Règlement sur les inhumations les crémations et les cimetières de
Platta – Bramois – Saint-François - Salins Toute inhumation ou crémation sur le territoire de la Commune de Sion est obligatoirement.
Rapport de gestion 2012
5 août 2022 Elle a accepté la fusion des communes de Sion et de Salins. ... corps dans les cimetières de Platta Saint-François et Bramois
rapport de gestion 2010.qxd
HC Françoise Blatter Crettenand. Conseil d'administration. Marcel Maurer. Christian Bitschnau. Grégoire Dayer. Frédéric Delessert. Jean-Pascal Fournier.
NFJ5_Vendredi_17_septembre : Le Nouvelliste : 1 : page 01
17 sept. 2010 FESTIVAL DE MUSIQUE SION VALAIS. Sans fausses notes. Président de ce rendez-vous internatio- nal Jean Bonvin revient sur les grands.
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Règlement sur les cimetières inhumations crémations et
Règlement sur les cimetières inhumations crémations et exhumations 3 La demande d’autorisation doit être faite au moins 30 jours à l’avance pour les monuments de tombes et 10 jours pour les plaques de columbarium; elle mentionne la nature et la dimension du projet 4 L’autorisation est soumise à taxe 5
Règlement général des cimetières de la Ville de Paris
1) Les inhumations et les crémations ART 10 - Ont droit à une sépulture dans les cimetières parisiens de cet engagement l’ancienne concession n’étant pas libérée le : 1°) les personnes décédées à Paris quel que soit leur domicile ; 2°) les personnes qui sont domiciliées à Paris alors même qu’elles
Règlement sur les inhumations les incinérations et le
RDSPF); conserver les pièces relatives aux inhumations et aux incinérations (art 46 RDSPF); assurer l'administration et la police du cimetière (art 56 RDSPF); accorder des concessions (art 64 RDSPF); toutes questions relatives à l'entretien du cimetière (art 66 à 69 RDSPF);
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