Document denregistrement universel 2019
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Document de référence 2014 Orange
7 avr. 2015 Les comptes consolidés d'Orange pour les trois derniers exercices ... les utilisateurs de clés 3G et autres cartes SIM Internet (source : ...
Directives pour la mise en oeuvre de transferts électroniques en
Système informatique qui permet de réaliser des transactions de paiement. Carte à bande magnétique. Carte plastique dotée d'une bande magnétique permettant de
Rapport financier annuel Document denregistrement universel 2021
4 avr. 2022 en boutiques premières cartes SIM en plastique 100 % recyclé ... Le résultat des activités d'Orange au cours de l'exercice 2021.
Rapport annuel intégré 2020 Rapport annuel intégré 2020
18 mai 2021 de nos cartes SIM pour un objectif de 300 tonnes de ... sur les applications Orange et moi et My Sosh
Document de référence 2018
21 mars 2019 Le résultat des activités d'Orange au cours de l'exercice 2018 et ses ... nombre total de cartes SIM en Pologne Orange se classant à la.
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29 mars 2012 Télécom -Orange à la section 9.1 Examen de la situation ... un taux de pénétration des cartes SIM encore très faible (par.
document de référence France Télécom-Orange
27 mars 2013 France Télécom pourraient affecter le cours de l'action. France Télécom. ... Orange est le premier opérateur à déployer des cartes SIM NFC ...
responsabilité sociale dentreprise rapport détaillé
est en cours d'extension dans les autres pays du Groupe. années l'exercice a permis d'identifier ... sites pour proposer des services destinés à sim-.
— Document denregistrement universel 2020
17 mars 2021 proposer à ses clients de télécharger leur carte SIM de manière ... Le résultat des activités d'Orange au cours de l'exercice 2020 et ses.
Document de référence 03/04/15 13 10
0_VF_V8 06/04/15 18:52 PageI
1. Présentation du Groupe
1.1 Présentation générale 4
1.2 Informations financières sélectionnées 6
1.3 Organigramme 7
2. Environnement de l'activité,
stratégie et facteurs de risque2.1 Le marché mondial des Technologies
de l'Information et de la Communication 102.2 La réglementation 13
2.3 La stratégie du groupe Orange 33
2.4 Facteurs de risque 36
3. Présentation des activités
3.1 Présentation générale de l'activité 44
3.2 Réseau et Immobilier 83
3.3 Recherche et innovation, brevets et licences 88
4. Rapport financier
4.1 Documents consolidés 92
4.2 Rapport des Commissaires aux comptes
sur les comptes consolidés 1814.3 Examen de la situation financière
et du résultat du Groupe 1824.4 Événements récents 230
4.5 Perspectives d'avenir 230
4.6 Politique de distribution des dividendes 230
4.7 Comptes annuels d'Orange SA 231
4.8 Rapport des Commissaires aux comptes
sur les comptes annuels 2645. Gouvernance et RSE
5.1 Composition des organes d'administration
et de direction 2665.2 Gouvernement d'entreprise 275
5.3 Rémunération et avantages versés
aux mandataires sociaux et cadres dirigeants 2835.4 Gestion des risques 289
5.5 Rapport des Commissaires aux comptes,
établi en application de l'article L. 225-235
du Code de commerce, sur le rapport du président du Conseil d'administration de la société Orange 2955.6 Responsabilité sociale, sociétale et environnementale 296
6. Actionnariat
et Assemblée générale6.1 Capital social 324
6.2 Principaux actionnaires 325
6.3 Projets de résolutions à soumettre
à l'Assemblée générale mixte du 27 mai 2015 3276.4 Rapport du Conseil d'administration
sur les résolutions soumises à l'Assemblée générale mixte du 27 mai 2015 3346.5 Rapports des Commissaires aux comptes
sur les résolutions et les conventions réglementées 3447. Informations
complémentaires7.1 Personne responsable 350
7.2 Contrôleurs légaux 350
7.3 Informations statutaires 351
7.4 Éléments susceptibles d'avoir une incidence
en cas d'offre publique 3537.5 Opérations avec des apparentés 354
7.6 Contrats importants 354
8. Annexes
Glossaire des termes techniques 356 Glossaire financier 360 Tables de concordance 362Sommaire général
0_VF_V8 06/04/15 18:52 PageII
Orange
Société anonyme au capital de 10 595 541 532 euros Siège social : 78-84, rue Olivier de Serres, Paris (XV e arrondissement)RCS Paris 380 129 866
Document de référence 2014
Rapport financier annuel
Le présent document de référence contient l'ensemble des éléments composant le Rapport financier annuel AMFLe présent document de référence a été déposé auprès de l'Autorité des marchés financiers le 7 avril 2015
conformément à l'article 212-13 du Règlement général d e l'AMF. Il pourra être utilisé à l'appui d'une opération financière s'il est complété par une note d'opération visée par l 'Autorité des marchés financiers.Ce document a été établi par l'émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.
Des exemplaires du présent document de référence sont disponibles au siège d'Orange. Ce document est également disponible sur le site Internet d'Orange : www.orange.com, sur celui de l'Autorité des marchés financiers : www.amf-france.org et sur le site officiel dédié à l'information réglementée : www.info-financiere.fr1Document de référence 2014 / Orange[© Agence Marc Praquin]
0_VF_V8 07/04/15 07:58 Page1
Le présent document de référence vaut :
-rapport financier annuel établi en application de l'article L. 451-1-2 du Code monétaire et financier ; -rapport du Conseil d'administration à l'Assemblée générale établi en application des articles L. 225-100 et suivants du Code de commerce ; -rapport du président sur la gouvernance et le contrôle interne établi en application de l'article L. 225-37 du Code de commerce. Des tables de concordance entre les éléments obligatoires de ces rapports et le présent document de référence figurent aux pages 362 et suivantes.Informations incorporées par référence
En application de l'article 28 du règlement (CE) n° 809 / 2004, les informa - tions suivantes sont incluses par référence dans le présent document :-les comptes consolidés et le rapport d'audit correspondant figurantaux pages 100 à 204 du document de référence D. 14-0439, ainsique le Rapport de gestion du Groupe figurant aux pages 205 à 265du même document ;
-les comptes consolidés et le rapport d'audit correspondant figurant aux pages 332 à 444 du document de référence D. 13-0227, ainsi que le Rapport de gestion du Groupe figurant aux pages 162 à 241 du même document ; -les comptes annuels et le rapport d'audit correspondant figurant aux pages 264 à 305 du document de référence D. 14-0439, ainsi que le Rapport de gestion de la Société figurant aux pages 306à 312 du même document ;
-les comptes annuels et le rapport d'audit correspondant figurant aux pages 448 à 489 du document de référence D. 13-0227, ainsi que le rapport de gestion de la Société figurant aux pages 242 à 248 du même document. Les références à des sites Internet contenues dans le présent document sont données à titre indicatif ; les informations contenues sur ces sites Internet ne sont pas incorporées par référence dans le présent document.Définition
Dans le cadre du présent document de référence, sauf indication contraire, les termes la Société et Orange SA se réfèrent à la société anonyme Orange (ex France Télécom) et les termes Orange, le Groupe et le groupe Orange à l'ensemble formé par la société Orange et ses filiales consolidées.Documents accessibles au public
Tous les documents mis à la disposition des actionnaires dans les conditions légales peuvent être consultés au siège d'Orange, 78 rueOlivier de Serres à Paris (15
e ), en France. En outre, les statuts d'Orange sont disponibles sur le site Internet du Groupe (www.orange.com/fr/a-propos/gouvernance/documentation). Les comptes consolidés d'Orange pour les trois derniers exercices sont également disponibles sur ce site Internet à la rubrique Finance / Information réglementée et sur le site www.info-financiere.fr.Indications prospectives
Le présent document contient des indications prospectives, notamment aux sections 2.1 Le marché des Technologies de l'Information et de la Communication, 2.3 La stratégie du Groupe, 3.1 Présentation générale de l'activité, 4.3 Examen de la situation financière et du résultat du Groupe (en particulier à la section 4.3.1 Vue d'ensemble) et 4.5 Perspectives d'avenir. Ces indications sont parfois identifiées par l'utilisation du futur, du conditionnel et de termes tels que devrait, pourrait, serait, ou introduites par des formes conjuguées ou non des expressions s'attendre à, estimer, croire, anticiper, proposer, poursuivre, prévoir, bénéficier, réaliser, faire face, développer, dépasser, préserver, optimiser, maîtriser, viser, maintenir, continuer, investir ou destiner, ou encore par des mots tels que stratégie, objectif, perspectives, tendances, but, évolution, intention, ambition, risque, potentiel, mise en oeuvre, déploiement, engagement ou progression. Bien qu'Orange estime que ses objectifs reposent sur des hypothèses raisonnables, ces indications prospectives sont soumises à de nombreux risques et incertitudes, y compris des risques que nous pouvons actuel - lement ignorer ou considérer comme non significatifs, et il ne peut être garanti que les événements attendus auront lieu ou que les objectifsénoncés seront effectivement atteints.
Les facteurs importants susceptibles d'entraîner des différences entre les objectifs énoncés et les réalisations effectives comprennent notamment :-le succès de la stratégie d'Orange, particulièrement en ce qui concernela relation clients face à la concurrence des acteurs over the top
(OTT) ; -la capacité d'Orange à faire face à une concurrence aiguë sur les marchés matures ; -sa capacité à exploiter des opportunités de croissance sur de nouveaux marchés et les risques spécifiques à ces marchés ; -les mauvaises conditions économiques prévalant en France et en Europe ainsi que dans certains autres marchés où nous opérons ; -l'efficacité des plans d'action d'Orange portant sur les ressources humaines, et le succès des autres initiatives stratégiques, opération - nelles et financières d'Orange ; -les risques liés aux systèmes des technologies d'information et de communication en général, notamment les défaillances de réseaux ; -les évolutions et contraintes fiscales et réglementaires et l'issue des procédures judiciaires liées notamment à la réglementation et à la concurrence ; -le succès des investissements nationaux et internationaux d'Orange, co-entreprises et partenariats dans un contexte où nous n'avons pas forcément le contrôle de ces entreprises et dans des pays présentant des risques additionnels ; -la notation de la dette d'Orange ; -la capacité d'Orange à accéder aux marchés de capitaux et les conditions prévalant sur les marchés de capitaux en général ; -les fluctuations des taux de change ou des taux d'intérêt ; -des changements d'hypothèses supportant les valeurs comptables de certains actifs et entraînant leur dépréciation. Orange ne s'engage nullement à mettre à jour les informations prospectives, sous réserve de la réglementation applicable, notamment les articles 223-1 et suivants du Règlement général de l'AMF. Les risques les plus importants sont exposés à la section 2.4 Facteurs de risque. Nota2Orange/ Document de référence 2014[© Agence Marc Praquin]
0_VF_V8 06/04/15 18:52 Page2
Présentation du Groupe
11.1 Présentation générale 4
1.2 Informations financières sélectionnées 6
1.2.1 Compte de résultat consolidé6
1.2.2 État consolidé de la situation financière 6
1.2.3 Tableau des flux de trésorerie consolidés 6
1.3 Organigramme 7
3Document de référence 2014 / Orange
1 [© Agence Marc Praquin]1_VF_V8 06/04/15 18:52 Page3
(1) Les bases clients d'EE au Royaume-Uni sont consolidées à 50 % dans les bases clients d'Orange.
Activités en 2014
1 4Présentation du groupe
Orange
/ Document de référence 2014Présentation générale[© Agence Marc Praquin]16,0millions
(1)Royaume- Uni 2,6 % France 64,7 %
Espagne 12,3 % Pologne 14,0 %
Reste du monde 6,5 %
185,3millions
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