LISTE DE SUJETS DE MEMOIRE PROPOSES PAR M. Jean
fiscal sur la structure de taux). 32. Théorie espérance-écart-type et fourchette de prix. 33. Gestion de portefeuille et connaissance des cycles économiques ...
rapport-fiscalite-numerique pdf
le sujet de la fiscalité numérique est ancien et je souhaite aujourd'hui vous possibilités d'action publique à travers la fiscalité par exemple. Page 220 ...
La fiscalité du Sport : comment les sportifs sont-ils taxés sur leurs
Elle s'est également penchée sur le sujet de la fiscalité et a donc publié un « Modèle de Je vais dans cette partie du mémoire donner quelques exemples de cas ...
Étude comparée sur le plan juridique et fiscal de la fiducie française
8 févr. 2018 ... mémoire. Je tiens à exprimer toute ma reconnaissance ... ou territoire non lié à la France par une convention fiscale comme par exemple Jersey
quel est limpact de la fiscalité économique locale sur lattractivité
4 sept. 2020 métropoles par exemple)
Droit public Enquête sur une méconnue du droit fiscal : La clause de
SUJET DU MÉMOIRE. Enquête sur une méconnue du droit fiscal : la clause de bénéficiaire effectif entre théorie et pratique. DIRECTEUR DU MÉMOIRE : Sophie de
Lévasion fiscale et lévitement fiscal grâce aux paradis fiscaux
15 sept. 2016 Mémoire pour la Commission des finances publiques dans le cadre de son mandat d'initiative sur le phénomène du recours aux paradis fiscaux.
Les Scop un modèle économique alternatif : mise en perspective
3 mars 2019 Expertise comptable et sujet du mémoire ... La fiscalité des SCOP un outil de pilotage ...
Rapport particulier n˚1 - Panorama de la fiscalité environnementale
18 sept. 2019 Le caractère favorable à l'environnement des dépenses fiscales peut être sujet à débat ... L'analyse des effets environnementaux d'une dépense ...
Fiscalité des monnaies virtuelles : Panorama des traitements fiscaux
OCDE (2020) Fiscalité des monnaies virtuelles : Panorama des traitements fiscaux et des sujets émergents de politique fiscale
LISTE DE SUJETS DE MEMOIRE PROPOSES PAR M. Jean
LISTE DE SUJETS DE MEMOIRE PROPOSES PAR Structure de taux et taxation dans le G7 (l'impact du système fiscal sur la structure de taux).
Liste des Sujets de mémoire Mastère Professionnel Droit Fiscal
Liste des Sujets de mémoire. Mastère Professionnel " Droit Fiscal ". Session Mars 2019. Nom et Prénom. Sujet. Encadreur. Académique. El kebli Farah.
LES SUJETS DES MÉMOIRES DU DEC
Par exemple le sujet “optimiser l'immobilier d'entrepri- se
Fiscalité des monnaies virtuelles : Panorama des traitements fiscaux
panorama-des-traitements-fiscaux-et-sujets-emergents-de-politique-fiscale La preuve de travail est par exemple utilisée avec la blockchain Bitcoin et.
Thèmes de mémoires proposés aux étudiants de la 38e promotion
10 La fiscalité de la finance islamique. 11 La tele-compensation suivie des flux d'opérations et régularisations. 12 Le contentieux dans les marches publics
Mémoire Le rapport de la Commission dexamen sur la fiscalité
par le jeu de la fiscalité des revenus aux contribuables. Par exemple
Mali: Fiscalité Minière et Petrolière (Diagnostic) : Rapport D
Le CP pourrait par exemple s'inspirer de la législation de l'Ouganda et être plus explicite sur le comportement attendu des opérateurs à ce sujet. De plus les
Lévasion fiscale et lévitement fiscal grâce aux paradis fiscaux
Mémoire pour la Commission des finances publiques dans le cadre de son mandat 41 À titre d'exemple le scandale d'évasion fiscale impliquant UBS a été ...
Concertation sur la fiscalité du numérique
12 sept. 2013 de lancer une initiative fiscale infra-européenne autour de la. France et de ses partenaires les plus sensibles sur ce sujet
quel est limpact de la fiscalité économique locale sur lattractivité
4 sept. 2020 1.3) Le sujet fiscal est abordé différemment selon le type d'entreprises ... territoire (cf. par exemple pour la CVAE
LISTE DE SUJETS DE MEMOIRE PROPOSES PAR - Paris
>LISTE DE SUJETS DE MEMOIRE PROPOSES PAR - Paris
Liste des Sujets de mémoire
Mastère Professionnel " Droit Fiscal "
Session Mars 2019
Nom et Prénom Sujet Encadreur
Académique
El kebli Farah ΩΎδϔϟΔΤϓΎϜϣϭΓΪϴηήϟΔϤϛϮΤϟΔΌϴϫ Sayari
Mohamed
Riahi Safa ΔΤϓΎϜϣϭΐγΎϜϤϟΎΑϳήμΘϟΐΟϭ
TaharNarjess
Dorra Bouderbala Le droit de communication et la
internationaleDhouha
Atallah
Cyrine Moknessi :entre optimisation
et évasion fiscale internationaleDhouha
Atallah
Chebbi Souha ΔτϠδϟΔϴϣϮϤόϟΕΎϋΎϤΠϠϟΔϴΒϴΗήΘϟ
Taher Narjes
Abidi Faten ΕΎϴόϤΠϠϟϲϣϮϤόϟϞϳϮϤΘϟ Jinen Limam
El Gaied Achref Standards BEPS et mise à
niveau du droit interne relevant de la fiscalité internationaleDhouha
Atallah
Béjaoui Faten ΔϴΑΎΨΘϧϻϢήΠϟ TaharNarjess
Malek Medini ΔϣϮϠόϤϟϰϟΫΎϔϨϟΕ˯ΎϨΜΘγ Chaouch
NouhaSouheila Jarroudi
numérique NeilaChaabane
Imed Bach Agha ΔϳΪΒϟβϟΎΠϤϟΐϴμϨΗΕΎϋΰϧ Jinan Limam
Sayda Sannen
Lariani
Les avantages fiscaux accordés
aux Start upDhouha
Atallah
Ali Khribi Les mécanismes récents de contrôle fiscal des prix de transfert. MoezCharfeddine
Mohamed Chargui ΎϣΰΘϟΕΓΩΎϣϲϓΔϳΎΒΠϟΓέΩϩΎΠΗϙϮϨΒϟ
Sihem Daly
Liste des Sujets de mémoire
Mastère Professionnel " Banque et Bourse "
Session Mars 2019
Nom et
Prénom
Sujet Encadreur
Académique
Khaoula
Berrym
Les particularités fiscales des FCPR à
la lumière du nouveau cadre régissant fiscaux WafaChaouch
Ichrak
Maksoud
Les facilités de caisse Ines Youssef
Meriem
Maaouia
ϲϟΎϤϟέΎΠϳϻΪϘϋϲϓΕΎϧΎϤπϟ Jihene
Gharbi
HagerBaâlouch
Le secrèt bancaire face au droit de
fiscale EmnaFakhfakh
Imen Abbes Le rôle de la banque centrale dans le sauvetage des banques en difficultésSamir Kolsi
Rihab Znegui La relation entre le capital et le
pouvoir dans la société anonymeKaouther
Jouini
Kouloud
Mabrouk
Le contrat " I jara » Ines Youssef
Feriel Ben
Achour
Le rôle de la banque centrale de
Tunisie dans la lutte contre le
du terrorismeInes Youssef
Cheima Jouida Le risque de crédit et les garanties bancaires EmnaMegdich
Liste des Sujets de mémoire
Mastère Professionnel " Gouvernance et lutte contre la corruption "Session Mars 2019
Nom et
Prénom
Sujet Encadreur
Académique
Lobna Rejeb Le rôle du contrôle des prixde
transfert dans la lutte contre la faude fiscaleAsma Ghachem
Rani Ben Farhat La gouvernance des
associationsWahid Ferchichi
Sami Hamdi ϲϓΎϫέϭΩϭΔϳέΩϻΕ˯ήΟϻΔϣϮϜΣ
Asma Ghachem
Asma Frigui
interne au sein des entreprises publiques : périmètres à identifier et conflits à éviterNeila Chaabane
Mohamed Habib
Belthiria
Juge administratif et corruption Neila Chaabane
Rahma Jendoubi Mieux gouverne les finances
publiques à travers la nouvelle loi organique du budgetNeila Chaabane
Leila Oueslati
ep BouslahLa loi n°10-2017 loi du 7 mars
2017 relative à la dénonciation
et à la protection des lanceursKhaled Mejri
Hassib Aissa ΔτθϧϻϢϴψϨΗΔϣϮϜΤϟΔλΎΨϟΔϴΤμϟ
Neila Chaabane
Lassaâd Mselmi La gouvernance de
Tunisienne
Neila Chaabane
Myriam Ben
Dahmen
Coopération internationale et
corruptionAmel Mamlouk
Bassem Masour
Lakhal
Lla lutte contre la corruption dans
les marchés publics :Asma Ghachem
Manel Rezgui Rôle de la société de gestion intervenant dans le capital risqueRafik Mzah
Jawher
Hassayoun
La principes de transparance au sein de la douane Tunisienne Asma GhachemAbdelkarim
Jaouadi
Développement huniam et corruption Khaled Mejri Amine Mahjoub La fuite des cerveaux un problème de gouvernance ? Khaled MejriKais Mejri : entre
transparence et efficienceWahid Ferechichi
Hatem Laouti
la loi 71-Mouhamed Sayari
Mohamed
Yacine Ben
FradjϖϴΒτΗΩΎδϔϟϦϋϦϴϐϠΒϤϟΔϳΎϤΣΕΎϴϟ Neila Chaabane
Charfeddine
Yakoubi
Le Open contracting : Quel rôle dans la gouvernance duChaker Mzoughi
Majdi Khemira ˰˰˰˰˰˰ϋήϣϷ˯ϮοϰϠϋΔϴϣϮϤόϟΕΎϘϔμϟΔΒϗήϣΩΪ˰˰˰˰ Moez Charfeddine
Soulef Ksantini ϮΣϛΐ˰˰˰˰˰όθϟΏϮ˰˰˰˰˰˰˰ϧβϠΠϣΔϤ Neila Chaabane
Khaled Ayari ϪΘΤϓΎϜϣϞΒγϭϲϋΎϤΘΟϻΏήϬΘϟΓήϫΎυ
Moez Charfeddine
Ahlem ben
Mahmoud
Les cellules de gouvernance
entre la réglementation et la pratique : "établissement public de santé
Neila Chaabane
Hazem ben
Soussia
Les risque de corroption dans la
passation des marchés publicAsma Ghachem
quotesdbs_dbs2.pdfusesText_3[PDF] exemple de sujet de note de reflexion
[PDF] exemple de sujet de note de reflexion amp
[PDF] exemple de sujet de pfe en assurance
[PDF] exemple de sujet de recherche
[PDF] exemple de sujet powerpoint
[PDF] exemple de surloyer
[PDF] exemple de swot d une association
[PDF] exemple de swot personnel
[PDF] exemple de swot rh
[PDF] exemple de syllabus de cours
[PDF] exemple de système d'exploitation multitâche
[PDF] exemple de système d'information
[PDF] exemple de système de culture
[PDF] exemple de tableau de bord bancaire
