PROCEDURE QUALITE
- les analyses de risques préalables entraînant la consignation la vidange et le nettoyage
Travail isolé. Pour une démarche globale de prévention
À titre d'exemple la recommandation n° 252
Fiche Prévention PROCEDURE TRAVAILLEUR ISOLE
1 avr. 2020 EXEMPLE PROCÉDURE TRAVAILLEUR ISOLÉ. Dans cette situation de ... travail habituel. A l'arrivée sur le poste de travail l'agent devra.
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HARCÈLEMENT SEXUEL ET AGISSEMENTS SEXISTES AU
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Fiche 1.1 : La procédure en cas daccidents
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MANUEL DE PROCEDURES ADMINISTRATIVES
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28 août 2012 Procédure pour le travail en hauteur. Révision: 0. Préparé par : Daniel Dufresne ... pour sélectionner le modèle adéquat.
Exemple de procédure
Exemple de procédure. PEFC/10-1-1. Document validé par le groupe de travail consultatif sur la chaîne de contrôle mis en place par PEFC France.
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Modèle de procédure de déclaration dun incident pour les lieux de
2 févr. 2021 Travail sécuritaire NB a élaboré ce modèle de procédure de déclaration ... PROCÉDURE POUR L'EMPLOYEUR LE SUPERVISEUR ET LE GESTIONNAIRE.
Procédure de travail en lieu isolé
Par exemple : • Éliminer le risque à la source;. • Substituer le ou les produits dangereux utilisés;. • Effectuer les travaux la
MANUEL DE PROCEDURES ADMINISTRATIVES
Garantir la continuité des méthodes de travail malgré les mutations et Le manuel de procédures est un document susceptible d'être modifié et mis à jour ...
fiche technique #17 - lorganisation du travail en espace clos
20 nov. 2002 Les accidents reliés au travail dans un espace clos ... Pour consulter un exemple de procédure de travail se référer à la fiche Le travail ...
PROCEDURE QUALITE
Module de sensibilisation "Travail en enceinte confiné" MOD – FORM – 017. - Formulaire "Autorisation de travail en espace confiné" S-F-GPE-008.
SSE 5.3.4 Procedure travail espaces clos rev 0
28 août 2012 Cette procédure a comme objectif d'encadrer tout travail devant être effectué en espace clos dans les établissements du Conseil des Écoles ...
PRO-14 : PROCÉDURE TRAVAIL À CHAUD
>PRO-14 : PROCÉDURE TRAVAIL À CHAUDbeland-lapointe com/wp-content/ /PRO-14-Procédure-Travail-à · Fichier PDF
Chaîne de contrôle : Exemple de procédure 1/5 EECDC/0305/1
Chambres de Commerce et d'Industrie
des Hautes Alpes et des Alpes de Haute ProvenceLa chaîne de contrôle pour les exploitants
forestiers de Provence-Alpes-Côte d'Azur :Exemple de procédure
PEFC/10-1-1
Document validé par le groupe de travail consultatif sur la chaîne de contrôle mis en place par PEFC France Document élaboré par la CSEFS 04-05, la CCI 04-05 et l'entité régionalePEFC Provence-Alpes-Côte d'Azur
PEFC Provence-Alpes-Côte d'Azur
Pavillon du Roy René
CD 7, Valabre
13120 Gardanne
Tel : 04.42.65.78.16
Fax : 04.42.51.03.88
Mail : pefc@ofme.org
CSEFS 04- 05
Maison de l'entreprise
ZAC Plan Roman
04200 Sisteron
Tel : 04.92.33.18.01
Fax : 04.92.62.61.81
Mail : csefs@wanadoo.fr CCI 04-05
Assistance technique filière bois
16 rue Carnot - BP 6
05001 GAP CEDEX
Tel : 04.92.56.56.75
Fax : 04.92.56.56.56
Mail : bois@hautes-alpes.cci.fr
TM Chaîne de contrôle : Exemple de procédure 2/5EECDC/0305/1
Ce document a été réalisé à la fois par la Chambre Syndicale des Exploitants Forestiers - Scieurs
des Alpes-de-Haute-Provence et des Hautes-Alpes qui représente et soutien les entreprises de la branche, la mission d'assistance technique Filière Bois de la Chambre de Commerce et d'Industrie des Alpes-de-Haute-Provence et des Hautes-Alpes qui apporte un soutien technique auxentreprises et travaille au coté de la CSEFS, et l'entité régionale PEFC Provence-Alpes-Côte
d'Azur qui a pour mission de mettre en place et suivre la certification de la gestion forestière durable en Provence-Alpes-Côte d'Azur, afin d'aider et d'accompagner les entreprises qui souhaitent s'engager dans la démarche de la chaîne de contrôle des bois.Ce document a été élaboré afin de proposer une solution pratique pour la chaîne de contrôle des
exploitants forestiers, qui respecte les exigences des documents de référence de PEFC France. Chaîne de contrôle : Exemple de procédure.Les exigences à respecter :
1. Travailler par lot homogène du point de vue de l'origine certifiée
2. Justifier de ses achats
3. Suivre les ventes
4. Enregistrer les données
5. Utiliser le logo
6. Gérer les réclamations
Documents de référence
- Annexe IXa du système français de certification de la gestion forestière durable - Annexe IXb du système français de certification de la gestion forestière durable - Règlement d'application de la chaîne de contrôle des bois PEFC - Document d'aide à la mise en oeuvre de l'annexe IXa pour les exploitants forestiers- Cas particulier d'application des " Règles pour la vérification de la chaîne de contrôle des bois »
Chaîne de contrôle : Exemple de procédure 3/5EECDC/0305/1
11 TTrraavvaaiilllleerr ppaarr lloott hhoommooggèènnee dduu ppooiinntt ddee vvuuee ddee ll''oorriiggiinnee cceerrttiiffiiééee
La seule méthode possible pour la chaîne de contrôle des exploitants forestiers est la séparation
physique des bois. L'entreprise est alors libre de marquer ou pas les bois individuellement :- Marquer les bois individuellement = possibilité de mélanger des bois certifiés et des bois
non certifiés sur un même chargement.- Ne pas marquer les bois individuellement = impossibilité de mélanger les bois certifiés des
bois non certifiés. Dans ce cas les chargements regroupant des bois des deux origines (fin de chantier...) seront systématiquement déclarés comme non certifiés.22 JJuussttiiffiieerr ddee sseess aacchhaattss
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