier tous les postes comptables afin de préparer votre liasse fiscale (la TVS les amortissements excédentaires les dépenses somptuaires les IFC participation des salariés )
cahier des charges -CAS GENERAL - Finances
La liasse fiscale comprend les états financiers suivants établis conformément au système comptable des entreprises : Le bilan : Actif ; Le bilan : capital propre et passif ; L’état de résultat ; L’état de flux de trésorerie ; Les notes aux états financiers ; Auxquels s'ajoute le tableau de détermination du résultat fiscal à
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Qu'est-ce que la liasse fiscale ?
- Le dépôt de la liasse fiscale est une obligation fiscale justifiant l’impôt à payer. Mais au-delà de ça, la liasse fiscale est un document demandé de plus en plus par les tiers afin d’analyser la santé de l’entreprise en question. Aujourd’hui, la Banque de France et les banques commerciales en sont très friandes.
Quels documents sont annexés à la liasse fiscale ?
- En fonction des cas, plusieurs autres documents doivent être annexés à la liasse fiscale, comme par exemple le relevé des frais généraux (imprimé n°2067-SD) ou la déclaration relative au report en arrière des déficits (imprimé n°2039-SD)
Comment déclarer les résultats d’une liasse fiscale ?
- L’ensemble des imprimés composant la liasse fiscale ainsi que leur notice peuvent être téléchargés sur le site internet impôts.gouv.fr. Pour les entreprises relevant des BIC sous un régime réel d’imposition (réel simplifié ou réel normal), le formulaire à utiliser pour la déclaration des résultats est :
Comment transférer des liasses fiscales vers l’Oga ?
- Le portail de déclaration NET DECLARATION, partenaire EDI agréé par la Direction Générale des Finances Publiques, vous permet de transférer en toute sécurité par voie électronique les liasses fiscales EDI-TDFC vers la DGFiP et, le cas échéant, vers l’OGA.
PIECES ANNEXES A LA
DECLARATION FISCALE
(Modèle comptable normal)Modèle 100/IS/N
Nom et prénom ou Raison sociale : ............................................................Article IS :
Identifiant commun des entreprises :
Adresse : ........................................................................................................
A ................................. le ................................Signature
CADRE RESERVE A L'ADMINISTRATION
Numéro d'enregistrement de la déclaration:.................................................Signature
N.B.: Les tabeaux de 1 à 14 sont conformes aux états prévus par la loi n°9.88 relative aux obligations
comptable des commerçants promulgués par le dahir n° 1.92.138 du 3 joumada II 1413 (15.12.1993)
JARDIN ZOOLOGIQUE NATIONAL
ANNEXE 23 EME CEINTURE VERTE
3304903
RABAT10/03/2016
001526827000089
CITE CYM -RABAT
Taxe Professionelle :26432500
10 980 118,83
2 700,00
10 977 418,83
816 301,44
816 301,44
379 479 338,67
76 881 525,55
274 519 529,11
12 974 769,61
3 058 761,80
5 689 075,82
5 464 841,11
890 835,67
81 548,00
81 548,00
3 947 359,46
2 981 338,34
2 030 096,39
5 802 841,03
81 858 610,71
15 239 741,79
111 859 987,72
528 145,98
528 145,98
8 756 535,08
2 160,00
8 758 695,08
121 146 828,78391 357 306,94TOTAL I ( A + B + C + D + E )ECARTS DE CONVERSION - ACTIFIMMOBILISATIONS FINANCIERESIMMOBILISATIONS INCORPORELLES
IMMOBILISATION EN NON VALEURS
ACTIFEXERCICEEXERCICE
PRECEDENT
BRUT AMORT. ET PROV. NET NET
Frais préliminaires
Charges à répartir sur plusieurs exercices
Primes de remboursement des obligations
Immobilisation en recherche et développement
Brevets, marques, droits et valeurs assimilés
Fonds commercial
Autres immobilisations incorporelles
Terrains(Agencements et Aménagements)
Constructions
Installations techniques, matériel et outillageMatériel de transport
Mobilier, mat. de bureau et aménagements div.
Autres immobilisations corporelles
Immobilisations corporelles en cours
Prêts immobilisés
Autres créances financières
Titres de participation
Autres titres immobilisés
Diminution des créances immobilisées
Augmentation des dettes de financement
298 376 025,63270 210 478,16
81 548,0081 548,00
81 548,0081 548,00
890 835,67
2 576 297,381 517 481,65
2 707 737,483 437 653,48
1 260 325,981 028 665,41
7 171 928,587 957 945,21
213 109 455,57192 660 918,40
61 641 783,7665 156 818,24
293 498 495,86267 619 350,95
288 155,46378 534,25
288 155,46378 534,25
2 220 883,754 416 367,52
1 080,00540,00
2 221 423,754 417 447,52
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
JARDIN ZOOLOGIQUE NATIONAL
01/01/201531/12/2015Exercice du : au :
Actif immobilisé
Tableau n°1
BILAN (ACTIF)
1 308 598,12
191 770,00
1 116 828,12
72 400 500,52
64 073,08
2 841 963,45
145,62
69 014 814,91
479 503,46
2 331 489,57
2 331 489,57CREANCES ACTIF CIRCULANT - GSTOCKS - F
Marchandises
Matières et fournitures consommables
Produits en cours
Produits intermédiaires et produits résiduelsFournisseurs débiteurs, avances et acomptes
Clients et comptes rattachés
Personnel
EtatComptes d'associés
Autres débiteurs
Comptes de régularisation Actif
479 503,46763 503,23
67 653 481,8069 014 814,91
145,62
465 594,98510 473,88
64 073,08166 604,67
69 049 184,6870 069 010,95
1 116 828,121 140 562,94
191 770,00
1 308 598,121 140 562,94
Produits finisActif circulant
TITRES ET VAL. PLACEMENT - H
2 331 489,5773 709 098,64TOTAL II ( F + G + H + I )70 189 747,6271 377 609,07
ECARTS CONVERSION - ACTIF
(éléments circulants) - I39 223 873,99
39 166 228,99
39 223 873,99TOTAL III TRESORERIE - ACTIF
Chèques et valeurs à encaisser
Banques, T.G. et C.C.P.
45 464 540,4739 223 873,99
39 166 228,9945 412 535,47
39 223 873,9945 464 540,47
Caisses, régies et accréditifs57 645,0057 645,0052 005,00Trésorerie
123 478 318,35504 290 279,57TOTAL GENERAL I + II + III 414 030 313,72380 811 961,22
3304903I.F.:
Liasse Fiscale :
BILAN ( PASSIF )
CAPITAUX PROPRES
Total des capitaux propres (A)
CAPITAUX PROPRES ASSIMILES (B)
DETTES DE FINANCEMENT (C)
PROVISIONS DURABLES POUR RISQUES ET CHARGES (D)
ECARTS DE CONVERSION - PASSIF (F)
TOTAL I ( A + B + C + D + E + F )
Diminution des dettes de financementAugmentation des créances immobiliséesProvisions pour charges
Provisions pour risquesAutres dettes de financement Emprunts obligatairesProvisions réglementées Subventions d'investissementRésultat net de l'exercice (2)Résultats nets en instance d'affectation (2)Report à nouveau (2)Autres réservesRéserve légaleEcarts de réévaluationPrimes d'émission, de fusion, d'apportCapital appelé, dont versé ...Moins : Actionnaires, capital souscrit non appeléCapital social ou personnel (1)
460 000 000,00460 000 000,00
275 096,17275 096,17
-42 076 069,05-73 501 160,00 -31 425 090,95-36 885 650,71386 773 936,17349 888 285,46
11 985 811,0514 339 845,73
11 985 811,0514 339 845,73
398 759 747,22364 228 131,19
EXERCICEEXERCICE PRECEDENT
JARDIN ZOOLOGIQUE NATIONAL
01/01/201531/12/2015Exercice du :au :Tableau n°1
Financement Permanent
COMPTE DE LIAISON (E)
BILAN (PASSIF)
10 380 488,22
16 212 461,6814 963 626,50
8 289 802,82
468 121,62420 333,38
272 421,38312 010,86
1 056 650,91433 685,53
4 033 279,555 506 293,91
1 500,001 500,00
371 368,35306 940,00
16 583 830,0315 270 566,50
DETTES DU PASSIF CIRCULANT (G)
AUTRES PR. POUR RISQUES ET CHARGES (H)
ECARTS DE CONVERSION - PASSIF (I)
TOTAL II ( G + H + I )
TRESORERIE - PASSIF
TOTAL III
380 811 961,22414 030 313,72TOTAL GENERAL ( I + II + III )
Fournisseurs et comptes rattachés
Clients créditeurs, avances et acomptes
Personnel
Organismes sociaux
EtatComptes d'associés
Autres créanciers
Comptes de régularisation Passif
Crédits d'escompte
Crédits de trésorerie
Banques de régularisation
Passif CirculantTrésorerie
3304903I.F.:
Liasse Fiscale :
NATURE
OPERATIONSTOTAUX DE
L'EXERCICE
3 = 1 + 2TOTAUX DE
L'EXERCICE
PRECEDENT
4 Propres
à l'exercice
1Concernant
les exercices précédents 2 - Ventes de marchandises (en l'état)20 652 566,5920 652 566,5918 620 723,90
4 467 061,7594 752,0094 752,00
- Variation de stocks de produits (+/-) (1) - Immo. pd. par l'entreprise pour elle-même - Subventions d'exploitation - Autres produits d'exploitation - Reprise d'exploitation, Transferts de charges113 744,40113 744,40106 624,77
- Achats revendus (2) de marchandises - Achats consommés (2) de mat. et fournit. - Autres charges externes8 397 912,87
9 609 203,23185,769 609 388,99
8 397 912,878 725 495,74
6 789 875,56
6 620,00
8 565 424,858 662 418,56
554 824,60318 533,80236 290,80
8 662 418,56
- Impôts et taxes - Charges de personnel - Autres charges d'exploitation - Dotations d'exploitation31 744 835,7031 744 835,7032 327 199,34
- Produits de titres de participation et autres titres immobilisés - Gains de change - Intérêts et autres produits financiers315,00
1 017 823,391 017 823,39
315,00454,50
1 453 282,51
- Reprises financières, transfert de charges IIIEXPLOITATION
Total I
Total II
58 650 661,16318 719,5658 969 380,7256 414 615,49
20 861 062,9920 861 062,9923 194 410,42
-38 108 317,73-33 220 205,07Total IV1 018 138,391 018 138,391 453 737,01
- Charges d'intérêts - Pertes de change - Autres charges financières3 554,213 554,21400,00
- Dotations financièresTotal V3 554,213 554,21400,00
1 014 584,181 453 337,01
-37 093 733,55-31 766 868,06 RESULTAT FINANCIER (IV - V)RESULTAT D'EXPLOITATION (I-II)PRODUITS D'EXPLOITATION
CHARGES D'EXPLOITATION
PRODUITS FINANCIERS
CHARGES FINANCIERES
RESULTAT COURANT (III + VI)
III V IV VI VII (1) Variation de stock : stock final - stock initial ; augmentation (+) diminution (-) (2) Achats revendus ou consommés : achats - variation de stocksJARDIN ZOOLOGIQUE NATIONAL
01/01/201531/12/2015Exercice du : au :
Chiffre d'affaires- Ventes biens et serv. produit C.A. Tableau n°2COMPTE DE PRODUITS ET CHARGES (Hors taxes)( Modèle normal )3304903I.F.:
Liasse Fiscale :
NATURE
OPERATIONSTOTAUX DE
L'EXERCICE
3 = 1 + 2TOTAUX DE
L'EXERCICE
PRECEDENT
4 Propres
à l'exercice
1Concernant
les exercices précédents 2 - Produits de cessions d'immobilisation - Subventions d'équilibre - Reprises sur subventions d'investissement - Autres produits non courants - Reprises non courantes, transfert de charges - Valeurs nettes d'amort. des immo. cédées - Subventions accordées207,84
306 940,0064 428,3564 428,35
- Autres charges non courantes - Dotations non courantes aux amort et prov. XNON COURANT
Total IX64 428,3564 428,35307 147,84
316 978,84468 363,11
-36 776 754,71-31 298 504,95108 896,00126 586,00
-36 885 650,71-31 425 090,95 IMPOTS SUR LES RESULTATS RESULTAT NON COURANT (VIII-IX)PRODUITS NON COURANTSCHARGES NON COURANTES
RESULTAT NET (XI - XII)IX
VIII XII XIII -37 093 733,55-31 766 868,06RESULTAT COURANT (Reports)VIITotal VIII
381 407,19381 407,19775 510,95
RESULTAT AVANT IMPOTS (VII+X)XI
XIV22 260 608,5725 423 658,38
59 146 259,2856 848 749,33
-36 885 650,71-31 425 090,95RESULTAT NET (XIV - XV)TOTAL DES PRODUITS (I+IV+VIII) XVITOTAL DES CHARGES (II+V+IX+XII)
XVNON COURANTNON COURANTNON COURANT
367 756,84
13 650,35
367 756,84
13 650,35
356 966,57
418 544,38
108 896,00
JARDIN ZOOLOGIQUE NATIONAL
01/01/201531/12/2015Exercice du : au :Tableau n°2
COMPTE DE PRODUITS ET CHARGES (Hors taxes) - Suite -( Modèle normal )3304903I.F.:
Liasse Fiscale :
Résultat net comptable :
Bénéfice net
MontantIntituléMontant
36 885 650,71Perte nette
Réintégrations fiscales :
1. Courantes
318 719,56
0,00185,76
2. Non Courantes173 324,35
492 043,91
0,00108 896,00
64 428,35
Total492 043,9136 902 407,41
Déductions fiscales :
1. Courantes
16 756,70
16 756,70
2. Non Courantes
16 756,70
Exercice du : au :01/01/201531/12/2015
JARDIN ZOOLOGIQUE NATIONAL
Tableau n°3
PASSAGE DU RESULTAT NET COMPTABLE
AU RESULTAT NET FISCAL -Partie 1-
COTISATION MINIMALE
D.N.C PROV RISQUES & CHARGES( 65950000-LICENCIEMENTS SALARIES)Autres Charges externes (61480000)
D.N.C PROV RISQUES & CHARGES ( 45010001 KHADIM)
Achats Exercies Antérieurs
Autres charges externes
Autres charges de personnel
Autres charges non courantes
Impôt sur le Société
IMPOTS &TAXES_ EXERCICE ANTERIEUR( 61680000 TSC 2012+2013+2014)318 533,803304903I.F.:
Liasse Fiscale :
Résultat brut fiscal :
Bénéfice brut
MontantIntituléMontant
36 410 363,50Déficit brut fiscal
Reports déficitaires imputés (C) :
Exercice N-4
Exercice N-3
Exercice N-2
Exercice N-1
Résultat net fiscal :
Bénéfice net fiscal
36 410 363,50Déficit net fiscal
Cumul des amortissements fiscalement différés :Exercice N-4
16 435 816,16
31 581 195,84
30 988 889,95
Exercice N-3
Exercice N-2
Exercice N-1Cumul des déficits fiscaux restant à reporter :79 005 901,95
1 Dans la limite du montant du bénéfice brut fiscal (A)1Exercice du : au :01/01/201531/12/2015
PASSAGE DU RESULTAT NET COMPTABLE
AU RESULTAT NET FISCAL -Partie 2-
JARDIN ZOOLOGIQUE NATIONAL
Tableau n°3
3304903I.F.:
Liasse Fiscale :
Exercice du :au :
01/01/2015
31/12/2015
NATUREAugmentations Diminutions
Acquisition
Immobilisations en non-valeurs
Frais préliminaires
15 433 118,834 455 700,00
Production par
l'Eie pour elle mêmeMontant
BrutDéb. Ex.Montant
BrutFin Ex.
Virements Cession Retrait Virements
TABLEAU DES IMMOBILISATIONS
AUTRES QUE FINANCIERES
Charges à répartir sur plusieurs exercices
Primes de remboursement des obligations
10 977 418,83
Immobilisations incorporellesImmobilisations en Recherche t dévelopmt754 711,44
Brevets, marques, droits et valeurs
similairesFonds commercial
754 711,44
Autres immobilisations incorporellesImmobilisations corporellesTerrains376 560 136,2776 561 521,37
Constructions
Matériel de transport274 173 666,4312 268 440,74Installations techniques, matériel
et outillages2 619 661,80
Mobilier, matériel de bureau et
aménagements Autres immobilisations corporelles5 495 754,825 441 091,11Immobilisations corporelles en cours
61 590,0061 590,00
2 919 202,40124 500,00250 862,68666 328,87439 100,00193 321,0023 750,00
1 221 339,85
330 504,18195 504,1895 000,0040 000,00
4 453 000,004 453 000,00
330 504,18330 504,18
10 980 118,83
2 700,00
10 977 418,83
816 301,44816 301,44
379 479 338,6776 881 525,55274 519 529,1112 974 769,613 058 761,805 689 075,825 464 841,11890 835,67
JARDIN ZOOLOGIQUE NATIONAL
Tableau n°4
3304903I.F.:
Liasse Fiscale :
TABLEAU DE FORMATION DES RESULTATS (T.F.R.)
RUBRIQUESEXERCICE N EXERCICE N-1
Ventes de marchandises (en l'état)
- Achats revendus de marchandisesMARGE BRUTE SUR VENTES EN L'ETAT I
PRODUCTION DE L'EXERCICE II
+ Ventes de biens et services produits + Variation de stocks de produits + Immobilisations produites par l'entreprise pour elle-mêmeCONSOMMATION DE L'EXERCICE III
quotesdbs_dbs6.pdfusesText_11[PDF] exemple de liberté collective
[PDF] exemple de licence d'importation
[PDF] exemple de livrable
[PDF] exemple de livrable d un projet
[PDF] exemple de livre blanc
[PDF] exemple de livret 1 vae rempli bac pro commerce
[PDF] exemple de livret 2 vae dscg gratuit
[PDF] exemple de livret 2 vae gratuit
[PDF] exemple de livret d'accueil d'un salarié en ehpad
[PDF] exemple de livret individuel de formation
[PDF] exemple de logiciel d'application
[PDF] exemple de logiciel de base
[PDF] exemple de logiciel libre
[PDF] exemple de logigramme