Exemple de procédure
Exemple de procédure. PEFC/10-1-1. Document validé par le groupe de travail consultatif sur la chaîne de contrôle mis en place par PEFC France. Document
PROCEDURE QUALITE
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Travail isolé. Pour une démarche globale de prévention
À titre d'exemple la recommandation n° 252
Fiche Prévention PROCEDURE TRAVAILLEUR ISOLE
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MANUEL DE PROCEDURES ADMINISTRATIVES
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MANUEL DE PROCEDURES ADMINISTRATIVES
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20 nov. 2002 Les accidents reliés au travail dans un espace clos ... Pour consulter un exemple de procédure de travail se référer à la fiche Le travail ...
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28 août 2012 Cette procédure a comme objectif d'encadrer tout travail devant être effectué en espace clos dans les établissements du Conseil des Écoles ...
PRO-14 : PROCÉDURE TRAVAIL À CHAUD
>PRO-14 : PROCÉDURE TRAVAIL À CHAUDbeland-lapointe com/wp-content/ /PRO-14-Procédure-Travail-à · Fichier PDF
![Exemple de procédure dinspection du lieu de travail Exemple de procédure dinspection du lieu de travail](https://pdfprof.com/Listes/37/29541-37inspectionprocedure_fr_2018.pdf.pdf.jpg)
1 de 2 | Exemple de procédure d'inspection du lieu de travail
COMMISSION DE LA SÉCURITÉ PROFESSIONNELLE ET DE L"ASSURANCE CONTRE LES ACCIDENTS DU TRAVAIL DE L"ONTARIO Exemple de procédure d'inspection du lieu de travail Titre : Procédure d'inspection du lieu de travailDate de publication :
Approbation par : Date d"examen ou de révision :Lieu :
ButLe but de la procédure d'inspection du lieu de travail est de garder le lieu de travail sécuritaire en déterminant les
dangers pour la santé et la sécurité, les questions d"entretien du matériel, la résolution des questions déjà notées au ōƓ
concernant la tenue des lieux. La procédure d'inspection devrait être appliquée à toutes les inspections et suivie
mensuellement dans tous les secteurs du lieu de travail.Communication
La procédure d'inspection sera communiquée aux employés lors de l'orientation des nouveaux employés, des séances
de formation ou des réunions du personnel. Tous les employés seront informés de tout changement à la procédure d"inspection, immédiatement ou lors de la prochaine réunion du personnel. La procédure est décrite dans le manuel
sur la santé et la sécurité.Formation
Tous les employés recevront une formation appropriée concernant " la façon d'effectuer une inspection » avant de
participer à leur première inspection. Tous les superviseurs, les membres du CMSST ou le délégué à la santé et à
la sécurité assisteront à la formation sur l"inspection du lieu de travail dans les deux mois qui suivent leur entrée en
fonction. Si un employé estime qu"il a besoin d"une formation supplémentaire, il doit en informer son superviseur. Les employés doivent signer le registre de formation, reconnaissant ainsi qu"ils comprennent la procédure. Les registres
de formation seront conservés dans les dossiers.Rôles et responsabilités
Responsabilités de l'employeur
Accompagner le représentant en matière de santé et de sécurité des employés lorsqu'il effectue les inspections
mensuelles du lieu de travailVeiller à ce que les inspections aient bien lieu et que les éléments suivants soient inspectés : dangers pour la santé et la sécurité;
questions d'entretien du matériel; questions déjà notées sur les formulaires d'inspection précédents; besoins de formation; etquestions concernant la tenue des lieux • Examiner le Rapport d'inspection du lieu de travail et prendre les mesures correctives appropriées dans un
délai d"une semaine, s"il y a lieu (ou immédiatement, au besoin) ƓRapport d'inspection du lieu de travail dûment rempli qui comprend les mesures prises pour éliminer les dangers notés durant l"inspectionƓōƓōpassant en revue les registres d'inspection pour connaître les tendances, en demandant aux
2 de 2 | Exemple de procédure d'inspection du lieu de travail
employés de fournir leurs commentaires et en visitant le lieu de travail pour voir si la procédure d'inspection est
suivieS'assurer que tous les employés sont évalués relativement à leur compréhension de la procédure d'inspection du
lieu de travailResponsabilités du superviseur
Effectuer une inspection visuelle quotidienne et une inspection mensuelleTous les jours :
1.Déterminer les dangers pour la santé et la sécurité, les questions concernant l'entretien du matériel,
2. Noter tout problème rencontré et les mesures correctives prises pour le réglerTous les mois :
1.Déterminer les dangers pour la santé et la sécurité, les questions concernant l'entretien du matériel,
2.Documenter l'inspection mensuelle dans le Rapport d'inspection du lieu de travail, notamment tout problème
et les mesures correctives prises Responsabilités du représentant en matière de santé et de sécurité des employés Établir un calendrier d'inspection mensuel en décembre pour l'année qui suit Préparer l'inspection en examinant les rapports précédents Bien connaître les méthodes de travail et les aires de travail 1.Examiner les exigences du lieu de travail, au besoin (p. ex., les procédures standards, les registres de
formation, etc.)2. Porter l"équipement de protection personnelle requis
3. Utiliser chaque mois le Rapport d'inspection du lieu de travail pour s'assurer de ne rien oublier
4. Documenter toutes les conditions non conformes aux normes ou non satisfaisantes dans le Rapport d"inspection du lieu de travail, et suggérer des améliorations 6. Souligner les bonnes pratiques et prendre note des procédures qui sont suivies 7. Dans la mesure du possible, prendre immédiatement des mesures correctives 8.Soumettre le Rapport d'inspection du lieu de travail à l'employeur lorsque l'inspection est terminée
ƓRapport d'inspection du lieu de travail dûment rempli sur le babillard de santé et sécurité 10.Garder des copies des formulaires Rapport d'inspection du lieu de travail dûment remplis dans les dossiers
Responsabilités de l'employé
Suivre la procédure et participer aux inspections du lieu de travailFormulaires
Rapport d'inspection du lieu de travail
Document de référence
Loi sur la santé et la sécurité au travail - Articles 8 et 9 Tenez compte des autres types d'inspections que vous pourriez devoir effectuer, commeles inspections préalables au démarrage, les inspections hebdomadaires (chantiers de construction)
et les inspections des véhicules, de l'équipement et de la machinerie.quotesdbs_dbs2.pdfusesText_2[PDF] exemple de procédure situation d'urgence iso 14001
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